Le droit de la guerre et de la paix

Traduction de : De jure belli et pacis Comprend des bibliographies...

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i

.

i

I

:

DROIT DE LA GUERRE i.r

DE LA

PAIX

Digitized by the Internet Archive in

2011 with funding from University of Toronto

http://www.archive.org/details/ledroitdelaguerr02grot

LE

DROIT DE LA GUERRE ^wersrté à 0tf

ET

DE LA PAIX l'Ail

O

GKOT1US

LIQRARiES

.

DIVISÉ EN TROIS LIVRES



S

0X1

EXPLIQUÉS LE DROIT DE LA NATURE ET

LES

PRINCIPAUX

POINTS

Nouvelle

et

OS

PUBLIC

historique sur Grolius

DE

NOTES

DE

DROIT

G

'lVatluelion

Précédée d'an Es^ai biogra]iliiqiie

ACCOMPAGNÉE D*UN CHOIX

DU

DES

El

GR0N0V1US,

sun temps

cl

BARREYRAC,

ETC.

COMPLÉTÉE PAR DES NOTES NOUVELLES llipo

El

mu courant

île» |ini;ii'< «In

Droit

|miiiii-

mode rai

SUIVIE D'UXE TAULE ANALYTIQUE DES MATIÈRES PAU

H.

}

l

.

PRADIER-FODÉRÉ m

d'Economie poliliqijo Collège arménien Avocat à la Cour impériale

Professai!! de Droit public ot •it

Paris,

TOME DEUXIEME

PARIS LIBRAIRIE DE GU1LLAUMIN ET C ,E Éditeurs du •lu

Journal des Économistes, de

la

Collection des principaux Économistes

Dictionnaire de l'Economie politique, du Dictionnaire universel du Il

UE

RI C H EL 1 E U j

1867

r

t

Commerce

de

cl

la

Kirigitioi, etc.

4

U



v r\

AUG 06

.

1991

LlBRA.

3 57

J

2

I&fx ée^é-s/^

LE

DROIT DE LA GUERRE ET

DE LA PAIX

CHAPITRE DE

— ON

LOL

I.

DERIVEE QUI

L ACQUISITION

Certaines

S

VII.

ACCOMPLIT EN VERTU DE LA

Y TRAITE DES SUCCESSIONS

sont

civiles

lois

fèrent pas la propriété

:



biens des naufragés.

11.

dû.— Quand

transfisc les

Selon

cela a-t-il lieu?

tat tire son origine

tion

est

s'il

de

la

la loi

de nature,

préférés aux père et



De



loi précise, 2 les

de qui

ils

III.



au lui

Comment la succession ab intesIV. On explique par une distinc-

— V. Dans uye succession

la

et

pourquoi?

IX.

À

— VI.

Origine de

défaut d'enfants,



s'il

VIII.

sont venus, ou à leurs enfants.

la loi

— XII.

— X.

Comment

naturelle.

2 Ni loi précise qui règle les successions. il.

Du

droit des en-

n'y a ni testament, ni

biens venant des ancêtres doivent être déférés à ceux

des lois sur les successions.

De

mère,

enfants sont

Les biens nouvellement

acquis doivent être attribués aux plus proches parents.

{

et

les

place d'un autre, appelée Représe7itation.

l'abdication et de l'exhérédation.

naturels.

fants

?

mère du défunt,

succession où l'on tient VII.

1

y a acquisition

pour se payer de ce qui

il

dû aux enfants quelque chose des biens des père

en vertu du droit de nature.

la



nature

))

par conséquent, ne

et,

profit de celui qui reçoit la chose d'autrui

est

AB INTESTAT.

par exemple, qui attribuent au

injustes,

celles,

«

— XI.

Diversité

se règle la succession

(B.)

(B.)

Ml

ubfe».

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par

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n'a^parùr*!

I

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au peuple.

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du

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XXXV.

je

I

-

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du

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XXXYI1. La

:

I

— au



XX

fils

de

XXXIY.

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né d'un* aine, d>

la

secur doilil

fille

.

I.

— L'acquisition

aplil

de

la

j>.ir

de

loi

laii

de

:

la lui civile,

-

I.c

I

>rc

:

t

cl»-

nature, la

ou l'aliénation, qui

déi

L'autorité

><>it

du Droit

loi civile.

car ce sujet sciait

des

-. !.»

i'

-oit

la loi,

arbitre

iiitini, et

les principal

LIVRE

questions touchant

11,

Bornons-nous à noter que cer-

'.

taines lois civiles sont tout à

en

La

1

mot

répétition du

Ou

tre l'élégance

style,

celles,

:

nau-

2

furtis.)

C'est,

.

injustice, d'enlever à autrui ce qui

motif

sans

appartient,

lui

De

y

(*)

les biens des

fisc

Cod.

navigia...,

une pure

effet,

injustes

fait

par exemple, qui attribuent au fragés (Aulhcnl.

ù

VII.

ne se décident pas

guerres

les

d'après la loi civile

CHAPITRE

préalable

plausible

et

« loi civile » paraîtra peut-être

mais

elle se

trouve dans

le texte

3 .

une faute conde Grotius, et

nous avons exprimé déjà notre intention de sacrifier l'élégance à

l'exacti-

P. P. F.

tude.

Gomme

(*)

autrefois chez les Angles, les habitants de l'Armorique, les

mention d'une ancienne

semblable en Grèce, dans

Sicules.

Il

est fait

Sopatrc

et

Syrien (in Hcrmogcn). Christian, roi de Danemark, disait que

l'abrogation de la

loi

qui confisquait les biens des naufragés lui faisait

loi

perdre cent mille pièces d'or par an. Drigittc (a)

fait

mention de cette mau-

coutume (VIII, G). Le Spéculum Saxonicum (II, 29) en parle aussi propos du Danemark. Voyez aussi le Canon ; Excommunicationis...

vaise à

De Raptoribus

Crant/.îus, Vandalic, XIII, 40; XIV, 1;

(}>);

Polonic, XXII.

Cromer,

Grotius.

'

2

Code, livre VI,

tit.

II,

L. 18

;

nouvelle constitution de l'empereur

Frédéric..., etc.. 8 la

Dès

les

temps

P. P. F. les plus

reculés, on voit les habitants des rivages de

mer considérer comme un

droit naturel, le pillage des effets et

chandises provenant des navires naufragés. Trop souvent

même

marils

se

crurent autorisés à maltraiter, ou à massacrer, les malheureux échappés à la

fureur des

Les

lois

pour s'approprier plus facilement leurs dépouilles.

flots,

romaines

essayèrent de réagir contre cette coutume odieuse

(Voir notamment au Code,

lib.

XI,

tit.

V,

De naufragiis)

(c),

mais

la fai-

blesse des derniers empereurs, et surtout l'invasion des barbares, don-

nèrent une nouvelle force à ces criminels abus. Les ordonnances de 14G5 et

14G0 classaient

L'abus avait

même

le

produit des naufrages parmi les revenus de l'État.

été porté à ce point,

que

l'art.

25 dcsrôolcs d'Oleron

avait du prononcer une peine spéciale contre les seigneurs féodaux cou-

pables de s'être entendus avec les locmans ou loueurs, pour faire périr

(a)

Les Révélations de Brigitte, reine de Suède,

(6) Déci claies, lib. V,

tit.

(c) Voir aussi Digest., lib.

lib. VIII,

cap. vi.

De Raptoribus, etc., cap. ni. XLVII, tit. IX, De incendia et ruina,

(R.)

XVII,

'.(B.) 1.

I.

l'.P.F.

4

ipéritMt pratiqM.e*

l

:

de Tbéotktric en

.

;

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tuetue %

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que

i

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Loi,

de

réglcSr:

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Blet se» borr. 1

1

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du

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H.

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1. 1.

HDESS9S, liai

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Loui-

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il

conclu \*r Bt le

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Edouard

i

IV,

conclus entre les Cbréliensc: leurs

I

biens .i

.

|H)rt

niar

joursai.ndilion

de (iroinis,

le

la

naufrage est arrive, l'obligation de

qat de

-

bris de leurs I

;

du sau-

droit de na

ne refait, toutef.

nont

:

car sur les

LIVRE

CHAPITRE

II,

5

VII.

naufragé; je suis de ceux qu'il est criminel de dcpouil-

côtes où les naufrages étaient surtout fréquents, les habitants continuèrent

longtemps encore

comme un

daient

au pillage des biens naufragés,

à se livrer

qu'ils regar-

bienfait de la Providence. Cet abus est un de ceux qu'il

fut le plus difficile

dedéraciner. De nos jours, les progrès de l'inslruction

répandue dans toutes

les classes

des populations, cl surtout les mesures

prises par les gouvernements, sont parvenus à triompher

de celle barbare habitude.

Aujourd'hui,

«

complètement

M. Hautcfcuille,

dit

il

n'est

pas de pays civilisés où les malheureuses victimes de l'inclémence des Ilots

ne soient sûres de trouver secours et protection. Le consul de

la

na-

tion à laquelle appartient, le navire naufragé, ou, à son défaut, l'autorité locale, sont

chargés de veiller

à la

conservation des droils des absents;

sauvés, ou leur prix, sont conservés avec soin, et remis au pro-

les effets

priétaire qui se présente dans le délai d'un an. Passé ce

acquis au

lise

délai,

ils

sont

ou aux. sauveteurs » [Histoire des origines, des progrès

et

des variations du Droit maritime international, 1858, édit. Guillaumin, p.

296

l'ordonnance de

et suiv.). C'est

qui a eu la gloire d'abolir

naufragés sous

et de placer les

585

p.

I,

la

et la note;

de l'Europe, 2 e

le

droit de naufrage,

protection du souverain. Voir sur

naufrage; Vattel, Le Droit des gens,

droit de t.

marine du mois d'août 1G81,

la

complètement en Fiance

édit.

le

Guillaumin, 1863.

Martens, Précis du Droit des gens moderne

Guillaumin, 1864,

405, et

la

substantielle

note de M. Cn. Vergé, p. 407; Klùber, Droit des gens

moderne de De Cussy,

édit.,

t. I,

l'Europe, 18GI, édit. Guillaumin, p. 105;

Phases

p.

p.

170, note o;

causes célèbres du Droit maritime des nations,

et

t. I,

p.

102;

CAUCHY, Le Droit maritime international, 1802, t. I, p. 148 et suiv., 315 et suiv.; Massé, Le Droit commercial dans ses rapports, etc., Guillaumin, 1861,

édit. si le

droit de prise

dans

au cas de naufrage il,

et

t.

I,

p.

83

et suiv.

les ports, baies et

d'échouement?

«

Ce dernier auteur demande

parages des belligérants, cesse

Aucun

principe de droit, répond-

ne s'oppose à ce qu'un belligérant saisisse l'ennemi que

jette,

au

moment

tile. Il est

peut-être où

il

la

tempête

lui

se préparait à accomplir un acte hos-

bien vrai qu'en temps de paix

le

souverain des côtes sur les-

quelles un bâtiment a été jeté, ne peut s'attribuer aucun droit sur les effets

naufragés qui continuent d'appartenir a leurs propriétaires. Mais en

temps de guerre, le

c'est le droit de la

guerre qui eslexercé par

naufrage n'est que l'occasion de l'exercice de ce droit

fondement. La législation française est conforme

:

il

le

capteur;

n'en est pas le

à ces principes. C'est ce

qui résulte de l'art. 26 du litre IX de l'ordonnance de 1681, d'une or-

du règlement du 26

juillet 1778,

19 et 20 de l'arrêté des consuls du

6 germinal

donnance du 12 mai 1696, confirmés par

les

art.

et

de

l'art.

14

*

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QUI

I

.

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.1:

I

— CO

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I

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I

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II.

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Il

:

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il

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même

le

auteur qui

C o

te, livre XI,

lit.

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La propriété D'étinl point de par

une

.

hommes, dans ce

la

lui

ne faut point faire

pane que Il,

t.

I

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p.

i

Compensation de droit que



Le

payer, w

.'il

de

la

demande en \l VII.

'!'.

«

i

Lors-

u'a-t

il

m

pas eu en vue

eon

l

restitution d'une chose dont

!\.

:

refus* aie

le p

I

a dit «pie la

»

nous

del'cdtt.

en remplacement de celle



K.

a> qui

p. p.

;

qui m'appartient, ou qui

i

:

l'tible

ilrui

me

nature que de

autrui ce

à

;

rendre uu de

maintenu

rtneipe n.

la S

tir:, iriusi spliqna ainsi Dette j

que, dit-il,

faire injure à la

appartient légitiment

la

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i.

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fût fait,

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I

a

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P

P.

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ce.

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loi

mien

,

-

été introduite

qu'il

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«1

mie si '

An-;

une eouturofl

le

lieu

dans

propriétaire

LIVRE

CIIATITRE TH.

II,

7

en nature une chose qui n'est pas encore à moi, mais qui doit m'être donnée, soit en remplacement de celle qui m'appartient, soit à la place de celle qui m'est due,

une de la même valeur (*) de celui qui détient la mienne, ou qui est mon débiteur î. Car toutes les ibis que la justice cxplétrice ne peut atteindre la chose elle-

j'en reçois

même

qui est due, elle se porte vers l'équivalent, qui,

comme

selon l'estimation morale, est regardé

même

Or

(Sylvkst., in verbo Dcllum, p. n, quœsl. xm).

a été injustement dépouillé;

du prêta usage

,

de

demande en

la

etc.. » [Cod.

Voyez ce qui sera

(*)

chose

la

dit

plus

bas, livre

invoquant ce droit de nature, qu'Irénée

restitution d'un dépôt cl

1293)?

i> 'ap., art.

la

III,

P. V.

P.

chap.

C'est en

vil, l G.

Hébreux d'avoir

justifie les

pris

des objets appartenant aux Égyptiens, en compensation de services qu'ils avaient

leur

rendus.

Les Égyptiens,

«

étaient redevables à

dit-il,

ce

peuple, non-seulement de leurs biens, mais encore de leur vie. » Tertultraitant le

lien,

même

Marcionem

(Advers.

sujet

dit

II),

que

« les

Égyptiens réclament aux Hébreux leurs vases d'or et d'argent; que, par contre, le?

Hébreux leur opposent des prétentions réciproques,

allèguent qu'on doit leur payer

montre que

le salaire

prélèvement effectué par

le

moins considérable que ce qui leur (lib. IV),

il

est raconté

et qu'ils

de leurs services...; » et les

Hébreux

était dû.

était

Dans Diodore de

qu'Hésionéc (a) avait pris

les

A

quod

meum nondùm

mihi

debitac,

dem

Grotius est,

Explelionc juris

:

consequi non possum, aliud tantum-

rem vieam

valons accipio ab eo qui

nondùm dance

et

est,

sa

propre autorité

sed mihi dari débet..., »

jetant de

dans

l'obscurité

porter fort loin (a)

le

la

texte.

:

«

...

quod

id

t.

il

I,

lien

d'IIôsionùc,

« Je suis

meum

fort

trompé,

les superfluites, »

C'est

P. P. F.

il

faut lire Eionée. Cette

y a longtemps, par Méziriac, dans son p. 151

»

constituant une redon-

critique littéraire.

Dans ce dernier passage, au épitres d'Ovide,

mots

comme

mihi débet.

un autre tour pour exprimer sa pensée...

droit de

correction avait, été faite, .sur les

le

les

delinet, vel

n'aime rien moins que

ajoute-t-il, si notre auteur, qui

n'avait d'abord pris

alienatio, quolicsid

fit

sed mihi dari dcbel y aut loco rei meac, aut

cum eam ipsam

Barbeyrac supprime de

et

III,

Grotius.

.

Voici le texte de

fille,

cela se rapporte ce qui sera dit au livre

chap. n. 1

Sicile

cbevaux d'Ixion,

en compensation des promesses que ce dernier avait faites à sa qu'il n'avait pas tenues.

il

beaucoup

de l'édition de 171G.

commentaire

(D.vr.BEvnAC.)

I

I

IV

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nu

,

II

(|tll

qui n'avait

ut ;

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plusii ui

i

L Mil

o

absolument

font

an. 50),

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pi

.

...

I

que nous l'avons explique

ainsi

II.

udi



ira
L

vil, VIII

quand même La loi
\m,

-

plus

LXVI, haut.

M.us m l'absence de voies judiciairi i,

est

il

n

('approprier

rai, licil

la

lorsqui

ouvrer autrement par exemple,

i

si

l<

<«•

qui \ appartienl

débiteur a pris

la

L LH

mite

De decur.; L. XII, Cod. rs

sur

la

loi

Mais pour que dre que



De te

le

la proprii

juge

riont je

I,

l'ait

me nul

adjugi

,

Dig.,

Ad il

I

faudra atten-

LIVRE

CHANTRE

II,

9

Vil.

habituellement en matière de représailles, dont nous aurons lieu de parler plus basx (Bartol., in Tract. De Re-

Que

que l'on a est certain, mais si, en même temps, il est moralement certain qu'on no pourra obtenir par le moyen du juge la satisfaction qui est due, parce que, par exemple, il y a défaut de preuve l'opinion la plus vraie est que dans Quœst. 59).

press.

si le

droit

:

la loi qui

cette circonstance,

oblige de

recourir à la

justice cesse d'être applicable, et qu'on doit en revenir

au droit primitif III. Lit.

'.

—La succession qui

est dite ab intestat (Soto, De Jus-

n; Gajetan, d. qu. CG), une fois

(juœst. III, art.

priété posée, et toute loi civile

mise à part,

tire

gine naturelle de la conjecture de la volonté

comme

telle était la

même

pro-

Car,

(*).

vertu de la propriété, que ce droit

pouvait être par la volonté du propriétaire autrui,

la

son ori-

2

transféré à

à cause de mort, et en retenant la posses-

que nous l'avons dit plus haut; si le proprién'avait donné aucun témoignage de sa volonté, il

sion, ainsi taire

devait résulter de ce qu'il n'était pas croyable qu'il ait

eu l'intention qu'après sa mort ses biens fussent acquis au premier occupant, que son patrimoine serait censé appartenir à celui auquel

il

était

surtout probable que le

défunt aurait voulu le transmettre. « Avoir compris la volonté du défunt, dit Pline le Jeune, cela tient lieu de



Au

(*)

droit qu'on avait avant rétablissement des tribunaux.

Aussi, dit Paul, « des fidéicommis peuvent-ils être laissés

qui succèdent ob intestat, parce que

le

(B.) «à

ceux

pcrc.de famille est censé vouloir

qu'ils succèdent à l'hérédité qui leur revient par la loi. » [L. « Confîciim-

De jure

tur..., » 2 1, Digcsl.,

2 «

Grotius.

codicil.) (a).

Et de son vivant, » ajoute Courtin.

(a) Diiîcst., lib.

n'ayant pas

fait

XXIX,

VII,

1.

8, § \.

C'est-à-dire que le père de famille

de testament, est censé avoir dispose tacitement de son patri-

moine en faveur de ses par codicilles.

fit.

P. P. F.

héritiers ab intestat.

Il

s'agit

de fidéicommis laissés P. P. F.

N II

I

I

IV.

Ut. I

,

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I

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le

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II. p.

1

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plus voisine de .

biens que leur

des loti étoiles,

avait acquis I»

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III, lit.

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« conjecture

de

la vole:

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.

P.

P.

1.

P.

P.

1".

LIVRE

CHANTRE

II,

Vil.

11

père ci more, mais que ce n'est cependant pas une chose due. Pour nous, nous pensons qu'il faut absolument dis-

du mot

tinguer entre les diverses acceptions

«

qui

»

rfii,

prend dans un sens rigoureux, pour exprimer une obligation imposée par la justice explétrice; et d'autres Ibis se prend dans un sens plus étendu, signifiant alors ce qu'on ne peut omettre sans violer les lois de l'honnête, quand bien même cette honnêteté ne découlerait parfois se

pas de la justice explétrice, mais émanerait d'une autre source. Or, la dette dont nous traitons

ici est

duc dans ce

moins toutefois que quelque loi humaine ne se prononce à cet égard '. C'est dans ce sens que j'accepte ce qu'a dit Valérius a , que « nos père et mère, en nous nourrissant, nous ont lié au devoir de nourrir leurs pesens large, à

tits-lils. »

Et Plutarque a dit dans un très-beau livre sur

l'amour paternel: «les entants attendent l'héritage de

comme une

chose qui leur est duc (*). » C'est un mot d'Aristotc, que celui qui donne la tonne, donne

leurs pères

V

A moins que quelque

«

une obligation plus 2

humaine ne mette

père et mère dans

les

(B.)

Valcre-Maxime.

(*)

(B.)

Julien (a) dit

aux

laissée la

loi

étroite. »

de

fin

cillants. »

(m Cœsarib.) « qu'il est juste que l'hérédité Il en est de même quant aux filles; et il paraît

de Jdi, que, selon

l'histoire

reculée, elles avaient part à

diatement après

les lils.

la

la

coutume de

succession de leurs père et mère

Eremo,

les a insérés

«

Les

lois,

hommes

si

si

dit

II,

On

trouvera

les

De vild clcricorum,

XliJ, qu/est.

il,

Procopc (Pcrsic,

opposées et

unanimes, tant chez

si

les

et

lib.

I),

du

qui,

barbares que chez

les

L'empereur Julien.

il

iv,

reste, sont

i

el can. xi.ui.

Graticn

in fine (b).

parmi

tombent d'accord,

Grotius.

(P..)

les

et sont

Romains, pour déclarer

(B.)

vu

exprime

Sermon LU, ad /Va-

enfants propriétaires des choses laissées par leur père.» («)

biens de ceux

est d'Augustin.

Caus. XVII, quœst.

différentes entre elles,

(h) Droit canonique, eau.

les

passages où

et

du moins ce dernier ouvrage

Caus.

immé'

C'est en considération de ce principe d'équité,

qui déshéritaient leurs enfants.

très in

par

l'antiquité la plus

qu'Augustin veut que l'Église elle-même ne reçoive pas

cette pensée, au livre

soit

les

*•» nécessaire* a 1.1

l'un

I

rai e*t

II

V

,mr

lécCfé ft

I

vie

li

liu

\'r\

.1

[ug riio •

inimaui

•titrai

du

qu'Apollonius de

la


i.

i

nourriture

la

.1

i

inn

sul>\


I

bommi le

animaux

ainsi

,it

i

une leur

rie. i

mi

.

lui <|ui «i

III,

de

même aux

1

i

t

q

la la

<1«"

rapportent

l'éducation

aux

'.«Un

à

tour

la

universelle

wmii)

dit

que

ancii

les

d(

au

qu<

de

Princ. t Kostit. ...

D

g.,

I

Dejvst.

et j\

SU

naturel,

aiguillon

\

P

l«>i

i

alin. «

L. unie., §

buent tour

a

prascril

Jus natur

'..

act.



loi '

raison elle-môme nous

r.

seule

commune aux bomn

recommande

nature


ti

naturel,

il

la

*

*

II.

chaur,,

animaux.

autres

M>.

]

ns la

ôtree,

jurisconsultes

dans Pa

mi*

ment

I

les

«

trouve ilani

Euripide

pour tous

\

<|n<

I

><•

ta

prouve

il

qu'on peut

vin.

et

I

bre

d'arguments par lesquels •

if-.inl« ut

li

comme

dit

Ju

hirondelles, « qu'elle* distri-

des

nourriture à leurs petits avec une grande équité. » I

1

«

Commendut,

phrasa ainsi

:

relui

a

porte

«

dor.'.

<

t.

i

tit.

Instit

xiii.

,

i.

lib.

m

t.

m.

II

;

:

P lia.

I para-

ont quelque sentiment, par

d'une itnprtSMM naturelle. » 3

ne

T

le

I,

til.

1,1.

1, g

P

3; Code. p.

p.

.

F. Iib.

r.

V,

LÎVEE

II,

CHAPITRE Vlh

13

nien, c'est-à-dire une tendresse naturelle porte les père

mère à élever

et

Le même empereur dit une nécessité imposée au père par la

leurs entants. »

que c'est nature elle-même, de nourrir ses entants» (L.ulL, God., De bonis qux lib., § « Ipsum... ») '. Suivant Diodore de Sicile, « la nature est une excellente maîtresse pour tous les animaux; elle leur enseigne à veiller non-seulement à leur propre conservation, mais encore à code de leur progéniture; afin que, par le moyen de cette affection pour ceux qui viennent d'eux, ils se perpétuent d'une manière continue, dans un enchaînement étemel. » ailleurs «

Un

dans Quintilien

dit

iils

en vertu du Droit des gens.

un

nourrir les Code,

a «

lib.

VI,

tit.

LX, De bonis qux

La toute prévoyance de Dieu,

à la logique

attachée

la

de l'amour paternel, qui

que

liberis, etc.,

1.

8, 1 5. P. P. F.

de l'homme, de l'accomplissement d'un devoir auquel est

Toutefois, chez

et

,

cœur animaux

conservation de l'espèce humaine. Elle a déposé dans son

inintelligents. il

exclu. Ce de-

est

Délime ne s'en est pas rapportée

dit,

l'instinct si vif

l'homme

fils 2

une mère doit donc entants qu'elle a eus en dehors du mariage

voir étant fondé sur la nature

1

les

lui est

animaux,

commun il

n'y

y a instinct et obligation, parce qu'il est

sa raison lui

serait troublé.

avec

les

a qu'instinct;

doué de

impose d'accomplir ce sans quoi l'ordre de

la

matériels du premier âge, mais encore

donner l'éducation morale, propre à en faire d'honnêtes gens,

même

chez

la raison,

nature

Les parents sont donc tenus, non-seulement à donner à

leurs enfants les soins

mettre à

part

Salluste a qualifié d'im-

»

pie le testament par lequel

demande ma

Je

«

:

de se procurer des

moyens d'existence dans

à leur et à

la

les

société.

Mais, ce devoir étant rempli, peut-on dire qu'ils sont tenus à leur prester

des aliments? Peut-on dire que cette obligation est réciproque, d'après seul droit de la nature ? car,

pour

les parents,

La raison arrive de quel droit

valide et paresseux? Et

pour

les obligerait-on

les enfants,

reconnaissance; mais

le

difficilement à cette conclusion

on peut,

à nourrir

un

:

fils

est vrai, citer le

il

reconnaissance est une chose de

devoir de

la

morale,

non un principe de droit. Personne n'est obligé en général par

les

et

bienfaits «qu'il reçoit, surtout

la

lorsque

ces bienfaits

sont que l'accomplissement d'un devoir. » {Philosophie P. 90.)

eux-mêmes ne

du Droit,

P. P. F.

t.

Il,

;.

leur «

•ni

1

1

1

ii

«

i

hbcft.

rnd.



.

I

-

rir leur

ommere* ou

i

-

quelque

que,

et

il

lui

sav

11

I

ri

'Cl I

laagtfi

mère

1

vis

le

devoir de nourrir

doit nourrir le*

cr,:

Wc4l



n

tnne d'une égalité

loin,

;

de

IUn»t>>

)

:

e.

P

ptMi—

ce qu'il leur a\ail «îonn*

un. .

m

UOMMJMMC f

le»

eofantl nalur.'ls iMfif. Jur. Saturai.. i

La différence qui tXttll -•1er

ur kolu-

philanthi I

leur faire injure

de

;iblc le '.

r babil

la

rc qu'ils

nalurc, pour consacrer à

fermeront la

:anJe

i

de \ou>

r

de personne libres, presque au

d-ins la f.imilie

même

ran^ que

l'oreille



ne

c:

K enfants légitime»... »

lei

I

enfants naturels, rut

même

qi;

le

droit de succéder

u

à !

2

leurs

;

brumaire an

11

chapitre vn.

i.rvHK n,

quam

polluit adultcrio...)

l

Il

.

15

no faut pas entendre au1

clama sur lous

les points l'identité

des droits des enfants légitimes et des

nommé

enfants naturels. Cambacérès,

encore rapporteur de cette

osa

loi,

dire que, dans son opinion personnelle, l'assimilation devait aller plus

aux enfants adultérins.

loin, et s'étendre

sur

la

liberté, a-t-il

fautes de leur père. L'cxbérédation est la fant qui naît en a-t-il commis?... »

Rapports,

La

XIII, p. 347).

t.

Dans un gouvernement basé

«

dit, les individus ne peuvent être

peme des grands crimes;

vérité ne parait être

les

domaines duquel

droit couturnier

Hainaut,

dans l'ancien droit

.:'.

les

enfants naturels

famille; ni dans la loi de France, antérieure à

la

Louis IX, qui attribuait

l'en-

{Rapp. du 4 juin 1793; Choix de

germanique des Gapitulaircs, qui ne considérait pas

comme membres de

victime des

la

enfants naturels

les

comme

serfs au seigneur dans

venaient au inonde; ni dans

ils

formule du

la vieille

Bâtard ne peut tester n (Coût, de Lille, cliap. u n; Reims, art. 342); ni dans les exagérations de Ja «

:

cliap.

;

Convention. La vraie théorie, entrevue par Grotius, a été fort exacte-

ment exposée par Abrcns.

« Les principes

généraux du droit sur

les rap-

ports entre parents et enfants, dit ce philosophe moderne, doivent aussi

s'appliquer aux enfants naturels. Nés d'unions que ces enfants supportent

moralement

de leurs parents, quand

Mais

la vie familiale.

ils

ils

les

la

morale réprouve,

graves conséquences de

peuvent prétendre à tous

les droits qui

suite prétendre

et paternelle

la liberté

à ce que

leur éducation, et

ils

faute

les

décou-

par l'État,

lent de leur état civil, et ces droits doivent leur être garantis

sans préjudice pour

la

sont privés de l'atmosphère bienfaisante de

morale. Les enfants reconnus peuvent en-

parents pourvoient à leur subsistance et à

ont le droit de concourir à

la

succession maternelle

dans une proportion déterminée... L'institution des tours,

imaginée par une fausse philanthropie, n'est pas seulement immorale en elle-même ctfuncstc aux enfants;

fondamcnlaldc

la

elle est aussi

justice. L'enfant a droit à

droit naturel, 5' édition,

18G0,

p.

408

contraire à un principe

un état

et suiv.).

»

civil...

{Cours de

Le Code Napoléon

a

essayé de se rapprocher de ces idées, en disposant que 8 les enfants naturels ne sont point héritiers;

biens de leur père ou

que

la loi

ne leur accorde de droit sur

mère décédés, que

reconnus; qu'elle ne leur accorde aucun droit sur de leur père ou mère

» (art.

7ôG); « que

les

les

lorsqu'ils ont clé légalement les biens

des parents

enfants naturels ne pourront,

par donation entre vifs ou par testament, rien recevoir au delà de ce qui leur est accordé au titre des successions

»

(art.

008); que « la

n'accorde aux enfants adultérins ou incestueux que des aliments» 7G2). Mais

la loi

ce qu'attendent <

Décrétâtes,

loi

(art.

française est encore éloignée d'avoir réalisé sur ce point

la

raison, la justice et l'humanité.

lib.

IV,

lit.

VII, cap. v, in fine.

P. (K.)

P. F.

Ifl

Ml|»|»l

III

Illl,

l'un

diqu

iiiieu, lora<|ii*il

de

loi

i

la

qu'il

«I-

ni

i

L v,

humus,

1
V*.

I.

fa

s'iU n'ont

:

lu

I

i

-.->

id

.

pas d'ailleui

]

les I

-

môme

pour avoir noté d'infam

loue*

mpli ce

i\

u'

di

ordinaire

;

avons ditqui arrive

qui

i

ilou

*\>

l'égard des enfanti

en-

fants, lorsqu'ils naissent, n'apportent rien

puissent tuer leurs

ils

moyens

<1*«

ajout

I

mps que leu que l'honneur et le n dus aux père et mère, et non aux enfants; de môme tretien est dû aux enfants plutôt qu'aux ont a vivre plus longU



même

le

l'en-

j

I

peut-il

•I notre quotil à .

Grotius

repond

:

UkVI,



1».

ia. l.\.

«l'Afrique,

..ent,

[

joint

dispom'

Voyez Léon

(*)

cxlu-rcJer?

concurr

I

,. l.li.

ci

\\v.

ia.111.

mais

l'idée I>.

de

K. K.

Grotils.

4

t .

nme, d'un

LIVRE

11,

CHAPITRE

17

Vil.

que je prends cette parole de Lucien un commandement plus strict aux père

C'est dans ce sens

La nature

«

lait

mère d'aimer

et

:

leurs enfants, qu'aux enfants d'aimer

leurs père et mère; » et ce passade d'Aristote [Elle, lib.

La cause qui engendre est plus sensible pour ce que ce qui a été engendré pour la cause qui engendre; car une chose devient comme pro-

VIII)

«

:

qu'elle a engendré,

pre à

cause dont elle

la

2.

tire

résulte de là que,

11

son origine.

même

sans le secours de

la loi

succession aux biens doit être déférée en pre-

civile, la

mière ligne aux enfants; parce que les père et mère sont censés avoir voulu veiller à ce que leurs enfants, comme faisant partie

de leur corps, fussent pourvus de

la

ma-

nière la plus abondante possible, non -seulement des

choses nécessaires, mais encore de celles qui font passer

agréablement

la vie

ment

surtout



ils

honorablement; à partir du mo-

et

ne pourraient plus jouir eux-mêmes

de leur propre fortune. risconsulte Paul,

La raison naturelle, comme si c'était une sorte de «

dit le juloi tacite,

attribue aux enfants l'hérédité de leurs père et mère, et les appelle à cette succession

due»

leur est

torum)

'.

n'est

il,

(L. «

ratio..., »

une chose qui Dig., De bonis damnaà

Quant à Papinien, « l'hérédité des enfants, ditpoint due aux père et mère, comme celle des

père et mère

aux enfants

l'est

on doit l'honneur

cùté,

Cum

comme

C'est

(*).

et l'obéissance a ses

une raison de

père et mère, et non pas à

ses enfants; de l'autre, on doit la nourriture et l'éducation à ses enfants, plutôt qu'à ses père et mère. » •

Digesl.,

(*)

lib.XLVIH,

Comme

»

c'est la

loi

P. P. F.

XX,

tit.

de

la

I.

nature, dit Pliilon, que les

cèdent à leur père et mère, et non

Moïse

a

P. P. F.

7.

les

père

passé sous silence ce dernier cas,

gure, et contraire aux

vœux

Xénophon

II

dit

au livre

et

comme

mère

à

fils

suc-

leurs enfants,

étant de

mauvais au-

d'un père et d'une mère [Devild Mosis).

des Entretiens deSocrate, que « l'époux pré-

pare, pour les enfants qu'il aura plus tard, tout ce qu'il pense devoir être utile à la vie, et cela • II.

le

plus

abondamment

qu'il peut.

»

Grotius.

2

I

t'illps

110

I

(1

I

aux

iliiirr

*m-

d'un

la

do

l'-ui

;

!

j

de n.

dont

lille

élu

enfanté

i

pour

Im.-iis

\| i\iiiir,

son

ii

louer

p

parole

o

des biens pour leurs père

pour leurs enfants

i

ama

ver le

i) '.

I

...

M fi

i

ui.iii di

.a

juccciMOii les

I

ligne BMleraelle...

qu'un père renne

»

«

(Art. 74G).

c

nature

la

unmalhi

la

i

i

re la suecessioa

de

1

,

lib.

VI.

Iiii.

V,

lit.

l.V,

lit

11.

1

|.

,

I.

1

5

l>e

Aidant,

m

...

ère el mère, en

degl

i

Boaiiax, terre, ,l

el

d'hérédité*

culine étant

i,

dei

i

il

;

au

Coutume

la

la

pe

proxim.

jamais qu'aux biens patri-

Ko Angle-

différente, suivant tju'il

n

«

de bu

u

de

lear droit sur les acquêts se borne i un u>ufruit.

l'ordre

la iiiea

i;on

I

l

la

L'art 735 du Cod*

i

pour donner plus de ressort à

-cendanls ne

;

DefuhCto... •, dan»

d$ £ •alrichien pr

inof-

Ut CXVII

dai.

;

bgula-

Mi enfai,

d'ailleui

nrnt..

la

nature

au Corpe légû

..ri

r.ni eplevi r a

l

an

H dans l'ordre de

I

V

en 1803; mais lorsque l'ordre de

\

défaut de descendants,

déroloc féminine, à moins que 1rs biens ne pro-

;

vit'iinent île celle

dernière. Les biens personnels sont

entre les ascendants et fra:

A

.

i

l'apôl


mère, mais

el

I.

\'.

Lib.

Gorinth. \n.

II

Valrn-

lit

liortriisius, qui avail iiislilur

rappoi

se

disposa

Il

honneur

faire

n'avait

il

mi<

le

soûl point lei enfants qui iloivent

iu

nature, en

i

:

i

ms

<

m.

tonne

d'une de



el

à

les

collatéraux du degré

concourir ensemble

le

Ici frères et

ar moitié

plus proebe. Le co
laran

el les pi

LIVRE

— Parce qu'en

CHAPITRE

II,

19

VII.

une chose ordinaire que le père et que la mère pourvoient aux besoins de leurs enfants, tant que les père et mère existent, les aïeuls ou aïeules ne sont point censés tenus de donner des aliments; dès que les père et mère l'ont défaut, ou l'un d'eux, il est juste que l'aïeul et que l'aïeule prenant la place de leur fils ou de leur lille morts, se chargent du soin de leurs petitslils et de leurs petites-filles '. Ce qui a lieu par la même VI.

effet c'est

raison à l'égard des ascendants plus éloignés. C'est ce qui

a

donné naissance

mère, parce que

à ce droit

l'affection

entre eux; mais, les

2

suivant lequel le

«

Les enfants,

É

de l'Iiommc se partage à peu près également

sœurs excluent complètement

frères cl

(/irt.TOO et 751.) •

petit-fils

les aïeuls.

P. P. F.

205 du Code Napoléon, doivent des

dit l'article

ments à leur père et mère, et autres ascendants qui sont dans

ali-

le

be-

soin; » et l'article 101 ajoute que « les obligations résultant de ces dispositions sont réciproques. » La

plupart des jurisconsultes modernes

adoptent l'opinion de Grolius, et n'imposent

dette

la

aux ascendants su-

périeurs qu'à défaut des père et mère. Leur décision est fondée, entre autres considérations, sur cette idée de justice, qu'il convient de mettre

charges, en cas d'adversité,

les

rité renaissait.



où seraient

les

avantages,

prospé-

au lieu d'avoir ses deux auteurs, n'a plus que l'un d'eux, et son

fant,

aïeul de

l'autre

ligne, cet

aïeul étant héritier présomptif

doit partager l'obligation de la dette alimentaire.

Le droit accordé

-

si la

Mais on peut conclure de cet argument que lorsque l'en-

P. P. F.

un parent de se mettre au

à

lieu et place

père ou de son grand-père prédécédé, afin de prendre nier

eue,

aurait

modernes,

et

représentation

appelé «

est

Orotins,

le

fondé sur l'idée qu'à

pour moitié,

»

la

de son

pari que ce der-

par

législateurs

les

désigne ainsi dan* ce paragraphe. Ce droit est la

mort d'un enfant,

du chef de

l'affection

la fa-

mille s'est reportée tout entière sur les enfants qu'il a laissés; et sur ce qu'il serait cruel

pour ces enfants que

de ce qui devait leur droit

romain admettait

collatérale.

la

prédécès de leur père le

patrimoine de

représcnltaion en ligne directe,

Ignorée dans l'ancien droit germanique, ce

695 qu'un décret de Childeberl s'y

le

appartenir dans

l'introduisit

chez

les

privât

Le

non en ligne

et

fut

les

la famille.'

seulement en

Francs; mais

elle

ne

maintint pas; car nos plus anciennes coutumes donnaient tout à l'héri-

tier le plus

proche. Bel i me

fait

observer que

la restriction

du droit de

représentation est un système aristocratique, puisqu'en donnant tout au plus proche,

il

concentre

les

biens dans

le

plus

petit

nombre de mains

.

L. VII,

I

P*M an

(C ja*-

II

i

n a lieu la

dru-

lu'ii.-

lis

ir,

M

Ill,

|,| 6;

lit.

(

t

fl a

i-ii

I

ulume»

I

310

t,

art.

\^l.

lit.

l

,nx o6

i

;

tou,

i

.rn-nt, la rrprcfctnUliun n'aïail pa*

que

laite

lors fui

de qualr-

'..on

juLnnai*

/>'

;

t.

15.

Qu

>ulumc* '•

' .

ligne din lion


:

.11

1'

de leur mère. La

iouclie, el par repré*-

admiaa égal*»

:

H ni

sont liée

du défunl, lorsqu'un

encor

frere*

cil fail par tcle entre

••

P.

Ces! une maxime

(*)

le

lombeau

» et

;

que

.

<

que jnl

« le fils

comme

succède

s'ils

MM

i

'Mnioln.

V,

• Il est on

ne

question

«les

'

la

unpta de

lab.

I,

au

la

place de leur pèfl

tendresse paiernclle, dans

N

t

(6)

Le r»h;

Grotii

tu. VI, 1.1

I

il.

.

lift,

lit,

t.

I,

commentaire sur Daniel, f

6.

»

titre

c



Tie

la

ncnl

.

n

(û)

dani fils.

d'un droit naturel .,

place de leur père. »*

DigesL,

étaient nos

successions déférées ab intrstat, que

adasla, a dil

chacun

;

même

|

la

barl mel

urur*

el

nièeaa.

>\ cl

cliap. v, vera. 3.

(i.) f.

I

s.

Y.

LIVRE

Modcstin a mort.» (L.

que

Isée

;

que

« c'est

§ 7, Dig.,

VII.

appelle cela

[Oral, de Philoctcmon. « les petits-fils,

21

.

remplir la place d'un père

De excus.

tulor.)

monter au degré du père.

« c'est

Pracf.)

dit II,

CHAPITRE

II,

:

1

;

Justinien

cxxvn,

» (Novell,

retourner en arrière

«

hxrcdit.).

Le

juif

Philon

»

que

dit

lorsque leurs père et mère sont morts,

tiennent auprès de leurs aïeuls la place des

iils »

(Légat,

ad Caium). Les jurisconsultes modernes se plaisent à appeler « représentation, » cette succession par remplace-

ment et qui

Le partage des champs de Jacob, montre assez clai-

souche

a lieu par

(*).

la terre promise aux rement qu'elle avait été en vigueur chez les Hébreux. De même qu'un lils et qu'une fille sont ce qu'on a de

de

lils

plus proche, de

ou d'une

VIL



même

aussi

ceux qui naissent d'un

lils

Démosthènes (Orat.advers. Macartat).

lille, dit

Ce que nous avons

dit jusqu'à

présent de la con-

jecture de la volonté, n'a lieu qu'autant qu'il n'apparaît

aucun indice qui marque le contraire. Parmi ces indices, le premier rang appartient à Y abdication, qui fut usitée chez les Grecs, et à Ycxhcrcdalion, qui fut en usage chez les Romains (**). Dansées cas même, il faut, pour la raison que nous avons alléguée plus haut, laisser des aliments à un lils, qui n'a point mérité la mort par ses crimes

1

2 .

Digest., lib. XXVII, C'est ainsi

(•)

que

fit.

lors

1, 1.

P. P. F.

2, \ 7.

du partage des

villes

entre

les

Héraclides,

Proclès ctEurysthènc ne tirèrent au sort que pour une portion contre

Témènc fait

et

Cresphonte,

comme

venant du chef d'Aristodème.

mention par Appollodore,

lib.

II;

Voyez

le traité intitulé

Baba Kama, cap.

ix f \

en est

Stra-

10; voyez plus bas,

Grotius.

| xxv. 2

;

Grotius.

bon*, lib. VIII. (**)

Il

Pausanias, Corinthiac.

La pensée de Grotius sur ce point

les législations

modernes.

Il

est

a

triomphé dans presque toutes

généralement admis que

le di oit

de tester

ne doit pas être exercé d'une manière arbitraire et sans restriction. faisant

la

part du droit de personnalité et de liberté dont

il

est

En

une cma-

VIU.

il

t

qui

s

-

itlIIIK- «h

sens qu'ui

i'eofantemenl

mt

m

peu!

à

'

i

.in

«

>i

la |ȏre

l

ludc

un

i

Hom lidcucc

1

1

1

1

d<

« |

m-

nul

«<

di

nui!.- (Lui Qtl

il

plus tendremcn

te

m.

!•

appartiennent,

..ut qu'ilfl lui

1.

i

on

a-t

«lu

B

r.iu.

il

,

iu.in.i_v

du



lirn

la

i

moyen

Ique

t:

W

enfant. Ce moyen.

pi

le

père uc

le

probabilité quel serait

a\.(

:.ln-

que

ints

!»•

p

tque

p<

pi

de famille

ri faire

re«r*eler au

naturelles résultant du mariape el de

la

resque toute* les législations

oui imposé au

(M

détonai»

jii

I

la

de laisser une pari

plupart d'cnlrc elles l'onl aus-

même

s

us difficile à démontrer.

Ol

<1<

.liant d'un liberté

meme

m.livuli,

ptUM

de laisser ilM

nls

Droit niturcl, 5'

1860. p

é.iit...

aux 174]

d'ailleurs, lit.

de

\W1I1 la loi

XY11I,

la ,

913

loi

5,

Ll

au Code,

l'Aulhent.

:

np.

15

298
la

»

au

au Digeste,

Coutume

(ours de

wl

article sont,

latamcnlo

même lib.

de l'c

une

;nel

edes en-

S

».

xnnffxcioto

n4



6 précit H, cl l'art.

l>e

obligation des

fra-

loi

sources de

<

pnnei 1

nst,

e;

réserve en faveur des enf.mU »t des ascend. fants, voir l'art.

naturelle

ne peut donc pas approuver les légis-

lalioi

I

en faveur

l'Ianl, l'obligation

des frère

V.

lib.

,

titre el à lit.

I

I

V.

III,

la suite

V.

vcllc Y.

LIVRE

CHAPITRE

II,

23

VII.

une association par laquelle la femme est placée sous la garde de l'homme ». Et quand même par tout autre moyen on saurait avec certitude qui est le père, ou si le père a le tenait pour démontré, cet enfant ne laisserait pas de succéder naturellement, naturels, c'est-à-dire

comme

pourrait faire tout autre enfant. Pourquoi ne

même un étranger à la facomme fils (*), et qu'on ap-

succéderait-il pas, puisque

publiquement

mille, traité

pelle enfant adoptif, succède en vertu

de

tion

la

Gronovius

1

3

volonté

fait

observer

buts principaux du mariage

La

ici

En

«

:

moyens qui

même

sorte

sur ce point, supérieure à

est,

que quand on

vrai père,

serait le

ment convaincu,

et

quand

le

né laisserait

cet enfant

mari même en

serait pleine-

pas

de

succéder naturellele texte, et être

P. P. F.

Ou un

de ses

pu

petit-fils

petits-fils

adopté en qualité de

Éphraïm

et

fils,

comme

fit

Jacob

Manassé.

à l'égard

Grotius.

Grotius ne s'avance point, dans ce paragraphe, aussi loin qu'aurait le

faire

un ami de

justice naturelle.

la

règle que « l'enfant conçu pendant règle que devait consacrer un jour sa source dans I.

nôtre.

par d'autres

ment...» Mais nous avons préféré suivre littéralement

3

la

serait asscuré

exact. (*)

les

procréation des

et la

P. P. F.

La traduction de Courtin voici

que Grotius omet de mentionner

Yassislance mutuelle

:



enfants. 2

d'une présomp-

?

législation

la

le

4,

encore que

défense de rechercher

la

De posthumis hœrcdibus

serait une violation flagrante d'un

envers l'enfant, car

de pourvoira

la

dération

5,

Dig.,

la

la

;

1.

De

le

mari

in jus vocando;

De statu

12, Dig.,

i?isliluendis.)

Il

fallait

dire

palernilé, en dehors du mariage,

principe de justice envers

elle affranchirait le

la

mère

père de l'obligation na-

le

Code

français, et adoptée par ceux des

du scandale qui résulterait souvent de pareils procès, par

de leur honneur. Mais

»

art. 312, et qui a

Hollande. Elle a éh) inspirée par une fausse consi-

crainte de la difficulté de

heureuse influence sur

la ;

subsistance et à l'éducation de son enfant. "Cette

défense a été formulée par Dcux-Sicilcs et de

pour père

a

Code Napoléon,

romaine. (L.

homùium;\.

turelle

ne suffisait pas de poser

De his qui sunt sui vel alieni juris

6, Dig.,

comme

Il

mariage,

le

la

la

preuve, et par l'espoir qu'elle exercerait une

femmes plus soigneuses

les

mœurs, en rendant

la

règle contraire a été consacrée par

les

la

des législations de l'Europe et des États-Unis, à l'exception de

plupart

la

Loui-

'

«

1

1

t j

1

1

loi

1

Us

t



<

tau

I

la

1

•'»*-

poi

I

un moyen

|»1

i

r

phiê du

/

citât

f'rmi.

I

II,

.émoire

,

153

i».

U

M


al

|

par

V

\

G

1

b

prononce en faveur des enfants natni

i

v

\

ne paraii

il

uslase (Code, lib.V,

XWII.

lit.

:

rcmlrc entrer 1.

II.

raëragatal

ea

kU 'luisuwclal.jur.

tH

sunt

;

Dig.,

|n)iir

le

prêtent et pour l'avertir,

gitimation par mariage subséquent,

cordé par

loi

la

nouvelle.

lonner

enfanta natai

ue les

homme

ne pourra

consacrant d'une

que

G

principe de cl les

fils

même

p. us,

la lé-

filles

en adropeant tes

iroits d'enfants

la quali

nfOtri de Droit romain, 1864, j

le

La pensée de l'empereur,

«

qu'à 'l'avenir un

lit

I.tit. \l.

possession de jouir de ce bieufait ac-

Dt en

auraient clé adre.

depuis

I,

la

r^nslitulion

p

légitime»

W0|i Cependant, ce

t.

d A

eur père. Voir lalitution li

mère,

a

le

I,

slasc,

mai,

de Lirnille, .u.

Iili.

odopl

qui

lilt

de Justin, au Code,

lib.

V,

lit.

XXVII,

I.

7.

— La

la

question

un enfant naturel reconnu peut èlrc adopté par ses père ou

donne

lieu à

les interprètes

du

sujet

le

du

M. Valetle,

p.

beaucoup de controverse» parmi

droit français contemporain.

On

peut consulter à ce

Traité des personnes de l'roudlion, an:

Ȏ

les

arguments de

la

négative.

l

11

118, P,

P.

Y.

LIVRE

rendre

les

II,

25

CIIAriTRE VII.

égaux des enfants légitimes

l'oblation à la

:

y a un exemple de l'ancienne adoption des enfants naturels dans les fils curie

ou

',

le

mariage subséquent.

de Jacob, qui 2 furent

Il

par leur père sur

traités

le

même

femmes de

pied que les enfants qu'il avait eus de ses

condition libre, et partagèrent par égales portions son hérédité. 3.

contraire* non-seulement en

peut arriver, au

11

vertu de la

loi,

mais encore par

l'effet

d'une conven-

que ceux qui sont nés d'un mariage légitime n'aient droit qu'à des aliments (*), ou du moins qu'ils soient tion,

exclus de la majeure partie delà succession. Les Hé-

breux appellent concubinage un mariage contracté sous une telle condition, même avec une femme libre tel :

mariage d'Abraham avec Géthura, dont les ende même qu'lsmaël, fils de l'esclave Agar, reçu-

était le

fants,

rent des dons, c'est-à-dire certains legs, mais ne recueillirent pas l'héritage (Genès. cap. xxv, vers. G). Tel est le

mariage



dit

Ce mode de légitimation

constitution tit.

morganatique

des

nicipales.

dont ne s'éloignent pas

Théodose

lib.,

Les membres qui

fort lourdes; on leur

,

a été établi

empereurs

XXVII, De natural.

3

3).

1.

la

curie; et

la

Valcntinien

les

Il

légitimation des enfants

curions à supporter

le

était

Y Histoire des origines

du gouvernement

2 « (*)

donc

naturels

les

de recruter

par oblalion à la

empereurs pour encou-

savantes leçons de

On

peut con-

M.

(Juizot sur

représentatif, édit. 1855, P. P. F.

et suiv.

Quoique nés de femmes esclaves...

Comme

mu-

des charges

difficile

poids de leurs honneurs.

notamment

313

à

V,

lit».

villes

demandait une grande dépense de temps, d'argent,

sulter sur les curialcs,

p.

(Code,

composaient étaient soumis

curie, fut une des mesures imaginées par les

rager

en 44?, par une

La curie étairlc sénat des

et leur responsabilité était considérable. la

et organisé,

et

t.

I,

.

(B.)

»

autrefois les enfants venus après l'aîné, dans les contrées

du Mexique.

.

Cï.

Ce mot vient de l'allemand Morgengab, qui veut dire présent du matin. C'est que celui qui épouse une femme de la manière dont il s'agit, 3

ou de la

main

gauclie,

comme

parlent les Allemands, lui

fait le

lende-

I

1

l.n

il«-

i

.

.1

1rs

>j

l

il.i\

raai

iul

proximité du

la

d'où



il

Pour nous,

d<

i

.«li1

-,

:

uous semble

il

-i

ut qu<

il

.hum

ii.ukiim'IiI

r .n«l




<|u*il

l.i



lunicul dislin-

.

lancla désignation d'une cet:

Diain li

1-irns, qu'elle cl

leur p«*rc

IV


il»

>tmr 'louent ne» a pré*

a

n'onl plu*

do

'le

I

IX.

iili.

,

Wii

.

Vojei

(•)

noyenoiot quoi

,

appelle cria Matuiinalr

ir* ;
\

*es tatttât

.

(lUiiitw Iib.

.

lit.

I,

I,

G 'II. -

M

I

1rs

lire

;

prodM d.ms chaque

plus

proche dans une

1,

1

|

ligne

733 ont

l'article

IJlIfcjM

I

polf/M iait -

;

i

le

uirc los lignes,

la

ne

ils

législation,

DCttOO de

la

m

la

ippréeiatioM arbitrais lo

dans

U

<-;..

défunt avait à remplir.

-

I

.e

repose sur aucui.

loi familles :.,

but dos autours Au

En bonne

non d'après

le

plu*

le

i

-

t.

ail sa

(Voir I,

p.

:

1

la

.iioo-

l'ancienne ju-

au moins une pen-

dans

eus

M

sur l'histoire du droit françat

'

pi.

materna maternis de

i,

rispruilcncc fran;

lnens.

masse, mai* sans que

i

;

la

règle

n'iM point

pour

l'une

né de l'autre

IttMM d'Auieryne. iiolU

:

De Uyitimis h.rredibus ; la Soveilc LWMV, Coutume de bourbonnais, et l'art G, c

.m CodO,

316 de

l'art.

en deux masse*

parent* maternel*. Le parent

les

!..

in de loi

pour

porlee,

Luekrifiu, Issax

3T>

.

Mai*

lel

Napoléon, puisque, pour faire ce upent pas do

l

la

provenanc-

succession ab intestat devrait élrc réglée -

.mée, qui donne toujours lien i

.après l'ordre des devoirs réels que P.

V.

r\

LIVRE

gucr entre

comme quis

(**)

dans

dit

un prodigue

terdisait

et qu'à

;

VII.

27

.

biens venus du père ou des aïeuls

les

était

il

-CHANTRE

.II,

la



l

(*)



formule par laquelle on

in-

nouvellement

ac-

et les biens

propos des premiers,

y a lieu d'appli« Auteur des lois, je décrète il

quer ce passage de Platon (pie ni vous n'êtes maîtres de vous-mêmes, ni votre patrimoine n'esta vous; mais que vous et' vos biens vous :

appartenez à toute votre race, tant passée qu'à venir. C'est

pourquoi Platon veut que l'hérédité paternelle

»

soit

réservée à la famille de qui elle est venue. Ce n'est pas veuille entendre ces paroles dans ce sens, qu'il ne

que je

serait pas

permis par

paternels et de ceux venus des

testament, des biens aïeuls

;

naturel de disposer, par

le droit

car souvent l'indigence d'un

seulement

mais

est louable,

il

de disposer ainsi

faire

ressortir quelle doit être

dans (*) 1

le

doute, supposer de

Appelés par

Hébreux

les

:

même

la

la

part de l'intestat. Car nous

Morascliah.

modo

«

:

que non-

qu'il est néces-

volonté qu'on doit,

G.

Voici le passage auquel Grotius fait allusion.

Sentences du jurisconsulte Paul

fait

Je ne les allègue que pour

saire

(***).

ami

Il

se trouve dans les

Mnribus per prœtorem bonis inler-

Quando tibi bona paterna avitaque nequiliâ tuâ disperdis, liberos que tuos ad egestatem perducis, ob eam rem libi eâ re commercio que interdico. » (Lib. III, tit. IV, A, De testamentis, § 7.)

dicilur, hoc

:

P. P. F.

Appelés par

(**)

Hébreux

les

tinction dans la loi des (***)

«

Séncque

a

Nahhalali. Voyez une semblable dis-

Hourguignons,

lib. I, tit.

I,

n.

1.

Grotius.

au livre IV, ebap. xi de son Traité des Bienfaits

dit

Lorsque arrivés aux limites de

nières,

:

la vie,

que Taisons-nous qu'une répartition de bienfaits dont nous ne

rons aucun fruit? Que de temps nous mêlions à combiner dans de notre

àme combien

et à

:

nous rédigeons nos volontés der-

le

tire-

secret

qui nous donnerons, quand nul ne nous ren-

dra! Or, jamais nos dons ne sont plus circonspects, jamais nos délibérations plus soucieuses

que

le

jour où, nos intérêts s'évanuuissant, l'honnête

seul apparaît devant nous (a). » (n)

Œuvres

1860,1.1,

p.

complètes de Sénèque, tniduct. de

406.

.

Grotius. J.

Baillard, edit. Hachette,

T. P. F.

qui

le

;

unie, après sa inurt,

m

il

peai

nUiur

cette

jHiur cart.nn qu'il n'.r.

un Miivrc

(l.tll

I'

.t

iluV

qu'on



à

un ami.

de

Suivant

n

rendu.

I

iiilic

l'an

ntln-

bi

de dai

clui

i

un

re n lai

de

lil"

consi

un bienl

n

en

est

il

!

;

permis à

non,

bien de ne pas

puisse sans raire

.

d'accorder un

lui, <|u<-

>mme

!

un

a

a poinfl

voir d'en accorder ou

bommade

ii

'

l'une qui

dit-il aussi,

:

île

oblige davantage que

«pu

un

plu

I''

'



le

reodn

ru

«ju'il le

beau,

I

Am-

«lit

broisa, d'Être plu-

un

ou vous

bienfait,

rendu un

b

n Qu'y a-t-il, en effet, <1<* plus conl dr ne pas rendre ce que tu aoj

cap. xxxi

aux morts

«



Or un

?

« ('ar

cherchons

COrd, n'

I

j'arconle à

découvrir



traduit

la

au n*

r

M. de

— qu'un

î,

le

transition.

mourant

:

J'.ii

ainsi

« C'est

esse pênes

Grotius;

il

i

n"

nous

d'ac-

en rattachant celte dermere phrase du

dont

il

est question

pensée de l'auteur a

du moins

de savoir

la

volon:

La paraphrase St

Har':»-

;

le

la

tersion de Courtin. bien

mérite de mieux ménager

préffcré l'exactitude.

que dans Procope (Pcrsic, à

de cvjus le

Nous demeurons donc

sa fantaisie. »

homme la

eum

termine

de ses biens, en sorte

lilrc

u de son bien. »

mieux comprendre

(•) C'est

«le

volu:

que renfermant un contre sens, la

texte

I,

I.

,ue celui dont

('«ourtin,

maître cl prnpriét fait

[Offir., lib.

montre

et je s

aurait [m en

qu'il

le

Concedimus enim plénum dominium

vnluntate agimus... » Toi csl I

»

-oit

mme

Aux m

",.

1

bienfait se n

moi que tu rendras tous

P. lib.

I),

un

les services

1

homme que

tu

dit

en

aorat

UVIŒ

CHAHTftE

11,

son oraison funèbre, en

la

29

VII.

personne de leurs entants qui

sont naturellement une partie de leurs père et mère, et à qui les père

que

tout

l'on

mère, du bien.

et

fit

Les auteurs de

3.

vivaient, voudraient sur-

s'ils

la législation

de Justinien,

sionnés pour L'équité, ont suivi cette

dans

pas-

si

règle équitable

question agitée entre les frères germains, les

la

consanguins, les utérins, et dans quelques autres questions (L.

Quod

emancipatis

,

Sancimus...

L.

cons.

Cum

§

enim

God.,

.,

uler. fralr.

et

God., De bon. qux

scilis...,

').

«

réciproquement parce

Les

«

premier

beaucoup

a reçu

et

doit être considéré

çus ensemble

que

lien

commune

comme

rendus à mes enfants.

»

en faveur de Valentinicn

fait

Selon

»

mêmes pad'eux comme de ce qu'on

comme

des nations qu'un frère suc-

2 .

Jeune, reconnaissant en

D'après

la loi

de Moïse l'oncle paternel succédait après

plus proche du premier possesseur que les

Cod.,

11 2

;

fils

lib.,

VI,

lit.

LXI, 1.3;

Grotius cite

X

vue

ici

était

lib.

VI,

tit.

LV1II,

I.

13;

lib.

VI,

lit.

à tort Justin

pour Quinte-Curce. Le passage

apparemment

celui

de Y Histoire d'Alexandre

L'Empereur Graticn, gui

le

qui se trouve au

Grand. Voir

est celui à qui

Jeune, mais son frère. De plus Zosime ne lib.

(NomLIX,

P. P. F.

les

IV, cliap. xlui et xuv).

dit

qu'il

chap. nu, du

œuvres complètes P. P. F.

Thcodose avait de grandes

gations, puisqu'il l'avait élevé à l'empire, n'était pas

bue (Voir

les frères,

Grotius.

.de Quinte-Curce, édit. Garnier (frères), 18GI, p. 437. (a)

Théodose

des frères

Novell. LXXXIV.

avait en livre

fit

personne de ce

la

bres, cap. xxvn.vcrs. 10) (a). •

les a re-

dans Justin,

vj. Il est dit

Voyez-en un exemple dans ce que le

second

le

venant de ce qu'on

Valentinicn les services qu'il avait reçus de son père (Zosime,

lib. IV).

1.

Maxime,

Yalère

l'affection vient

Y, cap.

cède à son frère (Lib. X)

même

de

commun

c'est le droit

De

frères, dit Aristote, s'aiment

de considérables bienfaits,

(Lib.

»

Novell.,

qu'ils sont nés des

personnes identiques.

comme le

De

God., De legit.hœred.;

de success.;

Coin,

rents; car leur naissance

des

,

L.

lib.;

obli-

ptVe de Valentinien

nullement ce que Grotius

le

lui attri-

(Barueyrac.)

.

paner

faire

le hiutifail

|

cnfanti

iT

aux

lient

que de

s'agit,

il

!"
|ii

mains

'

'

de qui

••lui

menu

-m. ut. Le

«h. il.

«

u

Aristote dit

autn

patci ncli et les

(|

\mn

i

m\ unii

>»\

leurs p

mes

di

:

U

qui

II

m"

duI

les auli

lea

um

lou

lonl plus rappi

de

les

le

uni'

Mais quant aux biens nourellemen

\.

Platon .un.

qualifie

de

n'y a

plus

il

connaissance,

il

que

est

le

vidu

défunt

un usage chez

déférer

<|n'a

censé avoir

l'est

les

<

Daissan

îrecs

S ycj \

.

traile

s

le

.le

il

I

mesurer

que

p.»r

la

lui

aimé.

et indi-

p

d'un

icus

d'i

plus rapproché de

ajoute

:

Quoi


mu,

DnUit

la

»

Il

Lia

proximité du

lien

de t,

panais ou

que

degré de parenté; de

rait cou.

leurs

i

ainsi que,

..icin des ll

<1<

»

lui

plu

7; Pr -cri.,

\i.

eeli

•m potuêrtiuis. iç

devoir de

la

j>lu^

l«*

par son degré

runt à celui qui aurai la

,

tequitter d*un

;i

plus près

tir

-

ou

ru

i<

n'j

esl celui qui,

défunt

bit

..table,

leurs

leurs hérédités; » car

esl

soin di

Ma

!

membf

le

|>ère ri

autant d é-

là IVgard de ;

en jurlanl d'Augustin, « qu'il considé-

que

al. il

le tel

lis en:'

.

irsconcs décédées, .

question

|>o**es>ion de

.-^oqs dans ce i*v«

Gaorivs.

-

LtVEB

31

d'un parent à ses parents.

faire passer les biens

môme

CHAPITRE Vn.

II,

La

»

pensée se trouve dans Àristote, au chapitre n de

Ce sera un excellent moyen, dit Cicéron, de conserver la société et l'union parmi les hommes, si chacun se porte à faire d'autant plus de son livre à Alexandre.

«

bien à quelqu'un, qu'il la

parenté

lui sera

[De of/ic, lib.

»

Dans un autre passage, il proches avec lesquels on a

en bonne intelligence

que

« la

par

lié

I).

place après les enfants les été

plus étroitement

(*)

Tacite pareillement dit

;

nature a voulu que les enfants et les proches

Le même Cicéron parlant que les choses nécessaires

fussent chers à chacun. »

ail-

leurs des parents, dit

à la

vie leur sont

«.

dues indispensablement.

»

On les leur

doit,

non point en vertu de la justice cxplétrice, mais par un devoir de convenance Autre part encore, après avoir parlé de l'affection pour les proches, « c'est, en

effet,

!

.

de cette disposition affectueuse des

ajoutc-t-il,

que sont nés mourants. procurer des.

testaments et les recommandations des

les

» 11 est

plus juste, dit

le

étrangers [De offic,

que

« c'est

lib. I,

une

cap. xxx).

La succession ab

rien autre chose

conjecture de

la

tiers institués

(*)

livre 1

;

non

intestat

er

tiré

absolument juste que

dit Grotius.

d*Ésaïc, LVIH, 7.

dans Cbrysostômc, sur Christiand,

tacite

fondé sur

la

premier rang après les héripar testament appartient aux proches pa-

qu'il soit

xat' àÇtxv,

de ne point

»

« le

du Traite des Devoirs.

(**) C'est

(**).

volonté. Quintilien, le père, a dit dans

Ces deux passages de Cicéron, 1

Ambroise dé-

dont nous traitons, n'est

qu'un testament

une Déclamation que rents

Cicéron, de

libéralité louable

repousser les proches de notre sang 2.

même

de laisser notre fortune à nos proches qu'à

et

clare aussi

esprits,

lib. II,

I

les biens

cités plus loin, sont lires -

même

G. P. P. F.

Vous trouvez une pensée semblable

Corinth., iv, 7, et dans Augustin,

cap. xil.

du

des

De Doctrind

GnoTius.


.

abandoi

.



illir.

>'

I

vell<

venus du

i

.

m

I.i

oiiuai

•«

d'application.

XI,

I

que

liicn

.

coiupli

<

nu-

il foi

i

i

|>résom|

la

.1

.

cause* qui lions,

modifient

les

lois,

les

pour pour d'autres venus

coulum «

ci lain

dans

' ;



comme

volonté Uumaioe

la

biens; dans

les

a d<

\

11

que

mu

ml.uit

ll'esl lia!

c

>

on distingue

autre on n'j

les

i

illent

Hébreux; puînés ont entre eui desdro

puînés,

on considère

chez

les

il

l(

court

Ici

adn

qui

.

tel lieu tel

.

j

en

il

aucun égard.

a

il.i\

.

en a

y il

i

i

y a «!

i d

quels cognaU ont autant de droits que les agnais. h

(*)

même

lil>

le

nains

premier, a introduit cette

d'Henri

\IV,

endroit,

tel

ont ipnore ce remplacement,

nldebert

celle représentation, dm

[a

témoignage tu.

en considération dans

Los anciennes mnurs

.-à-diro

qui,

esl pris

,

de

-

lia.

II.

1>. L'ancien droit d'Ecosse

Unité dl qu'il avait été

ir

r

Pi introt:

Wittekiod,

Voya

un

au delà du la

loi

êdit. OlJion,

Ht. m, selon le

lombarde,

ne considérait non plus que

KtAKOft,

prononcé daai

Le

BU

P—IC, le

iib.

VII,

ou

il

lib.

la

raconte

roi d'Angleterre, pris

GatTU*.

arbitre.

;vreur Olbon I",

fils

d'Henri I".

Kl

Il,

seule

LtVUE

ne Test pas dans dans

CHAPITRE

11,

on a égard à

autre. Ici

toi

33

VII.

degrés les plus proches; ailleurs on.

les

plus d'extension. et ce serait

serait

11

lui

donne

long de poursuivre ce détail,

en dehors de notre

sujet.

cependant retenir

ceci,

2. Il faut

parenté

la

que toutes

qu'il n'y a pas d'indices plus manifestes

de

les

fois

la volonté,

chacun doit être censé avoir voulu que sa succession fût déférée; selon la loi ou la coutume du peuple; nonseulement pour obéir à l'autorité souveraine, mais par une conjecture de la. volonté du défunt conjecture qui :

est applicable

même

se trouve le pouvoir

blablement que

dans leurs

suivre,

des

les

lois qu'ils

tumes

qu'ils

lesquelles

ont

à ceux entre les mains desquels suprême. Car on présume vraisem-

souverains ont jugé très-juste de

affaires particulières, les dispositions

eux-mêmes sanctionnées ou des cou-

approuvent ne

il

s'agit

:

veux parler des choses dans

je

d'aucun

pour eux-

préjudice

mêmes. XII.

on



Mais en matière de succession à

la

couronne,

doit distinguer entre les États qui sont possédés en

pleine propriété et qui sont patrimoniaux, et ceux qui

du consentement du peuple leur manière possédés Nous avons parlé plus haut de cette

reçoivent d'être

.

Les questions de succession à

1

le

1

moderne. Ce sont

droit public

sible,

er 1

de

la

a fourni le modèle, en disposant

déléguée héréditairement à

et

Constitutions qui, de nos jours,

les

règlent l'ordre d'hérédité. L'article

tembre 17U1

couronne sont très-simplifiées par

la

la

Constitution du 3-14 sep-

que «la royauté

est indivi-

race régnante, de mâle en mule,

par ordre de primogénilure, à l'exclusion perpétuelle des femmes leur descendance. »

Le

(18 mai l80i) porta plus tard que « est confié

à

un empereur

héréditaire dans léon

Bonaparte,

la

(art.

tionnelle,

de mâle en

11.

gouvernement de

(pic

«

le

i,

la

de

République

» et (pic « la dignité impériale est

et légitime

de INapo-

mâle, par ordre de primogénilure,

femmes

181

U-'J avril

proclama

[•*);

le

descendance directe, naturelle

l'exclusion perpétuelle des

Constitution du

et

sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII

et

el à

de leur descendance » (art. 3). La

bientôt remplacée par la Charte constitu-

gouvernement français

est

monarchique 3

et

I

I-

l'illl

.

pluftirur»

détail*

rt Itlitesan

I

opolU de

dn

iluliou

«la

'

tilulionnrlv y attaches sont

roui

mettent par

Georges

réels du

.:

I

ihambrt

I'. I

un seul d'entre eux .

Livc

a|

;

que

nations conquises par

les

peu ).

Grégorai :

(lib.

l'instar

femme d'Andronie

Vil) dit «l'Irène,

coutume

dea empei

I

partagées entre chacun de

I

île

cident, les villes et

l fils,

manière que cela

hommes du

a

lieu

les

c

tic

mena

passJi

c

t

\,

de

la

fortunes particulières des

peuple, et qu'il fut ainsi perpétuellement transmi?

•ndants et héritiers de chacun d

contrées

les

que

afin

pour

.

l'empire de Conslanlinople, l

rimoinc propre à

même

Palcolo.

surtout étonnant, c'c>l qu'elle voulut, non qu'un seul l'.mr.enne

ver;

blic

conven de poil

I

icnl

\\c

(Ires

i

da

el

Ploli

leur

Domine

n

le

un

:it,

en

eïï

l'Occident, elle méditait d'introduire dans ei

lans sa patrie. »

|ui

l'y

ai

i

coutume

.eut,

I

qu'elle avait vue (î

nos.

livre

nous voyons que cela dans

et

Bretagne

la

sexes, l'Egypte

2

chapitre vu.

it,

s'est

passé autrefois en Egypte

(')

de distinction entre

les

«Sans

1 .

faire

subir une reine,

sait

pos des Bretons, Tacite

35

dit « qu'ils

»

A pro-

ditLucain.

ne font point de dis-

gouvernement 3 » Et les enfants adoptifs ne succéderont pas moins que les enfants véritables, eu vertu d'une volonté présumée. C'est ainsi pour

tinction de sexe

qu'Hyllus,

le

.

d'Hercule, succéda par droit d'adoption

fils

au royaume d'Epalius

,

(Stuaron,

des Lbcricns

roi

Le bâtard Molossus succéda au royaume d'Epire, par la volonté de Pyrrhus, son père, qui n'avait point d'enfants légitimes (Pausanias, lib. 1)/ Le roi Athéas se préoccupa d'adopter Philippe pour lui laisser IX).

lil>.

(**)

de

la succession

Sur Alexandre

(*)

Au

sujet de

IX), Jugurtha,

Laodicc, voyez Polybe {Excerpt. Légat., CXL).

et

femmes ont régné en Asie {De Expedit.).

plusieurs

Telles furent Nilocris à

chez

lib.

d'Aulélès, voyez Slrabon, XVJI. Arrien raconte qu'a-

la fille

près Sémiramis

Scytbio (Justin,

la

Babylone, Arlémise à llalycarnasse, Thomyris

Scythes. Servius dit à propos d'un vers du premier chant de

les

l'Enéide

:

qu'auparavant

« l'arec

femmes même régnaient.

les

apprend, à propos du IX e chant de l'Enéide, que

le

même

en vigueur chez les Hulules. 1

;l

Le tronc de

dit

ment au même (**)

Chez

Hérodote règne tant par

les

les

Grande-Bretagne

la

de primogeniturc,

les

nous

(D.)

métaphoriquement Lucain.

Vharos,

Il

Grotius.

La Grande-Bretagne.

-

»

usage avait été

hommes

est,

P. P. F.

en

effet,

héréditaire, par ordre

étant préférés aux femmes,

degré de parenté.

mais seuleP. P. F.

Tarlarcs, les bâtards sont égaux aux enfants légitimes.

Perses

dit des

qu'il n'y a

Vandales,

il

:

« C'est

une coutume pour eux que

le

bâtard

pas d'enfant légitime. » Dans l'Espagne, occupée

y eut, au rapport de Procopc, deux

fils

de Godi-

gisclc, l'un, Gontharis, enfant légitime, l'autre, Gizcric, bâtard, qui ré-

gnèrent tous deux; sans doute selon l'ancienne coutume des peuples septentrionaux,

dont. parle

llelmold (Stot'ic,

lib.

Adam

I,

de Brème (llistor. Ecoles, cap.cvi), et

cap. li et lu). Michel, maître de

la

Thessalie,

eut pour successeur, au défaut d'enfants légitimes, Michel, son tard (Grlgoii.vs,

bâtard (voirie

lib.

même

II).

A

Gri'goras,

de Pyrrhus, voyez Servius, sur

lib.

le III

lils



succéda pour une partie un autre

celui-ci

e

IV).

Au

sujet de Molossus, bâtard

chant de l'Enéide.

Gncmus.

KirODDC

|'

ll.-llll.

I

le

(

un

|.

t«-l

mou liércdiutiroincnl

Iiuu

de

r.xtiii. lion

\lii.

Que

.

etl

l'il

«lit

le

i

dai

principaJ droil

possession du

royaume

qu

I



;

l'aîné esl préféré au cadet.

que

peuples,

pouvoir,

dans

môme

parlant

Ti

*

XII tt

.

IV,

Mil. Appien

dit

(Ihll

dit «iu-

8

3.

):

:

«

Il <

i

j

enc



ne

ordre dans

la le

préférence

:

a

1

le»

.

la

suit pas toujou: ,s

succession du

r

ranu'dc

la

la vie |

[M

Jo> !u

M

choix de

DM niileur parlant d'Isaac, dans « le

naissance.

honneurs.

I.o

»

ir le

ran£ de

la

nai^anec.



I

droit de régner appartenait à Bji

Voyez

n

Turac,

.

"">. grammairien.

Le

de Manuel, dit « qu'il

MI.

(a)

le

fi

couronne,

la

UbI à l'aine,

l.i

pelé à

deux

1 *

-

-

(Uni

'

autres pa

»1

comme

'

itume de

uistorii n a]

AJlobroges, qui m- disputaient

p

sL

»

/' 1%

Uérodotc

«lit

Le

i

royaumes.

hh.

m

I

i

celui qui a

les

.1.

.1

i;

la

maison

la

II

ioM pas iom que qui »l doit l'on n'a pas exprimé si la qu'il soit maie ou
.

divisé, 6t

ra

Ub.

dans Justin

.lit,

,l.,i.

(&•)

LIVRE

II,

CHAPITRE

37

VII.

cadet avait moins do droit, mais qu'il fut le plus fort

On

XXI).

(lib.

dans Trogue-Pompée

lit

l

qu'Artaba-

«

zanc qui était l'aîné, réclamait la couronne en invo-

quant

naissance et que nations

la

que Tordre de

droit

:

la

nature elle-même a donné parmi les

(Justin, lib. II).

»

une

droit

de son âge

le privilège

du

institution

même

Le

historien appelle ce

droit des gens; Titc-Live le dé-

signe en disant que c'est l'ordre de l'âge et de la nature

XL)

(lib.

(pie le

ce qu'il faut entendre avec celte restriction

:

(pic le

voit

comme on

père n'en aura pas ordonné autrement,

Ptoléméc dans

lit

XVI

(Justin, lib.

et

XXXI V).

le

même Trogue-Pompée

Celui d'ailleurs qui succède

dans un pareil royaume, sera tenu envers ses cohéritiers

de leur donner

peut

et

XIV. taires

dans

est

aux Etats qui ont été rendus hérédi-

consentement libre du peuple,

le

volonté présumée

férés d'après la

peuple

du possible.

les limites

— Quant

par

valeur de leur portion,'si cela se

la

sont dé-

ils

du peuple. Or

présumé avoir voulu ce qui lui

est le plus

le

avan-

tageux. D'où cette première conséquence, qu'à moins

qu'une autre

autrement

(*)

ou qu'une autre coutume ne dispose comme il arriva àThèbcs en Béotic, où

loi



Justin, l'abrévialeur de

1

Durdanus

(*)

et Lasius

\ius sur ces mots du

En

III

e

Trogue-Pompée.

(B

régnèrent ensemble à Troie, chant de l'Enéide

:

«

...

comme

)

le

dit Scr-

Socii que pénates... »

comme nous

Crète, Minos et Ilhadamanlhe régnèrent aussi tous deux

l'apprend Julien {conlrà Christian.). NumitoretAmuliusont régnéà Albe, ainsi

que

le

rapporte l'auteur qui a écrit

D'autres disent néanmoins



reçut les trésors en partage, et que

même

manière qu'Ltéocle



les vies

fils

du

roi, et

ainsi

que

qu'en

les

le

royaume échut

Norwége

le

royaume

{b).

(a) Aurclius Victor.

Barbeyrac

fait

à



illustres (a).

que Numitor

Amulius; de

le

observer que ce que Grotius

— obtint

la le

collier d'Ilermione.

fut attribué

vaisseaux furent donnés à l'autre avec

expéditions maritimes

(b)

hommes

au rapport de certains auteurs

trône de Thèbes, et Polynicc reçut en échange C'est encore

des

Plularque, par exemple

l'un

des

le profit

des

à

Grotius. (R.) dit d'Étcoclc et

de Polynice,

du M



1

d'une grande la «

mr

tendre

d<

efli<

\\l

<

nu

l'avi

mu

que

'

11

.

,'
\\

mourant

h d<

i

'

porliuu

La k

.

1

«

ouclc



demeurer outre

doit

présume,

,

cause

-a

«le

«

u

livre X),

luer dans La

que

Bel,

i

i

u

...Il

de

<»u-

\

même

ou

taient,

,

et la race royale

pour eui un objet

était

«lit

Q

droit de

le

familli



lion, et nul n'en était digue,


app

uora

Uérôdilaire de L'Ëmpin

lion

Philippe

i

iiim

nobh

tourne au peuple.

Cuire

du pn

Joiil

culte

»-t

I

m

<1<"

\

u\

s'il

par sa nai

XVI.

— La troisième

admettre de

luis



la



Zëlhus,

cl

hiatus...

succession que

patrie

A\.mt

!

pluon

à la

i

un

'.

dit

et

<

«

ux qui sont

doit repousser

Euripide

liU

[u'on

cpnsdqu

— |M

Jupiter,

le

d

ne

in

non-souk ment

royaume ne

fui ccliu

renommé* pour

a

les

Am

cour

leurs

[BtrtuL (uren

G

,\ime politup.'

« |

s

toujours trouve

son application dans l'histoire moderne. Sans rap|*lcr. par exemple, succession de Philippe d'Anjou à il

l

à'\\:

iremmeot du

i

lUal

couronne d Kspaene, en

^

.i

ilicr

femme de C*dmuThfbaid., Ub. U.

la

rapporte sur la foi

Harmonie,

doo tth., lïb.

-

le

la

17»

UI,C*p. IT, |S;«l5t»cr, P. P. F.

LIVRE

II,

CHAPITRE

39'

VII.

enfants naturels, parce qu'ils sont exposés au mépris,

mère

honorée par leur père du titre d'épouse légitime, et de plus parce qu'on est moins sur de leur filiation or, dans les États, il est important que le peuple ait la plus grande certitude qu'on puisse

eux dont

la

n'a pas été

:

avoir à

cet,

égard, afin d'éviter les contestations. Ce

l'ut

Macédoniens estimèrent que le trône était dû plutôt à Démétrius qui était cadet, qu'à Persée qui était aîné parce Démétrius était né d'une épouse légitime (Tite-Live, lib. XXXIX). Et nous lisons la

cause pour laquelle

les

:

dans Ovide

:

«

Elle n'a point été épousée, elle n'a point

ilambeau conjugal; pourquoi? Si ce pour que, bâtard, tu ne tusses pas mis en possession des États paternels. » Mais on doit repousser encore les entants adoptit's, parce (pic la noblesse d'une race vraiment royale rend les rois plus imposants et fait naître sur été reçue avec le n'est

compte de plus hautes espérances

leur dans

premières .innées du xix e

les

:

«

Dans

le taureau,

l'avéncmcnt des princes de

siècle,

famille desBonnpartes sur certains trônes de l'Europe, l'histoire

poraine nous apprend qu'on n'a pas toujours a admis à qui sont nés selon les ticle

de

de

lois

la

patrie. »

Nous avons

la

la

contem-

succession ceux

haut

cité plus

l'ar-

constitution belge, qui appelle au tronc de Belgique Léopold

la

de Saxc-Cobourg {avènement, 2G juin 1831), sur

la

proposition de

la

conférence de Londres (réunie depuis octobre 1830, et composée des envoyés de les

la

France, de

la

Russie, de l'Autriche et de

la

Prusse).

En

1832,

puissances signataires du traité de Londres du G juillet 1827 (l'Angle-

terre,

la

France

et la Russie),

donnèrent

le

trône de Grèce à un prince

de Bavière. Le 30 mars 18G3, l'Assemblée nationale grecque proclama roi constitutionnel des Hellènes, le prince

du prince Christian de

commission miner

la

nommée

Guillaume-Georges, second

Danemark. Le 10

juillet

de

la

même

fils

année une

par l'assemblée des notables de Mexico, pour exa-

forme de gouvernement qui convient

le

mieux au Mexique,

conclut en faveur de l'établissement d'une monarchie modérée, héréditaire.

La couronne impériale

est offerte à

l'archiduc Maximilien d'Au-

triche; et en cas de non-acceptation de ce prince,

l'empereur Napoléon que.

III

pour

qu'il

lui

le

peuple s'en remet à

désigne un autre prince catholi-

L'empereur Maximilien d'Autriche règne en ce moment sur

Mexique.

P. P.

F.

le

»

il. II.

\\

il.

II.

Ml

I

flJW

Ih r<

es plu .iu\ BUtrc

(bll

XVIII.

parmi

(*)

La

I

m

les

.l.i.uit.



la

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iii'|niriiir

i

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on doit préférer

s 1<-

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IV



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de

laquelle

' i

flMIHI

rnlrr pin

un

pi

ince

par ordre de prirnio'-nit

qui ser.urut

t

.

M

il>'

»aiaédel

branche fémiiioe, par rtprèanl tir ilrr«'*ilf,

après

et,

lui,

ses ilc*«cndanU maie*, seront Mfttlé*,

prenière ligm

nâk

'H .

ndanli

rcoi

p

i

M Ih de

m

l'empereur,

seront

nche

JMMd MÛ nde

i

aura formé

dévolM

lillc

à

V

I»ranrlie

I.»

patrie et

Si

I

«lit

la

temps savait

à

et

m<



le

leide*-

princesse do:

M



leinle, la

aine de l'cuipcrn

fils

da

lia, n

nuit

.

MirJ

I

i lé-

i

P,

|

propos du royaume de Crète

même

la

rellc-ri no serait pas

autres «jue

;r,

Su

:

gislation russe ancienne

mémo même

de élit-

féminine du

BéflM

win
-

Boaaèn

liranclic.

la

m

de l'empereur, quoique ayani

Voir

(**)

nclie,

f.

|

contraire,

rieeceodapl

mâles teroot pn

IttCCession sera

l'einpr-

mm

cl

l.i

réflûnine existant dans la

rend. mis

seceéder,

i

plM de

nite. Loreqn'il n

M

BU

odanll miles. A défi

:

I

Nous avon*

origine; mais Jup

il

plus de choses... • [lltad.,

lulume, judieieuscmci

I'.

*.

Mil

.

es

Homère, dans -

pour

LITRE

suppose

CHAPITRE

II,

41

VII.

de jugement, ou

qu'il a déjà plus

en aura*

qu'il

Xénophon

plutôt que le moins Agé. Cyrus dit dans

:

Je laisse le pouvoir à celui qui étant le plus âgé, doit

«

Mais comme la supériorité de l'âge n'est que temporaire, et que celle du sexe est perpétuelle, la prérogative du sexe l'emavoir, par conséquent, plus d'expérience. »

porte sur celle de l'Age. C'est ainsi qu'après avoir

dit

que Pcrséc, (ils d'Andromède, succéda au royaume de Géphée, Hérodote en donne cette raison a C'est que :

Cépliéc n'avait point -d'enfants mâles» [Polymn:). Dio-

dore raconte que Tcutliras

royaume de Mysie à

laissa le

maies (lib. IV). que l'empire des

sa fille Argiopc, n'ayant point d'entants C'est ainsi

que Troguc-Pompéc a

Mèdes échut

à la

parce qu'Astyage n'avait point

tille,

De même, dans XénoMédic appartient à sa

d'enfants du sexe masculin.»

phon, Cyaxarc déclare que fille,

« car, dit-il, je n'ai

la

point d'enfant légitime maie.

Parlant du roi Latinus, Virgile dit

dieux û n'eut pas de culine;

la

lils,

de

ses Etats. »

Sparte,

il

:

«

fille

iille

Par

»

volonté des

la

mas-

n'eut pas de postérité

première jeunesse de son

son aurore. Seule, sa et

dit

fut ravie dès

lils

de ses biens

restait maîtresse

Ainsi, avant le règne des Héraclides,

d'Eurotas, ou ses enfants, lui succédèrent

chez les Lacédémonicns;

comme

d'Hélène

les enfants

succédèrent à Tyndaréc, parce qu'il n'y avait point d'enfants

mâles (Pausanias,

lib.

111).

Et selon Thucydide,

Atrée, oncle maternel d'Eurysthée, lui succéda dans le

royaume, de Mycènes laquelle les aines sont

se vérifie

la

(lib. 1).

[«référés

donnait

le

de

la

des Perses

souverain pouvoir à l'aine des

der succéda à son père par l'ordre de

fils

la

du

:

«

:

raison qui

de

pareilles

Comme

celte loi

qui suflit en matière loi

royaume

le

dans la succession au tiône

plupart du temps, ce

choses. Zosime dit au sujet

On observe que

roi... » (Lib. II).

naissance, dans

le

Périan-

royaume des

Corinthiens. C'est ce que rapporte Nicolas de Damas, dans les Extraits «pie

nous possédons par

Peircsc.

les

soins d'un

homme

considérable, Nicolas

Grotius.

lin

.

i

pn

il

•aient défaut

Ai

.1

'il-

i

[H le

clr

i'H'>

I



|

1

Ire qu'il la coiidilion flei

quo

i

<|u'.

nt

l<

!•• |

vilégc «lu sexe d'abord,

;

qui •

UCUplo,

le

quali

la

de

l'Age,

île

•i

manière

la

u't

«

lollriiu'iil allai

CSl

i

Inv

a la |

n'en

[M

XIX,

.

— On

demande manière,

do cotte

rére jilus

\

rai

un royaume,

si

partie de

i.ut

l

i'

de dire qu<

mais distincte de

la

succession des auli

*

Mjiand uni!

f*

it

mort sans enfants, Electre

lui

a

nrne non-

Hphigénie en Tauriqua dToripi don

Ire, iju'il

n'y irait point

A\

'

3

(***)

roi

I

au rapport

«I*

le

royaume

A noilodorc, qui en donne

|K>ur r.v

dYnfjnls màlcs.

concourent.

h- i|ui ils

Du

i..il>-

Andréa

à

|>ar\ int

(Il

)

défont

Innocent

III

a

pen>é

«pie la

succession à un

tel

royaume

se pf

r

parle non-accomplissement de> derniers ordres du roi dcfunl. C... Lie

(
',

'|u'il

tle

partir pour

U

s"...

I

I

I

tire

II, roi d

.

qui a rut

d'accomplir ain*i Icvau que v»n U le Paj-c avait

le droit

que 1.

i

n tl<>nt parle Grulius

I

nient

M

d

île

o-lle

d*

r>i.

pan! jamais nuire

ticuliers, d->nt

il

U

pure autorité,

dépendant de

nèizlisc:

n successeur légitime,

irait la

il

suffit

la rokifiîé

de icn»anp»«

r

du peuple, et nul-

>$ derniers ordre* du défunt qu'en ce qui

r-

icns par-

LJVBJS

CHAPITRE

11,

43

Vil.

on voit une espèce d'hérédité particulière dans certains 2 dans le droit de patronage 3 fiels ', dans l'emphytéosc ,

dans

et

le droit

royaume appartient à L'héritier

sible

4

de préciput

dit

celui qui peut,

de se porter pour héritier de

attachées.

et sans subir

La raison en

voulu déférer

la

lui soit loi-

couronne sans

la

charges qui y sont

les

peuple est censé avoir

est (pie le

succession à la couronne de la manière

plus avantageuse au successeur; et qu'il ne

la

le

veut, être

le

s'il

des biens, niais de telle sorte qu'il

loucher aux biens,

que

s'ensuit

11

.

lui

porte pas que l'hérédité soit acceptée ou non par 5

puisque ce n'est pas pour cela que

le

im-

le roi,

peuple a choisi •

1

La plupart des

ne passant qu'aux màlcs,

fiefs

également héritières des autres

part, quoiqu'elles puissent être d'ailleurs

biens de leur père laisse

que des

commun. Lorsque

n'y ont aucune

les filles

vassal n'a point d'enfants, ou

le

ne

passe aux collatéraux paternels, quoiqu'ils ne

filles, le fief

soient nullement héritiers des autres biens; pourvu qu'ils soient dans

la

ligne des descendants de celui qui a eu la première investiture

(Barheyrac.) '

2

La pensée de Grotius

est celle-ci

:

droit d'emphyléose étant fondé

le

sur une convention particulière faite entre l'cmphytéotc, lorsque l'emphytéote ceux-ci succèdent, suivant

l'a

en vertu

lui,

propriétaire du

le

acquis pour

de

la

lui et

fonds et

pour ses enfants,

convention,

et

non pas en

tant qu'héritiers de leur père. Ainsi rien n'empêche qu'ils ne conservent celte succession, lors

mémo

qu'ils répudient l'hérédité des autres biens.

P. P. F. 3

II

s'agit de

VAdsignatio libcrlorum

[lnstit., lib. III,

tit.

VIII).

Le

patron d'un affranchi pouvait attribuer à un de ses enfants en particulier le

droit de patronage, qui autrement se partageait entre tous. Celte affec-

tation pouvait avoir lieu

même

au

profil

d'un

fils

déshérité; et l'exhéré-

dation survenue depuis n'annulait pas toujours celle attribution (Voir: Digest.,

lib.

XXXVIII,

tit.

IV,

I.

8; ibid.,

tronage pouvait donc être considéré

1, g

I;

comme

(},

autres biens. 4

C'est le droit qu'a

Selon

le

De 5

un cohéritier de prélever un legs avant

des

le

partage.

cohéritier peut renoncer à sa portion de l'hé-

abandonner pour

legat. et fideicom.,

droit de pa-

l'hérédité

P. p. F.

droit romain, ce

rédité, sans

Le

7).

distinct de

1, 1.

cela son préciput. Voir

17, 1 2; ibid.,

1.

87.

L'hérédité des biens particuliers du défunt,

:

Digest.,

lib.

P. P. F. (B.)

XXX,

l'ordre

-lir


qui

|

sont

lui

plus clici

le

iIiiik

M même dam

\\ la

ne

|uc

.

daux, m

le

i

oyaume

dans

lu

allodiaus

a

l'époque où

M. n^ dans

XXI.

remcnl donnés

nemcnl

1<-

féodale

le

nous avons par

1

de

écrit,

1

Goths,

les

03 «

L'alli



du

la

<

u

la

la

i


l
»n

<1«-

<|iu

reçue

était

première

la

tombai

l"i

les

les

l

lodiuw, eu

cnl'

frai

biens que quelqu'un

alleu, les aurt

à

.r

qui

il

onnailrc

doive que'qi;. -

«;

învestitui

Allemands,

les

fief.

(

par celui

m. us celle

Vandales,

lii


raudra suivre

il

ilu

la

fief

chaque pays, au temps de les

ou

quand

non pas toujours

-\

d

••»

'

royaumes

les

à litre

maître,

\r.

ipe,

d'après laquelle

loi


ou lu nu

prim

le

la

lit

n'esl \>-^ réodal

l'hoinui

siou

la

«

biens allodiaux

loi

l'a

vertu de

|C

.

quelque charge ou qu»

biens doivent retourner

r:

(Bai :

L*inféodation D'emporté

l'ordre

de

la

l'hommage ronronne

succession.

i celui

lui

de qui

point suffit

Il

le

par elle-même un

que

royaume

changement dans

l<

est

devenu fcuduiairc;

panrienne, en cas de félonie, ou au défaut

que

et

la

*

'•:

«1 *I

.

(UvRBLTf: 3 1

d'être un

lire, fief...

ajoute

Mais

les

Barhejme,

lors

même que

principes nouveaux sur

le

royaume ees«e -rjiosc

public moderne, rendent complètement inntil tins et le

commentaire de Barbeyi

_

,rd.

P.

r.

le

de

Lions !

UVllE

Burgundes,

les

Germanie,

ui

(j

VU.

45

II,

('.ÎIAPITUE

les

Saxons, tous peuj)les venus de

Angles,

occupèrent par la guerre

meilleures par-

les

de l'empire romain, eurent chacun ses

ties

tumes en matière de XXII. —

1: 11

lois et ses

cou-

non moins (pie les Lombards. une autre espèce de

liel's,

y a dans des États

succession, fort en usage, qui n'est pas héréditaire, mais

qu'on appelle linéalc [co
(*). i

On

n'y observe pas

ce droit de prendre la place d'autrui qu'on

ment

comme

ne

soit

déférée que par une

fondée sur une simple espérance qui n'opère d'elle-

loi

même

naturellement rien de réel,

Voyez

(*)

«

succession était actuelle-

cette

si

quoiqu'elle

éfcliue,

re-

un droit de transmission de succes-

présentation, mais sion future,

nomme

cardinal Tiscuus,

le

et

Practie. Conclus.

cependant

fait

LXXXVIII, verbo:

Hegni successio; » Guillaume DE Mn.NTFERRAT, De Succcssionibus

ri'tjum,

dans

le

lib. I, lit.

fisci,

dans

le

royaume de Norwége, dans

Jean I'ontanus, Ilistor. Danic,

tume de Normandie, sur héritier; et

V,

n. 44, et lib.

cette sorte de succession et très-exact

Occanus Juris; Perkgrinus, De Jure lit. I, n. 109. Voyez des exemples de

recueil intitulé: II,

la

lib.

question de savoir qui

Jean de Serres, dans

la

le

très-crudit

iX. Voyez aussi

la

Cou-

plus proche

est le

vie de Louis le Gros, au sujet de

la

dispute pour les comtés de I.otirbon et d'Auvergne. D'Argentré dit dans son. Histoire de Bretagne

(lib.

VI)

:

«

En matière de

successions, les cu-

rants de l'ainé, qu'ils soient du sexe masculin ou féminin, et pareillement les

enfants des cadets,

si

les aines

meurent sans enfants procréés d'eux,

représentent, à cause de leur droit d'aînesse,

dans

la

succession des

d'aînesse,

fiefs, et

parviennent

la

personne de leurs pères,

à tels droits

que seraient parvenus leurs pères

leurs oncles, tant paternels que maternels, selon

ment reçue recte, et la

et notoire, tant

que pour

coutume

fille

ou baronies, quelque grands

coutume générale-

et

Un ordre semblable de

di-

en ligne collatérale. Et selon l'usage

hérite des

fiefs, soit

duchés, comtés, pairies

nobles qu'ils soient. C'est ce qui

arrivé dans les comtés d'Artois, de tagne. »

la

pour les successions qui viennent en ligne

celles qui échoient

susdite, la

de succession et

eussent vécu, excluant

s'ils

Champagne, de Toulouse

succession fut réglé pour

le

et

est

de Bre-

marquisat

de Manloue par l'empereur Sigismond, en l'an 1432; et par l'empereur Charles-Quint, et

le

roi

d'Espagne Philippe

principautés, eu I5Ô4 et en 1591.

II.

dans leurs royaumes

G non us.

et

mu*

Ire

quelque

ondition

i

m

.s.iin

d'abord

a

,|u

>

ilfunn lOOl

du

i

v

qui

vivent

i

in

d'abord,

qi

i\,

m

obsci vaul

mémo

uitc

toujours

el

la

Vi

transmission

vi-

d<

des vivants aux moi

on u<

sein- n'a poinl

qui

i

la

de

il

,

irdant

vanti

àcjpré

«'iiti

ul biiI

I'

mon

même

ligne

inèmi distinction de

la

sorte qu'on ne passe jamais d'un<

cause du sexe

aine

l'<

à

de

l'âge.

pn

Qls csl frère

el

si

un

au

de

fils

non modèle que les

et .

les

ainsi

royaume

i.\..

que

t.

L'indice de cette

,ur

droit

il

du

\<

Qls d'u

le

auû

II.

royaume ont

PraCtic. QtUt

VIII, .

.

vui).

succession Linéale, à défaut -

-

ird

aux

1

l«»i

g

joart

,1 livaal le rocibulaire

du droit romain, quand

m •le.

il»

de l'ordre

assemblées publiqui j.Carc Outui

du

la fille

de Castill

De primogenU.

d'exemples, pourra

')

que

et

droits de majorais dans ce

\.\i;i;rv.,

— Moi

la Bile,

ainsi des

Drèri

de

2.

.

I

du

s'ensuil

né de

«lu

n. 8.

Il

''•

'

le

Livre

4?

cilAtitâE Vit.

it,

Ce sera le signe qu'une espérance reçoit de la

loi

la

force d'un droit, passant de ceux qui" sont morts à ceux

qui survivent

Le caractère de cette succession linéale que les femmes et les descendants des

l .

cognatique est

exclus, mais sont placés en se-

femmes ne sont point cond ordre dans vienne à elles

si

la

même

les

de

ligne,

qu'on

telle sorte

re-

mâles plus proches, ou d'ailleurs

égaux, viennent à manquer avec leurs descendants. Le

fondement de de

la

cette succession,

en tant qu'elle diilere

succession héréditaire, c'est l'espérance que les

peuples conçoivent de la bonne éducation de ceux qui ont l'espoir légitime de régner pères succéderaient

les



s'ils

:

que sont ceux dont

tels

vivaient.

y a une autre succession linéale agnatique, celle seulement des mâles issus des maies. Cette

XXIII.

Il

succession, dont

un noble royaume donne l'exemple,

appelée vulgairement succession scion

est çais

(*).

En

U

droit fran-

tant qu'elle diilere de la cognatique, elle a

pour empêcher que

été surtout introduite

couronne mariage des la

ne soit dévolue à un sang étranger par le femmes. Dans l'une et l'autre de ces successions linéales 1

M. de Courlin explique

ainsi ce passage

même

blée on donne aux vivants le

servant ainsi leur droit en «pic la succession et qu'elle passe «

Pour savoir

la

«

Lorsque dans une assem-

personne des vivants,

couronne se recueille selon

de ligne en ligne. si

et d'exemples,

loi

des

de

la

:

rang qu'occuperaient les morts, con-

»

Barbcyrac

la

fait la

il

en

faut conclure

proximité des lignes,

paraphrase suivante

:

on doit suivre celte sorte de succession, au défaut de

on peut voir quel ordre s'observe dans

membres des assemblées

publiques... » Et

il

la

succession

ajoute en note

« C'est-

:

à-dire dans les corps ou les conseils publics, dont les places sont héréditaires:

comme

en Anglelcrrej où

les

pairs qui

composent

la

chambre'

haute du Parlement, transmettent leur droit de séance, avec leur dignité, à leurs descendants mâles. » (*)

P. P. F.

Vous avez un ancien témoignage de

Agalhias,

lib.

II.

Le

même

cette

coutume française dans

ordre de succession s'observa dans

cendants de David, après Salomon. Voyez

:

II,

les des-

Paralip., xx, 3.

Gkotius,

M) HIC!

..ii

du

iln

int

.lit

.1.

\ \

\

I

n

|»lus

l'inhii

i

i

iju'iU


iihIi ul

<

du

I

1

.

MU de

qui

.lui



qu'il

pouvoir de l'aliéner.

le

.1

ilillC

plus

Il

i

|

lien

|»i..<

voua par


nouroiiiN

i

le

lcni|i

i|iic

itiiinï

«

lu

I.j

\<>.

/

Nuini

p.

i>.

Gomme

'

mi p

llcim nt

|

dans

r

i

la

l

I

1

,

le

Fil»

de sa

.

ienl

luiij

d'uni

i

même que

le

:

dam

t-

autenn nous

quelques endroits

ap|

i

P.

Cela .

fut

en Afrique, par h

établi

Vandalic,

I

i

un;

ndale»,

Vandales échut toujours int

avant sa moi

r.u

K. iJiic

lequel, entr

pins proche jan-nt

les plus

».

proches parent .yani faii

l,

ibitiou relatives

à

la

cour.

spectif,

qu'ils

ilemcnts

tdans Victor d'Ulique, rie, le

I'.

de Guérie, au

il

res avoir

Jorna

,

mourut,

ment dans

.lit

lui,

nt

Quelq

I

cri|. lions

ilo>

chute ut

.'-me

»

il

i

(•*•)

un

M («usent

.i

pren

us el d'autres liquail

cher

royaun

l'ainé, et le troisièsne ils

lib. Il:

Suivant

I

re «pue le

au second...» iMi pari

Ions les petits-

LIVRE

pense que

ibis, et je

CHAPITRE

11.

49

Vif.

pour une pareille raison,

c'était

les

aux enfants du dernier possesseur (Tite-Liye, lib. XXIX). Je recueille de Strabon qu'il en avait été autrefois de même dans l'Arabie Heureuse (lib. XVI). Les auteurs modernes ont rapporté le môme détail sur la Chcrsonese Taurique; et il n'y a déjà pas si longtemps qu'en Afrique les rois du Maroc et de Fez en ont usé de même (*). Tel est l'ordre qu'il faut frères étaient préférés



lils,

parce qu'il était l'ainé de tous. »

dernier possesseur de Il

y a lieu do douter

montré dans tentrion.

des

Gizéric, en établissant un

si

de l'Afrique elle-même, où

tiré

l'a

fils,

ou

le tcxlc,

s'il l'a

il

le

royaume de Hongrie, après

témoigne Procopc, Golhic,

de droit non ne sais

à ses enfants,

si

ebose se pratiquait en

voit aussi qu'autrefois, à Albe, le

III.

Nicétas Gboniate raconte que

mort de Jatra,

ici

appartient à

la

aine,

fils

sultan prédécesseur, cl le

la

lils

pouvoir souverain

le

maison d'Olbman. Le trône

moment de

du défunt. C'est

(ils

Grotius.

cadet d'Ënée.

famille impériale au

non au

ainsi

que

est dé-

mort du

la le

25 juin

sultan Abdul-Azis a succédé à son frère Abdul-Medjid; et que

aine d'Abdul-Medjid est destiné à régner après Abdul-Azis. Les

Ottomans

les

la

IV, et Sucdî'c, V).

évitent ainsi

les

embarras de

la

minorité des princes et les

dangers des régences. (*)

IV).

lib.,

successeur d'Énée ne fut pas Jule,

mais Silvius,

ligne masculine de la

au cbef actuel de

fils

couronne venait

la

l'ordre de succession établi ebez

De nos jours encore, dans l'empire ottoman,

18GI,

nous l'avons

cap. xxxvn. Crantzius rapporte que

d'Ascagnc, son

volu

comme

Danemark [Danic,

lils

le

ordre de succession,

tel

en usage,

dont parle trop obscurément Constantin Porphyrogé-

On 1

le

premier acquise.

mais à son frère {De reb. Manuel,

De administrât. Imper. t

même

la

on ne doit pas rapporter

les Palzinacites, et

nète,

l'a le

Car on voit, parmi les Lombards, qu'encore que Waace laissât aucun d'eux ne devait lui succéder, mais Hisiulpbe, son neveu,

dans

Je

était

toujours, non pas

ici

pris de quelques peuples de notre sep-

comme le

On regarde

couronne, mais celui qui

la

Titc-Live

dit

P.

de Massinissa

:

«

Pendant

Carthaginois en Espagne, son père meurt

royaume échut

à Oesalcc, frère

Numides). Sur toute

la

du

les

parmi

les

il.

Le

coutume chez

les

était la

lib.

frères du roi défunt étaient préférés

Jfi«f (| libr.

LXV, sur

XXIX.

C'est à

Sarrasins venus d'Afrique

temps d'Abdéramc. Voyez Uodékic de Tolède,

De Tiiou,

pour

s'appelait Galba).

Mauritanie, voyez Mahiana,

l'imitation d'un pareil usage, que,

en Espagne,

roi (telle

(il

P. F.

guerroyait

qu'il

l'an 1578, dit «le

aux

llist.

fils,

jusqu'ad

arab., cap.

Hamel,

«

VI.

qu'en vertu

4

m

l.i

ii

qui

P

II.

i.

droit d< ••'-

iiiHinii Mil''

ou

\\Y.

demaudc en

déshérité par roui

Sur ce point

ie.

aliénables,

;

père

s»>n

il

de

droit

«lu

!•

raul dislii

dire

i

|

sont

p

aliénabli

18

aliénables,

n'est

il

Car eu

.

pas doulcui

soit possible, puisqu'ils

Aussi ce qui

biens.

ici

quand

et

;

lûmes sur

.le

royaumes

U

môme

licite

.';

'

on

les loi*

l<

il

n'j aurait

shérédatii

l'<

jusqu'aux alimcnl ex-

néme ordre de Mexique

et

aucui

fui

il

.

'lu

par

>li

i

du testâmes! deson pere clusion

u «'

ne différai

matière,

cette

naturellement


<

rexhéredalion, devra

luines loucbanl lieu

qui

e

succession était établi

dans

les

du Pérou,

loirei

C'est-à-dire que.

«

au

s'il y a

>

\<\

celui qui l'a eu le pfl 2

DigesL,

!ii.

du défunt, ou plusieurs parcnlj

(IUrsetf.

;.

'Jckomm

XXXI, Di

,11,1. 1

3

C'est-i dire de -

pnrm. relui de

d'VB

la

tel

|

succession au

rnxaumc ,

mi

.

,is

pire >lu Mexique.

qu'un

qu'il lui plaît.

roi

H

.

I'

tr

faut

qu'il

non pas

|>.i»cr de l'un à l'autre, et

nmis doit

u

entendre ce que

P P. dit

1

,

1

peut choisir pour son suce

y en a aussi

un exemple dans

-

l'Ins-

1.1

VUE

sans celte réserve,

de

cligne

la

si

II,

le

CHAPITRE a

iils

VII.

51

commis quelque crime

mort ou quelque autre

faute grave, et

s'il

a

pour une faute, Huben a été privé par Jacob du droit de primogéniture, et Adonias de la couronne par David (*). Bien

d'ailleurs de quoi s'entretenir. C'est ainsi que.

plus on considérera

déshérité tacitement, celui

commis contre son père quelque grand crime,

qui aura

aucun indice que

n'y a

s'il

comme

sa faute ait été

(L. 8cS,§ li,Dig.,Dc/e
De adim.

'.

leg.)

Mais

...

Seia.... Dig.,

même

n'en est pas de

il

pardonnée à l'égard

des Etats qui ne sont pas aliénables, bien qu'hérédi-

parce que

taires;

de lat

le

peuple a choisi,

est vrai, la voie

il

succession héréditaire, mais héréditaire par intes^

la

dans

la

succession linéalc, parce que sans imiter l'ordre

pour

établi

aura bien moins lieu encore

L'cxhérédation

(**).

couronne y est volonté du peu-

les successions ordinaires, la

déférée de l'un à l'autre, en vertu de la ple, selon l'ordre qu'il a réglé.

XXYI.

— Une question analogue cstcelledesavoirsi

peut abdiquer

la

couronne, ou

l'on

de succéder à

le droit

la

couronne. Que chacun puisse abdiquer pour soi-même, cela n'est pas douteux. Qu'on le puisse

pour

ses enfants,

cela est plus controversé; mais doit se résoudre par la

même

distinction.

Car dans

les États héréditaires, celui

qui abdique son droit ne peut rien transmettre à ses en-

du père ne parce que du moment

fants; et dans la succession linéalc le fait

peut nuire aux enfants déjà nés, (*)

Le royaume de David par droit

vérité

était,

de guerre,

en

effet,

mais en

comme

patrimonial, non à la

vertu d'une donation

même. 1

Di^cst., lib.

XXXIV, facile

lit

IV,

XXXI, De De adim.

de voir, en lisant ces

légat, et fideicom., II,

tel transfer. légal., lois,

1.

1.

88, § Il

qu'elles visent des cas tout

Ni par testament, ni par adoption. Voyez, au sujet

MAMANA,

lib.

XIX.

et il

lili.

est

à fait diiïé-

P.

de Naples,

;

Mais

31, l 1.

renls. (**)

de Dieu

G.

I».

F.

du royaume G.



tr

il

loi.

i

j.lu

Il

.t

ml I

il.

qu'il

|»ih

.

Iiit

i

qu'on leur ion (if II,

H

un

|icll|i

lll

i

US

Ml

l.lll

|».i

i

naître, q

i

in (huit a( quis, et i|u'aifi

privés par

volonté du peuph

la

il'aillcun

si

.

droit

leurs

l<-s

|*



|

que

l'abandon. A l»lu>



méinc,

a

l'un ni l'autre,

diction.

Car

supérieur,

ment dont

la

s'agil

s'il

lui-

lui? Il> ne le ;

d'un jugement d appartenir qu'à un

doit-on

n<

mais

personne,

a la

peupl

le

juridiction ne peut

encore

el

couronne

la

nom m

par des juges

soit

m

vent

a

rd simple-

i

s'agit et a ton:

il

de m.

ne dépend pas

,i

Lue! I en*

«lu

Grotini prévient «lans ce passade l'objection suivante. Il-

1

au

aussi d'habitude qui

actuellement régnant ou

lion

«lit

haut mit l'abaïKlonncmoul

XXVII. I. On demande n prononcer sur la sui roi

n

m

dans une

(jue

l 21,

transmet invariablement

linéal

couronne

la

l'unlie établi. S'il Ir.insmet ce droit de

tièrement

le

inailre, ci par

conséquent,

couronne, en pr;vcr celui

à qui

pond

roi

qu'il est vrai

ment

un autre; Bail

à

qu'elle

que du

dépend de

son abdication

M

la loi

il

qu'ainsi

et

pouvant

il

l

la

couronr.

n'a nulle il

Livn

le

Uni

qu'il lui plaira,

successeur que I>f

II.

i\

iv,

|

10.

t.

T

I

Grotiu*

tact certaine-

part à cette transmission,

peut abdiquer

ne. -

en est donc en-

peut, en abdiquant lui-mërue la

ber

j

il

1

régnant roi

;

succédrr,

lui

1er selon

qui doit

à celui

mît.

P.

la

loi

I

IV

P.

lui

LIVRE

régnant

(*)

:

tion

effet,

quent

53

ce qui ressort de ce que le roi actuellement

régnant ne peut '.

CHAPITRE VU.

II,

son successeur par aucune obliga-

lier

La succession au pouvoir souverain dépendante du pouvoir souverain;

demeurée dans

elle est

avait point de juridiction

cependant

2. Si

l'état

n'est pas, en

parconséde nature où il n'y et

2 .

le droit

de succession

est contesté,

prétendants agiront bien et consciencieusement, en

les

convenant de s'en remettre à des arbitres sera traité ailleurs.

Quant au peuple,

son droit do juridiction au roi tant qu'existe celte

famille

il

ne

il

a transporté tout

il

et à la

ce dont

:

famille royale, et reste rien de ce

lui

royaume

non d'un principal. Toutefois, si c'est la volonté originaire du peuple qui est en question, il ne sera pas hors de propos que le peuple d'aujourd'hui, qui est censé être le même que celui d'autrefois, exprime à cet égard son sentiment (**), qui devra être suivi, à moins qu'on ne soit suffisamment certain que la volonté du peuple ait autrefois été autre, et qu'elle ait été la source du droit. C'est ainsi que le roi Euphaès permit aux Messéniens d'examiner qui de droit. Je parle d'un véritable

ceux de

Sur

(*)

la

le

race

et

royale des yEpytides devrait régner

royaume de France, voyez De Thou,

lib.

En matière de

;

rois le droit de ne tenir

cor Grolius ne prétend nullement accorder aux

aucune

alliance, de n'observer

Et par conséquent,

dit

Barbeyrac dans sa paraphrase,

des démêlés qui surviennent là-dessus, doit se faire

(**) Soit

il

aucun des

n'y avait point de juridiction. »

dans une assemblée des Ordres,

gleterre et en Ecosse, suivant

le

P.

comme

la

comme dans

s'est pratiqué

livre

XX.

en

Arragon,

le

l'état

cela s'est fait en

témoignage de Cambdcn, sur

suivant

décision

de

P. F.

les

1571 et 1572; soit par des députés délégués pour cette affaire, cela

traités

P. P. F.

de leurs prédécesseurs.

nature, où

l'année

choses, bien entendu, où personne n'a acquis un droit

véritable et perpétuel

2 «

CV, sur G.

1593. Voyez aussi Guichardin.

An-

années

comme

témoignage de Mariana, Grotius.

I'm

Ub. iv

,

p

et lo

upl<

onnul

<

iliff<

nu que



l'on

un

iiin

condition

tic la

i

ion

r<

i|in

m.

:

doute,

icun

pai

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«

ciU

I

I

part,

i

il

h.'.i

qui se

n ml

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ni

\ \

«lu

>'

il

lib.

;

|»«mr

li«ii

.1

ui

en

il

i

I.

[ucls <»U H'

m lion.

prendra

qui

lui

par

lurac divisible, csl pi

dans un royaume indivisible; échoit au

ne avant

fils

la

!<• ;

voilà pouri|uoi

el

itun

j»;

succession linéale égalemenl

obtenu,

lérieurement

l'instant

une cspéi ance

y b

il

d'enfants nés depuis, personne ne dira

nés auparavant devront

exi

•' 1

1

de succession, l'espérance une droit

<

;

t

dans

nca

\

[•);

Grand '

que l'ordre de

i

èU

choisi

la -

.

rt

est vraie

le \

dans tous

premier,

tjue

ipcndu

il

«

u

Pi

i

n ent Gl

le I

pour régner d

lai

ou

la

I

couronne

'

prince

«le

l'appellâl actuellemenl à n

nui on donna

le

deux,

les

dans

un

i

auteur parle sans doute de l'un et de

moins

y

les

-

peut s'entendre ou des enfants nés à un roi, qui

faim llo a

a

dans

un

an Judée, entre Àntipater,

fttiofl

u

* •

<

et ses frères; en Hongrie, lorsque

I

niicr de

»

i

L'opii

appliquée

tut

«

ituc

[ue.

nons de Formuler

ail

\

Or,

privilège «lu sexe

le

mi

la

.

la

!•

:

droit ne se perd point par

<»•

ce n'est que par

si

i

;

uuuili n

qu'il

i

i

l<-

Dans

.

<»u

qui

ai

un

un

ui

le

et

il

y a

»n

encurc inoins de

dernier.

dilf.

se.)

nom g.

au

LIVRE

CIIAHTRE

II,

VII.

5o



sur le trône; et en Allemagne, non sans recourir aux

armes

Othon I er et Henri (*). Quant à ce que nous lisons qu'à Sparte

toutefois, entre

XXIX.



en avait été autrement,

c'était

en vertu d'une

il

loi parti-

culière de ce peuple, qui préférait les enfants nés pen-

dant que leur père régnait, à cause de l'éducation qu'on

présumait en eux plus soignée. La arriver par ti

turc,

si la

même

chose pourra

une clause particulière de la première invessouveraineté est donnée en iief à un vassal

aux enfants qui naîtront de lui. C'est sur cette raison (pie parait s'être appuyé Ludovic' contre Galéas, son frère, dans la querelle relative au duché de Milan. Car, en Perse, Xcrcès qui obtint la couronne contre son ainsi que le remarque frère Artabazane (**), l'emporta et



Hérodote

— plutôt

par

le crédit

par son bon droit. Et, dans relle

— entre

l'avons déjà dit

de Darius

iils

la

semblable étant née dans et

de sa mère Atossa

même la suite

(pie

une quenous

Perse,

— comme

Mnémon et Cyrus, Artaxercès comme l'aîné,

Artaxercès

de Parisatis,

quoique né dans une condition privée 2 fut déclaré roi. XXX. 1. On a non moins agité, même jusqu'à en

et

,



et les notes sur le livre III de Wicombattirent Gémès entre eux pour la royauté de Dajazet Turquie; Bajazet était l'aîné, et Gémès était né depuis que son père régnait. Bajazet l'emporta. Mariana, livre XXIV. Constantin Ducas laissa

Voyez sur ce point Sigebert,

(*)

et

tliikind.

l'empire à ses

fils,

dont deux étaient nés pendant qu'il était simple par-

ticulier, le troisième

de proie regali, 1

III,

dans

la

pourpre, Zonaras. Voyez Corsetus, Tract,

Part., Quœst. XXVI.

Grotius.

Ludovic Sforza.

(**)

aines,

p. P.

Hien plus, Artaxercès,

mais étaient nés avant

associé au

et

(pie leur

royaume de Xcrcès.

Il

T.

non Darius ou Hyslaspc qui étaient père n'eût acquis

est peut-être vrai

la

que

les

couronne, fut la

royauté de

Perse avait dépendu des suffrages du peuple, mais qui devaient ne pas sortir de la famille royale.

Car Ammicn,

Arsacidcs qui, Parthcs, ont tino, 2

l'a

lib.

commandé aux

dit des Perses, qui ont

XXIII, a rapporté cela des

Perses; et Zonaras, in Jus-

succédé aux

mêmes

C'esl-à-dire avant l'avéncmcnt de son père.

Parlhcs.

Ghotius.

P. P. F.

T

un

i

.'t|.

()()ll

|,|

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,

m,

Mil

.1

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i

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II

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lll.

lll».

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lit

|..

'

.

INMOII


I

ri'^.'irdi'M-iiiiiiin' \i\iuilK, .nit.iiit qu'il

mollrc

ur droil

l'

rrssmii, \r

fils,

pi «

•!.

Iin'lllf

d'une ligne divisibles,

(l.llis

que

pai ce

l'alué,

-

1 •

Icun enfants.

.i

faut

l«-

ii

in r r\n

l(

Mais

concourront

ni

\>-

l'Auc, ni

a l'autre.

1

ils

ni

poui

.

vi a-t-on,

-

U

Mll r

itl

(!•

.1

ilains

au

.i

jmn

I

pai

moim

i

qu'il

ne

comme

usage,

chei

la

M

...

Deprimog.,

avec

..ut

les

i

m

u

mi

cap.

III,

lib.

en

util

VYn

plupart des peuples

effet, n'y dite*

autr< rois cela

les petils-lils,

;

admis que tard i doute, Bis. M. us, dans été

l<

préférence qu'il y a lieu

a

irif

l'iu

Eaul

il

m

i

i

par rempla-

cement, parce que la oatui nous l'avons dit plus liant.

Que duite par

la

si

le

urne

représentation

droit

du pays,

civil

même que dans quelque

loi

il

(•)

égard son I peu

solides,

Voyez Choppi.x, De Domanio,

elle

aura heu alors ution du plus

-

proche parent. Les raisons qu'on à cet

,

en

tire

des

comme cela

lib.

Il;

"lliom.

loii

roma

apparaît]

Grinmatic. D

La Ciru.r, De pnmngcnxt., livre qui a é lé inaéré dans l'Océan. Juns BUJUAftA, iib. XX, cl lib. X\\ I, Cromer.Iid. \\\ Scapol.

I;

Jo.inn.

;

• Le pelit-filsct le lils cadet. (" Voyez la noie que nous avons

celle cause qu'autrefois, à

dans

le

P,

Palatinut,

un autre Rupert, descendu de l'ainé.

class. IV, cap.

wu,

n.

33.

P.

K.

faite plus haut

Kupcrl

-our le

cadet fui préféré

Vou-i dans 1Ui\mm,, 1»rot

!..

LIVRE

II,

examinera ces

celui qui

CHAPITRE VU.

lois

57

elles-mêmes. Mais la meil-

leure raison, c'est qu'en matière de choses favorables*

étendue à tout ce

signification des termes doit être

la

qui leur est propre, non-seulement dans le sens ordi-

même

naire, mais

sous

le

nom

adoplifs;

sous

et

parce (pie

de

dans

que

on doit comprendre les enfants terme de mort, la mort civile,

lils

le

les lois se

le sens ligure. C'est ainsi

sont habituées à parler ainsi. C'est

pourquoi, par l'expression du plus proche, on entendra

avec raison celui que

Mais dans

les

la loi

place au plus proche degré.

Élats héréditaires

n'exclut point la représentation, le

indivisibles,

du

lils

(ils



l'on

aîné et le

lils

cadet ne sont pas toujours préférés l'un à l'autre; mais

comme



égaux car, par un effet celuide la loi, ils sont devenus égaux quant au degré là est préféré qui précède l'autre par l'âge; car nous avons

cela se passe entre

dit plus

haut que dans



les États héréditaires

ne succède point au privilège de

l'âge.

Chez

les

on

Corin-

thiens la succession appartenait toujours à l'aîné des enfants

du où

du

roi défunt,

comme

Georges

le

Moine

l'a

extrait

YI de Diodore de Sicile. Chez les Vandales, il était ordonné que celui-là serait héritier qui serait le plus proche par le sang et le plus âgé, on préféra un lils cadet plus âgé au lils du lils aîné (Piiocop., Bell. Vandal., lib. I) (*). De même, en Sicile, Robert fut préféré au lils de Martel, son frère aîné, non pas proprement par la raison que Bartole a imaginée que livre

(*)

Henri,

fils

dcGcnzon,

fut préféré à

ordre de succession, voyez ce

(jui

Gondamond. Au

notes, l 24 (a). (a) Il y avait ici,

sujet d'un tel

a été dit plus haut dans le texte et les

Grotius. dans

le texte,

Hcnricus, pour Ilonoricus, ou Fleunericus:

ce qui était sans doute une faute d'impression

Il

fallait dire,

conformément

à la vérité de l'histoire, et pour que l'exemple fût à propos, qu'Honoric,

det de Gizeric, fut préféré à

Gondamond,

fils

fils

de Gcnzon, son aîné...

(Bahuevrac)

ca-

I

h.

par

plutôt

v.i

III.

i

pcupK

«l'J

• i

"

<|>n.

.

tri,

la

[tic

Miii iucuno

de

ction

él(

ontostation,

,

,,

u

pan

qu'auti

plus

trône ayant

le

un.-

,hi

uou

ilél



i

mi

illc

en

'i»

i

C( dis

d'un

rrcre

•i.ii.

Cléoiiymc,

-,

uymo, ton oncle patornol

ui

i'

ûon eu ligne cognatique, linsi

roni

qu'< a

pn

lut •

B

di

pn

la

le

Aiigl(

douard par son Qui il» cadets du même Edouard, Uémou ol Thonu est pareillement établi par une loi dan de Castille

1 .



XXXI. répondre

question sur

a la

survivant du

sachant

(•)

Voyez

litre

Wlll.

«Lins

,'.

qii

d'il

m> d'Edouard.

1

dispute cuire

BU

!e

.in

«

fila

I

l'est

«l'un

I

i

point dans

la

8

contestation

Mariana, d'AlptM

I

i

n •.

est

l'I.

qi'aWIM

1

I

t

i

u

;

défunt

ne

qu'elle

t-cn.lanis, et

la


que dans pluSÛ»

degré du

Le

ion

1*'

dernier roi

toutefois

aion dans

mon

la

I

c

petil-Ab, né de son I

faveur

I

Sanchcz,

cl «ju'il

i

ce fut à bon droit ou à tort. trt

auteur

l

m;>

ici,

dans

le texte.

Jean pour Richard; car '"

ciiui-ci

que

.

i

I

kt

LIVRE

Mais

latérale.

mieux





11,

CHANTRE

le droit

59

VII.

n'est pas évident,

met

incliner vers le parti qui

vaut

il

entants dans la

les

parce que l'équité naturelle

place de leurs pères (*), nous y porté; j'entends pour ce qui concerne les biens venus de père en iils. Il n'importe pas que Justinien ap-

aux

pelle ce droit accordé

car

[Novell, gxviii);

des frères

iils

le qualifie ainsi,

il

un

:

priviléyc

non eu égard à

mais par rapport à l'ancien droit des

l'équité naturelle,

Romains. Parcourons

les autres questions

Emanuel Costa. 11 dit que XXXII.

le fils



que propose

même

d'un frère défunt, ou

du

(pie sa fille, sont préférés à l'oncle paternel

roi.

Gela

non-seulement dans la succession linéalc, mais encore dans la succession héréditaire [L. Tulcla..., § sed est vrai

si cliam...

Dig., De

y

Icyit. tulov.)

représentation est observée.

la

dans

dont

les Etats 2

degré naturel tera (pii

aura



XXXIII.

préféré à la

dans

11

n'en est pas de

les

prérogative

du sexe ou de

l'âge.

ajoute que le petit-fils issu

Il

même

observent en termes précis le

dans ces Etats, celui-là l'empor-

car,

;

la

les lois

royaumes où

',

du

est

fils

Gela est vrai, à cause du sexe; mais

fille.

avec cette réserve qu'il ne soit pas question d'un pays où,

même

entre enfants, on ne considère que le degré.



XXXIY. du

fils,

est vrai

linéale,

au

le petit-fils cadet, issu

aîné issu de la

petit-lils

par rapport à et

et

Artus, de Serres, dans

la

à

la

Brclaguc-Armoriquc,.dans

Dig., lih.,

\WI,

L'ordre de

la

si

cela

lit.

IV,

dans

le

succession

la

les vies

de Philippe

Giiotius. I.

3, l 5. «

Scd

si uliquis... »

naissance.

l'empereur Maximilien, par

M h que

;

vie de Philippe-Au-

de Charles VIII.

.

(**) Mariana décide que cela devait avoir XXVI). Il dit cependant, que, contrairement

(lih.

fille

succession linéalc cognatiquef), mais ne

Le même raconte qu'on avait décidé en faveur de

de Valois

2

la

Voyez sur Jean

(*)

guste.

1

est préféré

dans

de plus que

dit

11

la

lieu

dans

à cela,

faveur du peuple. Le

royaume de

P. P.

V.

P. P. V. le

Portugal

Emanuel

même

dit

(lih.

fut préféré

également

Castille, Ferdinand, ûls de Bércngère,

...h

.

I

m

>l

léguée li

M,,

lui

|

*

I

,

d'une prérogative pui in .nili

\\\\

In

ur peut ôtre

même

que

talion

Lui

* 1

l'on aoit

apablca

XXXVI. — C'est n

du

.

il'un

i

apable de

i

..

.

.

.

i

«1-

r,

il

ll1 '-

^



'

col. ». m. 20,

i.

-

d'il »i

c.

<

privilège du

le

frère

\

&u<

pour cela que, da

Qui

le

'



n présentation aurait

que i

1

1

d

'."

i'

la

lonnei

pei

m•

.

cjue

blablfl

qu'il ajoute, qu'il lui parall

i,

*-i

82).

\wvii.

— De

héréditaires

la

fille

la

même du

dam

manière,

firèi

frère cadet
leUi da défait rai Beari, fut rni

en haiac data

pn

1

B.

Purement héréditaire.

'

Le »

pelil-flli cadet,

Le petit-Ole ataé,

{*)

filles,

«m

da

ieta de ai niîe.

Là, autrefois on

a cru,

devait Meeédl

Mus

ment agréée qae

le



I

r.

(ils

P.

M

i

dans

.a,

la suite,

'

P.

P.

.non

que h

Il

rcu\ qui distendaient

à



d'ui

les

telle-

du frère, mais dans un degré |dus éloigné [lia. \N le même, partial d'Alphonse lia, XXIV), dit

IX, 1

.

« qu'il

ordonna que

.

iiour la succession

aux

filles

du royaume d'Arrapm, ses

de Ferdinand,

et

..ux filles

manquer.

»

El

il

peti

que meai

>

de Ferdinand,

ajoute q

tageat aatoa la fantaiaîa ses i

:n>i

ie.V

que

-

les

qu'il

;ue le*

Mfiiléeee fille, mâles ti wiert à

droits à la couronne se

feakaalaaal

•...:..\\v

Gbotiis.

î.i

vki:

aiANTUE

11,

CHAPITRE

vin.

01

VIII.

DES ACQUISITIONS QUI SONT DITES VULGAIREMENT DU DROIT

DES GENS.

I.

Beaucoup de choses sont

du droit des gens,

dites



parler, ne sont point telles.

II.

Les poissons et

proprement

qui, à

sauvages

les bêtes

renfermés dans des étangs ou des parcs, sont une propriété d'après droit naturel, bien qu'il en ait été décidé autrement par



main.

Les bêtes sauvages qui ont pris

III.

d'appartenir à ceux qui les avaient prises,

— IV.

reconnues.

ments;

La possession

comment?

et



contre

rois, cela n'est point

moyen

d'instru-

bêtes sauvages appartiennent aux

les



droit des gens.

le

peuvent être bien

s'acquicrt-elle par le

V. Que

ne cessent pas

fuite

la

si elles

VI.

Comment

pos-

la



session des autres choses qui n'ont point de maitre s'acquicrt-clle?

A

VII.

qui un trésor échoit-il naturellement? Diversité des lois sur

ce point?



V11I. Les règles du droit romain sur les Mes et les allu-

vions ne sont conformes ni au droit naturel, IX. Naturellement

l'île

propriété d'un

XI.

Les alluvions,

XII.

Mais

touchant



les

droit sur ces

la

la

faut-il

au



rivière

à

ceux

XIII.

le

II

même

et la partie

du

alluvion, et

comme

comme le

:

les terres n'ont

comme

moyen desquelles

part suive

dont



aux

les

lit

pas

chose

laissée à île?

Romains défendent leur

étant conforme au droit naturel.

.

« Lorsqu'il y a

fonds voisin, cela empêche, selon

il



— XVIII. n'est — XIX. Une chose qui

l'alluvion

ventre seul 2

n'est pas naturel, c'est-à-dire,



vassaux? — XVI. Exa-

'.

Jl

un chemin public entre le

droit naturel,

propriétaire de ce fonds ne puisse prétendre à l'alluvion. 2

droit na-

abandonne,

considérer

Darbcyrac paraphrase ainsi

rivière et

le

une inondation.

faut penser la

Il

Un chemin empêche naturellement le

desséché

propriété,

doute, appartiennent aussi au peuple.

concédées

rivière.

matières,

pas naturel que

1

le

la

Suivant

se perd point par

alluvions appartiennent-elles

des raisons

XVII.

la

bord que

le

XIV. Que

XV. Quand

men

dans

elles paraissent

d'autre borne que

sec.

champ ne

le lit

rivière est

la



au droit des gens.

— X.

en tout ou en partie, c'est-à-dire au peuple. la

ni

qui se forme dans une rivière, et

de cette rivière, appartiennent à celui de qui

turel,

le

droit ro-

le

»

que

P. P. F.

n'est pas de droit naturel.

V. P. 1\

le

•M

lr r.%>. .

XV

minutie

U

\\;n

n'< kl

._

|

Bidon qui naturel,

i

L'ordre do

.

d liou

et

matit rc

In

par

osl

i

1"

li

l'acquisition qui

maia noua en parlerona inieui

;

plua loin, lorsque

les cff< la

de l'acquisition de

propriété

la

de

lains,

pliqués. Les jurisconsulti

la

quand

le

droit de

la

;

i

éiiuinèrt

d<

appellent du modes d'acquérir, Maison raisanl bien attention, on Irouvci

modes, excepté

.t

.

<|u*il>

plusieurs

ces

conduil

i

droi

l<

Telle

droit de la guei re

gens.

nom

que noua avons appelé plus .

poa

i

|

\WI

I.

M*

la

i

\\\ diliOfl

!/••*•

«ln»ii îles

gi* rrc, n'api

point au droit des

- non

doivent être rapportés ou au droit d à la vérité,

au pur

* 1

1*

»i

t

de nature, maia

a celui

.

qui est

la

conséquence de l'introduction de la propi u


I

«

Iroîi arbitraire établi

i

peuples, «pie

n'entendent interprètes

ici

par un eaaaeateaaeal

t

suppose noire auteur... Mais lesjvttcen« autre chose par

moderne» appellent

le

Droit

des gens,

que ce que

le*

1.1

V

II

E

($•

Yill.

ce que je crois, parce que l'origine

Pont environné

(*)

d'une

ou d'une

telle loi,

CHAPITRE

11,

:

coutume, était venue des ainsi que Denys d'ilalycar-

telle

Grecs, dont les institutions,

nassc et d'autres le remarquent, étaient suivies par les

populations de

peuples voisins.

l'Italie et les

Mais ce n'est point là le droit des# gens proprement dit. Il ne regarde pas, en effet, la société mutuelle des nations entre elles il ne concerne que la tranquillité de chaque peuple en particulier de là vient qu'il a pu 2.

'

;

:

changé par un peuple

que les autres pu arriver que, dans d'autres lieux et d'autres temps, on ait introduit un usage commun tout à l'ait différent, par conséquent un droit des gens improprement appelé ainsi. C'est ce que nous voyons qui est effectivement arrivé depuis que les nations être

aient été consultés

;

seul, sans

même

et

il

a

germaniques ont envahi presque toute l'Europe. Gomme autrefois les lois grecques, les institutions germaniques lurent reçues alors de toute part, et elles sont encore en vigueur. Le premier mode d'acquérir, qualifié de mode du droit des gens par les Humains, est l'occupation des

mode

choses qui n'appartiennent à personne. Gc

aucun doute

(*)

naturel.,

dans

Un semblable consentement

le

sens que

j'ai dit, la

propriété

des nations, i>rovcnant de causes incer-

taines, et

même

droit, est

remarqué par Pline; comme, de ne pas brider

bonmie avant

est sans

en matière d'antres coutumes qui n'ont aucun rapport au le

cadavre d'un

qu'il.n'ait des dents (lib. VII, cap. xvi), de se servir des ca-

ractères des Ioniens (lib. VII, cap. lvii), de faire usage des barbiers VII, cap. lis), d'observer les heures

(lib.

genoux une sorte de respect religieux éclairs par des 1

ni

claquements de langue

Barbeyrae reproche

bien constantes, sur

Droit arbitraire

;

la

(lib.

(lib.

XI, cap. xlv), d'adorer les

XXVIII, cap. n).

nature de son Droit des gens.

mais ce qui

est

le

veuillent pas.

Il

l'a

nécessaire pour entretenir

entre tous les peuples, n'est pas une chose arbitraire

ou ne

GftOTIUS.

à Grotius de ne point avoir des idées bien nettes,

server indispcnsnhlemeni, en vertu de veuillent,

(lib.

VII, cap. lx), d'avoir pour les

la

loi

:

ils

défini la

un

société

doivent l'ob-

de nature, soit qu'ils

(Uahbeykac.)

le

*

une l|ls|M» r

.1

1

1

i

I

n\ qu'il

huit

t

produit par

A

II.

llllV

«

II loi

tl<

rs

i

.HIIIII.lIlX. |M||(|.tlll

iden qui ne

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iu.ui'|U'

propre

do

|».i^

deri

sont

<



«

§

..,

i

enfermées

qui

i

Iicin

.

.

!

.

i

gn

les

l

l

n"

t



bét<

les

Liculières,

comme

s

Fatti-

(!.»><>

,

do diflei l'un est

hoc prison plus

oonû

pré-

i

sau> [>oissons

les

ol

pi

lauvagetqift

>

avec plus de londcinenl dans

dérer

/..

et 1rs

;

l'autre plus large. Aussi l'opinion a n

dotée

16

1

entre eui qu'en ce que

\

un

moins bien enfermes dans un

retirnin ni pas un uns 1rs

appelés par

dam

i

|um

étang privé que dans un vivier lit-

sont possédé-

rivii r

pai

poissons

les

'

«liiin

bétes sauvages «pu

non

et

(le

Il

n appai lenai

online



n||i|,|.

<

sons qui se Irouvent dans un

les



bip

« •

p|..pi

il.

pouvant être

contenus dans do

l'objet

la

1-

propriété,

mémo


qu'ils sont susceptibles d'ôtre possédés. III.

— Lesjui

i

i

romains disent que

II

nous appartenir des qu\ vrent leur liberté naturelle i. Qwod num...

sau

eut de

Dé acquir.

quoique

rer.

la

dom.

'.

Mais dans

immence par

propi

nr se perd pas dn

moment où on

a

-'11»:

la \

«

Bien plus, elle donne un droit a exiger qu '.rétablit'.

Il

i

Digesl

,

lia.

un

importe feu. d'aiUeun

autre qui nous enlevé les choses nous

M. t.

il.

i.

I

.

.

a;

.

.

I

.

ou

LIVUE

CIIAIMTHK

II,

que, telles qu'un esclave

fugitif, elles se

mêmes (L Pompon lus..., De

05

VIII.

dérobent elles-

acquir. possess.)

l .

est

Il

donc plus vrai de dire que la propriété ne se perd pas par cela seul que les bétes sauvages se sont échappées du lieu où on les gardait mais, par une conjecture probable, que nous sommes censés les avoir abandonnées à ;

cause de l'extrême difficulté qu'il y aurait à les poursuivre (*), d'autant plus qu'il est impossible de distin-

guer des autres

bêtes qui nous ont appartenu. Mais

les

présomption peut être détruite par d'autres présomptions si, par exemple, on a mis à la bête sauvage des marques (**), ou des grelots (***), comme nous sacette

:

vons qu'on en avait mis à des cerfs et à des éperviers, qui, par là, ont été reconnus et rendus à leurs maîtres.

Au

reste,

acquérir

la

une possession corporelle est requise pour propriété (****); aussi ne suflit-il pas d'avoir

blessé la bête, ainsi (pie cela a prévalu avec raison, con-

trairement à l'opinion de Trébatius. D'où ce proverbe

Tu

«

as fait lever

vide, au livre

lièvre

pour

les

autres, et ce

des Métamorphoses

(*****) ;

mot d'O-

Autre chose

«

de savoir où se trouve ce qu'on veut, autre chose est

est

de

V

le

:

trouver

le

2 .

»

Digest.,lib. XLI,

1

pelé

lit.

II,

P. P. F.

13.

1.

Nous avons remarqué plus haut, chap.

(*)

1U1NV

(**)

chez

les

iv, § 5,

que cela

Donat, sur VEunuquc> act. IV,

se. vi

:

ce sont des

Grecs appellent yvtopiauaToc, ou G7iaoyava.

les

(***)

Harménopulc

dit

devient maître que quand (*****) C'est

l'a

(jui

dans

a tué

ou

les fUcts

a dit

II, :

lit.

marques que G.

une bête sauvage, n'en G.

I).

« Et le lièvre

d'autrui. » Suivant

que vous aurez

le droit

des

Lom-

trouvé une bete blessée par un autre, obtient

une épaule avec sept côtes. Celui qui le reste,

a blessé

prise (lib.

dans Pétrone. Ovide

levé ira se prendre

bards, celui

que celui qui il

ap-

Ghotius.

Apulée emploie ce mot dans ce sens (Apolog.).

(****)

était

G.

Hébreux.

mais seulement pendant

la

l'a

blessée conserve son droit sur

durée de vingt-quatre heures. Ghotius.

-

D'après 11.

le

droit naturel

,

il

n'y a pas,

il

ne peut pas y avoir de proli

cet

dans

h .

une

auront liru

Y.

intervenue.

on

jui i&

Li

ulti

i



l'-

»« l«

rlV-

de droit 11.

si

n

Ot autres, in

.,

tU.

I

m pi

(

1

19

car elles sont

;

m

ment,

c'est-à-dire les

ne pui

qu'elles

naturel,

on d'un

on

si

peuples de

certaii

n'<

Germai

la

r

quelq

biens aux prin

crurent qu'ils Ferau

ni

ebosesqui pouvaient leur ôtre attribué de qui que

'

fût

cl-

,

priél

tell

\

,

il

que toutes

suit

ussenl i

sortir de cet

êUI primil

la

aucun à la

homme

Pour

--sans mailre,

un mot, devenir

mier occupant... La condition essentielle pour que

m

soil

en particulier.

propriété, l'individu qui voulait

ssession, en

molli,

nu

n'existait pas de

communes,

non encore OCCQ|

air propriétaire d'une chose

dul s'en emparer,

«{ui

-

occupée, devienne propriété priv

la

:re

le

chose, libre encore

au

relui

pc

qui se prétend propriétaire, d'être en sa puissance immédiate et absolue, et

me. Voir

de pouvoir

Vesdroi.

.

De

la saisie

:

Uare Liberum,

Jions neutns.

cap. n.

Haitekeiille,

.'

des bdtimenls neutres,

I, t.

P,

Sur

l'abus

tic

ee di

p. 41,

I.parl. I", chap. ni.

reiSai isorav, in Polierat.

\

G

LIY11E

CHAPITRE

II,

VIII.

(37

sont encore devenues la propriété de personne. Je vois

que

Égyptiens en ont usé ainsi (Stuabon,

les

xyii).

Chez

eux, l'intendant des rois, qu'ils appelaient « la propre raison loi

revendiquait les biens de cette espèce. Et la

»

*,

même

a pu,

avant toute occupation, transférer la

propriété de ces choses, puisque la loi seule est suffi-

sante pour produire le droit de propriété (Govariujv., in cap. Pcccalum..., Part.

— Les autres

VI.

§8).

II,

choses

àSsa-noTa

c'est-à-dire qui

(*),

n'ont pas de maître, sont acquises de la

même manière

que

si

les bêtes

sauvages. Car ces choses,

nous suivons

nature seule, appartiennent à celui qui les découvre

la

occupe. C'est ainsi que

et les

adjugée aux Ghalcidiens

1

qui,

rois d'Egypte,

établi depuis

que ce pays

que cet intendant

les

premiers, y avaient

mais un intendant des empereurs romains,

forme de province. Le géograpbe

fut réduit en

le

même

ployés du

Trésor public,

là-

qui était appelé dans

Procurator Cœsaris, ou Rationalis.

:

Casaubon remarque

est appelé ïôtoç Ao'yoç, et

dessus, judicieusement, que c'était

Digeste

déserte d'Acanthe lut

dont parle Strabon n'est pas, dit Barbeyrac, un intendant

« Celui

des anciens

dit

l'île

»

Dans

la liste

des

le

em-

on distinguait, dans l'empire d'Orient, des

l'rœfecti ralionalcs, administrateurs-trésoriers des revenus de l'État, et

payeurs des dépenses publiques.

Un Cornes

et

logue à celui

rationalis

Il

y en avait environ

sximmarum Acgypli,

des Prœfecti rationales.

un par province.

occupait un emploi ana-

La Notilia Diijnitalum men-

tionne onze nationales dans les provinces de l'empire d'Occident. Ces

employés faisaient partie du personnel placé sous

les ordres

du Comte

des largesses sacrées. Quant aux nationales, ou Procuratores rerum

privatarum, soumis auComcs rerum privatarum, et

principalement à percevoir

les

provinces. Yoir, au Digeste, tionalis

;

p.

étaient

nombreux

222;

revenus des domaines du prince dans

De

officio

cap.

lxxxvii;

et adîiiinistralif

En

Pancii\ole, t.

romain, 18G2,

111, 1. 1,

P. P. F.

100 et 109. (*)

;

Guizot, Cours d'histoire moderne,

Seurigny, Droit public

les

Procuraloris Cœsaris, vel Ra-

Code Tbéod., De bonis vacant.; Notit. Dignil.

Imp. Or., p.

ils

proportionnés aux besoins du service. Leurs fonctions consistaient

Portugal, les baleines qui viennent à bord sont au roi.Georg.

de Cabedo, Decis. Lusitan,, Part

II,

Décad.

XLYHI.

(G.)

I

.h

pi

un

.1

rs nmli



|i

ail

<|»i.iiit

l't

'.

javel

dam

t;

l.i

||

l'avons mi

kid<

<

v). itsttrs,

l'.nii

VII.

dont

inconnu

h-

pi

/

unm

poil

I'

uent-ils la propriété do l'inventeur,

qui fil

les

i

du

Lires

a


;

1

1

ï

.

1



.

j

1 «

1

ils

ni être autrement ordonné par

an

.

magistrats,

que

el

;i,

15

ji,

était

11

reçu

i

pouvoir résulter de

Dig.,

ILI,

lib.

C'est une

'

loi

II.

lit.

des

champ «lu

:

[a), n

semble que

Il

:

ce!.»

mot

M

loi

Puis

»

trésor,

imh

.riez

M\:

Byblofl suivaient loi là-dcRsu«*..,



1'

pas ce que

en

I

roi.

ipprouve >

:nc,

du temps de

Cet argent n'appartiendrait-il pas à :

L'acheteur de la maisr-n

u

comme

menai*

faisant partie de son patrxmoine,

Giotiis.

»

dont notre auteur parte

UI, Ctp.

parait

Christ qui

Appollonius, dans

ê&é i

suivant la loi du peuple.

La

lit

I

aurait acheté*

gutrail contré

(a)

ce qui

P.

S'emp



.

:r.,

.

li

'*

3, | J.

I.

;

<

IM.iule. Caliclèl dit,

de

parabole

la

un

meilleur

mas

(**,

lib.

mme

llébreui que

lies les

I

mit dans un endroit peite

.

I

tréi

le

échoir au propriétaire du

«

les

à celui qui lui paraissait rire le .

«|

l'oracle

Apollonius adjugeail Di<

»t

.

Platon veut qu'on en

'

b

<

lui

pas CCpciiclaiil (juil

.*



1



lieu

*

i

était

ù que te e dus» la

des

n. «-me

S

rsde

auteur

pratique. Mais

I

;

oint qu'il

••

LIVRE

CHAPITRE

II,

dans Mathieu (xm). J'induis de

69

Vlll.

dans

l'histoire qui est

que la même loi a existé en Syrie. Les lois des empereurs romains ont beaucoup varié sur ce point c'est ce que démontrent en partie Philostratc, lib. vi, cap. xvi,

:

de Lamde Zonaras, de Gédrcnus. Les peuples de la Germanie attribuèrent au prince les trésors, comme leurs constitutions, en partie les histoires

pride

(*)

(**),

toutes les autres choses sans maître; et c'est maintenant

une loi commune, 2; lxvi,

m,

P. nie

5;

§

(***),

et

comme un

et Gajet.

droit des gens (Tiiom., u,

Covarruv.,

;

in C. Peccatum...,

Car la même chose, s'observe en Germadans la Gaule, en Angleterre, enEspagnc et en 2).

Danemark. Nous avons déjà suffisamment l'on

ne peut accuser cette

dit

pourquoi

loi d'injustice.

— Arrivons aux accroissements de terrains pro-

VIII.

duits par les cours d'eau, et sur lesquels

existe

il

de

nombreuses décisions des jurisconsultes anciens, et des commentaires entiers des jurisconsultes modernes (****) (*)

Voyez Tacite [Annal.,

Afrique,

lib.

XVI), à propos de trésors trouvés en

que Néron avait dévorés d'espérance. Voyez Philostratc, sur

et

passage que Zonaras a transcrit dans la vie de Nerva.

la vie d'Atticus,

Grotius. (**) (*'*)

Dans

la vie

Voyez

Fridcrici,

le

lib.

d'Adrien

« Il n'y

I, lit.

LV1II

et

OUI. La dit,

tes soins,

l'ail

les

dépouillé. » Le

même

chose était en usage chez

ce

IV, cap. xxxiv)

(lib.

même dit

(lib.

soictit affectés

VI, cap. vin)

à notre Trésor,

laissons chacun jouir de son bien, on nous

de biens qui n'ont pas

que,

et

laisse de

lui

profiler

trouvées, puisqu'il ne perd pas des objets qui

Ghotius.

De Jean Boréo, Antoine Marsa

damment de ceux dont

comme nous

bon cœur

appartiennent en propre. »

(a)

«Que par

:

de maîtres. Celui-là n'essuie pas de préjudice,

qui perd les choses par

(****)

:

dont aucuti propriétaire ne se

dépôts d'argent -'qui pir un long espace de temps ont

perdu leurs maîtres,

lui

xxxv. Conslitut. Sicul.

cap.

dans Cassiodore

a pas d'avidité à prendre

plaint qu'on

G.

Spéculum Saxonicum,

Golhs. Le roi Théodoric

les

de Sévère.

et

les

noms

,

sont dans

Jean Gryphiander la

marge du

Pour simplifier, nous avons constamment placé dans

teste, les renvois mis à la

marge des

ditlèi

entes éditions.

,

indépen-

texte (a). le

corps

G.

même

P. P. F.

du

\

I»,

lib. III. Sut

.

fondé |

quelques

mr

m. ut ,' 1

1

1

r 1

-

1 <

ix-

d

droil

l'-

il

nombn

i.uiil

de

i^m-iji

ImihU

s (!<•>

d'eau

ira

d'où

/



.

I

|uoii< o

la

appartiens

rives

tui

dI

voisii

.

1

1

les

«ii»'-

appartiennent awsM aux

«les

abandonnés

qu'ils sont

ilôt

iMiN-iin'iin

u



%'

:iomenU

loti

puyent sur ce principe que

lils

;

11

iiu'iim^ |»m>.

ilistui-

ensuite au Mijel d'un débordcmcnl du fleuve

iii

qu'une

décidenl propriété,

inondation Ictère

qu'une

el

u'cnlcv<

considérable

plus

la

la

I

:

[L. ,'.

litul.

mais de

;

toul d'un coup, taire

le

lelli

même

s'il

se retire

peu

i

même,

que,

;

BUTi

pro|

qu'il d

I

;

peu

à

fond accroît aux

le

m

fond subn

par droit de pastlimini

les |>lii>

«i

prochaii

|

toul cela ait

puisse

par l'intercï de

justifier

le

je no

le

Voyei un paaugc

«le

des rives

•)

pu cire

'

introduit par une

nie pas

;

i<»i,

et

qu'on lien

fai

mais

C

ns

Itom

Gro; (a)

l.o

.

.

|

iin.1

notre auteur renvoie est

jurisconsulte, dont le .sentiment mit les lut

aUuvioM

saient entre les

dans

U

pn

|

pensée que l'accroisseincnl impen

rivière, vient

pondent de

,ui



passa eu

i*il

décida de cette ma: tui

se

fan du cùiê d'une

ordinairement de ce que les uroarUtairci dc> fonds qui

l'.iutre

cote, ont laine

que quand l'eau déb
U

.et de* disputes qui ea nais-

k l'occasion des inond

«l'un

[

y

ré-

ronger leurs ;rc, qu'ils

LIVRE

CHANTRE

II,

comme

soient de droit naturel,

71

VIII,

paraissent le croire,

ils

ne l'accorde pas du tout. IX. 1 Car, si nous considérons ce qui arrive la plupart du temps, les peuples ont pris possession des

je



terres

.

non-seulement au point de vue de

(*),

mais

tion,

à celui

de

la juridic-

avant que les champs

la propriété,

aux particuliers (voir ci-dessus, in fine). « Nous appelons, dit Sénè-

n'aient été distribués cliap.

m de ce livre,

que, territoire des Athéniens ou des Campaniens,

que

les voisins se subdivisent ensuite entre

délimitation privée »

Gicéron

dit

de

même

:

{De Benef., «

Certes,

lib.

cap.

VII,

iv).

n'y a rien qui soit na-

il

turellement une propriété privée

;

mais

les

deviennent ou par une occupation ancienne, fait

le sol

eux par une

choses

comme

le

ont

ceux qui se sont autrefois établis dans des lieux

inhabités; ou par la victoire,

comme

ceux qui ont pris

ou en vertu d'une loi, d'une convention, d'une condition; ou par le sort. De là vient que le territoire d'Arpinas est dit appartenir aux Arpinates, de Tusculum aux Tusculans. 11 faut dire la même chose des biens que chaque particulier possède » {De Offic, lib. I.). Dion de Pruse [Oral. Rlwdiac.) dit « qu'on peut trouver beaucoup de choses que l'État considère comme lui appartenant en général, mais qui ont été divisées en particulier entre des maîtres distincts.. » Tacite dit des Germains, « qu'ils s'emparent en commun par villages « tour à tou)\ » c'est à tort qu'on lit d'aupossession par la guerre

;



tant

de terres

qu'ensuite

chacun.

dans

le

qu'ils sont

ils les

(*)

m,

g

XIX.

a

les cultiver, et

ce qui a été occupé pari le peuple,

commencement,

Voyez ce qui

d'hommes pour

partagent' entre eux selon le rang de

» Ainsi, tout

doit être considéré

chap.



:

et n'a point été ensuite partagé,

comme

été

dit

appartenant en propre au

plus haut

dans

le

texte

et

les

notes,

G.

peuple;

>mroc

u

pp dani une •ppai

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mu

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<

mon sur un point, du

llu\ el

1rs Iles,

.il

;i

il

cic

dépression «

i

ce qui a

«In m»I,

il

m

nt le li-

un au

idu

« •

la

loujou

a

sont du

Iles,

abandonnés en fréquemmei

les lits

:

rlai

voisinage

véritablement

Meuse

p

le portant sur

reflux,

munis que l,t

et

île la

i

deur des fleuves

la

nous voyons en

rjuc

i

I

domaine publi lé

i

Rhii

puis sur une excellente raison. 3.

roman nage dans un ll*u\

Les jurisconsultes

qu'une j>le. soutenue que par
il»-

public; parce que partenir a (>.").

(/,.

du

lit

(')

^

("*]

liv.

On

qu
ainsi II,

que

chap.

lll,

lia lilnéei dans VIII, cnp. \\

mérite d'élre

lu.

cours d'eau y,

i

pi

n

.

il

en

France, S

i

I

lib. I,

;

la

est

cours d'eau, non «seulement par cette

lac et

Pua

cap. vu.

îles

l'aacibi,

lit».

rai.

II.

«p.

Un

de Y.idimon,

des

-

id'iles

QumsU XXV; le

n'étant, pei

iu «l«»it

le

trouve des descripl

lin.

CROIS, Saturnal.,

it».

dont

comme du

<".'
fnrtts,

,

Bli

§ ull. De ar/juir.

et

"

l'Ile n<

celui

1

d.-s

.

i

mbbble» >e

de Fland:

trouve

dana

Pusn

le je ose.

^Ghiftlct, qui I

LIVRE

73

CIIAriTIlE VIII.

II,

considération des jurisconsultes romains que le

couvert par

le

lit

est

cours d'eau, niais pour une autre raison

que nous avons rapportée plus haut savoir, qu'ils ont # été occupés en même temps par le peuple, et qu'ils ne sont point passés à l'état de propriété privée. Aussi ne recevons-nous pas non plus comme conforme au droit naturel, ce qu'ils disent que si les terres étaient limitées, l'ile appartiendrait au premier occupant (L. I, § 0, si insu/a...., Dig., De flumin.). Gela n'aurait lieu ainsi, que si le cours d'eau lui-même, et avec lui le lit, n'avaient point été occupés par le peuple (*) de la même manière :

;

que

née dans

l'ile

la

mer devient

propriété de celui

la

qui l'occupe.

X.



ne faut pas admettre davantage

1. Il

sition relative

aux inondations considérables,

la

propo-

nous ne

si

raison naturelle. Car alors même que du sol se convertirait en sable, la partie intérieure demeure toujours solide; et bien qu'elle change un peu de qualité, sa substance n'est pas plus

suivons que la

toute la surface

(*)

que

«

Siculus Flaccus dit dans son ouvrage

De conditienibus agrorum,

dans certaines contrées une portion de rivière

partie de

faisait

l'étendue des terrains assignés à tels ou tels; dans d'autres, elle était du

nombre des

parcelles qui restaient après que les terres avaient été

rées et divisées en arpents {a)

sément au peuple romain

;

(/;).

dans d'autres,

«Sur

les

remarques, excellentes

viennent de

que

fait

Saumaisc,

mesu-

réservée expres-

ces portions déterre en sus de

mesure, voyez lui,

elle était

comme

Ad Solinum.

toutes

celles

Sur toute cette matière

des rivières cl des accroissements qui en proviennent, on peut voir,

Kosentiial, De jure feudurum, cap.

l'on veut,

De Regalibus,

lib. II,

cap.

m;

v, concl.

(a) la

Gùotius.

Subcesiva,

dit le texte, c'est-à-dire

des portions de terre qui sont en sus

mesure. Le Svbcesivum est une portion do

comprise dans Vassirjnalio, ou vente tenir.

(6)

si

xxiii;Si\tinus,

Caepolla, De scrvilul.rustic.prœdior.]

cap. xxxi.

do

la

qui

faite

par

territoire,

l'État,

qui n'étant

continue de

lui

pas

appar-

P. P. F. .l'ai

clarté, la

suivi

pour cette citation de Siculus r'iaccus, afin d'y apporter plus de

paraphrase de Barbeyrac.

P P«

F.

IX

:

modifiée qu'ui

MM

l.i<\

dans ion

qui est eni

h

|»i
l<-

lump

i

selon l'opinion juiln :icussj des jui

droit,

inlll

SUltCS /

d'un

e

dont

••'

tJUir.

D

i

i.

pa* non p que leseo

n'est

oonfoi m* lu droit upri .m»

i,

venus de

i

'.nui li'-ni

i

I

tion d'eux
tni

le

ne pub

p

mieux

est <|ues»

Il

I.

i

développements, changeant la configuration du par K

Nil,

i

let particuliers, et ci

r

passade de Strabon

(l;ni> <••

iscr les

«In

ai

i

fortune privée pour enrichir yptiens pensaient

de

qu'ili

b

miine public pour on doU I li

I

.

a

i

unquet |

confond

terrains,

tes limites

desquelles on

à l'aide

tingue ailleurs ce qui roui ipparti Aussi

propriété d'autrui.

mencer

la

délimitation

re

aui uns

«lit

qui ssl

la

fallu

'.

de l'arpenteur

:

À

«

la

manière d'un grand fltum,

aui autres

enlève des espaces,

il

a-t-il

confère des droits

il



[a

G«r>7 I

Il

manières dont une

trois

y |

II

première, quand

le

Meuve coupe

ile

et

peut se former,

ilil

deuxième, lorsque se desséchant sur une partie de son l'cntour;

I

[Oigttt.,

1 1

1>

-

eaux une éminence que

XU,

lit.

faut ajouter une qualriè:ne dont

I,

I.

formée avec

les

Aliis

:

l

'rois

lorsque

manières

l'ile,

comme

le

fleuve qui

jura eonredit...

»

il

il

en

formée sur

.

.



.

la

porte. Oua:..

D'autres lisent rura,

<

u

L'ile

.

terrains particuliers ne change pas de maître,

tante est publique

...

coule à

d'autres substances

point attachés au sol, mais flotte sur les e^



il

l'alluvioa vient ensuite

A

30, 1 2).

parle Paul

une coût ho mobile de branches mi

(a)

lit,

:

la

troisième, lorsque pou à peu, avec les objets qu'il charrie,

la

augmenter

Pomponiui

entoure un terrain particulier;

l'ile floti

de des-

(ermm. .

LIVRE 2. Cette

CHANTRE

II,

75

VIII.

opinion n'est pas en opposition avec ce que

romains eux-mêmes ont enseigné, que

les jurisconsultes

ce qui est nôtre ne cesse de l'être que par notre propre

ou par l'effet d'une loi. Nous avons dit plus haut que sous le nom de faits sont compris les non faits, en tant qu'ils font présumer la volonté. Aussi accordons-nous que si l'inondation est trèsconsidérable, et s'il n'y a pas d'autres indices marquant l'intention de retenir la propriété, on doit facilement fait

ajoutez,

;

présumer que

sèchement

et

un raisonnement naturersemblcrait

(Tattcrrisscment,

quer que, nées dans un fleuve public, ces Cette idée se trouve-t-elle dans

le

lait

lui faire

il

de Droit romain, 18G4,

s'ensuivrait que

tel,

XII.,

I.

rend

il

7;

1, £

cesse de couler, qu'il est

dans

sort juridique

Cela posé,

droit privé.

I,

public

XLI,

lib.

Omne quod

le

La théorie qui

dont

lit

I,

pu-

qui se forme in fluminc

1.

il

s'empare (Dig.,

7, \ 5).

dans

a prévalu

fleuve n'est public qu'en tant

tit.

in

n'en est rien » (Cours élémentaire

il

p. 454).

le

l'île

:

de remplir

lit;

lib.

XL1H,

Mais aussi, partout où

les fonctions

privé, et réciproquement

était

qui surgit dans le fleuve, le

Mais

c'est

comme une

lit

Pomponius

l'île

1. 30 g 1 et 3). abandonne sont de

[Ibid., qu'il

chose nouvelle,

formée, ou

le

lit

comme une

que ces champs ne soient

chose

p.

(lib.

XLIH,

tit.

XII,

1.

et le pre1,

Voir Ortolam, Explication historique des Instituts, 1857,

275

et

la

limités, auquel

abandonne, restent choses nullius,

mier occupant en devient propriétaire 7).

le

d'un Censitor, déclarant

romaine attribue, en conséquence, aux champs riverains en

qualité d'accession; à moins

cas

i!

dit

nullius, sur laquelle personne ne peut réclamer de propriété, et que législation

la

que fleuve.

nature du fleuve, en changeant son cours, de changer

du

l'île

long-

si

est. Si cette proposition

terrain redevient privé. Voilà pourquoi

le

la

public ce qui

t.

que

législation romaine, fut

publicum

est,

publico est elle-même publica; or

Comme

les

admettre que ce

qu'on a voulu pendant

trop absoluo celte proposition

innalum aut xdificalum

était exacte, disait-il,

tit.

G5, g 4)

1.

du Digeste, a tant exercé

énoncer. « Probablement, dit M. Démangeât, Labéon vou-

comme

réfuter

blico

dit point ce

indi-

doivent être publiques.

contemporaine semble

critique

fameux passage de Labéon ne temps,

îles

fragment de Labéon {Ibid.,

qui, en opposition avec une infinité de lois

commentateurs? La

comme

abandonné. Mais

terrain est

le

suiv.



l'intelligence et le

Nous avons cru devoir rappeler

§

6

et

t. Il,

ces principes, pour

redressement des propositions de Grotius.

P.

P

F.



l.i

NoinpUoo

«

\

tu pai

|u'cn

umi

submergé


abandonné

lump

<

is

mains

rcjctlcnl

amitt.

— 1.1

est

|.m

(!••

nous, Don

llll'llt,

qui

luliul di

Olltlllll.itlnli

(

le

lloll

<|ur

Si

/..

s

ustufln

1

i

rst

s'il

l<

de

ini|K)s.sililc

la |

|M

r< ii

coutume

Qier un temps dans


do

cinis |u>Nsrs.srur«,

par eux

Faute

de

d'hypothèque avei lissai

ch

eliamps devaient

l»">

les dcs>-

i

le

liamps

tui

<>n

ut lajui



I

ou

île,

duquel

limite

la

cii ile el

criminelle.

Que

différaient d'agir, leurdroil était alors dérol

bu prince qui, ou bien se les appropriait,

ou

d<

lit

les

donnait

lui-même

1<

a dessé* lier

d'aul

en s'en réservant une portion. XI.



En ce


concerne l'alluvion,

jonction de molécules qui par car

s*i

en

l

rellement pas de maître

que

'

\{

autrement, elles ne chanç

était

— on

<1< >it

I

si

peuple s'est rendu propriétaire du dans le cloute on doit supposer. D

L. 30,

§2;

Tii.; L.

au premier occupant

r

l)iu

.

10, Dig,



1.

L

.

Eod.

3

De acquir. rer. dom.;L.

comme

tout

i COUtl

De acqwr.

Mais

le

natu-

v

/lum.).

XII.



pour certain

tenir

l'alluvion appartient aussi an peuple,

elle appartient

l'ad-

n<

parce qu'on

.ne,

c'estrà-din

peuple peu-

I,§

.

Dig. De

LIVRE

CHAPITRE

II,

à toutes autres personnes,

il

le

peut aussi aux proprié-

taires des terres les plus voisines, et

blement en avoir

l'ait

la

77

VIII.

concession

si

il

paraît indubita-

ces terres n'ont de

ce côté-là d'autres bornes que la limite naturelle, c'est-à-

cours d'eau lui-même. Aussi ne devons-nous

dire le

point mépriser sur ce point le soin des jurisconsultes

romains, qui ont distingué entre In C.

les autres (Bald.

si

les terres limitées et

quis de mans..., §

i

%

Si de

pourvu que nous nous rappelions que les terres comprises dans une certaine mesure ont, à cet égard, le même privilège que les terres limitées. Car ce que nous avons dit plus haut des États, lorsque nous avons traité de la manière de s'en empa-

jure fend, conlrov.

rer

1

,

fucrit...);

a lieu aussi à l'égard des terres des particuliers;

mais avec cette différence que

les États,

dans

le doute,

doivent être censés arcifinies, parce que c'est ce qui convient le

mieux à

la

nature d'un territoire, au lieu que

les terres des particuliers sont plutôt censées limitées,

ou

renfermées dans une certaine mesure, qu'arci finies, parce que cela s'accorde mieux avec la nature des possessions particulières.

Nous ne nions pas cependant qu'il ne puisse arriver qu'un peuple assigne une terre avec le même droit qu'il s'en est mis en possession lui-même 2 c'est-à-dire 2.

,

en

la

limitant par le cours d'eau; et

droit à l'alluvion existe. Cela

quelques

cela a lieu, le

y a en Hollande, au sujet des terres situées

siècles,

Meuse

près de la

si

fut ainsi décidé,

et

de

l'Isscl

;

il

parce dans les actes de

ventes, et dans les papiers terriers, ces terres étaient

comme

toujours portées

«

Livre

2 « Je

II,

chapitre

ne nie

m,

\

XVI

avec

le

et suiv.

P.

P. F.

pas pourtant, dit liarbeyrac dans sa paraphrase, qu'il

ne puisse arriver qu'un peuple ticuliers

s'étendant jusqu'à la rivière,

même

qu'elles aboutissent à

ait

assigné en propre des terres aux par-

droit qu'il s'en était emparé, c'est-à-dire en sorte la

rivière. »

I*.

P.

F.

m ml

.ml on ..

'•

(!••

i



.

tout

Dom

.

comprenne

qui

vent leur natti <

idé par

leur

I

droit d'ail

I(

lianut.,

D

m...,

.

.

Mil.

Ce qui bords que

tendre pal

du

li'-

la

t

l

;

la

lit

propriété de pei sonne,

premier occupant, peuple,

que

et

particuliers,

comme

XIV.— Nous autre

Ile,

le

don

à

<

<|

••

que

;

devant

droit sur l'alluvion i,

pour

'.

-a\«»ir

est

De

une

>ur

1

ns



de

appeler certains terrains qu l'eau, et qui

du

s'ils

droit «lu

le

avons dit qu'autre

quentes

.

j

n'y auront droit

ils

public ou de celui qui exerce rain ipéciOé

<

le fleuv<

li

doivent ippartenir

ils

ilii

il-

iuit

Dt

un

p

adhèrent aux fonda

dant à ce que l'espace enta

,»ar

les

eaux. NOUS VOVOnS arriver cria partout

cause

dt-

Ce point.

l'inégalité

Dans

aller avec

nants,

s'il

la

des lieux.

liueldre.

un chariot charg y a

eu prise de

?<

boit

lel

.

au.

;

.'.te-

ûon, Dans

;

<»n

le |

dre en tenant une épée nue •

terrain

le

homme

Putte, c'est le terrain qu'un

que

>ur

1.

[").

Rien

a pied

peut attein-

n'est plus

conforme

La

difiërcnce, que noire auteur n'a point exprimée, cor..«ute en ce

les

iles

sont toujours, selon

lui,

vière; au lieu qu'il n'en est pas de (*i

ques.

au peuple qui

même

s'est

des alluvions

emparé de

la

ri-

^Baiuetrac).

Cet usage vient d'une coutume très-ancienne des nations germani-

Paul

NVarnefnd, parlant d'Aulharis,

roi

des Lombards,

racootc

L1VUK

Jl,

CHAPITRE

79

Vlll.

au droit naturel, que de regarder coihme séparé des tonds voisins le terrain sur lequel on peut arriver la plupart du temps en bateau.

XV.



Les contestations sur ce sujet ne sont pas

1.

moins rebattues, entre un prince qui exerce les droits du peuple ', et ses vassaux qui ont reçu de lui une juridiction inférieure. 11 est assez évident que le droit de s'approprier les accrues produites par les cours d'eau

ne se trouve pas contenu dans juridiction.

Mais

il

faut

la seule

concession d'une

remarquer que quelques-uns de

ces vassaux en recevant l'investiture de cette juridiction

même

temps obtenu la totalité des terres, sauf le droit de chaque particulier sur son bien parce que ces terres ont appartenu autrefois au peuple ou au prince, ou que le prince les a desséchées. Dans ce cas il limitée, ont en

;

douteux que les vassaux n'aient le droit qui a appartenu au peuple ou au prince. C'est ainsi que nous

n'est pas

voyons en Zélande des vassaux, même parmi ceux qui ne peuvent établir de juges que pour les aifaires civiles, payer l'impôt pour toutes

les terres en général, se faire rembourser par chacun des propriétaires, suivant l'étendue de leurs héritages. On ne soulève contre ces vassaux aucune contestation relative aux alluvions.

y en a à qui la rivière elle-même a été donnée, et qui par conséquent s'approprient avec raison les îles Il

qu'il s'avança jusqu'auprès d'une qu'il la toucha

de

iront les bornes

mairien Saxon

la

colonne qui se trouvait dans

pointe de sa lance, en disant

du pays des Lombards,

(lib.

1

là les

C'est-à-dire

(a)

a

la

mer,

et

Voilà jusqu'où

Vous avez dans

le

gram-

X) et d'autres auteurs, une semblable histoire d'une

lance que l'empereur Oihon jeta dans

gner par

»

:

bornes de l'Empire, sur

la le

mer, disant

qu'il

golfe Baltique (a).

un prince souverain.

Le grammairien Saxon ne

dit point

voulait dési-

Grotius. P. P. F.

que l'empereur Othon

ait jeté

une

lance dans la mer, à dessein de marquer les bornes de l'Empire dans la met* Laliique; mais pour laisser un

monument de

Bon expédition.

(Darueïrac.)

un

lui

r

.•

soit

I

|o

. I

t.

(1.

i

y en a

Ll

ni l'un.' in

(lu

.i\î«

l'.i

.

pOStet*

[M]

prolongi

pendant un

'

te-

ai

com eux un droit. •

ait oui

donné sont

terres

dans

le

la

juridiction, mais un

il

foui n«»u

1

n fiof,

m me

l'héritai

1 1

1

ai

fond) non

si ;'u,

XVI.

que

plu

«lit

.

en vertu d'un dn

p.i>

|,

(l

r la

q

pareil cas, l'alluvion profiterait

m

i

qu

noui l'avons l'allimm

obtenu du prince, mais Ile

fondq

aussi a Y u/>\).

fi

Romains

Les

ont

'

ur

L'hal

pr<

leurs décisions

maxime

d'alléguer cette à la nature

acquis

que

a celui

les

rebâti

avai

ient

qui en supporte

1

pourquoi puisqu'un cours d'eau enl tion de mon terrain, il est juste qui

me

liée qu'il

que

procure. Mais

de

la

viennent du lleuve. qui ne DO

Pour ce qui priélaii

;

i

les avantages proviennent

et ici ils

une

ivent

>e perd,

que

la

perle &

informe au droit naturel. Enfin,

.

1

Ception qu'ils admettent des terres liim

elle-même que CC

qu'ils disent n'est pas universel;"]

ne pas parler de ee qui arrive cours d'eau

<

enrichit

C'est») dire les

juri&oos

les

uns

le

et

plus soin eut, qw

appauvrit les

I'.

I'

au'..

V.

LlVttK H, «

dit

Ici,

Lucain,

la

CllAl'ITRK

échappe à

terre

grâce aux libéralités du Pô, des laboureurs...

81

VIII.

ses maîtres; là,

champs

sont,

acquis aux.

»



Quant à-cc qu'ils disent que l'existence d'un XVII. chemin public ne met point d'obstacle à l'alluvion cela n'est fondé sur aucune raison naturelle; à moins 1

,

qu'il

ne s'agisse d'un fond' appartenant à un particulier,

et qui

doive fournir

XVIII. —

Il

le

chemin.

encore un moyen d'acquérir, parmi

y a

ceux qui sont appelés de droit des gens,

dans

la

procréation

des animaux. Le principe établi

Romains

dans cette matière par

les

autres nations, que

pari doil suivre

de droit naturel,

et qui consiste

« le

comme

(*)

nous l'avons

et

par certaines

le

ventre, » n'est

haut'2

dit plus

,

que parce que la plupart du temps on ne connaît pas le père. Mais si la paternité est établie par un indice probable, rien ne peut être allégué pour soutenir que le part ne doive pas appartenir en partie au père. Car il est certain que ce qui naît est aussi une partie du père. Quant à savoir si l'enfant tire plus du père que de la mère, c'est une question discutée entre les naturalistes. Plutarque s'exprime ainsi sur ce sujet «La nature mêle :

deux sexes, et en ayant pris de chacun une partie, confond ensemble pour rendre ce qui naît ensuite commun à tous les deux (**); en sorte que ni l'un

les

elle les

1

« Ce que disent les juiisconsultcs romains, que les propriétaires des

Tonds voisins d'une rivière ne laissent pas de pouvoir s'approprier les alluvions, quoiqu'il y ait entre

plus fondé sur (*)

Avec

le

deux un chemin

ce principe

est d'accord la décision

-

Chap.

(**)

lois

voyez ce qui a été dit plus haut,

chap. v de ce livre, y, \

Voyez il,

\

,

non

n'est pas

(Barbeyrac.)

Cap. xxxi, Kdict. Pislcns. Quant aux lière,

public..

droit naturel. »

de Charles

le

Chauve,

d'aulres peuples sur celte

dans

le

ma*

texte et les notes

du

Grotius.

(

2 J.

XXIX.

là-dessus un passage

l'oit

à

propos de Galien,

lib.

G

II,

De

ni L'euta

\l\.

Bi

!

Uni une

quelqu un

1

proi tîèrc l>

ulu

l'i"-

,

"



«|

,u



irce qu'il

pâmant

ai

oion intermédiaire,

on

et

a .le. idé

chose noui

1ère aurait la

vail pas, celui-là l'aurait i

innan désapprouve

.

m- considère qu'une

L'œuvre ou dans

i

tic d

«

-"il

liose,

«

ur.

qui tui

i plu

>

m

la

ll

6 attire a SOI

|

onsultes romains eux-rai Lib.

cap.

III.

vi

ju-

a été en

appuie son opinion sur ce qui

sion

1

|.imiilil. le

it

h,

que m

lalivemenl a





.

Mais m nous considérons la vt Irouverons que comme dans un mél I,

Le

tout

i

>t

commun

propriétaire

j

*i

part

a pi

;ilI,M

M 111

'

lt

que

*

L'ont eui-niêmea décidé, parce que naturellement U a pas d'autre moyen de terminer Le différend; de même Les

<

comme

d'autant de parties,

l'un et la la

m

boses étant composées d'une

forme

à l'autre,

chose devient

dt

i

commune

dans

leur de chacune de ces parties

uwnwe, .

\ i

ce qui y ot dit que « /« /irfiu *f

ci

aat

le

d*t| /".

'.

d'un

mat

la

si

et

la

naturellement que

proportion de

Car

la

ton»

irtie

m

iAI

r«M J*

dru.r

la

'»"•

Kl

célèbre M. Sekakiag explique la

{ade »

notre ;

LIVRE

de

llllAl'lTUE

II,

#3

VIII.

.substance, et n'est pas la substance entière; c'est

la

ce qu'Ulpicn a vu, lorsqu'il a dit que par un changement

de l'orme § Sed

la

substance est presque détruite

si quis...,

XX.

— Que

Dig.,

Ad

Julianus...,

[L.

cxhib.).

ceux qui, do mauvaise

s'emparent

foi,

d'une matière appartenant à autrui, perdent leur ouvrage c'est

sur

:

c'est

une peine, le

Dig.

une

disposition qui n'est point inique; mais et,

conséquemment, ce

droit naturel

Ad

cxhib.).

les peines, et

cause d'un

De

(L.

n'est point tonde

§ Si

co c.vhibcndo...,

La nature, en

effet,

ne détermine point

n'enlève point d'elle-même la propriété à

bien que ceux qui délinquent méritent

délit,

naturellement quelque châtiment.

XXI.

— Que

la



chose de moindre valeur

à la chose de valeur supérieure



De Connan s'appuie

— principe

naturel de

c'est

auteur, qu'il approuve.

A

considérer, dit

il,

le

acquise

soit

l'ait,

sur lequel

non de pour un

et

droit'. Celui qui est propriétaire d'un fond

le

(juis...

droit naturel tout seul,

si

bien d'aulrui, à qui l'on a donné une nouvelle forme, est détérioré par

là,

il

taire

ne parait point de raison solide qui oblige à croire que

perde pour cela son droit de propriété

qu'il acquiert le droit d'exiger

:

le

proprié-

tout ce qu'il y a, c'est

un dédommagement,

s'il

y a de la

mau-

vaise foi, ou quelque faute, de la part de l'auteur delà nouvelle forme,

comme on

le

suppose sans doute. Que

chose ne vaut pas moins qu'elle

si la

ne valait, on ne voit pas non plus pourquoi

elle

devrait changer de

maître, bien plus, quand elle vaudrait davantage, cela ne suffirait pas

pour dépouiller du droit de propriété celui qui n'a point consenti à celle amélioration de son bien: tout ce qu'on pourrait dire alors, c'est que celui qui aurait contribué à rendre la chose de plus

grand prix, devrait,

à

cause de cela, avoir une plus. grande part à l'ouvrage, ou au composé qui résulte de

la

matière de l'un,

et

de

la

forme dont

l'autre est l'auteur...

(Barbeyrac 1

C'est-à-dire que,

pour l'ordinaire,

celui à qui appartient la

)

moindre

des deux choses jointes ensemble, est contraint de céder au maître de la

plus grande; soit parce que

celui-ci est le plus

fort, soit

parce que

l'autre ne peut pas lui payer la valeur de sa porlion, ou que cela ne lui serait

pas fort avantageux, ou

mi'inc usiigc qu'il en aurait

l'ait

qu'il

ne peut

sans cela.

[.lus

faire de

son bien

(Barbeyrac.)

le

I

autn relativement
h.

dan

I»li

itu-

moyen

le

h.

r.n

.1

ii

de

vid<

plu

i

uiiunodt

«

ment

les

.1.

.

confén

droil de

question de

la pi

1

laqucll

di

IllSultC

en

que lorsque

effet,

i>ui>m- Les

sépan

Idem.,. y ^

/..

1

produit par

nm

..,

tuile

soit

tuile?

X dont m>1

qu'ui

1

comme

!

1

l'écriture et

la

le

que


celle-là

1

l«->

choses

plai

:it

raison

est

poussé des racines. Mais l'aliment ne

s'il

a

tic

d'une cuosc qui existait antérieurement

comme

le

pareillement uuc dis|*osition de dp

que ces cho Cest pour cela qu'à propos d'un arbre ou la

/..

qu'on

peinture, et

P. ml

«lit

I

— Que

sol, c'est

1

acquise a celle-ci,

[nstit.

\11.

l'a

soudure,

la

£ Idem...

diversement

de

Dig. Dé

,

soit

l'airain

l'un

1

à cause de l'aliment

quiert quelque droit sur

le

lu

de

même

.

qu

l'ait

proj

la piaule,

distii

il

fond •

que K' droit du propriétaire .ura plante OU de l'arbre, ne p dune lieu encore ici a une communauté, non moins que tain

lorsqu'il s'agit d'un édifice, dont les pari et la Superficie; car

transporte ailleurs,

8

le

un bâtiment qui puisi maître du sol n'y aui a aucun d.

suivant le sentiment de S quir. rtr. domin.

.

..

Tilius.

.

D'\£.

De ac-

LIVRE

— Ce

XXIII. turel

que

le

CriANTRE

II,

£5

VIII.

pas non pins une règle de droit na-

n'est

possesseur de bonne

foi fasse siens

tous les '

Sed

(L.

seulement

chose

la

§ Consuluit... Dig. De petit, hered.), mais

et si...

qu'il a

proviennent de

a perçus et qui

qu'il

fruits

qu'il

faites

d'imputer

droit

le

ait

et la

peine qu'il a prise

dépenses

les

utilement par

rapport à cette chose, et d'en faire la déduction sur

perçus; qu'il

les fruits les

en nature

fruits

ment XXIV.

on ne

si

(*),

même

ait

le

droit de retenir

le

rembourse pas autre-

'.



semble qu'on doive dire la même chose du possesseur de mauvaise foi, lorsqu'une loi pénale n'intervient pas. « Il est plus humain, dit le jurisconsulte Paul, de tenir compte des impenses, même dans la personne d'un voleur le demandeur ne doit pas, en effet, tirer un profit de la perte d'autrui. » [L. Plane.... Dig. De llxred. pet.) Il

;

XXV.

— Le

dernier

mode

d'acquérir dit

du

droit des

gens, est l'acquisition par la tradition. Mais nous avons '

2

que la tradition n'est pas requise par le droit naturel pour transférer la propriété (**). Les jurisdit plus

haut

Voyez là-dessus

(*)

le

Spéculum Saxonicum,

4G, où

II,

règlements, tous pleins d'équité. 1

«

Quant aux

fruits,

dit

fait les fruits siens.

tion

renvoyant à ce

règledu droit

peut en disposer de fait;

Il

mais

fruits industriels,

la

il

y a plusieurs

G.

Hefïïer,

droit international n'admet pas

il

civil, il

\

de Grotius,

que

le

peut s'approprier

ne peut pas refuser au propriétaire

le

possesseur les

la restitu-

de fruits naturels » (Le Droit international public de l'Europe, Bergson, edit. de 18G6,

traduit par J.

Comp. cependant 2 Livre (**) Elle lit. II,

II,

ne

l'est

est entre les

:

).

£ 73, in fine.

chapitre vi,

cliap. vi

140.

p.

ji

1\

la loi

des Wisigolhs,

mains du donataire. lib.

liv.

V,

y a vraie tradition, lorsque l'acte de donation »

Et chez

les

anciens Romains,

choses mancipi étaient pleinement aliénées par l'airain et

Voyez Varro.n,

7, 23.

P. F.

I.

pas assurément. Voyez « Il

Pufcndorf, IV,

VI,

De lingud

latinâ;

la

les

balance.

Festus Pompeiis, au mot

if,

le

à

ri'lm i|in (m

•%

au j

1>HI) plu

dC

,.

11"

J"

dans quclq temple,

lor q

D

.

do

«
cl

mur. m n-

l

d'il

[L. S

-.

1

1

Cod. D

.

1

biens mis

cas de

le

L

XXVI.

C

L

i

— Nous avons

qu'on trouvera

fait

ces remarques au* u

mol de dr

1<-

de droit romain,

n'entende point par

<»u

ne peut ôtre changé, mais qu'on naturels

I»n

d<

distii

ceux «pu ne

Inttit.fÛL \l\, D

Rodus;\ ron

I,

/'

Dig.

II.

...

i

ce




.

son! qu'à

la

miiw

i

rua de Gaonot.

(a).

(

Les anc.

(a)

et les cho>es

ntr manripi.

<

aux

ps offert un

i

supprimer par JatUeiea. itemeat Indiqw

Lo ment dans

n. \i\

17).

-

o

Comjr. manripi,

soil

i,

f

mcul

u, et

p

|*>ur

U mnnrip »

|â tradition avait

Comm.

tradition

r,

119

manripi

U

r.

nuire de*

entre les choses

corporelle.

cbo*e»

tr

ma

née

qa

booilaire (Gaies,

que

ne

l'ancien dn»il, la tradition

la ni.ni.

chOBM manripi, •

o particultfrc'.es

:is

rail la propriété quiritaire,

Gains,

i

l'appli

CQaiprisOI

.il

{

maneipi

§

*o.

ht

pourtai.t

pour

rff<.t

de conférer

.la

»•

manci)

tppliquer avec la

la

une

pn;

disii

principe a prev»lu

m

icitc

à tonte P

P. F.

chou

LIVRE

II,

CHAPITRE

d'un certain état des choses, et

87

IX.

les

communes

lois

à

plusieurs peuples séparément de celles qui forment le

de la société humaine. Au reste, il faut savoir que quelque mode d'acquérir a été introduit par ce droit

lien si

improprement loi

nommé

droit des gens,

ou

même

par la

d'un seul peuple, sans distinction de citoyen et d'é-

tranger,

en découle un droit au profit des étrangers

il

eux-mêmes; et que si on les empêche d'en jouir, cela constitue une injure qui peut fournir une juste cause de guerre.

CHAPITRE

IX.

QUAND FINIT LA SOUVERAINETE OU LA TROrRlETE.

I.

La propriété

et la

souveraineté finissent lorsque celui qui a possédé

même peuple,



III.

De même, quand ces

peuple cesse d'exister.

si le

parties nécessaires

est

VIII.

en est de

Il

le

droits appartiennent à

C'est ce qui arrive

— V.



la

peuple est supprimée.

Ou par

— IV.

viennent à manquer.

entier du peuple ne subsiste plus. il

II.

quant au droit qu'y avait une famille, lorsque cette famille

vient à s'éteindre.

ses



laisser de successeur.

ces droits cesse d'être, sans



VI.

Quand

la

changement de forme de gouvernement.

si

des peuples s'unissent entre eux?

peuple se divise?



XI.

A



X.

corps

migration.— y est traité

Il

du rang qui est dû au nouveau roi ou au peuple affranchi. décider

le

forme par laquelle

non par

VII. Mais

Quand

un

quand



IX.

Que décider

si

Que un

qui sont maintenant les pays qui apparte-

naient à l'empire romain, et qui ne paraissent pas avoir été aliénés ?

— XII. Du I.

droit des héritiers.



XIII.

Du

— Nous avons suffisamment

rent originairement et

de propriété privée

comment

ils

comment

et le droit

cessent.

Il

a été

droit du vainqueur.

dit

comment

s'acquiè-

se transmettent le droit

de souveraineté; voyons

démontré plus haut, en

passant, qu'ils cessent par l'abandon

;

car là où

il

n'y a

88 plu

*

-

m

une iutre

en

ijnl

propi


tendu, qu'il

l|

ii

li

Itlii.ii!

Si

mu-


icunemi J»aiviit.

follt

a

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'

.1

qm

<|.

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tics

li<

<

j\.

h

«

pas tu

^«uit

inouïe également que

autres

m

minuit

n

-



de leur

ra&senl volonlaireraenl le sacrifice les

|iar

t,

l'uilC loi In,

ii.

-

domination

>;i

liasanl

,

i|uV||r jMisSrilc

u roui hlu

-

para

:

nature ne ;

»1«

\

ili'nil



\aiuit -«.us

lion

m

ni

|i

ne l'cmpâchc

mérocfl

iii-

n'

<|ii<



lonm

poi

.-lies

«es,

deviendront

Pour

•. I

pro|

la

mier occupant. II.

Il

(au! dire

quelque droit 1

«

\

ient a

Les pei »

manquer

île

maître.

l

Elle

ne

»

faire

BOtt

pptiqoe notamment SU*

l'orcupation,

su>ccptibles

\olonluire, soit es

ou aux

iles

non occupées entièrement, mais aucune puissance sur nature, l.i

il

est

défend

sa domination partout où

Civilisation,

non habitées ou

le

-r If

droit à

une seule d'entre

cela lui contient.

mise on activité de 1

il

;

valeurs

.de de

I.a

Comme

lib. VIII,

cap.

autrefois

la

ami. La

famille

famille

la

et induslr -

domaine international, lb et I'.

(*)

empire sur elles fT

improdu

OiiTiM v\, /'u

n'a le

même... La

-

développement des intérêt* commerciaux

plus. » [Ibid., p.

terre

la

p

ne donne pas

terre, liais elle

blir

la

M

«Tti

ne |K-uvenl


forcée. L'occu-

rranlsou

droit d"impo>.

elle

dYtre possèdes,

>onnc$

étend pta

du domaine

I*oI»jlI

louant à

«pioique

d"unc soumission

l'objet ijue

(ami

la

.

;

n'onl pas

si

'

[Lib. cit.,

s'applique qu'aux biens qui,

eue

chose

lleiïlcr, ni

il

dans

M

môme

la

1'.

1

non

M

.

>;/u-, Dtff. Vandul.,

danoi»

ùL,

lib. VIII,

i

celle

LIVRE III.



1

en

Il

.

est

CHAPITRE

IF,

89

IX.

même si c'est

de

un peuple, lsocrate l'empereur Julien, que les

a dit [De Pacc), et après lui

États sont immortels, c'est-à-dire qu'ils peuvent l'être,

parce qu'un peuple est une de ces sortes de corps composés de parties séparées les unes des autres des Pélasgcs et des Thessaliens

sanides en Perse à

propos de

Lcunclavius,

la ville

Cons. XLl, (*)

:

n.

de Tarodant;

lib.

VII; celle desUsumcas-

XVI. Ajoutez Ltoxd'AnuQUE,

lib

vous

et, si

le

voulez,

dit

lib. II,

Ernest Cothman, '

Grotius.

et suiv.

1

Sénèquc

Grégoras,

:

mais

(*),

dans sa

lettre GII

«

:

y a des corps continus, tels

Il

que

l'homme; des corps composés, comme un vaisseau, une maison, enfin tout ce qui forme unité par l'assemblage de diverses parties; des corps divisibles,

nat

..

»

aux membres séparés,

qu'une armée, un peuple, un sé-

tels

Cela est pris d'Achille Talius, dont voici les termes, dans son

discours sur Aratus, conforme à

découvert

Chevelure de Bérénice:

la

Conon

division faite par ce

la

qui a

Le mathématicien Conon

«

ob-

a

servé qu'il y a des corps qui forment une unité sans aucune interruption.

Or

cette

continuité est

le

vire,

comme une

maison

:

car

le

premier

se forment d'éléments séparés,

de corps déterminés, et dont illimités,

qu'a été tirée

la

que Paul

ce

dit

rem...,% ilem. les

loi

corps formés

elles

nombre

comme un

les unes,

:

statue est unie

passage dans lequel

par cohérence, et

les

en

Il

»

il

{De ilundo).

Il

que

c'est

de



usucap.) et (L.

In

corps composés de

même. un esprit qui

membres

sé-

Philon dit que cette constitu-

dit aussi

circule en dedans

que cette liaison

Voyez aussi Boèce {Arith.,

lib. I); et

ou

et

distingue pareillement entre

non indissoluble, mais

celte constitution

composent

par un même esprit

rence spirituelle, un lien

nous disons

ces dernières sont effet, se

est clair

tion qui lie les parties des corps, « est

de lui-même

na-

est facile à connaître; les autres,

peuple. »

parés. D'autres se sont exprimés de

y a des

y a des choses qui

Rerum... de Pomponius, De usurp.

qu'une

{a);

le

Il

comme un chœur. Mais

de deux sortes, qui différent entre

il

comme un

trait,

composé d'un grand nombre

est

de planches, l'autre d'un grand nombre de pierres.

de membres

Mais

souffle qui maintient le corps.

choses qui sont réunies, sans être jointes d'un seul

est u

difficile

une cohé-

à rompre.

»

notez que lorsqu'à propos d'un peuple

cet esprit,

nous ne prenons pas ce mot

Conon; mais par analogie, et sur le même pied que nous appelons un peuple un corps. Alphénus (in L Proponebaà

.la

rigueur,

tur.... Dig.,

comme

De

a fait

Judiciis) appelle cet esprit « la

forme d'une

chose... »

Grotius. (n)

Di:.'.

De

rci vindicaHonc, lib VI,

lit. I, I.

23. § 5.

V. P. F.

m^mu m

nyni

Larquc

lusuivant

',

,.ui.

'• 1

dujui

\|»rc*»ion

SUllfl |\illl.

ce lu

Mont

civile,

vie

l.i

.

que n ipironl

I.

corps naturel,



môroo parce 1

pou

il

-i

l'I

D<

"

!»nt

que

est

l'dme

i

ni

(•) lil..


qu< Ici molécules dont

pou

IV.

milliers

«1.-

tant

Lil».

llll

pu

|r

par lequel

ii

illS

la

se coni|

il

Ibrm

ut.

f).

(") Alphénufl en lionne pour

dans

Ipien

1

!<>i

II

(

vnnplc un naure, dan*

Qtdd

:

pauage

le

mod. usufr.

l

amitt. lu diteal qu'un aavii qu'il (/„.



n

Qui

autrement,

Btl

a

>"il

.

mplclemenl

I

el

'arque

rtf...

reconstruit

du dans la eml

barqol itee féUic de

jeanatsti et qui

la

au temps de Démclrius de

Athènes, fut Ilsea

Plia!»

rt

ili

\

ni

-

.

étaient 1rs

;

Dplaçaieal par

-.-mentent, citent-ils

leurs disputes sur la nat

ce navire

liennent-ils, le

même.

»

:

même,

les

dit

dans

l'affirma: sr.n

livre

sur la U

rès

le

rélablisseesenl et

(a) Celte pensés ne se

reproduit oo ra

trot, •

d*Aristote, plusieurs définitions

Pfdst, da

-on d> U% ''

instiiaé, aa vassetaa arsaf parla laaaaèu

ie gloriQAt d'à?oii i|

r

:nc » bien H u

« Noua

rennoulu,

de doute, et sou-

philosophes, les juns-

i

prudemment

.

autres qu'ils ne reste pas

Dans celle controv.

fort savant dans le droit, cJiair

comme un exemple

le

OOt préféré

consultes

solidement enchâssées.

ras,

dam

philosophes,

les

ramena beureuseme-

le

18**, p. 397,

la

réparation de toutes ses parties. »



»c a

par Gr

uvera toutefois au

du Gouvernement.

.

'• I

*

nnin

LIVRE

CHANTRE

91

IX.

qu'Alpliéiius le développe d'après les philo-

était, ainsi

sophes

II,

70

(L.

De

,

judiciis)

».

Pour interpréter avec exactitude ce que dit Sénèque, que personne de nous n'est dans la vieillesse le même 2.

qu'il

C'est

était jeune,

dans

même

le

la citation

qu'en

(dicto loco),

que

le «

faut l'entendre de la matière seule:

il

sens qu'Heraclite

«

môme lleuve le nom du ileuve demeure ;

le Cralylc,ei

:

même

le

l'eau a passé »

;

de même, comparant un fleuve à

(Epist. lviii). Aristote,

un peuple, appelés du

avait dit, suivant

(*)

Sénèque nous ne descendons pas deux fois dans » pensée que Sénèque corrige ainsi Platon dans

l'ait

que

ne cessent pas d'être même nom, quoiqu'un autre ilôt y vienne toujours remplacer celui qui s'écoule (Polit., lib. III, cap. i). Et ce qui reste, ce n'est point un vain nom mais a dit

les lleuvcs

;

cette

manière

maintenant

le

d'être,

corps

Sous-cntcndcz que

le

;

que Conon

définit

Philon

une union

»

prendre

oblig. Cela est suit

les parties 1

il

mot

« dissoluta, «

dit,

De Mundo

:

dans

»

les pa-

Est sujette à périr, non

«

n'y a que des parties qui périssent,

périssent ensemble, et dans

Les États naissent, croissent,

le

même

mais

temps. » cl

la

celle dont toutes

Gkotujs.

des (jens, vin, 12, 7.

comme les incomme cause pre-

vieillissent et périssent enfin

dividus. L'État n'est immortel que :

;

Sacram..., Dig., De verb.

Voir aussi Pufendorf, Droit de la nature

mière

spirituelle

prouvé par ce qui précède dans Tertullien, et par ce qui

dans Paul. Philon

chose dont

le

Inter slipulantem..., \

de Paul, L.

une

:

fond du vaisseau subsiste toujours en son entier;

et c'est ainsi qu'il faut aussi

roles

«

:

disposition

comme

principe et

l'État particulier n'est immortel qu'en ce sens, tout au plus, qu'il

ne dépend pas de l'existence physique de ses membres, mais subsiste aussi longtemps

membres

comme

à

que

la

loi

de reproduction

fait

ceux qui s'éteignent. Au suiplus

il

succéder de nouveaux est-

condamné

à

périr

lui

survit en au-

cune manière. La question de savoir quand un Étal

a

cessé d'exister

n'en est pas moins une question pratique, car avec

ont du s'éteindre

toutes les choses terrestres, et son autorité ne

rapports légaux qui dépendaient de son

nécessairement

les

Uefftcr, Libr.

cit., p.

(*)

lui

ii.

Et Epicharme, dans Diogènc Laércc.

existence.

P. P. F. G.

(|UC

l(

donc un peuple, qu'il

.1

d'alori

6US

U o ux

il

m

rive

pré*

fc

ni

«

:

l

MininiiiK'. qui

<

liens iniihi

u<

ii

h

I

m

paroles du

<>nt là le*

«

unie

u'

«u nou

lai

île

peuple

i

il'.

Iribuon tuparavaiit, comnii

plusicui .

mj

\,

sacréi

.

que dans

historiens qu<

les

que ceux

tels

.

19, 22

\ II,

ebea

tant '

dailS

Man

«le

:«>

\



Ml,

Antonini Primu

1

Vespasien, rappelle aux soldai

nnmcnl

leurs exploits ancien

avaienl

il>

Axméoii

repoussé ffûl.,

.

3, Ai.

selon

l,i

les

lil>. III

.

vérité,

que

i

.

l'infl

dans

1<-

.

iiiriin

athéniens ")

athéniens de sou temp après tant de désastres il n'en appelle un

vil

rainas de

rbulon

Partiii

restait

plus



tout

venus du dehors avaient pu retrancher quelque chose de la considération ducaux Athéniens, m pas

fait

l>as cela.

(•)

un autre peuple. puisqu'il

Ajoutez

:

El Pi><»n

lui-même

reprochait d'anciei

M.iltlncu XUII,

(") Julien dit

le

n'._



contraire des

mêmes

Athéniens, dans ton

gon

Muopo-

G. |

L'ouvrage q

(a) 1*3

.i

rien d'approchant au sujet rit

-i

contre ceux

à'\-

dos Athéniens. Je m'imapoe

ce que dit cp; empereur dans sa lettre aux Athoni*

qu'il a

.-»

il

en dans

LIVRE

mêmes Athéniens de

93

OllAl'lTKE TX.

11,

leurs entreprises temps malheureuses contre les Macédoniens, leurs violences contre leurs concitoyens. Mais comme le changement

des parties ne d'être,

lait

quand ce

son

:

point qu'un peuple qui a existé cesse

pendant mille ans

serait

et plus,

on ne

peut nier aussi qu'il ne puisse se faire qu'un peuple

Or cela peut avoir lieu de deux manières par destruction du corps, ou par la destruction de la forme,

périsse. la

:

de cet

c'est-à-dire

IV.— Le

dont j'ai parlé.

esprit

corps périt soit par la destruction simultanée

des parties sans lesquelles

par

la

le

corps ne peut subsister, soit

suppression du lien qui en

un corps

taisait

(*).

Au premier mode, rapportez les peuples entraînés par la mer, comme les peuples de l'Atlantique, au témoignage de Platon, [De Pallio)

d'autres

et (**);

dont Tertullien

mention

tait

ceux aussi qu'un tremblement de terre

ou qu'un gouilre ont complètement engloutis, dont on trouve des exemples dans Sénèque (Epist. XCI), dans

Ammien

Marcellin (Lib. XVII) et ailleurs; et ceux. qui se

sont volontairement livrés à l'extermination,

comme

les

Sidonicns et les Sagontins (Diod., XVI). Pline dit qu'il y eut cinquante-trois peuples de l'ancien Latium, qui

Que décider s'il reste d'un nombre de personnes qu'elles ne

périrent sans laisser de traces.

peuple un

tel

si

petit

un peuple? Le droit de propriété que le peuple possède à la manière des particuliers pourra subsister pour elles non celui qui compéterait au peuple puissent plus constituer

;

(*;

Scrvius, dans une de ses observations sur

dit « ([u'une

en

la

(**)

armée

est détruite

de deux manières

chant

est parlé de

Myùs

(a),

dans l'Anthologie.

de Y Enéide,

la

massacrant, ou

dans Yitruve; d'Hélice

et

Buris

G.

dispersant...» {l'uld. Exccrpt.) Il

,r I

ou en

Pausanias, Slrabon, Sénèque {ÏS'atur. quxst., et

le :

lib.

VJ,cap. xxui

G.

(a)

Ville d'Ionlc.

(B.)

(6)

Villes d'Acbole.

(B )

(6),

et

dans

xxxu),

faut

L

il(

'

\



M !»

I,.

I..

.

:

cause d'un<

l'ils ><•>

:

|>.n

mil

voit

\

I

'

|m-i

i

possédés

ii

i

<

un

qui

•• •

par

ii

ommun,

i\<

li



,

|>i

i

m

1

ipaux

il<

A Hlune mis itudc personnelle, comme Ici Mj par les Argicns, les Oly nlhicus par Pliilipp -

I

par Al»

x.uiilif, h s

public

dépouillés

•ut x .tiit

le

n

<

Romains,

comme

«If

vant leur

lilx

*

i.i

le

il

qu'elle ne formerait plus

aurai!

Rome

|»ai

ni

masse

une

mais

,

scuat,

ni

a

rendrait

la

un a

assemblée du

peuple,

d'hommes pn

laquelle un "

justi

l.

.

XXVI

(•)

dit-il,

Plulon

dit

dans l'ouvrage déjà

,

peuple

dans son premiei contre Rullus, qu'un n'avait lais

Cicéron

un

i

.

public, sans

par

:

que,

soit

;

ii\

propos de Capouc, qu'elle sérail lui

h

magistrats

ru tiens

de Tito-Live,

il

ville,

n'y

qu'il

13

anémie I

Mundo. que

coq*

1rs

con.

»cnl par

des cho

la

membres, non moins que rcu\ Voyez

ce qui I été dit [dus haut à

[") Y droit

lices

;

mol

la

Il

:



l,cur

pu

.ains

\leel

i

les notes, au livre I", ebap.

!ii«.

cent cin-;

guerre punique, Capoue avait été réduite

en forme de préfecture,



propos d'un na\ire.

l'r.rfi'dur.r. Velleius dit

leur fut restitué, après environ

que, dans

ensemble.

m,

g

nu.

LIVHK

ombre de république

(

CHAlTi'nL' IX.

II,

J."j

même

faut dire la

(*). Il

ehose

des peuples réduits en l'orme de province, et de ceux qui ont subi la domination d'un autre peuple. C'est ainsi que Byzance fut soumise par Sévère (**) à Périntbc, Antioche

Laodicée par Théodose

à

ccclcs.

(*)

Zonar., in Valent.)

;

Sévère donna

avaient vécu sans conseil public sous un

rendait

justice (a).

Vie de

la

dit plus bas,

Ajoutez ce qui sera

magistrat qui leur

G.

Voyez Xiphilin, dans

(**)

Hisl.

un sénat aux habitants d'Alexan-

drie, qui la

Y,

,

.

droit d'avoir

le

(Tiiéouoret

(*'*) l

Sévère;

dans ce livre

Hkrodiex,

lib.

III.

chap. xxi, § .vu.

II,

Guotius.

1

G.

Voyez Zonaras.

(***)

Le principe

est

que tout État souverain subsiste aussi longtemps que,

sous une forme quelconque,

il

possède les éléments nécessaires à

l'exis-

tence d'un corps politique; par suite aussi longtemps que subsiste une association indépendante, capable de se proléger elle-même et de se rer

produire, n'importe d'ailleurs que

la

reproduction s'opère d'une manière

Un

organique ou par voie d'immigrations. « corps changeant quant aux

quant

à la société

même,

membres

même

c'est le corps

tuée par une succession constante

État, dit

Wheaton,

composent

qui

la

est

société,

un

mais

dont l'existence est perpé-

démembres nouveaux.

Cette existence

continue tant qu'aucun changement fondamental n'a été introduit dans l'Etal

[Éléments du droit international, 1838,

RUTHEUFOInn's, Institutions, D. être considéré

de

la

nation

ou violente;

comme

t.

I,

x, $ 12, 13).

II, c.

entièrement éteint

:



p. 33.

Un

Voir aussi

État doit donc

lorsque tous les

membres

dont l'État se composait, ont péri d'une manière naturelle '2"

lorsqu'ils ont cessé de

former une association politique -

par suite d'émigration ou d'expulsion de leur sol natal, ainsi qu'il est arrivé au peuple juif qui a élé dispersé

;

3*

lorsqu'une association poli -

tique se fond avec une autre, de manière que chacune perd son caractère individuel, ou

que

cas est celui que prévoit

DORF, L

cit., I 9.



l'une devient le

subordonnée

à

Ce dernier

l'autre.

paragraphe VI de Grotius. Voir aussi Pufen-

Un Elat

est réputé avoir cessé d'exister en partie

seulement, par suite d'une diminution de sa substance, c'est-à-dire par suite d'un partage ou d'un

ou bien par suite de (a)

«

Sub juridico.

la

»

démembrement en

plusieurs

perte d'une portion de son

Le magistrat qui rendait

Alexandrie, et qui était envoyé de

Home,

se

la

nommait, en

corps^ distincts;

territoire qui a justice en effet,

été

Egypte,

Juridicus. V- P. F.

ù

Vl\.

M

\ Il

volonlain mi

i

Hllllir

;

dan pa

donl

fora*

la

In

d'<

bien

el

'

parh

j'.n

n

iiiur.ul.'

m*'

ivuiil

jurer

pais de

li

1

'i

\ill«\

i

njue lea

la

l'affaire tut



1

qui

.

un

de

«'U

ioui

iii.'inr

llllpni

iil

par

la

!«•

(

leur rille

1-

oillIlHIil

insuis,

lea

plus absolue, ce peuple serait

même

le

eet

le

m

<

wverné de

il

plu-

le

.

Le peuple romani

multitude.

même


;

gouvernement

le

l(

quand

plua,

il

l'(

.

mon

r

liés





"

avaient

VIII.





man

la

qu'il était

-

ravant, lorsqu'il était indépendant, pourvu qt* lui

coramand<

peuple,

non

et

sur

e

comme

lui

cln

en qualité de cbel

rd'un autre peupl

tonte souveraine qui réside dans

demeure dans

chef,

cbef

le

est

«

une partie

st

ou

électit,

si

la

l'avons

de sorte que

;

famille

montré plus haut,

Aristote, qui nie

réunie

que

Lxb. cit., p.

«lu roi

si

.1

teojBM

fait

à la

n'y a point i

il

forme de

|».ir

la

manquer,

comme

tes

atbitànU

les

ici

à

un Ktal é:r-

condition d'Ktal mi-sou\erain. IIefjteh.

.

furent tran»;

Fragments de Peiresc

i

1'

ï

lunna. Diodore

[a).

ne se Iroure pas dans les F.xcrrpta

5k

n

m'oppoter

P.

par Henri de Valois de Diodore de

.

lorsqu'il

république étant


l'ii.

le tout d

le roi,

vient

,

de Sicile, dans Ce

la

d'un autre; enfin

à celui

ou après avoir clé réduil

(a)

i

de souveraineté retourne au peupU

droit

H

le roi

peuple comme dans

le

oV

r;::,

M

esr Ht publier

'du

litre

\\:i

LIV11E

changée,

l'État reste le

nie n'est plus la

11,

CHAPITRE

même; comme,

même

97

IX. dit-il,

une harmo-

mode dorique

lorsqu'on passe du

au mode phrygien. 2.11 faut savoir qu'il

seule et

môme chose

peut y avoir plusieurs (ormes d'une

artificielle

;

pour

c'est ainsi qu'il y a

une légion une forme au point de vue de l'ordre du commandement, et une autre forme au point de vue de l'ordre de bataille. De même, une des formes d'un État est la communauté de lois et de souveraineté; une autre est le

rapport mutuel qu'ont entre elles les parties qui

gouvernent

celles qui sont gouvernées.

et

considère celle-ci;

le

jurisconsulte celle-là

pas échappé à Aristote, car

il

ajoute

:

Le politique ce qui n'a

:

Les dettes

«

l

doi-

ou non être payées lorsque la forme du gou» vernement est changée ? C'est une autre question vent-elles

;

matière d'une autre science, qu* Aristote

c'est-à-dire la

ne confond pas avec la science politique [dicl., cap. ni Polit., lib. II), pour ne pas commettre lui-même ce qu'il blàmc dans les autres passer d'un genre de matière à un autre. :

Un

3. roi,

peuple ne cesse point, après s'être imposé un

de devoir l'argent

même

etfet, le

choses qui serve

lui

même

qu'il devait étant libre. Il est,

peuple, et

il

conserve

avaient appartenu

la

comme

s'exercer par le corps

2

mais par

,

propriété des

peuple;

la souveraineté, quoiqu'elle le chef.

en

ne

il

con-

doive plus

De

une



ré-

ponse toute prête à la question qui a quelquefois été agitée en

fait,

relativement au rang que doit occuper dans les

assemblées celui qui a reçu

le

souverain pouvoir sur un

peuple auparavant libre ce doit être assurément ;

rang que

le

Les dettes de

2

Par

le

Philippe

l'État.

corps de l'Etal.

U.

même

peuple lui-même. Aussi dans l'assemblée

des Amphyctions,

1

le

Macédonien

le

-

prit-il

la

P. P. V. P.

P. F.

7

'

un p6U|

pi* iibn \

I

.

nblc

\

leui

,

poini

'

viendront conimu d'abord,

l'expression d <

des Alb

.1



Lil».

I

I

li

.

lio



1

rwju'il

l

Juru

'ju.i il.

pubhi,

II,

-

-

h EXMMU 1

.

,

/

Cil., |

.

I

;

I

de

lie

1

I

nstilue un

culc a chai

rcum

-.' donc

'..:..

I

lent,

riluirc

pourvu que

caractère de liberté l'Etat, bien

lor

en est

c le siège :

Dana

.

un autre

à

forme

I

M

mculion an politique continue a

lion



I

offrir

le

même

d'in

et

que des

loua

dans un

si

rapport*

1

ne subissent d'autre*

l

modification* que celles résultant du maintien de

11

I

de choses,

«1

conclus précédemment

par

(lin

.elles publiqu'

ikk. iib. cit., p

i

par

dûment

ta >i>le

île

1,

1

quoique

la

gouvernement,

maine public de

est,

,

l'Ltat, et doit

Pré

i

Comme

CJ

une, I

devient propriétaire du do-

cit., t.

I,

délies

j

p.

du droit des yens moderne de ï Europe, des

le récit

lib.

I,

de Diodore.

ciass.

\

.s j

IV, cap. avu, n.

.604,

i

P.

des Ibénens se sont

I

K,

le

;

30;. Voir aussi Jlxn-

110, cl la note de M. Cb.

suivant

.

ii

11

l'an-

;:»utcs les

conséquemment

dominent contractées [WuATOft, L\b.

1. 1.

par suite, toujours res-

par conséqi.

obligations Bscalea de ce gouvernement.

TElfS,

est,

conslitulion intérieure de

Le nuuveau gouvernement succédant aux droits fiscaux de

changé cien

autorisés, la nalion

i

voulez, sure

1'.

I



Celtibérieaa,

b\na>

cl les citations qui s'y tre

'US.

J.1V1Œ

CHAPITRE

II,

99

IX.

ou seulement parce qu'ils ont un voi commun, mais qui le sont par une vraie union ! X. Il peut arriver au contraire qu'un État qui était un se divise, ou par consentement mutuel, ou par la

ua lien

fédéral,

.



force des armes,

comme

de Perse entre

les

fut partagé le corps

de l'Empire

Lorsque

successeurs d'Alexandre.

cela arrive, au lieu d'une souveraineté

en naît plusieurs

il

ayant chacune son droit sur chacune des parties si

une chose

commune,

se trouve

2 .

Que

devra être admi-

elle

nistrée en commun, ou partagée par portions proportionnelles.

Il

faut rapporter

ici la

séparation qui a lieu volon-

tairement pour former des colonies. Car c'est aussi, de cette manière,

un nouveau peuple maître de lui-même

qui prend naissance

l'union de

Si

*

commun

n'est pas

réelle

sous

différents Étals

(c),

mais

l'Europe,

altération.

éclit.

IIefeter, Lib.

(a) c'est-à-dire si l'union est

personne du prince régnant (b),et

la

si les

différentes parties qui la

unies avec une parfaite égaillé de droits,

demeure sans

domination d'un souverain

la

une union incorporée

seulement personnelle dans si elle est

Les colons, dit Thucydide, ne

«

:

Voir

:

la

souveraineté de chaque État

Kluber, Droit des

Guillaumin, 18G1, g 27, et

cit., p.

même

composent sont

les

gciis

notes,

38 et suiv.; Wiieato.n, Lib.

p.

moderne de 36 et suiv.;

cit., t. I, p.

52.

P. P. F. 2 Barbcyrac paraphrase ainsi: «

neté,

il

En

en nait plusieurs distinctes,

et

chaque partie érigée en corps d'État. (a)

faut entendre par là

Il

même

législature,

un

ce cas-là, au lieu d'une souverai-

d'une

même

force par rapport à

P. P. F.

»

seul Etat uni sous la

quoique chacun des royaumes qui

môme le

couronne et la composent conserve

dans beaucoup de cas des lois particulières et une administration spéciale. Par exemple le Koyaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande. P. P. F. :

Union seulement dans la personne du prince; deux États se gouvernant chacun par ses propres lois; ayant chacun son organisation distincte; indépen(6)

dants tous les deux. Par exemple

Grande-Bretagne (c)

et le

:

la

Suède cl

la

Hanovre.

Norwége;

autrefois la P. P. F.

Plusieurs Liais ayant des lois fondamentales et des institutions politiques

une souveraineté intérieure séparée; mais unis ensemble par uu sous la même dynastie. La souveraineté extérieure de chaque absorbée par la souveraineté générale de U communauté. Par exem-

distinctes;

lien indissoluble

Etat est ple

:

les Etats qui

composent

la

monarchie autrichienne

P. P. F.

latMoltm, L

'

i

luitG

lus'

p

il

......... ,i,;,

irop

de rormc



-

\i

la i.


un

il

ivoiràquiapi payiqui ori dépendu de l'< onsufe

rnaintenanl

loi

qtfils appertieaoeiii

main'.PIuMeurtveulenl

:

G

démettre»!

.CHlance

I

,1c

i

i

M

pour leur ,l: la ,

colonie

-ne.

couple

aucun heu. m

nèlropole; ou bien

* et

devienne

* ur u

'

-»P-£



d,. °'

i

,

înenlde

ptoplepentno-i èmigrer malgré k ri «lu terri* [hc en r de. de»

puissance woteraioe. Voir auei noie de l'édition de 1863; et

Vatto, ttlirm,

a

La melropole n

personne,

l.vre

I,

rlâ

^^Zu

**•

conserve plus aucun dro.t sur n'appartenant peuple s-elablU sur des lerres

la

£*

;

ibiettleettOttl

nJc-nn ;

,«'«

membre*

leurprop.

hbre

;.r

et*»,

L*b. eu., p.

elle

dct.eo ^u,

mu.****

el

IW..heureuse-

LIVRE

comme on

au Royaume,

CHANTRE

II,

10!

IX.

ou à l'Emcar, que vous l'appeliez de l'un ou pire d'Allemagne de l'autre nom, cela n'importe pas à la question et je l'appelait autrefois,





ne sais quelle substitution ils imaginent de ce dernier empire au premier, tandis qu'il est cependant suffisamment connu que la grande Germanie, c'est-à-dire celle qui se trouve au delà du Rhin, a été tout entière, la plus grande partie du temps, hors de l'enceinte de l'empire romain. Un changement ou un transport de droit ne me parait pas devoir être présumé, à moins que ce ne le

soit

prouvé par des signes certains. Aussi

peuple romain est

il

qu'il a été autrefois, quoi-

mélangé par l'adjonctiondcsétrangers;

qu'il aitété

l'empire

même

le

résidait et

comme

demeuré,

lui est

vivait.

il

que

je dis

à

et

que

un corps dans lequel

Car ce qu'autrefois

peuple ro-

le

main a pu faire légitimement, avant que les empereurs romains ne régnassent, il a eu le droit de le faire, après ment une question tout

le

monde.

qu'il n'a pas résolue d'une

se

Il

demande

daient autrefois de l'empire romain? Et

paradoxe, que l'empire

{Histoire de

»

Horghers, 1840,

ce paragraphe, et raison.

décidé

III,

t.

passage

le

la

cet inconcevable

Home

subsistent

plus faible de tous les écrits

Grotius a été, en

traduction de

effet, fort

critiqué sur

avouer avec llatbeyrac que ce n'est pas sans

question, (iniquement en

les États

de laquelle

il

imputations doivent être rejetées,

de ce grand homme.

bonne

le

«à

de

Quelques-uns en sont venus jusqu'à l'accuser d'avoir agité et ici

cour dans

s'est

en vient

la littérature de l'Europe;

p. 292.).

faut

il

il

droits des citoyens

et les

toujours... C'est probablement

de Grotius...

manière satisfaisante pour

qui appartiennent les pays qui dépen-

à

les

foi

laissé

Il

est

vue de plaire au pape

composa son

comme

et à la

Mais de pareilles

injurieuses pour

le

caractère

plus vraisemblable que Grotius a suivi de

conséquences de certains principes spécieux, auxquels

éblouir.

D'ailleurs ceux qui

sont bien forcés d'avouer, que

de n'être présenté que

comme

pas sans doute. Aussi

les livres

le

critiquent

le

plus

le

premier citoyen de

sur

le

comme

Droit de

Home

Grotius la

guerre

:

il

àprement

pape avait dû être médiocrement

le

éloignée de ses ambitieuses prétentions,

ont-ils été

livre.

flatté

idée fort

ne l'ignorait et

de la paix

mis à V index peu de temps après leur publication. P. P. F.

l.l

I

I.

ll.K|ll<

III]-

<

.lit

h

n plut,

ftitc

ll<

(

i

p

labloi 00 VCI tu «l'un Jimt \



l'étaû ni

d'une

|".iut

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la

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«

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I

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le

.

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m

«|llr |insM''flaÛ

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m

ou

,

la •,

M. uni),


lorieo, de



1

1-

|

M

i\innn, de

l'.alLiin.

\

.

n.

1

Larnj

r

A\.mi Aui.

Vopiieos.

déférèrent ion

ri les soldats

ni faveur du droit du lettre

-«-s

cli

rdesGoi

du

00MCliU;je

a dit

.

(

u m'a

Dam

lonté des soldai».

1«-

fait

..

aui

a |du

clé, et

dans

ses .\ovcUcs

qui

le

etra

\

la

dernière année qui s'r»t

:

qui êtes les princes du scendant.». »

d

e

monde, qui

Majoncn

« licconnaisscz-moi, pères conscrits,

empereur par un

sol-

tmj>crcur, conformément i le eage vo-

toutes les formes, pères conscrits, dans

jours

:

dans Yopiscus [In

écoulée, en donnant, dens votre clémence, un prinro a IL certes dépendait de tous

a.

\

dan* un discours

jui

:

Il

(^pilolin, et

nclions en attendant, pères

j'< ,

l

dat» tOQI aur.i lltei dit

au sénat.

mus dans

une belle U

.sénat,

m'ont offert l'empire

selon

«lu

romain oui

i

Probo),

l'approbation

de l'empire romain oui

lien,

DM

«

i

onlrodil par

«

'

!

.1

d'Antoiiiii,

l'uuiv< ra

Oa trouve

ippr

i-

I


|».ir

CCttC Constitution 1rs droits



pM

nt

l.iul(

i,

(

,

lai

peuple luinn'iur

le

i

'

rOtlt libre élection, et de

qui

l'a\ez tou-

dit

au

-

comme devenu

la

proclamation d'une

et

ces lépions n'étant

très-puissante armée. » 4

Grotius veut dire qu'y ayant plusieurs

pas des corps fixes lieu, tôt

et

détermines,

ni

on n'aurait su quelles lésions avaient

que

les

autir-

,

attachés di

à

aucun temps ou

à

aucun

re l'empereur, plu-

I^kfl-

'livre

ir,

CHANTRE

colonies, les municipes, les provinces

toge

:



l'on portait la

aux dignités, l'exercice du droit mais non pas que la source de l'empire fût

la participation

quiri taire;

placée dans les autres peuples

dans

]03

IX.

peuple de

le

pouvoir des empereurs de

(*),

comme

Rome

de

la ville

le l'aire,

:

elle l'était

n'était point

il

au

parce qu'ils ne pou-

vaient changer la manière et le titre de la souveraineté.

De

ce que les empereurs, dans

non plus du

droit

peuple entier

l'élection

habitait

à

diminué

cela n'a rien

du peuple romain; mais

ratifia

de lui-même qui

ont mieux aimé

la suite,

Home,

habiter Constantinople que

alors

le

par cette partie

faite



Constantinople



Claudien appelle Quirites les Byzantins

et

d'où con-

il

une marque non médiocre de son droit dans la prérogative de sa ville (**), dans l'honneur du consulat (***), et dans d'autres privilèges. C'est pourquoi tout le droit que ceux qui habitaient à Constantinople serva

pouvaient avoir à élire l'empereur romain, dépendait

Dans Hérodien,

(*)

sénat exhorte

le

les

provinces, en faveur de Gor-

à obéir aux Romains auxquels appartenait depuis

dien,

Vempire,

et

auxquels, en vertu d'un droit ancien,

à ses soldats

ainsi

homme; mais

autres nations

le

même, Maxime

de l'affection et du respect. » Dans

témoignaient s'adresse

Home que

C'est dans celte ville de à nous, soldats,

L'empire n'appartient pas à un seul

«

de toute antiquité

est

il

:

longtemps

si

les

propriété du peuple romain.

la

réside

la

fortune de l'empire. Quant

nous avons été élus pour prendre soin avec vous des in-

térêts de l'empire,

mère des armes

et

et

pour

des lois

les ;

défendre. » Claudien dit de

celle

Home

a

:

La

qui étend partout son empire. »

Grotius. (**)

que

Zonarasdit que

c'était

de



la

prééminence avait été conservée à Home, parce

qu'était venu l'empire.

« qu'elle est respectée

partout

comme

Aminicn la

maîtresse

dien parlant d'Honorius qui résidait à Havcnne,dit la

XIV)

(lib.

:

(***)

Car

l'un des

sa patrie ?

deux consuls

«

Home Clau-

Jusqucs à quand et

l'empire

Grotius.

»

était

de

et la reine. »

puissance souveraine sera-l-clle bannie de ses lares,

scra-t-il errant loin de

dit

de

la ville

pas sur l'autre. Procopl, Histoire secrète.

de

Home, G.

et

il

avait le

m.

;

"

d'Irène

mne

u

comme une

fui résolu

.1

<

ii

mi

.i .

K

(•*

qui

incmc

lui

/

ils

le

Pi

mit

lin

la

lui

illi

Aètto-

<|'.c

«J.i

)

cImmc de

losgtanye qu'il ne coc-

1

lur

akrt de

«M%l»OOfKur d« %htêl

•I

Iribur

.

[kjui

'

l

A

laut. .

iblic

nation

»<

Occident

.i

par i.

I

cent ans? Le qu'il avait lt

même

quand

peuple

lbt(

dont les soeectteun

romain avait donc

'internent

<

rrmpcreur de ConsUntinople.

mme

eut ensuite dos Rxarqnt

mm

Dei

temps.

lariemagne vint

1

rti

re

!

icnt

aux

Loannai

emparés de

la



plus grande

ent les villes

I

leeoaer

le

•.

.

dont

et ir>

se servirent, et
tyrannie des

de

lURnn

partie de l'Italie.

i

e

ur.

«ncien droit était éicint drpuî* loaag-

ava

Cefurenl

et le»

leur prit, devinrent une dépendance de ion empir

l'empire d'Orient.

ils

-

me

d'Italie

I'

peuple romai

-

pré» de

peuple, lelon les principes «pic notre auteur vient d*élabl

|0*il

d'Italie

Italie

lui-même conquit tant d'auln

auli

II

en

t

i

Exarques de Revenue; de l'autre,

le

zèle

que rernpercor

Léon témoigna contre ples ignorants

i

lé, la

-

i

dont

lieux, à

la

crédulité

donna occasion

peu en souverain ternp.

j*

*

à l'é-

LIVRE



CHAPITRE

II,

peuple romain révoqua, à juste

le

cession soit expresse, soit tacite,

empereur,

lection d'un

premier citoyen

son

même

de

105

IX.

proclama par

la voix

c'est-à-dire de son

évêque

et le

*,

con-

titre, cette

par lui-môme le-

fit

de



que, dans l'État judaïque, lorsqu'il n'y avait

point de roi, la première personne était celle du grand pontife.

Cette élection fut personnelle, à l'égard de Gharlc-

3.

magne

de quelques-uns de ses successeurs, qui dis-

et

eux-mêmes soigneusement

tinguèrent

raineté qu'ils avaient sur les Francs et sur les

Romains nouveau. Dans

d'avec celui qu'ils avaient sur les

un

l'ayant acquis par

titre

de souve-

le droit

Lombards, (*),

comme

la

suite le

peuple des Francs s'étant divisé en peuple occidental, qui maintenant possède la Gaule, et peuple oriental, qui

— De Frisingueles — lorsque peuple

Germanie ou Allemagne (**) appelle les deux royaumes des Francs

occupe

la

déjà bien loin

spirituel s'étendait

et

;

le

Pépin, père de Charlcmagnc, P. P.

bien en profiter 1

sut

F.

Notre îiuteur veut parler du couronnement de Cliarlemagne par

pape Léon fallait

III,

qui le

proclama empereur des Romains... Mais

bien qu'il succédât à tous leurs droits

aussi bien que ceux du peuple.

Le peuple

:

était

il

le

s'en

ces droits étaient éteints,

devenu dépendant des em-

pereurs de ConFtantinople. Cliarlemagne lui-même reconnut cette dépendance, puisqu'il en transigea avec Irène, l'impératrice; transaction qui fut ratifiée

De

par Nicéphorc, successeur de cette princesse. Voyez Ëgimiart,

vita Caroli Maqni, cap.

Disserl.

t.,

II,

p.

Germanici, cap. (*)

Voyez

Chauve; (**)

et

le

211 et

Wippon

III,

;

p.

la

21

Vie de Charlcmagnc, par Boeder, ;

PcFEIfDORF, De origine Imperii

(IUrukyrac.)

concile de Pont-Yon, parmi les Capitulaires de Charles

Paul-Emile, Charles

Chauve, avec

xxvm

i.

Voyez Witikim),

traité entre

t.

les

et

liv.

III,

au sujet de Charlcmagnc.

lib. I, et les

notes de Meihomius;

Henri, inséré après

les

le

G.

comme

aussi le

Capitulaires de Charles

le

notes du très judicieux et très-docte Jacques Sirmond.

appelle France latine cette France occidentale, parce

que

la

langue romande y était en usage, comme elle y est présentement au lieu que les nations qui sont au delà du lUiin, se servaient de la langue germa;

nique

Grotius.

ir.

!

,

:

li

il<

par l'él*

ii

h, ,n

tique

bu Uni d'une il

plu 1U

.1

|h



'

,

m

de ne point

lion,

non

pgodfl

Gxe qui

loi

ii|,|,

&

"

•:

li<

«

mail de prendre celui que G en ranl loutcfoif quelque droit d'epi d'improuver l'éli ntânl que cela le n ^

.u



ou

i

"

'.

i

num. s'il

"m. iur l'année nuit un em

ment

<

I

pffaVlM èf

têt

;



r(

<



airemenl dans

*

la

1

il I

'

'

H

lie

:

beaucoup nréoccipé

une mnnarrhir

util

:

h

ouvenl

RM

l'ordre

[

11

W

""

aéréditaii

Lqoolapoj

N

il



-

soit

trdoo, ioil

de celui qui occupe

HMBl

pc>r

I

couronm lit,

prolongé pendant quelqi

ppareoee non

tro

mpai t

sur

eiquetois une

h

transmission du

le

no».

pendant la durer de l'empire romain. L USagC s'introduisit d'abord do n'investir du princ; de*> '

.

eeodantdela rtoa da César [Lvw ttroi. Haoi in (Dig.,

Iil».

I,

lit.

IV,

I.

1

pour renouveler

cial,

et

sur une table

île

il

ioi.i>. •

l

-

'•

P

la

lex

était

Lalran entre \2kï

a

Capitale (V.

«lu

Légal., y.

VA

;

demeuré

la

le

et

1JÔ3, qui .lier

1-

dans

Orlli.i. Inscript. lai. col-

GinvtD, K!rm. du dr. rom..

impeni, prouvent que

l'en-

A

ifGoam.1,15).

uverle

monum.

aujourd'hui, qu'à

-gnation des pouvoirs dont à

délégations successives et reno

l'élection

est,

tm aoaaagi

ta

Ant. rom..

Il,

intervenait un séna lus* consul le spé-

dévolu

aujourd'hui au Ifaaée

HAÏ

commune

L'opinion

et ronfirn.

Vimpchum

aion a'appsji a air

1

tf.

uvent qu'il Mail roatiéteo.

l'avènement do chaque empereur

semble constituait

i,

I

.

reip. rom., hb.

p.

::«

et suiv.}.

Os

rhaque avènement au moyen de principe de

basa

et

le

la

souveraineté nationale et de

fondement du |*cuvoir impérial.

LIVRE 4.

107

CIIAriTRE IX.

II,

Cette approbation était ordinairement proclamée

solennellement attestée par un couron-

par. l'évoque, et

nement

pourquoi celui qui

particulier. C'est

a été choisi

par l'élection des sept princes qui représentent « Depuis,

dit

M. Scrrigny, que

mination

loi

la

comme

usurpé, :

paisiblement et régulièrement,

la

survenait à

vu

cela s'est

souvent, on sait

si

et les ratilicalions

la

no-

la

délégation des pou-

spéciale ne souffrait point de difficulté;

acclamations

les

Irx imvcrii, qui

la

l'empereur, n'était plus qu'une vaine formalité. Si

se faisait

voirs par

compli

île

corps

peuple n'exerçait plus sa 'souverai-

le

neté par lui-même, on comprend que

l'avéncmcnt

le

si

l'empire était

puissance du

fait ac-

ne se faisaient donc pas at-

tendre en présence delà force armée. Quant à un ordre régulier d'élection à l'empire,

ne paraît pas avoir été organisé par une

il

spéciale.

loi

L'histoire nous apprend que la nomination élait de droit faite parle sé-

nat; souvent l'armée acclamait son chef et relevait à l'empire fait à côté

du

De

droit...

mémo

que sous

la

république,

donné

le

régime impérial, de sanctionner

les

nait par un décret les proclamations des soldats qui avaient titre

û'impcralor,

continua, sous

il

le

acclamations à l'empire faites par

qu'une autorité insignifiante, pouvoir...

sociaux,

Ce corps

le

plus servile

électif

:

armées. Quoique ce corps n'eut

les

était censé alors

de

c'était

de

recouvrer une ombre de

sorte le plus grand des pouvoirs

la

pouvoir constituant, par lequel

plus absolue, pour retomber la

il

avili exerçait

il

déléguait lasouverainelé

immédiatement après dans

son élu...

On

le

collège des

même

droit d'élection

Droit public

et

à

la

le dit à tort

lxxvii,

de l'empire avaient reçu

ait

t.

I,

p.

romain exerçant

30 ctsuiv.)

constitution d'Aritonin,

non

le

Pieux,

comme

la

en vertu de laquelle tous les habitants

î));

concession du droit de

sant, que, dans les idées de la

que Caracalla

no-

la

{Nord. LXXVIII, cap v),mais Antonin Caracalla

Justinien

voir Diox C.vssius,

la

que

était

impériale et pontificale. » (Sekrigny,

dignité

admin. romain, 18G2,

Grotius parle aussi de

la

dépendance

cardinaux. Les électeurs de l'em-

pire d'Allemagne et les cardinaux représentaient le sénat le

la

que l'empire d'Allemagne

sait

une tradition de l'empire d'Occident, de

mination du pape par

c'était le

:

sénat sanction-

le

cité.

Disons, en pas-

science contemporaine, on n'admet plus

entendu établir

comme

principe absolu, que désormais

toutes les populations qui accéderaient à l'empire, obtiendraient par cela seul

le

jus civitatis. De nos jours, celte opinion

ment abandonnée. On tait

croit

que

pas destinée, dans sa pensée,

série de concessions individuelles les

la

est (fresque universelle-

constitution d'Antonin Caracalla à

produire un résultat autre

dnjus

n'é-

qu'une

civitatis, qu'il aurait faites à tous

peregrini ou Latinii coloniarii actuellement en état de devenir

cj-

ni

108

rmanie,

|i i,.


droit il



i

itiim.s,

du peuple romain

h

qu'il

un. Q

in.

IMéfMfl En

cela

il

ne iirjric

|».,ini


I

M

Milfft

l.iu«.ire,

adjnrtaV

•mgeflMUl de

Mi,

«li

droil

/

grande*,

Mi on,

» •

:

ib

fl.ui il

la

j

«ni Urlle

d'Italie rostèronl d

leurs

que

1

e.

iblessilw

ic

bornère&l I

i

i

lui

que

lieux furenl lon|:

effet, i.

produit

lheod.,

i

lmih

Bs, pour privil

-

Viles*

rowu

profil

de

unie.,

/..

.du Jus

(

De Juré OêL

ur.

C

le

con.slitutiùii

de TbOOdo«C

*sagi

de frastanliuOf)

il

Jeune, dans laquelle, en

le

dit

c qu'elle

Home.

romain—

laquelle n'avait trait qu'à la condition de la

quail au corps de

la

Cv jus ifaitCUW qui,

cite,

comprenait

:

le

j

<

-

odes

duin.nuc quil

spéciaux de l'acquérir, l'oxe iptioi de l'impôt

peii

jouit

distinct de la qualité

l'ancienne

»

re-

Justin*» a

ions de cette constitution, cm l'amalgamant

d'une nuire ville

u

cl

accorder la

Uistoir* d$ la législation

renouvela, en

la

,

habitant

\

1



le*

d'une f*\eur

-

mmeubla des lulret provint es, nomnée ref monct pu; qoolesempi

de

I

I l'Italie,

de rbabilude eld'unc longue domiiition, que

;

i



I

um

,

impuissant, exilé dioi

no



1

.

loi

Botphon

le

t\>

»

.il..-.

;.

M. de

<:

k

droit d avoir des duumvirs, t. 1, p. 49), juridiction. Le renouvellesurtout une des édiles, et des quiquennalcs,

Savigu) {Hist. du dr. rom.,

ment accordé par Valens a\ail pation de Procupf, en

,

I

été

nea-

tstanlinople

.

durant l'usur-

sVtait prononcée

en sa

fa-

LIVRE

royaume

d'Italie

(*)

11,

et,

;

pas passé sous

par conventions, sées, soit

par

109

IX.

en vertu de ec

sa puissance tout ce qui a et n'a

CHAPITRE

titre,

appartenu au peuple romain,

la juridiction d'autres

soit

le droit

peuples, soit

par occupation de choses délais-

de

la victoire.

D'où l'on peut aussi

facilement comprendre en vertu de quel

droit l'évéque

romain, lorsqued'empire est vacant, attribue titures des liefs

a sous

il

de l'empire romain

(**).

les inves-

C'est parce qu'il

première personne du peuple romain, qui devient

est la

pendant ce temps. Car les affaires qui regardent un corps s'expédient ordinairement au nom du corps, par celui qui y tient le premier rang (***), comme nous l'avons dit ailleurs. Gynus et llaynérius n'ont donc pas enseigné à tort que, si l'empereur romain venait à être empêché par une maladie ou par la captivité de remplir les fonctions du gouvernement, un vicaire pourrait lui être donné par le peuple romain lui-même. XII. C'est une maxime certaine de droit, que la personne d'un héritier est censée être la même que celle du défunt, pour ce qui regarde la continuation de la propriété tant publique que privée.

libre



veur,

avait encouru

et

Libr.

cit.,

t.

I,

p.

280

la

le

royaume des Teutons

qu'Olhon donna à Aldéram, l'histoire il

ses

privilèges.

Voir

Serrigny,

P. P. Y.

C'est ainsi que dans l'excommunication d'Henri,

(*)

séparément

Et

perte de

et suiv.

et celui d'Italie.

et qui

a été publié

le

nomme

pape

Voyez

le

privilège

par Meibomius, après

de Saxe de Witikind. Voyez aussi Crantzius, Saxonic,

y a dans

le

lib.

V.

serment d'Othon, inséré par Gratien (Distinct. LX1II)

:

«Je ne rendrai aucun décret, ic ne prendrai aucune disposition dans Rome, sur toutes les matières qui t'appartiennent, ù pape, ou qui apparGkotius.

tiennent aux Romains, sans ton conseil. » ('*)

Comme

dans l'empire germanique, où l'électeur Palatin

et l'élec-

teur de Saxe, vicaires de l'empire, donnent séparément les investitures.

Voyez De Serres, Vie de Louis III. (***)

Ainsi

tient la place

Ghotius.

pendant l'interrègne de Pologne, l'archevêque de Gnesne

du roi;

il

s'asseoit sur le trône

royal,

comme

la

première

personne dcsÉtals. Philippe IIo.Nonius, Disscri., de Regn, PoIon.GROTius,

On

Mil.

do

cxpl

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la

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i

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u tenu

111

cho.c ucul



liants.

tu tut

V. Va

4

V



un

et

et

ta

Qui

m

plu ptuède une chose dont aipitrt

ail

ou du propriétaire,

nu

pour sa continuation

par conqucie. Mais

le

et a plus forte



1 1

r

de nouveaux

à leu

même

ceas

ncsoil

[tas

simple changement de

rieures. (Lib.

et,

autres

communautés

>

ou

.migration en

lieu

intérieur,

ne détruisent pas une société politique. Ainsi, une républi [ue qui

qu'auparavant,

n

;»er>iou volontaire,

I

les

Dans

icnncnt leurs

raaSM un changement de gouvernement

monarchie, DOtterTI avec



(amibe du sou-

a la succession.

In peuple ou une communauté peut

juoique l'identité de personnes, ou

masse,

pour>u

i

.

droits par occupation.

à

une chose

maître est in-

liber;

propres mail.

saire

foi

tucc au venle

la

In

la

Vil,

Les droits de souveraineté

«

:

qu'il ail clé

rouvrent



rerli prix un partie du prix.

de propriété peuvent se per u

ex

dislingue pareillement ùe bonne

celui qui

résoOM

f.

négligé de

égard.

diobc d'aulrui achetée, ne peut

— XI.

ll.illain

i
Dana quel

i

'

moins que sans

mu

appartenant. an autre peut [)..

le*

lution de i

B qu'il aurait

\.

u U

restitution,

U

\ Il

IX.

deur.

U

11 qu'il a

qu'il



a

.de reHilucr

l\

pi r.

ebotC



a périr.



exemple»

ijuiiibrcu*

ii

cl

Le» ehoaei ne se

1 1

ri le prultt lu»

m'

ton maître

j

trouvent en nature,

h-

l.i

les

mêmes

do

rapporta

notamment, malt passible de toutes ses dettes anté-

ecta.'..

t.

in,p.29i.)

r.

p.

r.

LIYRB cûnnu, n'est tenu de

CHAPITRE

11,

céder

la

x.



personne.

à

111

Que

XII.

ce qu'on a

reçu pour cause honteuse, ou pour autre chose qui serait duc, ne doit pasétre restitué selon suivant laquelle

la

mesure, peut passer à un autre sans





droit de nature.

le

XIII.

On

réfute l'opinion

propriété des choses qui consistent en poids, nombre, le

consentement du propriétaire.

Après avoir explique, autant qu'il suffit pour compète sur les personnes ou sur les choses, voyons aussi quelle obligation naît de ce droit vis-à-vis de nous. Or, cette obligation naît ou des choses qui sont en nature sous le nom de choses, je comprendrai aussi désormais le droit sur les personnes, autant qu'il peut nous être utile ou l des choses qui ne sont plus en nature 2. Des choses qui existent en nature, naît l'obligation dont est tenu celui qui possède en son pouvoir une chose nous appartenant, de l'aire tout ce qui est en lui pour qu'elle revienne en notre puissance f). Je dis tout ce 1.

1.

notre dessein, le droit qui nous





.

Consulter sur toute celte matière,

1

du

chap. xui

le

Parmi

(")

que

y a

bent.,

les

préceptes impératifs de

LXX1V. Cela

fondement

a son

un passage du Deutéronomc, xxn, dit

que «les

que

l'on

lois

du

1.

Chrysoslôme

Lcvitic.) dit

que

«

Corinth., v, 8)

(I

pour nous, approuvent

détiennent les choses

qui

quelles qu'elles

du ravisseur ou du voleur. »

beaucoup de gens pensent agir sans pé-

cher, en conservant le bien d'aulrui qu'ils ont trouvé, et disent

me

l'a

donné

1

A

qui ai je à

rendre ce qu'on a trouvé,

le

c'est

Augustin (Serm.

veut par rendre

le

un péché qui

X VIII, De

si

tu

ne

le

que

Foi

et

comme

semblable à

la

pas rendu, lu

s'il

le

Dieu

:

rapine. »

l'as ravi, »

« Celui qui

ne

pouvait. » Gratien

XIV, Quxst. un possesseur

Le même

V).

des OEuvres, s'exprime ainsi

cela a lieu en matière de fonds de terre,

considéré

l'as

ravirait

a rapporté l'un et l'autre passage {Cans. la

est

verb. Apost.). Puis

bien d'autrui,

Augustin, parlant de

:

rendre? Qu'ils apprennent que de ne pas

« Si tu as trouvé quelque chose, et dit

il

Prxcept. Ju-

dans l'équité naturelle, et dans

soient nous appartenant, sans s'inquiéter

Jérôme (ad

donnée aux Hébreux,

son maître.

à

siècle, qui constituent le droit

à ceux

s'adresse

et

(B.)

la loi

chose trouvée soit restituée

la

IV de

livre

PiJFENnoiiF, Droit de la nature et des gens.

;

est

«

De même

avec raison

étant de bonne foi, tant qu'il ignore qu'il possède le

bien d'aulrui; mais du moment où

il

le sait et



il

ne se relire pas,

il

qui o*1 on

lui,

de dm

1

.

qui

iu<

oiuilltill



.(lui

80

l|

lllll

il. "Il

qu'il

S<

u

\

i

U

i

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"11111111111

i

Iroductioii

île

il.

,

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i.,

l.i |

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eu sou pouvoir

rail

.

i

u

.

droit

le

t.

eff(

propi iule n'ai

il<

udn

d'obliger ù n

in

d'autrui

••

I

.•m. uni. T. ut,

une

lia

«

l.t \

de

I

tri,

On ue de

CODSidi

ici

l'obligation vient

la

il.-

qui

vient

même

d\n^r

m

>i

me

de bonne ou de

»

i

du

L

'.

du crime en condamnant Pbébidas, qui

libérés

em]

desTni

mais

;

|iour être

île

du

foi

.

iladelle

ti

furent eux-méii

ils

in.iuva;

avec justice possesseur

.lera

lib

COUUM

K.jiii' (lia,

-"pp*

tu. VI

I,

lait la

l'a .

lui di

r iious

.

Narra ordonna ue

au sujet

«le l'es*-

>

uiailres

rertil

la biens nue Domiliei 1er avait injasttnc dans \i iliilin. Dans Prof

>e .

t

plait

de croire que

la

si;u ilion est la

même, Ue

C

,

e>l- à-dire

moyen de mi

que,

l'aire

l'obligation alors est *

que

Ceiui c'est

lâchant

ijui

s'il

Df

.

savoir qu'il a son bien, ou de

ou

»'il

Gr.



ne trouu

le lui faire

nupeadaa.

possède

le

[>ar cela

bien d'autrui, est tenu de

un bien d'autrui. Mais celui qui

tel,

trouve

«lime

celui qui relient voiaa-

lancinent et ne rend pas les biens d'autrui, et du voleur. 1

IX, Ut. I,

Quelquefois, poui D,

daft

In-

I

inju^ ix.

*|ui

»lc

d

se read ;jr ij, di

l'a

pris,

ou qu

seul

U, le

LIVRE justice

X.

1

lo

pour avoir néanmoins retenu cette citadelle

(*)

(Uiod.,

CHAPITRE

11,

XV;

lib.

remarqué que

Plutarq.,

Pelopidas...).

cette injustice,

Xénophon

qui était sans

a

pareille,

une prévoyance également sans pareille de Dieu (Hislor. Grxc, lib. Y). C'est ainsi que Cicéron reprend M. Grassus et Q. llortcnsius, pour avoir retenu une portion d'une hérédité, en vertu d'un testament qui avait été falsifié, mais sans que ce tut par avait été punie avec

leur faute [De Of/ic. ni).

Or, parce que cette

4.

hommes comme

oblige

obligation

tous les

en vertu d'un contrat universel, et pro-

duit un certain droit au

que

du propriétaire de

profit

la

conventions particulières,

chose,

il

comme

étant postérieures relativement au temps, reçoi-

s'ensuit

les

vent leur exception de oe contrat général

Tryphonmus

suivant de «

Un

tire

de

'.

Le fragment

son éclaircissement.



voleur a mis les objets qu'il m'a dérobés en dépôt

chez Seius, qui ignorait

la

mauvaise action du déposant.

moi?

Seius doit-il restituer ces objets au voleur ou à

nous considérons en elles-mêmes

Si

personne de celui qui

la

donné et celle de celui qui a reçu, il est de la bonne foi que celui qui a donné recouvre la chose déposée. a

Si nous considérons l'équité de toute cette affaire, qui consiste à avoir égard à toutes les personnes s'y trouvant

rendus à moi, à qui

intéressées, ces objets doivent être

(*)

qu'en juge Diodore de Sicile

ainsi

C'est

d'Agésilas, qu'il persuada à l'État de prendre lité,

en retenant

la

Cadmée.

Il

y a

la

(lib.

XV). Plutarque

dans Lcuncla^ius

(lib.

VI) un sembla-

Grotius.

ble forfait de Dajazct, à l'égard de Nicopolis. »

il

Barbcyrac

fait

la

s'agit étant générale,

sel entre tous les

priétaire de là, qu'elle

la

paraphrase suivante

comme

hommes,

«

De

plus, l'obligation dont

fondée sur une espèce de contrat univer-

et cetle obligation

donnant un droit au pro-

chose par rapport à tome autre personne;

forme une exception à

sujet de cette chose,

comme

seur du bien d'autrui, il.

:

»

dit

faute sous sa responsabi-

la validité

il

s'ensuit de

des contrats parliculiers au

étant postérieure à l'engagement du

1\ S

I'.

possesr'.

1

1



I

ht •

i

gno



»

été

.

»

£

((,.

jui

ittrUme

>

h tcun

<

qui

\i

trément

le

quelque plus juste

..ut



.

la pi.

conséqui

ni e

"H

pi

la

iu

un

allègue de

de

plutôt que par

ipe,

rendi

li

inus

raison

la

des peines,

l'utilité

pbooÎB

'

.rlui.

prm<

egalci

qu'on U

celui «jui b reçu en dépôt •

e



fond<

t

(

litn

r.mi

«ju'il

proposée an pea auparavant, dans l«- nu ni individu dot de ment, au raj< t

biens étaient conûsq

n'importa pas a

il

:

I

vienne du droit des gens

qu'elle propri<

qui

.

gation pour tout

choa possédée ireien,

a

îcur

;

Dig., Deact.

q,

,

lie

-

«lu

:m

effet,

<•

i

••11»*,

le

quelconque de

son propriétaire. Et c'est

sans

litre

lurce découle ce qui

rendre a son proj

ne peut demander une *gral une L-dire

I.o

la

L. XL1II. § 2, Dig., De fur t. ).

ât aussi être

domaine

rendus, déduction

inti

Ul-

chi

taire, qu'il

«

XXV, '

tellement tenu de

.

L

a

autrui, est

trouvée

«lu di

*.)•

r<

que celui qui trouve une

couver

«lit

de

personnelle

lent

la

r

:



en rertu

d'une action

contre ceux qui la]

<

<»n

qu'une cuoî

l'objet

h.

«'ii

sont naturelles, parmi

lui

nature de

la

faite

Les

fruits

des dépenses

dot'.

wt iad fcii é tmàt% tMtfwt»-

L1VMS II.

1

[I,

115

C1IAPITBE X.

— Quant aux choses n'existant plus en nature,

.

il

ma

a plu au genre

humain que

chose, moi ne

possédant plus, tu dois être tenu envers

moi dans

proportion de ce dont tu

la

Ad Tlwm.,

la

tu t'es enrichi de

si

II, 2,

XX,

G2, art. G; L.

t'es

enrichi (Gajet.,

§ 6. Dig., De Petit.

que tu as tiré de mon hien, Hxrcd.) parce que l'ait (pie tu as plus, tandis que moi j'ai moins. Or, la propriété a été introduite pour conserver l'égalité, c'està-dire afin que chacun eût le sien. « Il est contraire à la nature;, dit Tullius (Dcoffic. III), d'augmenter son bienêtre en tirant profit du préjudice de l'homme (*); » et ailleurs: a La naturelle souilïe pas (pic nous augmentions nos moyens, notre fortune, nos richesses des dépouilles des autres. » (L. CCVI, Dig., Dcrcg. jur., et les interprètes de celte loi.) le profit

;

2. L'équité

de cette parole

est

grande, que les juris-

si

consultes s'en servent pour décider bien des cas en de-

hors des dispositions des cette équité

seur,

môme

bourser

le

contre celui de bonne

prix d'acquisition.

Il

foi,

esl vrai

un principe plein

à

sans qu'on soit tenu de

que

les

principes de

la

la

lui

être

Car

justice adoptés par toutes les nations.

Irais utiles

rêt de la chose, et qui

vent

jurisprudence n'est

le

le

le

la

caractère

possesseur de bonne

foi

les

possession léjzal

dans

du

l'inté-

ne sont pas compensés par les fruits perçus, doi-

remboursés;

demande, lorsque

par

faits

à ce sujet

nous ne faisons que constater

ne peut, du moins d'une manière absolue, prendre

domaine. Les

rem-

lui

se prononcer qu'en de rares occasions. En adoptant

l'opinion de Grotius et de Pufendorf,

d'é-

auteurs ne sont pas tout

à fait d'accord entre eux sur ce point, sur lequel

appelée à

toujours appel à

lois, faisant

comme

elle-même,

il

profile des fruits par lui

propriétaire a gardé

dernier est censé avoir ratifié

la

le

possession, et

les actes

accomplis en conséquence.

ree/tf, II,

214; Pupexuorf, IV,

1J.

perçus avant

silence. Car, par là il

même,

la

ce

ne peut plus attaquer

Gumulr, Europaïsches

Voir llEFFTtn, tib

cit., p

VolUer-

UG.

P. P. F. (*)

Cassiodore (Xf, 1G)

Me, à noire époque, que

:

«

iXous reyurduns

l'un se réjouisse

comme un

du malheur de

sentiment l'autre.

Icos*

»

Giiovius.

I

vicli

.1

plus

moin qu môinc

h

i

M

redit.

i

h- fai

h un

lui «(tu .ni. il.

i

ni

i.

lut profit

.1

(I..I.

il

Celui

i

dit

I

un dul qui ch<

m

/..

lin

t'équil

.i

t



qui

porté

l'est

N, mu- l'ordre de

conta

de

ration

do



la

mère

m

qu'a payé

qu'il s'est

parce

me

i»as

léjussen

p<

l'action

,

>uve

qu'il

••



tnun|n'

fidéjusaeur

1«'

l"

d( rn

ne

j<-

il*



proprem<

.<

de Papinien

l'avis

uiiii -.

defensor,

le

tr,

i

de ce

fenior

(id

mère, n'a point

la

d

le

L'affaire

liant,

i

terme de

lui

lait

I?

•'•

De

.,

l'

naturel

ii

profil

>

g

texte,

..

y

lil

.

quamqmê

/..

enl \at.

.

cons. Wil.



1

.m, dii

.

(.

^ l

n.tiii il

seulement une caution

diflere

-

\

le i

m

-n defeudt-ur

du Procurofor, qui

mandeur que pour

qui sciks

en justice; en quoi

mandai, uni pour

I

i

>n don-

détendeur.

I'

laquelle f.ut allusion

quelqu'un l'est chargé de

le

Groiius.

Un

fils

le

de-

P

étant absent,

défendre sur une action intentée contre

lui.

unes de répondre pour ce Vefensor, qui détail donner caulion. Si r,

1

Séoall

elle aurait

pu oppi

comme

pond affirmativement. Mais oré que

sont obi le

avail répondu elle-même pour ce

non du créancier l'exception du

-

COOlulta Yelleien. Les tiers qui

mère, poùrront-iis,

ront

mère

la

elle, si

celui

foi



qui ces

-

>, il

répondants se

lorsqu'ils lui oppose-

pourra leur répliquer qu'il y a eu

de leur pari de ne pas l'avoir atcrli qu'ils étaient

La

par

II

Ils

m pourront

nère.

via-

répondants perdront donc pas a

la

lion? Papinien ré-

ia n.

Sénatus-consulle Velléien,

mauvaise

répondu, chargés par

ont

invoqu

le ,

ci.

bénéfice de l'excepUou.

avoir

u;.

LIVRE

De môme, on accorde

à une

somme

à son mari d'une

CHAPITRE

II,

117

X.

femme qui

a fait

donation

d'argent qu'elle pourrait répé-

une action personnelle, ou une revendication utile sur la chose obtenue avec son argent, parce que, dit Ulpicn, on ne peut pas nier que le mari ne en vertu de

ter

la loi,

s'en soit enrichi, et

femme

bien de sa

vir. cl uxor.)

[L.

de voir ce

s'agit

il

Uxor marilo..., Dig., Dcdonat. inter

l .

mcrC; parce qu'il ne pourront pas prétexter vis-à-vis d'un

fait

personnel; mais on

l'action de gestion

paiement

fait

possède du

qu'il

d'affaires, car le

Defcnsor

s'est

des deniers des répondants (Dig.,

femmes de

Defcnsor

le

trouvé libéré par

XVI,

Iib.

Rappelons, pour l'intelligence de ce fragment, «pic Vclléïen défendait aux

d'elle l'ignorance

pourra leur accorder contre

lit. 1,

1.

le

G et 7).

Sénatus-consulte

le

s'obliger dans l'intérêt d'autrui.

P. P. F. 1

Ce texte de Paul (Dig.,

femme la

av.iit

somme,

donné une somme d'argent

femme

qui veut révoquer

objets par voie d'action

la

femme;

la

que

la

femme

accorde à

personnelle? Oui, répond

le

il

jurisconsulte

le

:

le

de

est. »

la

mari,

le

mari, ajoute

rigueur des principes, et

où cependant

la

le

a

mari étant insolvable, et la

elle

est réduite à la condictio,

si

la

femme

point privilégiée inter personalcs aclioncs,

la

les

main de Tri-

objets dont

il

s'agit. D'ailleurs

si

les

la

solution

condictio n'étant sera évidemment

ne peut pas au moyen

d'une revendication utile soustraire aux poursuites des

mari

seulement une

sera permis d'intenter une

en perle

si elle

aux

jurisconsulte. Ainsi,

femme

dernière proposition de ce texte, explique ainsi

attribuée à Paul. « D'abord

même

utile, relativement le

la

lui

il

Rien ne s'oppose

revendication utile. M. Démangeât, qui croit reconnaître

bonien dans

in-

s'est enrichi d'un bien

femme une revendication

choses qui ont été achetées par

créance contre

avec

peut donc « condicerc pecuniam, quatenus res

la

un cas où, dans

celui-ci,

Le mari étant

donation, peut-elle réclamer les

non ultra id lamen quod donalum

à ce qu'on

55), suppose qu'une

1.

à son mari, et

est plus riche en vertu de la donation;

valet,

voilà

tit. I,

avait acheté des objets qui existent encore.

solvable, la

mari

XXIV,

lili.

créanciers du la femme femme en

écus donnés par

étaient encore rcconnaissables entre les mains

du mari,

la

étant restée propriétaire, pourrait très-bien les revendiquer. Le mari les

ayant employés à se procurer un certain objct.il n'est point extraordinaire que cet objet soit considéré la

revendication puisse l'atteindre,

comme comme

leur étant subrogé, et qu'ainsi elle

aurait atteint les écus dont

lui. tu

que mon

nclU me

I

II"

(

m

m'avait

i

pera

"in; |i|i;il

lr||

les

||e

I

\a

p.is

«..II!

roui Utile mt;i

L

III

D

.

mémo,

h

I

C

.

ion

i

pupille

le

iloill

trllll

'

.

si

d'à ut ru u été doi

1

i

endue par le créant réam icr, rapport bu pi

i<

i

par

le d<

.

m

ti

«lu

|m i\

vente, parce que, dit Tryplioninus, quelque invalide soit l'obligation

6b

ut toutefois

toiirui r

lion

ce débiteur

plus juste qu<

envers l'acheteur, pour

si

L.

u

qu'il

du

que de

profit* le

«!•

laû

le

enu

débitcui

ne tire point un proQl

uV

i:

créancier avait

le

i

au profil du créancier. Mais

perte d'autrui

que

n vertu de laquelle

»

tiré

du |

rieurs aux

BUr

intérêts de la

Pareillement

comme tre, et

tel,

si



reçu de

tu as

i t *



me

(L.

Si

as

traité

lui

avec

de

me



1

1

1

1

'

1

non



débiteur d'un

t'ai

j<

prête de

I

ci

mais para qn'ilestbonctéquiUl

mon

argent


a

p

TUium.., Dig.,

Les interprètes modernes du

pris

p. 103

les

l'aj

moi, non parce que

rendes

disent, par ,i

mon

est le

qu'il

judicieusement ces décisions à

il



aurait

il

.

car ce contrat ne peut avoir lieu qu'entre pai

consentantes tu

tu

si

mais pensant

obligé envers

3.

I <

capital.

le

gent

«

et

la

Mm

»

semblables.

d<

exemple, que Celui dont on

place

ndenl

di

[Traité de la condition

vendu

a ii

j

''

le

-

p.

V

Y

Ils

tij&ii:-

LIVRE

pendant

II,

GIIAriTRE X.

119

qu'il se tenait caehé, tandis qu'il pouvait invo-

quer une exception, doit être reçu à répéter l'argent qu'on a retiré et

que

de ses biens (àccurs., in

dict.

Rcscriptum...)

I.

;

un père pour nourrir insolvable, a une action contre le

celui qui a prêté de l'argent à

son

fils, si le

iils

lui-même, possesseur des biens maternels [Jason, in

dict.

me

Si

I.

père est

cl

Tilium...).

Ces deux règles

étant bien comprises, la réponse ne

l

sera pas difficile aux questions qui sont ordinairement

proposées par les jurisconsultes et par les théologiens qui donnent des règles pour le tribunal intérieur de la

conscience (Soto,

ad C. Peccalum, Qusest, vi

IV, Quxst. vu, art. 2; Covarruv.,

lib.

II,

§

Médina, De

;

Sylvestr., verb. RcslUuta, n. 3,

1;

conlr. quxst. x; Lessius, lib. II,

cap. xiv ; Navarr., cap. xvn, n.



7).

que le possescar le possesseur de mauvaise foi, seur de bonne loi outre l'obligation qui vient de la chose, est tenu de son propre fait n'est obligé à aucune restitution si la chose vient à périr; car la chose elle-même n'est plus III.

Il

en premier

est évident,



lieu,



entre ses mains, et

IV.

il

— En second

est tenu

n'en a pas le profit.

lieu,

que

même

de restituer

le

possesseur de bonne

les fruits

existants de la

chose. Je dis les fruits de la chose; car les fruits de dustrie, quoiqu'ils

ne fussent pas venus sans

ne sont cependant point dus à

la

chose

foi

2 .

La

la

l'in-

chose,

raison de

cette obligation vient de la propriété; car celui qui est

propriétaire d'une chose, est naturellement propriétaire

des fruits de la chose.

V.

— En

foi est

troisième lieu, que

«

possesseur de bonne

tenu à la restitution et de la chose et des fruits

consommés, |

le

si

toutefois

Les deux règles

(|uc

il

en eût sans cela consommé

nous venons de poser étant une

Barbey rac, dans sa paraphrase. Voir plus haut, chap. vu de ce livre, la note sur

fois bien

tendues..., » dit -

i

le g

xxiiii

en-

I'.

P. F.

P.

IV F.

(OUt iUl tri.

l\

j.lli

qu'il

dit

lant

l-i

les

la

m

i

qu'il a

tt>>



don

chose

même

un autre do

loue

rien

.i

h

alors

prii

la pla<

de

••

que li un chose «pu lui moins qu< n

lieu,

la

;

n

|m

une

lit

|»os*csscur i

loi

.

éuHléti riiiiné

u'eùl

il

du

il

En cinquii me

,i

l'ii

I" u, qu'il

rien qui

i

n'est

il

quali iônic

i

.

i

VII. l.ut

1

i

VI,

m

Miment .|ll\«|Mi h il

en dounci un<

.i

profil

le

'

sci

.i

«

\

.t

1

<

• 1

qiai

1

.



.

propre clu VIII,

En Bixièuie

-

achetée par

bénéfia

il

,

résultant

chose, qui prix, a

le

lui

que

lieu,

revend

la

lui avait été

donnée,

moins

n'ait

qu'il

penses qu'il n'aurai! pas

rendu

.i

tenu, m

n'es! punit
^"il

que

;

^'il

.i

r

!<•

rcodu

la

tenu d'en n

est

il

-

u\

c

<

emple

prix a

L

faites -.m- cela

i

XLY11I,

§ ult. Dig, De furi

IX.



En septième

de bonne

foi

lieu,

A.

1

,

L.

3

Dig., }>

que

et i

•:.. lib.

vicl.

l

I

>ig.

3

,/.;

j

pu vraisemblablemi

recouvrer

ut

chose avail été entre

les

Le renvoi

csl

inexact

\i

U

:

e'esl

faui se repi

renvoi doit être rectifie

rcitindic,

I.

.>

et

Î3;

lit).

Mil.



-

t>

parait

la

lion

ma

pt-

d<

-a

L. 23, qu'il

me

moin

a

:

si

ertdtrù,

XXXII,

L\ kception suivante

.

de sa chose sans Faire quelque

exemple,

prix qu'elle a

le

111, Ut.

23; L. &

voir être ajoutée a cette règle taire n'ait

chose d'autrui

la

doit être n

coûté ne peut être répété vindic.

que

.



am>i t:t

'r

p.

:

Cmle.

:

\l.\

.

lié.

III.

tu.

v.

rébus y.

X.WII. De V

V

Y

WÊÊÊÊ

LITRE N, CUAPlTftE X. rates

Dans ce

(*).

en

cas,

efiet,

121

ce que le propriétaire au-

volontairement dépensé pourra être déduit; caria

rait

possession effective elle-même, surtout lorsqu'elle est •>

recouvrer, est quelque chose d'appréciable,

difficile à

'

eu cela

et

le propriétaire,

après avoir perdu sa chose, est

censé s'être enrichi '.Voilà pourquoi, tandis que, de droit ordinaire, L'achat de sa propre chose n'est point valable

Decontrah. cmplionc,L. XVI),

(Dig.,

cependant

le

jurisconsulte Paul

dans

le principe,

on

convenu d'acheter la possession qui est dans mains d'un autre. Et je n'exige pas ici que la chose ait

les

dit

qu'il est valable

si,

est

achetée avec l'intention de

la restituer

auquel cas les uns disent qu'il y a

au propriétaire

Ad

Dig.

Dub. VII,

ii.

/Egid.

llliod.;

leg.

Reg.,

Disp.

126; IIost., TU, De pœn. V. Quid de

ementibus...; Bald.

Castr., ad

et

1.

1

,

(*)

«

gest.).

la loi civile;

aucun des fondements en vertu desquels dans ïcrence [llcauton-Timorumcnos, act.

a

y

il

Pour ce que

na-

XXXI, prxdam

Dig. De negot.

Car l'action de gestion d'affaires naît de elle n'a

:

une action de gestion

d'affaires, les autres le nient (L. Si labprantc..., § Si vis....

été

(**)

la loi

IV, se. v)

je vous ai dit de l'argent qu'elle doit à Bacchis,

il

:

faut le

rendre tout de suile, et vous ne vous retrancherez pas, j'espère, derrière ceci

« Qu'est-ce

:

demandé?

raison de dire, Chrêmes, que souvent l'extrême justice est une ex-

l»ien

trême

injustice. »

Voyez là-dessus Eugraphius. Celte maxime d'équité

approuvée aussi par

est

me fait? Est-ce à moi qu'on l'a donné? L'ai-je mon aveu, mettre ma fille en gage? » On a

que cela

A-t-clle pu, sans

goths

(b)

(lih.

I,

tit.

les

/M ENOCH., V, Prœsum. \

maîtres des lléhrcux {a),

cap. ix et xv); Alciat,

IX, (

ï J,

n"2G; Straccha,

part.

et'

III, II,

tout

Barbeyrac paraphrase

quand

malion,

;

ainsi

elle est difficile à

cl

ainsi

le

:

«

Car

la

fail,

riche,

en ce qu'il P.

II,

37,

Landrecut,

lit.

XV.

P.

(G.)

(«)

Les Rabbins.

(B.)

\b)

Los

(B.)

des Wisigotbis,

sur-

recouvrer, est une chose susceptible d'esli-

propriétaire est censé plus

Spéculum Saxonicum,

luis

Wisi-

n° 18.

simple possession de

recouvre... » (**)

les

GllOTIUS.

',

1

par

Prxsum. 29;

F.

la

mipo

naturelle

(pi.

.•

l<|i,

hon

«

1

.|u'i



Ipieo

.1

*t



qu'un dlDSCCttc

II

Mut troc plui de

qu'il

turc de

\

|

m

m.

,que

'•

>\

:

|

I

Thcum. Il en que m quelqu'un

il

i

.

i

ailleurs,

«lit

1

lit* it«-

ction lelui .

cap.

inl

de

quelques

a lui

^"il

.1

qu'il a

un

lircr

pi


aura une déboursé, mais pour ce dont

qui m'appai tiennent,

ûl

n

considération, mail pour en

i

I

il



nv

Si pupilli...

(/,.

l y ;\u.

»., II. i

.

I

des choses dont lejel a

:



parce que celui qui

.1-/

V —

Ug. Rhod.

a

s'est

prix,

allégé

conservé une

lieu,

chose d'autrui, ne peut le

a

le*

pi

lr

" ;iN|

comme

XI.



le

L.

I.



la

pou

«-n

«pi, i

i

que

celui qui

la restituer

parce que dn

nous l'avons

En neuvième

chose dont

la

note,

<

au vend* ur

moment ou

trouvée en sa puissance, l'obligation de

déjà,

ur

».

En huitième

conserver

que

V

Iremenl aurait péri, parait en Dig.,

IV.

ainsi

mer

la

indemnisés par ceux donl jet;

lib.

.

dit,

lieu,

la

cl

restitua

commen

que celui «pu

une

;

propriétaire DSI inconnu.

naturellement de donner cette chose aux pauvres, et dont la COUque ce soit une action pleine
1

I.*.irt:ttn

>D *)

|:.

;

pour /

;•

fr.iU

île

fnn. r.n

llhndid de Jac'M,

Chrysostôme,

*

l'endroit

<1<'\)à

lib.MV, radiqié.

lit.

Il,

/

L.

P I**-)

UVRE

CHAPITRE

II,

123

X.

tunic est justement établie dans beaucoup de lieux.

La

même de personne n'a de droit sur une chose, que

raison en est que, par une suite de la nature la propriété,

le propriétaire.

Or, ne point être et ne point paraître,

cela vaut autant

montre

quanta

celui à qui le propriétaire

ne se

pas.

— En dixième

que ce qui a été reçu pour une cause honteuse, ou pour une chose honnête à laquelle on était obligé, ne doit pas être restitué, quoique cette restitution ne soit pas introduite à tort par cerXII.

lieu,

taines législations (Tiiom., ibid.;

Goyauuuv.,

II, 2,

02, art. 5, ad 2

Ad

cap. Pcccatum...).

p. II, § 2,

Ga.iet.,

;

son en est que personne n'est tenu à raison

La rai-

*

d'une

chose reçue, à moins que cette chose n'appartienne a autrui; or,

ici

du premier

la propriété est transmise,

propriétaire.

11-

par

la

volonté

en sera autrement

y a

s'il

manière même de recevoir ce qu'on a reçu s'il y a eu par exemple une extorsion (*) car c'est un autre principe d'obligation, dont nous ne traiquelque vice dans

la

:

tons pas XIII.

;

ici.

— Ajoutons aussi

nière erronée par

qu'il a été

Médina

enseigné d'une ma-

(De Rcsiit. Quœst. x),

que

la

propriété des choses appartenant à autrui peut passer à

nous sans

le

consentement du propriétaire,

si

les

choses

sont de celles qui sont ordinairement estimées au poids,

au nombre pèce sont

et à la dites, à

mesure. Car la vérité,

les

choses de cette es-

susceptibles de remplace-

ment, c'cst-iVdirc d'être restituées au moyen d'un équivalent de même nature; mais cela ne peut avoir lieu

que 1

si

consentement a précédé, ou

le

Le mot

«

raison

» se trouvant

dû, par scrupule d'exactitude,

le

deux

fois

est

exprimé dans

Augustin a parfaitement

fait

le texte, j'ai

ma

reproduire deux fois aussi dans

traduction, malgré les exigences du goût. (*)

censé, en

cette distinction,

P. P.

dans

F.

sa lettre

LIV.

GftOTlUS,

\Hhi

d'ilOC

Mliilnr

<

1,1

il.

loi

H,

le

.

«>'•

\'T<< •«!«•,

li'l

S SI

pi

I

M. un in ilrhors

iaIiiImt.

il'iili



i

ex|) li

valent n'a

\>

CIIAP1THE

I

Ol

rellemeol on

l

droit





cl

Que

III.

pu

ti'iilc

Itarf

pnuin

promesse

la

donné

VIII. l

tion

'!i"il

n.tti.rcl

si

-

1

tbligc

ir,

fiiti

IX. <>n

11

J



ni

Manière

XI.

«le

la



promette.

d<

«le

il,

suivant

l'ne

le



peut cire révoquée,

ava.



celui à

XVII.

KOiialeur «pu vient à mourir XVIII.

On explique par une

e>t

promis

dis:,

|<>ur obtenir

«j

druit

«le

I

qui

il

il

de

pour

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même,

si

U

pron

la

\

«li>lm .u

la

prouesse :.orl

!•

clique par une «lislinction

nature, les

erreur du droit romà

eeplitioa doil être connue du promettant.

avant l'acceptation.



promettre valable-

melln

,r

talion e>: Q XV. Ol explique p.ir une

loi .«.que

celui

valable na:..

faile

XIV





inbassatleurs qui excédent leurs

Ojaeiliaa a

XIII. Jusqu'où

asti relevée.

que ce qui

il

obligations exe rn foire et instiloirc.

dite

«pie

«p..

point?

explique par une

peater «l'une promesse

ment par nous-mêmes.— Ml. Maniert pouvoirs.

faut

il

in

poar

faut-il

mais

;

»nne

promcllanl.



une ebOM déjà due auparavant.'—

les latras.

la



partie?

qud

^t

i

proattUlBl.

Qai

jusqu'à

ci

;

prou ilu

une promette \.

faite

celle crainte

i

ipic la



autre

c»l dtsliftf

v

naturellement,

t-elle

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II

an pouvoir

lemenl.

I

i-er sonne «lu

Le

lieu

Pour

Quelle est

IT.

-

|«our

-roit

— VI.

Que

VII.

partit.

rt

4

r

.Vil n'en dé-

-

l'ttl

ll.nit.

dans l'erreur oblige

I

.rellemrr

pi

n

«lui

on n'oLl

Q

II.

pollieitalion o

la

un droit au


Q M

\

\l.

distinction.



-able.

LIVRE

l'acceptation ayant en lieu par un autre.

— XIX.

condition onéreuse peut-elle être ajoutée à

ment une promesse non-valable les

XXII.

A



I.

moment une Com— XXI. Que

quel

promesse? — XX.

sont

pas

naturellement

quoi est tenu naturellement celui qui a promis



nulles.

faitd'autrui?

le

L'ordre delà matière nous a conduits à l'obli-

i.

naît des promesses;

gation qui

pas du tout

homme

nous un

s'élève contre

voici aussitôt

et

celte opinion,

(Lib.

Ce jurisconsulte, en

'.

i)

que d'après

que

d'une érudition qui n'est

commune, François Gonnan

Y, cap.

lib.

la

A

peut-elle devenir valable?

cause ne

promesses sans

1^5

CllAiTniE XI.

II,

cap. vi;

I,

soutient

effet,

nature et des

le droit de. la

gens, les conventions qui ne contiennent rien de synal-

lagtnatique ne produisent aucune obligation; qu'il est

honnête cependant de

accomplir,

les

si

toutefois la chose

que de l'exécuter même indépendamment de toute promesse, ce soit une action louable et conforme à quelque vertu 2

est telle

.

Comment. Jur.

1

2 a Cette

(B.)

civil.

grande branche de

la

morale, dit Hallam, qui a rapport à

l'obligation des promesses, a été traitée d'une

casuistes, ainsi

pour

la

que par

brièveté avec laquelle

unes des questions

les

manière

il

Il

soutient contre un civilien distin-

d'ailleurs leur caractère y;

la

a, dans cette sorte

la

loi.

Néanmoins Pufendorf

de promesses, une condition

grande perle pour

Cicéron prétend qu'elles doivent être considérées

moment où

il

conscience, quel que puisse ou doive être

aux yeux de

qu'elles peuvent être tenues sans et

nuda pacla, où

réciproque, ni ce que les juristes appellent contrat

synallagmatiquc, engagent

qu'il

diffuse par les

a posé les principes, et discuté quelques-

plus difficiles.

gué, François Connan, que les simples promesses, ou n'y a ni avantage

si

philosophes, que Grotius mérite des éloges

les

celui

tacite;

dit

c'est

quia promis;

comme

nulles,

du

leur exécution est plus préjudiciable à l'une des parties qu'a-

vantageuse pour l'autre.

Cette

mais peut-être en pareil cas

doctrine

peut-on

l'exécution réelle de la promesse.

laisse

substituer

une grande

latitude;

une "compensation à

Une promesse donnée sans

réflexion,

au dire de Grotius lui-même, n'est pas obligatoire. Celles qui reposent :sur une déception ou une erreur, comportent bien des distinctions; mais il

décide, dans

la

fameuse question des promesses arrachées par

la

vio.

appoi

Il

illirs

le

i|c

que

i

crlui

iih-iiI a

d<

j

que n

l'appui

.1

prom

i|i)i

faute de celui qui

la

;i

n

«

i

prom

l.i

lulllili.

prome

de

volonté, ou proi û

d«' la

cousidi

chose a

d'une volouti

ni

nfin, qu'il

l'iioni

.i

.n. cl d

de l'obligation

ité

II

remplir ICS

|..is

te ici

mais parce q aussi

t

du

II

\

ait



n

i

1er

qu'on ne doit pas tenir qui elles oui

Mo

il

i

promet

raté de la li

qu'il

,

IIOH qu'il

[

l'injustice,

l'o

'!«•


.

I

tu

i

qui voui

proûl

\u ut

qu'elle

Tullius,

..

auriez promis.

Que

si la

non ce qui rote,

lenei

chose n\

il

plus

pron

a été

force qu'elli

la

i

,

loi

la

civile.

la

Cdni

loi

qui

naturelle, quoiqu'elles a obtenu une

relui qui (|ue la

loi

civile peut

dans

.ne

.juel esprit

déj.i

(irotius

titre

uffisent

aborde toujours la

la

:

(/est-à-dire,

1

à

quoi

il

si

s'était

celui

cit.,

à qui l'on avait

eng igc lui-même,

i

t.

jour

décision des

.

1.1.

p.

promis

a

la

questions de

298

finesse cl

dr-

faire *oir

udilion, plutôt

profondeur dans l'investigation des principes, ou

plissement des distinctions. » [Lia.

ce

i

promesse de futur

mari

morale; esprit remarquable par la

l'a f a

puisant

promesse par de

annuler d'autres promesses, qui seraient naturelle-

osent obi

sonnes dont l'une est

d'elle

is

sont valides d'aprèt

annulent par

veut quN

', il

que par

dans

l'é ta

-

>

P I\ F. commencé d'exécuter

LIVRE

conventions elles sont soit

de

la

la

11,

CHAPITRE

127

XI.

reçoivent soit des contrats dans lesquels

renfermées ou auxquels elles sont ajoutées; tradition de la chose d'où il naît quelquefois :

des actions, quelquefois des exceptions, et

la

défense

de répéter.

Pour ce qui

des conventions qui ont force d'obli-

est

comme

celles qui sont révêtues des

ger selon les

lois,

formes de

stipulation et certaines autres, elles n'ont

cet clîet

la

que par

bénéfice des

le

lois,

dont

la

propriété

est de pouvoir rendre nécessaire ce qui est honnête de

sa nature.

Mais cette opinion, prise comme il l'expose en termes généraux, ne peut se soutenir. La première conséquence, en effet, qui en résulte, c'est qu'entre les rois et les peuples divers, les conventions n'ont aucune force, 3.

tant qu'il n'y a rien d'exécuté de ce qui a été promis;

surtout dans les

pour

lieux

où aucune forme

les traités et les contrats n'a été

déterminée

imaginée. Puis,

il

pour que les lois, qui sont comme Un pacte commun du peuple, et qui sont appelées de ce nom par Aristote et Démosthènes (Rhcioric, I, xv, L. II, Dig., De legib.), puissent ajouter aux conventions une obligation; tandis que la volonté d'une personne qui n'y a pas de raison

est

absolument déterminée

à s'obliger,

ne

le pourrait

point, particulièrement lorsque la loi civile n'y apporte

pas d'empêchement. Ajoutez que la propriété

d'une

chose peut être transférée par une volonté suffisamment signifiée, comme nous l'avons dit auparavant; pourquoi

donc ne pourrait-on pas transférer ainsi le droit contre une personne, pour obtenir ou qu'elle nous transmette

— lequel droit même — ou qu'elle

moindre que celui de propriété fasse quelque chose, puisque nous avons autant de droit sur nos actions que sur les choses qui nous appartiennent? la

propriété

4.

A

est

ces considérations s'ajoute le

sentiment coin-

«If

lltllli

.

I

.••

l.i

a

«l«

,

l.i

qu'il

>,

:

-niant transmettre ta

volonté du propi

un

au!

que

dit

chose

rien n

que de

t

«-

1

1

1

i

dont on

«

1

.



un

lioti

t

I

1-



[laiiMliriit «ju'uli s'ulili;

lablemenl

omme

nm.

la

dovoir qui

de

raison (

dam

conaii.

.

Le jurisconsulte Paul

débit ur par

le

droil

droit des gens, doii

doua

est

lui

C un ampliiu...,

!..

passage, d'abord,

morale;

el

de Connan, que lorsque

la

i été

s'il

paiement,

et

uo

Dig,

mol

il

ne faut

du



lonl

le



doi

point ado


n< •

* 1 «

qu'elle

le

la

droit

in-

i

pan

soit,

qu

c

ebose

était

la

nal

il»'

P*ul U

de l'indu, quin*apas

répétition

la

lorsque

tenu, par

était

qu

do

payé quelque

quelle

vention

I

dit luiai

choi

dans cet endroit lieu

L

ircu\

favorable i l'équ

le

I

d*

i

donner ce que l'on avait promis, quand bien lui civile dans le but de couper court sui

m de

procès, ne prêtait pas Bon secoa 5.

Quant

[Lib.

(•)

I),

Les

il

a

Marais

accorde une force

Hébreu

(a)

li

vont jusqu'à dire que quand

à ne point souffrir de délai, le silence a force

cap. \, (u)

l 4.

l.Cb

Docteva

traité des Devc.

TullillS, dai

-

.

.

la

chose est de nature

L BABA KaIA,

VUE

1.1

II,

qu'il appelle la fidélité à les tenir le

Horace a

lice;

désignent souvent

qu'Apulée a traduit

àXv-OEia,

Simonide

tone)\

rendre ce qu'on ton,

Mais pour que



Le premier degré

chose future. Pour

Voyez sur

'

pour exprimer



qu'elle soit

îlertiua

moment

Jure, (Jucvst. n, art. n'est

gens de b'en,

exempte de

Doinin. Soto,

(l'avoir enseigné, après le siècle

si

on

les

soumet

mauvaise

foi

de

de

les

et

la

hommes, pour bannir

pour empêcher

la

fait

de ses interprètes. Dans la

la loi

dépendre

l'obli-

manière dont

exprimé, contraire en cela au système formaliste de et

la

qu'ils vio-

morale. Le droit français

rapproché heureusement du droit naturel qui

convention est arrêtée dans

con-

les

sont par elles-mêmes

à des formalités particulières, ce

de leurs relations, la justice et

de Machiavel, que

la liberté,

que pour éviter toute queielle entre

maine

emprunté

a

(Barbeyhac).

gation du consentement e» lui-même, et non de

la

re-

deJuslil. et

lib. VII,

1.

lent les règles sacrées

s'est

on

vice,

pas un des moindres titres de Grolius à l'admiration des

des liens parfaits, et que

et la

con-

la nat. et des gens, livre III,

ventions dictées par l'intérêt, formées par

fraude

sa

à l'égard d'une

remarque que notre auteur

cette distinction d'un scliolasti
il

étre'^.

est l'assertion Taisant

Pufendorf, Dr. de

cola

chap. v, $ 5 ctsuiv.

n'est

(Pla-

choses futures qui sont en

naître la volonté qu'on a en ce

Ce

De Pla-

la vérité

notre pouvoir, ou que l'on pense devoir y

2

mot

cette matière soit bien comprise,

volonté, relativement aux

1

le

non-seulernent

:

encore dire

faut distinguer avec soin trois degrés

11.

par

(Ai'UL.,

délinissait la justice a reçu, niais

la justice; et

la justice

fidélité

la jus-

De licpubl.).

I,

G.

fondement de

sœur de

dit qu'elle était la

les Platoniciens

129

CliAFITllE XI.

la

il

est

législation ro-

française, en effet, aussitôt que

vue de produire obligation,

se

il

forme

entre les parties un lien de droit qui oblige celui qui s'est engagé à

accomplir son engagement, et qui autorise celui envers lequel on

engage

à

en exiger l'accomplissement, sans

qu'il soit nécessaire,

cipe, et sauf les exceptions relatives à certains contrats,

ment d'où lière

et

nait ce lien

de droit,

soit

sacramentelle. Voir Massé,

rapports avec

le

droit des yens et

le

que

le

en prin-

consente-

manifesté dans une forme particu-

Le Droit commercial dans ses droit civil, 18C2,

t.

III,

P.

u.

s'est

p. 4.

l\

V.

quierl


I

peu

I..

qtM

m

peu

it. L'<

|>i

I

pui

l.i

.



droit.

1.-

.1

! !

d'opinion,



omm<

i.

ont,

mail

inhérent bu

que

rnple, parce



III.

per* '*-

i,

:

"M

1

|.e mm-iiiiiI

pn

l<

le

n

l

doonanl an

ipiVllr

la

île

vicni d

il'

termine elle-même pour indice suflisant

i»es >i

mu peul laquelle, toute

mi*

loi civile

un absolument, ou sous condition, de droit propn

l'autre partie.

beaucoup de

qu'une

cas,

qu'aucun droit oe voit

sui.v,

dans

l<

soit

charité

la

devoir de

auquel ressemble o

naturel,

ou de

arrive,

Il

i

devoir de

tenir sa parole,

ra

1

A

la fidélité.

chose du pollicitanl ne pourra

la

nue en vertu d'une telle pollicitation, el tant lui-même ne pourra pas être contrainl

!«•



poil

promesse.



Le troisième détermination se joint letémoig IV.

1.

i

conférer un droit propre parfaite, ayant le

même

i

[

autrui

effet

de L'intention

* :

c'est la un<

que l'aliénation de

la |

ou un acheminement à «le d'une chose, OU une aliénation île quelq notre liberté. A cela se rapporte la promesse de don -ofidtva Les ara a ceci la promesse defairi pri<

.

elle est

I

.

une preuve remarquable de signant que Dieu lui-mcm en nous frent

(*)

Vty«

Balde, sur

la

Ut

I,

Dig.

De

l'actif.

«s, qui ne peut

LIVRE ùtre lié par

sa nature,

aucune

CHAPITRE

11,

XI.

131

contrairement à n'exécutait pas ses promesses (Néhem. ix,

s'il

établie, agirait

loi

8; Hébii. yi, 18, et x, 23;

m,

y, 24; II Tiiess.

I

Coulxt.

3; II TiM. n,

9, x, 13; I Tiiess.

i,

13).

D'où

il

suit

que

le

devoir d'accomplir les promesses découle de la nature

de

la justice

Dieu

immuable, qui

commune

est

en sa manière

doués de raison. Ajoutez à cela celte maxime de Salomon « Mon lils, si vous avez promis quelque chose à un autre, vous vous êtes lié les à

et à tous les êtres

:

mains en laveur d'autrui; vous vous êtes mis dans le iilcl par les paroles de votre bouche; vous vous êtes pris par les énonciations de votre bouche » (Proverb. vi, 1). C'est de là qu'une promesse est appelée un lien par les Hébreux, et qu'elle est comparée à un vœu (*) (Nombr. xxx, 4, 5, 6). Eustathe, sur le second livre de l'Enéide, l'ait observer que le mot utto^gk a une origine semblable « Celui à qui une promesse est faite prend et lie (**) en quelque sorte le promettant. » Ovide :

mal exprimé ce sens dans son second livre des Métamorphoses, où le promettant dit à celui à qui il avait promis « Ma parole est devenue tienne. » 2. Cela étant connu, nous ne répondrons pas difficilement aux arguments de Connan '. Car les décisions/les n'a pas

:

jurisconsultes sur les pactes nus, regardent ce qui avait été établi par les lois

C) avec

En

vœux,

les

(***),

hommes

qui ont créé la

sti-

pour ainsi

dire

traitent

G.

dieux. » Scholiasle d'Horace.

les

(**)

ofjranl des

romaines

D'où l'on dit

:

les liens

de la bonne foi. Donat, sur l'Eunuque. G.

1

cile ci

Voici

comment

:

« Cela posé,

il

ne sera pas

nie

El ceux qui ont

absolument l'obligation naturelle des promesses.... » lu la

traduction de Barbeyrac, se lîaltent de connaître P. P. F.

Grotiusl (**•)

nu

diffi-

de répondre aux raisons de l'auteur moderne, dont nous avons parlé

-dessus, qui

....

traduit Barbeyrac

est

Paul dit avec sagesse {Sentent., intervenu

à

lib. Il, tit.

prunes d'intérêts à fournir,

il

XIV)

n'e»l

:

u Si

d'aucun

un pacte effet;

car

pulaliou

avoc délito

!,,-

loi

\<

qui

de

,1,1

poiul

!

loi

la

liun

>lcnucll

I

i

llrllMl,'

||. ;

délibéi

d'un pulation, ou ce quo

nblublc

|m.iu

la loi

m nom m

Imir

|

sans délibération,

fait

puisse

jusqu'à

aller

rnarqui

Théopfa plus, ce qui

,i

,,r

ivil<

«

c

avec l'inteuiion d'accorder

d

Mb

on droit pro

nous nions qu'il puisse nalurcllcinenl en naître veur de quelqu'un le droit d dous reconnaissions

en

qu'il

deinenl

d<

devoir d'honnêteté, mais encoi

morale. Quant

u ce qui

Us

ron, nous en

i

lerons plus bas, Lorsqu'il sera qu<



V. lieu et

!.

c'est

:

le

promesse

force d'une

la

L'usage de

pourquoi

la

raison



action

M

nait

C'ett-è-dire

ainsi qu'il

île

premier l'un furw ux,

la

dnliague,

d'un

pacte

I

cuire

nu,

prouesse non

ÉMU

:,u "



UW UX

faile î



k

ci:

dans

CêM

les

for;.

U stipulati ~

tpOJOt

*

sont pas de simples

ni des promesses sur stipulation.* la

d'un

|

pas

la

parfail

i

d'un cillant en ba

une

I

l'iulerpn

Mais vo

lion des conventions.

requises pour donner

m

de

oUs

,,:

i

_

lioai qui

-

ir le

LIVRE

CHAPITRE

II,

133

XI.

trcment relativement aux mineurs car bien que, ;

femmes,

les

ils

assez solide, cela cependant n'est

pas par soi-même pour briser

suffit

2. Or,

de

mais

cise;

même

ou

la force

quand un enfant commencc-t-il

raison?

la

il

comme

un jugement pas toujours vrai, et ne

soient réputés n'avoir pas

On ne peut

le

à avoir l'usage

manière préactes de chaque jour,

définir d'une

faut se régler sur les

sur ce qui a lieu

d'un acte.

communément dans chaque

pays. Ainsi, chez les Hébreux, était valable la promesse qu'aurait faite un jeune

homme

zième année; une jeune

fille,

tres endroits les lois civiles,

ayant accompli sa

trei-

Dans d'au-

sa douzième.

mues par une juste

raison,

déclarent non valables certaines promesses des pupilles et des

mineurs, et cela non-seulement chez

mais aussi chez

les Grecs,

comme

la

par Dion Ghrysostùme, dans son

faite

les Romains, remarque en a été

LXXV

discours;

contre certaines autres promesses elles introduisent

le

bénéfice de la restitution. Mais ces effets sont particuliers à la loi civile, et

par conséquent n'ont rien de com-

mun

la

avec

le droit

de

nature et des gens

:

ce n'est

si

que dans les lieux où ces lois sont établies, il est conforme au droit naturel même de les observer. C'est pourquoi lors même qu'un étranger traite avec un citoyen, il sera tenu en vertu de ces lois parce que celui qui contracte dans un pays est soumis aux lois de ce pays ;

comme 1

sujet temporaire

! .

Cette proposition de Groliui a été citée par Fo;lix, à l'occasion de

la

question de savoir»si rengagement pris en France, et envers un Français,

par un Espagnol mineur de vingt-cinq ans, devait être nul ou va-

lable'/

Suivant Grolius, en thèse générale, l'étranger mineur qui con-

tracterait avec un citoyen, serait soumis «

On

voit, dit l'œlix,

aux

lois

du pays de ce dernier.

que l'opinion du savant publicisle

se ressent

idées féodales, qui ne peuvent plus cire invoquées aujourd'hui. lution de Grolius a été

»

donnée par M. Burge (lievue étrangère,

des

La sot.

VI,

p. 734, à la note),

par M. Valette (iïotcs sur Proudhon, Traité de Vital

des personnes,

I,

t.

p.

b5

et 96), et

par

la

jurisprudence de

la

Cour de

\

\

I

mer,

Or DAtun


fin bir

IBM

«I.

raal

tondant,

i

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I

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le

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i.

t.

'

p.

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.

.

SUIY.

eraien noti da Gratis toutes

la

11.111..11S

C,,ar - L>

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r

ot l'étranger

Ht

iBKBff BBètr. Bai oavre 1

régla reconnue par

la

^t

ad

..

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|

lLur

; •

il.

t.

99, êd.t. *

|fl

,.

t.

1866,

de ce a

,

II.


.,.

i

iàdr,/r, inod.de

i.

tt;



-.trat

:

i

81 ;bUbti

:

r Eut., 1 36, édit là

p.

y a s

.

VoirVATTEL, Dratï

Gaillaomin,

Il

l'a*

qai vieal

alors le Mijet temporaire poar

de l'Eut

De

n

lia

.



.

vont des dro

s"iU

il

n'urines a

-

insderaes,

Hue

r.

aminai

-il.

p.

cette régla di Araii civil fr.uic.ns.

règle

«lu droit paahc de l'Earaaa, que les pent tous ceux qui habitent le territoire.

pU M. de p.

aata une

.

lois .le police et

:

uhV

Cest, du M. Maeee, une question qui a «le Mut I lé l'attendes auteurs, que celle de savoir quelle loi do.t rè-ir un contrat conclu par lettres écrites de lieux soumis à dos 1

tion

laâl

tion

dépend évidemment du point de savoir

à

nu pariait, Grattai asMmilc

faits

les

PBBaiaU

M

IBBB-

..eu le BB1

\

par



hueras

LIVRE

qui possèdent

CHANTRE

II,

comme

souveraineté, considérés

la

Car, à l'égard des choses qu'ils

mémo

les lois ont lieu,

135

XI.

lorsque la rescision

comme

l'ont

tels.

particuliers',

un acte nul, un bénéfice pour eux-mêmes,

celles qui rendent

est.

non une punition. mer ou dans une

inter absentes, à ceux qui seraient faits en pleine déserte,

met

à

supposant alors exempts de toute juridiction,

el les

d'autres règles (pie celles du droit naturel. Mais c'est

diflicullc plutôt (pic

de toute juridiction,

Les deux contractants sont soumis pire de ces lois, et on ne peut

quand

il

il

s'agit

reconnaît

même le

le

ile

sou-

les

déplacer

suppose Grotius.

contractent sous l'emabstraction de ces

faire

y a, au contraire,

Il

contrat, et entre lesquelles

le

commeatu litlerarum,

concours de deux juridictions; mais et

la

let-

1G et suiv.)

l

conclusion que Grotius, mais par une autre route.

deux, une puissance

les

ils

leur engagement.

se disputent

de prononcer, llert [De la

comme

des lois;

à

conséquemment

s'agit d'apprécier

deux juridictions différentes qui arrive à



ne

résoudre; car un engagement contracté par

la

tres n'est pas affranchi

lois,

il

Il

leur accorde, à toutes

il

une force égales, qui s'annulent l'une par

au droit naturel, seul capable de mettre les parties

l'autre et font place

d'accord. Cette argumentation n'est pas plus exacte que celle de Grotius. 11

n'y a

dans une convention conclue par

pas, en effet,

contrats passés dans des lieux différents;

mais conclu dans un

divisible, négocié en plusieurs lieux, la

conclusion, qui se forme

môme

objet, est aussi

naître par quelle

indivisible

que

le

Struvius [Exercil.

il

faut

ad Pandcct.,

ex.

le

11),

que

le

le lieu



ceptée, ci non dans celui d'où elle est partie.

d'où est partie c'est alors

la

le

la

concours était né-

le

(De

contrat est devenu parfait dans

1

seulement que

De

ce que

le

par

la loi

proposition a été ac-

contrat ne devient parfait que dans

les parties

t.

I,

n. 2.2 et suiv., et

est arrivée, lieu.

le lieu

ne peuvent plus rétracter leurs con-

Du

contrat est parfait au lieu d'où

de ce

pensent

La doctrine moderne en-

le

concours de- deux con-

sentements irrévocables (Merlin, Répert., v° Vente,

où l'acceptation

cardinal de Luca et suiv.),

proposition et où est arrivée l'acceptation, parce que

sentements, et que se forme par conséquent

long, De la Vente,

le

donc recbercher dans

credito, dise. 51, n. G), Casarégis (Disc. 179, n.

seigne, au contraire, que

dont

contrat lui-même. Pour recon-

quel lieu se sont rencontrées les deux volontés dont cessaire.

seul, et

concours de deux volontés sur

le

contrat est régi,

le

loi

par

deux

lettres,

n'y a qu'un seul contrat in-

il

il

faut

Louage, la

cit.,

Trop-

proposition est partie, et

donc conclure que

Voir Massé, Lib.

% 1, art. 3;

n. 105, à la note).

18GI,

t.

I,

le

p.

contrat est régi

477 P.

et suiv.

P. F.

\

-

I

lui

1

1.

.

,1,1,.

1

une personn outu me de

' i

sur


la iufa 1

II,

'

in iur

lo

la

il

Mi

;

non

i

Mlle

(fa

niih.it

I

i

.

c. us!. m,

...

nuls, loi

m

1

1

m

qui a été lésé. Mais

du

droil

mes suivant

Ce qui

2.

a

Blêmi

i

du

reçu

été

i

<>u e

lalivement a

ri

volonté d

la

«1.

quelqui

;

suffisamment vraies tous,

tant

mai

véi ité,

la

.i

plupart de

la

romain,

prétorion

droit

i

aUlcill

lui

autrei valables,

(lu

I.

:

d'être rescindée ou réfoi

in ut

causa oeetai

ii

!

au dol;

ou de bonne

til

nous ouvre toutofoia

ment

t<

;

chemin pour découvrir

!<•

m mu-

naturelle; c'csl que

c

la fort

1-

r

la

\.

quelque |

somption d'un effet qu'elle

parce que

de

la

n

i<);

loi

!••

fait

qu

et

,

suppose,

a

Bald., sur

du

al

loi



manquant, manquer. Pi

la vérité

vient

*

lait

Cum

la loi

71c

,

toul .p.

.

I

>r,

1--

:

Dé constit.,

r.

God.

pour savoir quand une telle présomption, il faut L'inférer de loi, de SCS tenues tl des donc de même, «pie ma- promet ignor.

ut,

i.

'

ir

cl

;

mr une

:

la

mal

!..

1

.si

présomption d'un (*)

Voyez-en un exemple

servis fugitil

Sur

l'ait

la

Coutume

1

i;V

qui ne

dm

Coins,

flflfW, lit

h

lit..

soit

loi I,

«

If

pas

tel

ilancip.

Obser.

Il,

n.

qu'il •

7, «lan^

<

au Code.

la

LIVRE

sumé

être

parce que

|HÀPITRE

137

XI.

aucune force;

n'a naturellement

clic

(*),

II,

promettant n'a certainement consenti à la

le

promesse, que sous une condition qui ne par l'événement (Covamujv., in

fiée

Il

point véri-

Posscssor...,

C.

De

§ G, n°

8; Navarr., cap. xu,

faut rapporter à cela

cette question qui se

Reg. Jur. in vi, Part.

n° 13).

s'est

II,

trouve dans Cicéron, au livre

I

ur

du

de YOratcur,

traité

relativement à cet individu qui, croyant faussement son fils

mort, avait institué un autre héritier.

Que

3.

promis a mis de

celui qui a

si

la

négligence

à s'informer de la chose, ou à exprimer sa pensée, et

en a souffert un préjudice,

l'autre partie

chef dont

dommage

si

la

promesse n'a point

consentement n'aura pas

cas aussi,

celui à qui

si

dol à l'erreur,

il

il

fait

pro:

y a eu

il

été fondée sur

la

raison .que le

défaut; mais dans ce

promis

est

a

donné

lieu par

en vertu de cet autre chef

sera tenu,

d'obligation, de réparer tout le la suite

par

l'acte sera valable,

cette erreur,

la

causé par sa faute

sera traité plus bas. Si, de plus,

il

erreur, mais

vrai

promettant

non pas en vertu de

sera tenu de le réparer,

messe, mais en vertu du

le

si

de cette erreur pour

le

dommage

qui aura été

promettant. Si

messe a été en partie fondée sur pour la partie qui reste

l'erreur,

la

elle

pro J

vaudra

,

.



VII.

1

.

Quant

la crainte, la

à ce qui se fait sous l'impression

matière n'est pas moins compliquée; car

sur ce point on a l'habitude aussi de distinguer entre

O

Sénèque (De Benef.,

lib.

I.e

consentement,

dit

la

IV, cap. xxxvi), dit 4110 celui là est fou,

qui lient ce qu'il a promis par erreur. '

de

G.

Marlens, doit frapper

le

même objet.

L'erreur

à l'égard de l'objet essentiel du traité, rend celui-ci invalide, vu qu'elle

exclut

le

consentement,

qui a été causée par

Mais

tiers.

tenu

à

Dr. de

celui

la

qu'il s'agisse

mauvaise

foi

d'une simple erreur, ou de celle de

la

partie contractante ou d'un

que sa propre négligence a induit en erreur, peut être

une indemnité... (Libr. ta nal. et des

gens,

cit.,

'i

51,

t.

I,

p.

1G5; Voir Pufendorf,

liv. III, cliap. vi, \ 0).

1\ 1\ F.

l'une

rr

1

oellc qui

rsl

révocables



il'lllH-

c l*

11,

lm

produis

I la

(*

'

'i

volonté du pron

a la restitution

dw

grande

décisions.

pour moi,

complètement

j"in>

roc

je



par! mise ceux qui pensent que l'obli^alion diminuer peu! annuler ou a

la

l'ai

-i

I

i

qu

loi

promis quelque chose sous l'ompii ni

obi

eu le

parce qu'il

,

un consentement non condition» l'heure i propos de disions tout l.i

1.

<

•'

Bnic.

par Aristote

«lit

crainte d'un naufrage jette ses

conserversoos condition

les

imminent

;

mais

a la circonstance

Mais,

maxime

il

reut

très-vraie,

:

111

si

le

que

causé une crainte non

1

Part.

II.

§ 3, u°

7

dt

u»> c

mais

le

;

illégitime

promettant

le

i

v ".

N'

7;

kîv..

non que

la

promesse

.

ait

etc

mitai.. Celui qui i ol.tcnu une promesse par la violence, doit, il esl peu pro Ilallam. iM l'afaae. elui qui

tius.cn

que

li

3

'

su égard

je

que légère, et que si la promesi tenu de libérer le promettant, si

tUffl,

naufrage n\

légitime,

n° 15, et cap. xxii, n« 51,

dam

qui

celui a qui

si

Rcsiiiutio.

celui

les pi rdre,

et «lu

temps,

.

effî

uuu

du temps

même

en

qui

ma

tracté par erreur,

bien

lui

celui qui a

:

reçu

la

promesse rem;

H

obliga-

LIVRE

CHAPITRE

II,

dommage

mais ù cause du

inefficace,

130

XI.

causéinjustement.

L'exception que cela comporte selon le droit des gens, sera expliquée plus bas, en son lieu

De ce que

3.

(*).

rescindés à cause

certains actes sont

d'une crainte suscitée par un autre que celui avec qui

on a

provient de la

traité (**),cela

vent

même

ment

laits,

qui sou-

rend nuls ou révocables des actes libre-

à cause

de

Quod mcl.

§ 3, Dig.

civile,

loi

du jugement (L. XIV, Ce que d'ailleurs nous avons

la faiblesse

caus.).

dit plus baut sur la force et L'efficacité des lois civiles, nous voulons (pic ce soit ici tenu pour reproduit. Et nous verrons plus bas quelle est la portée du serment

pour affermir lion; et

la

les

promesses

! .

décision de Grolius, bien que conforme à celle des casuistes

théologiens en général, est justement rejetée par PufendoiT et Darbeyrac, ainsi que par beaucoup d'écrivains

du

parait être qu'en matière de convention,

le

et

Adam

Palcy penchent à croire que, dans certaines circonstances,

promesse doit être tenue; mais fondées sur

la

justifia explctrix, nécessaire pour constituer

morales des

la

raisons qu'ils donnent ne sont pas

les

comme telles. hommes sont peu d'accord

la

véritable

Ce qui prouve encore combien

obligation des promesses, les idées

Le principe

que celle-ci ne saurait exister où l'autre n\xisle pas.

rélatifs, et

Smith

siècle dernier.

droit et l'obligation sont cor-

avec

les

casuistes sur

ce point, c'est qu'on ne blâme personne de se refuser à l'exécution d'un

engagement

donné sous

écrit,

l'influence d'une violence

Dans un passage subséquent

fait est exact.

(livre

III,

illégale,

si

chap. xix,

le

$ iv),

Grolius semble pousser cette théorie du devoir de dégager d'une injuste

promesse, jusqu'à nier son obligation, et revenir ainsi indirectement à l'opinion des casuistes opposés. » [Libr. cit.,

t.

III, p.

293, en noie.) P. P.

(*)

(**)

Dans ce

livre,

chap. xvm, $ xix, et livre

III,

Contr. xxvn)

:

«

cessité viennent de celui qui a traité.

traire que

tu subis,

qu'il y ait de

ma

si

faute,

ce n'est

pour que

dit plus bas, livre III, chap. xix.

On

doit

p.is

aux Romains une

Jj

Car

je

{?

si

la

la

ne puis souffrir de

Comparez

la

la Il

la

néconfaut

ce qui sera

Gkotius.

iv.

théorie de

»

de

pression

violence et

par moi que tu es contraint.

je sois puni.

G.

xi.

dit [Controv., lib. IV,

Les engagements contractés sous

violence ou delà nécessité ne sont rescindés, que

1

chap. xix,

Séncquc, se conformant au droit de nature,

1<\

la

violence, qui a paru à

la

plu-

4

\ II!

Luit ipiVlIfl

il

du pronn

voir

ii.mi. ntin il.

,

I

«|u«

l,i

illi-

il.. .i.l.

en lui-même

cite

m

droit,

île

i

comme nom

l'avons

lemont,

ot

1

'

i

prou

pelle au sujet d'uni

répondit

|

pi

«lit

du promolUnt,

droit

iir

:

«i

Que

pai promi

n'ai In

si

promise

li" o

«

u'esl

présent bu pouvoir du promettant,

un jour,

être

pai

de

m

\

puremei

i

.l

ipérulatir.

'l'MsliT.

('.<

I

Illl

>\

BC

Il

r

;iiiii.

même

il

veut

s'ol

promette, on allègue que l'auteur

«le la violer.

formation

ne

mettant cauté; (j

i'il

contrat. Dèf

rorcé de

tu devrait

il

le

contentement exitte,

l'entuit

.

indemnité qu'aura

oontraint. il

n'était pat

tiennent

point participé i

t.

p. i4o ctsuiv.

«lu

n,u<

'••

s

eréaocier lui-même

:

cjr

n

elle



n'allait

pourtant aat

COOaéqoent Los auteurs modem. •

contrat pour valable à regard du créancier qui n'a

le

la

bob reectthie

dédomo

promenant

Dé Jur.

violence. Celte doctrine

nos jours. Bélimc 11.

le

a

pi

que l'obligation doit cire

Le droit romain

Groliut, Ri

n. 106*),

«le

il

le

émane

émane d'un lien dont

en cela,

|u'il lui

qu'il aat

-

de nullité, qu'autant qn'dlc

l'action on

consiste

ce préjudice i

damer rexècaUoo, dont qoeoce n

ment

lire la nullité
injuttiee qui l'oblige i l'indi

comme

al

|*i

i

\lolc

pot |»ar elle-même

!

pour arn\.

il

l.i

un plut grand mal; mais par

lort,

II

m

pi

l'enn

Vn'.nlit,'-

t

I.i

phi

dea

t

pouvoir

validiir

la

«!«•

l'a

eri

3

..duite et w'e

soutenue

du droit, P

T.

F.

I

LIVRE

parce (jue alors cette condition si

la

promesse doit être censée

si

la

:

sous

laite

chose vient en notre pouvoir. Que

condition par laquelle la chose peut venir au pou-

elle-même

est,

promettant sera tenu de

ment équitable pour 3.

141

CiiAl'lTUE XI.

la

du promettant,

voir

11,

Mais

morale-

qu'elle soit remplie.

encore

ici

aussi, potestative, le

faire tout ce qui est

la loi civile,

en vue de

an-

l'utilité,

nule d'habitude bien des actes qui obligeraient natu-

rellement

tels

:

que

promesse de futur mariage

la

celle qui sont actuellement

par celui ou

mariés

faite 1

et

,

plusieurs autres engagements .contractés par des mineurs

ou des

fils

de famille.

— On

de demander si une promesse faite pour une cause naturellement vicieuse est valable en vertu du droit de nature comme si on promet IX.

coutume

a

ici

:

quelque chose en vue d'un homicide à commettre. On dans cette

assez

voit

même

est vicieuse

espèce que

la

promesse

elle-

car elle est employée pour pousser

;

un autre à une. mauvaise action. Mais tout ce qui se par un motif vicieux, n'est pas dénué d'effet de droit

l'ait :

ce

qui ressort d'une donation entachée de prodigalité. La différence qu'il y a, c'est que, la donation une fois faite,

ce qu'il y a de vicieux s'évanouit; car la chose donnée est laissée les

au donataire sans

qu'il y ait

promesses pour cause vicieuse,

que

le

de vice. Mais dans

le vice subsiste tant

crime n'a pas été commis; car jusque-là

complissement lui-même de au mal, renferme en

soi

la

une tache qui commence à

facer lorsque le crime a été accompli.

'

«

Mais

ici

encore

pour des raisons

les lois civiles, dit

d'utilité

celle

avec qui

faite

D'où

Uarbeyrac dans

il

suit

s'ef-

que

sa paraphrase,

publique, annullent souvent bien des actes qui

seraient obligatoires selon

messe de mariage

l'ac-

promesse étant un appât

le

droit naturel tout seul,

comme une

pro-

par une personne mariée, au cas que celui ou

elle est liée

présentement, vienne ù mourir... » P. P. F.

I

mail

rime une

-

I'

«

toi

omini

i

la

>.

moment elle

u. ut

entravés ptf

été

.1

existé intrii

|».i>

mpl<

OU de

do cela poul

J.i«

"!>. qui

ida,

donna,

comme due

'

pour une tomme publique, avait prom 7 Que il riujustii il< «-lui i|ii

prenait lui .u

i

cause de

le

contrat, le i«»nit

récompi

la

prou

ou

d

Dmmenl

la

qu'il |u'il

<

i

a été la

r,

.

réparé, est l'objel d'une autre Derona bientôt "

s'il

m

que

(|

m-

,

\.

Quant

-

.t

es

chose déjà due, on considérons

nous avons d'autrui

naturel,

même

une

I

ni

de

itiou

I'

la

chose prom

une

M

cause serait naturellement due.

mage causé par

i

i

plus haut sur

«lit

car

;

pas

est

n')

droit

le

promis pour

qui est

extorsion, ou

devront être réparés, selon

>m-

ianslei

Pi

les

mu-

i

lées plus b

XI.

exige

— En ce qui — comme



propriété

C'a C.

alors.

rapporte

f

)

manière de promettre, pour

dit

tels

<-'.

<

la

i

|

i\, \.

lit. 1

m.

u,

d<

-

inf-

un

l'écrita

par autrui.

ei

suivant

un

''Ile

roelquefois

la

Aquilius ju^ca autrement, d'jprcs

Yalcie Maxime,

transport

lire

que peuvent

Nous nous obligeons

Chap. mi,

le

Lterne,

mais K plus fréquemment

XII. — '

la

nous avons

un

usant de volonté, geste,

touche

le

loi

de laquelle on vivait

droit civ;l, ainsi tjue Je

n. 1.

Gaoi G

tlVEB

(aire notre

instrument

143

XI.

nous ayons voulu spécialement pour cela, ou

qu'en choisissant ce

est certain

en

CHATITRE

11,

(*)

tiers

en vertu d'une déclaration générale. Et

dans une procuration générale, que

il

peut arriver

le l'onde

de pouvoir

nous oblige en agissant contre notre volonté qui

connue que de

parce qu'il y a ici des actes disl'un, par lequel nous nous obligeons

lui seul;

de volonté

tincts

n'est

:

que

à ratifier tout ce

procureur dans un

fera notre

tel

ordre d'affaires; l'autre, par lequel nous l'obligeons envers nous à ne point agir

ce n'est en vertu

si

de nos

connues de lui et non des autres. C'est ce remarquer à propos des promesses laites par les ambassadeurs pour les rois, en vertu de leurs lettres de créance, mais en dehors de leurs instructions seinstructions,

qu'il faut

crètes

'.

('*)

Scrvius, sur ce vers de l'Enéide «... llospilio

(*)

sens »

(lib.

IX), dit:

«par

quum

plus liant, chap. vi, \ n. (**)

Grotius, et après

et les

conventions négociés

plein pouvoir indépendant

obligeant

le

t.

et

Wbcaton, considèrent

dit

de leur

lettre

duquel

son mandant selon les règles générales de

une

disliction entre la procuration

tractile, et agent. Selon

dans

les lui,

les limites

la

dûment

les traités

communiquée

souverain est obligé par

de son plein pouvoir

la

comme même ma-

autorisé, oblige

jurisprudence

instructions connues seulement du le

y en a

de créance générale, sont conclus, de

ils

nière que tout autre contrat, fait par un agent

fait

Il

G.

signés par des ministres publics munis d'un

nom

souverain au

XXVII, cap. xvm.

lib.

I.

Pufcndorf,

lui

dit

G.

Voyez un exemple dans Mariana,

un autre dans Guiciiahuin, l

jungeret ab-

des messagers. » Voyez ce qui a été

civile.

Grotius

à l'autre partie con-

mandant

et

de son

les actes

de son ambassadeur

quoique

celui-ci puisse avoir

officiel,

excédé ou violé ses instructions secrètes. Cette opinion des premiers publicistcs,

fondée sur les analogies du droit romain relatif au contrat de

mandat ou de commission,

a été

contestée par les écrivains plus récents.

Eléments du droit international, 1858.

La question de savoir plénipotentiaire dans

la

une de celles qui ont été tius,

quelle est

la

limite de ses le

t.

I,

p. 2.19 et suiv.

validité d'un traité souscrit par un

pouvoirs ostensibles, est, en

eflet,

plus discutées. Les auteurs qui, tels que Gro-

Pufcndorf {Dr. de la nal.

et

des gens,

liv. III,

ebap. îx,

$ 2),

Val-

;

i

.



Mil.

l'.n

..i.

1.»

Ici i

di.

n.ihii.

.il

Uuiui

.•ut

m ««

l

|iuif

m

put,

public

ici

;

cl Ij

\\,

-ni



iiaturrllc, <|in

l'iniin'-i

I

liacun

«

I

la

conduite du na>

uouné pour

p.

mélUC.

lin

I

i

.n

il

i«-'

'in

.t

|>.

i



ni

n est util

loi

Uoiiinn

vu,

j|i.

gt

il,

j

;

lUrt louliennent que

du droit

i

..

auivanl laquelle

eifil,

pour valider

lire

vu

d'ailleare,

:,

mi né-

I

li

i

pouvoi

la foi «lu

réaoi

La

quand

.•,

f(

qui,

.11,1. ur.-s

Wbeitoa JiO. invoquent

n

l.i

n

m.

in-

qui exi.Nle cuire

le

e

le

cl

celui

enlin les

que

la rai

llmioirc, qui uo

à

MM

de

.>lrc*

es el eu:.

d

.le

i

son mandataire,

tic

contracter

.

*n$ noire

tiinpb

conséqu

ne pas l'exposer

a

des

pi

èjudu

t» n

i

la

pratique

droit des gens contemporain, de réserver

des lr.iiu>.

Aucun

le l

1

Jli

et*;,

éparables, el \u

ner aOHTOOt det pleins pouvons Ire* étendus,

iraiié n'est définitif

il

dos*

la

esl de

.

ralilicaliun

la

.

dans

L

II, p.

P.

sorte particulière d'action,

a

pour

ma

144. T.

P.

.

,

l

qu'une action pour

comme empruntant au nom

piuparl :

de Vallcl, édil. Guillaumm, IùoJ,

tron, ou au facteur, l'action qu'on

la

avant

Il-à-din que, quand on a prêté de

sonne,

de»

>

.

pouvoir dooi

Quelle esl, au milieu de ces discussions,

DOte sur

.

.

IjIiIi.

donne pif un individu

avec un aulrc en

Jur.

il.

ni

l.i

u



I

ftlalifl

quèe,

ministre aurait

,

Irinp-H lii.s-uiulc»,

U

.mi elle a été e&preaacancaat

léino

le

que

,

irjuc. La raliflcation n

d'un po

d'une auU-

-

le,

au pa-

HO

liai

M

*c

une

ar; -,

LIVRE

CIIAPlïilE XI.

11,

1

'j5

mettre des vaisseaux à

la nier, s'ils

craignaient d'être te-

nus presque à

par

d'un préposé. Aussi,

l'infini

chez les Hollandais, où déjà

le

le

l'ait

commerce depuis longtemps

très-florissant, celte

est

contraire,

romaine

loi

n'est point

au

et n'a pas été autrefois observée; bien

actuellement

que

est établi

il

ne sont pas tenus

ensemble

associés tous

les

de l'action exercitoire au delà de

la

valeur du navire et des choses qui sont dedans.



Pour qu'une promesse transfère un droit, l'acceptation n'est pas ici moins requise (pie dans la XIV.

translation de la propriété

(*)

acquir. poss.; Gomez,

cap.

t.

Il,

Qui

[L.

îx,

abscnli..., Dig.,



de

1);

De

telle sorte

cependant (pie, sur ce point aussi, la demande qui aurait précédé la promesse soit censée subsister, et avoir la force d'une acceptation. Cela n'est pas en contradiction

avec

du droit

règle

la

civil

sur les pollicitations laites à

une cité règle qui a porté quelques auteurs à penser que selon le droit de nature l'acte seul du promettant :

devrait

(Molina, Dlsp. (XLXI1)

sut'lire

maine ne

dit

car

;

la

loi

ro-

pas qu'ayant l'acceptation la force de la

pollicitation soit complète,

mais

elle

détend de revenir

sur la promesse, afin qu'elle puisse toujours être acceptée

('*)

:

lequel effet n'est pas naturel, mais pure-

ment produit par le droit

la loi,

et

a de l'analogie avec ce

des gens a introduit en faveur des entants en

bas âge et des Tous (Voir cliap.

ehap.

Pour eux, en

îv, § x).

l'intention

de posséder

la possession,. et

XV. lisant

(*)

de

les

même

m

de ce le

effet,

livre, § vi, et

droit supplée à

choses qui s'acquièrent par à l'intention d'accepter.

— On a l'habitude aussi de demander

que l'acceptation

ait lieu,

ou

si

vœu

a élé accepté

par Dieu,

il

s'il

est sui-

elle doit aussi être

De Jcjuniis

TerluUicn parle en jurisconsulte, dans son livre

« Lorsqu'un

constitue une

loi

:

dans l'ave-

GnOTIOS.

nir. » (•*)

que

Voyez, une semblable ii.

loi îles

SVUigoths,

lib.

V,

lit.

II,

cap, vi.

10

G.

IM.M.

doux

...........

lablesiell<

quand

valable Loi

mutuelle,

1.

j

|.n.....

i\v

'

i

de pun

lumer qu'oui eu ou nie

u

prei

le

,!

l

quelque indice du couti

n"\ ait

XVI.



De

la

.1

suil

qu'a

n'ayant pai encon

révoquée hum

'

injustii '

proche

1"""

llr

d<

l'intention

a '

qu'eUe ne comnn

moment de

L

l'acceptation

V***

YJ

;L.lV,Dig.,A man.\

sihi...

roquée,

peu! aussi

h celui à qui il

morl avant l'accepUtion, rali avoir été subordonna

avait

b

<

csl

volonté a

Car autre cho* donner un droil qui se transmettra aux

«

lui,

rlui

celle de ses héritiers.

b

cUoseesl deirouloir donner auxto

beaucoup, en

H

bienfait

le

IM

CTert

I

effet, c'esl

k m

Liv. Ill.Cbtp.fl,

d'un

cision

a

Conféra

Pifendorf,

O tira

:

NéfaliM

Ml

e! des 5"". ment de Pufendurf [Droit de ta aukurssu.vcnt en cela L"., «nr.nO. Nos deux

ht

|

scholastique

wiu, Dub.

cap.

de savoir à quelle] bui o prinrip

eclebre,

De jusl

I

rt, lib.

vi.

ce paragraphe, lit. III,

et

lai

Jl1

i

U,

^

&.)

cliap. i\.

équivoque, oo avait coutume de CTaal pourquoi, pour éviter toute &•** hvte « lui et à ses enfants. » Scrvius, sur le

\uuz

D

A

au.su la

loi

des Wisigollii.



Catma».

LIVRE

pondu,

qu'il

ne

CHAPITRE

II,

pas que le prince

lui paraissait

cordé à une personne défunte ce qu'il pensant qu'elle

XVII. —

1.

était

lui eut

La promesse pourra

de ses paroles l'obligation

comme

accordé,

intermédiaire

dépendre

lait

Mandatum..., Dig., Man-

(L.

dati vcl contra; Clarus, lib. IV, § Donalio, 11

ac-

aussi être révoquée,

volonté sera mort; parce qu'on avait

la

ait

en vie(L. 190, Dig., Dcdiv. reg.juv.).

lorsque celui qui avait été choisi

de

147

XI.

Quœst. xn).

en est autrement d'un messager, qui n'est pas l'instru-

ment de toire.

mais

l'obligation,

le

porteur du

guer aussi entre l'intermédiaire qui a signiiier la

promesse,

l'intermédiaire effet,

;

dans

parce que

le

premier

même

quand bien

effet,

11

faut distin-

été choisi

le

le

pour

pour pro-

et celui qui a été choisi

mettre lui-même. Dans

nul

obliga-

Aussi les écrits qui marquent un consentement,

peuvent-ils être portés par n'importe qui.

son

titre

cas, la révocation

aura

ne serait pas connue de second la révocation sera de elle

droit de promettre dépendait de

sa volonté, laquelle volonté était libre de toute faute tant

que

la

révocation n'était pas encore connue

mandassem..., Dig., Mandali, que, dans

le

premier

cas, le

etc.). C'est ainsi

part,

quoique révocablement

donat.) le

:

comme

(L. .Xcc

Si

également

donateur étant mort

donation pourra être acceptée,

[L.

(*),

la

parfaite d'une

ambigi..., God., De

ce qui se voit plus clairement dans les legs; dans

second cas

elle

ne

le

pourra pas, parce qu'elle n'a

donné mandat de la faire. 2. Or, dans le doute, la volonté du mandant est censée avoir été que le mandat soit rempli, à moins qu'un grand changement ne survienne, tel que la mort du

pas été

faite,

mais qu'on

a

mandant. Des présomptions peuvent se présenter cependant, qui vous déterminent à juger autrement (Govarruv., Var. cap. xiv, n° 16; L. Sipater..., Dig.,

(*)

Voyez

le traité

De Tcnuris Anglix,

cap. vu.

Demanuti.

I

|i|VMllll|i!.

.

n'

...hii

I

m. ti. île de domiei

que pcul

e

.

l

ritier

m

\

de M

>u

quoi

p.

I.-

d'une façon, l'auteur

du



XYIU. .m

.sujet

llereunius

livre

de

11

,

l'

I.

l'a<

lib.

cplaliou

i

un

[tour

l.ut«



î.mi distinguer entre la prou, lliT

nommément Lôrét Le

i

mon

h

droit

[ui.M-

au



la

bote doit

«

— distinction

particulier

romain

naturellement ,

auquel

a celui

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Si la

|'l

lil

III.

que epte

lien,

Quamvis... t Part. h,

i

semble qu

il

droit d

le

i|

g

13

1,

lui ;

de

I

Covasju

aussi

km aqu

11

fa

inl

I

«'

promesse ne peut mais qui la pn que moi, promettant,

l'intervalle la

je

peux en

l'aire la

i-

pas au droit do nature,

mes d'une différent

telle

;.

b

est

il

•» pta

prpn acquière

qu'un autre

intermédiaire (A

Me.

et

un

ÏY,

I

lib,

par nson

il

I

1

;

Pi

in-

C

-,

IN.).

Que

si

la

nommément

prom<

qui la chose doit être donnée,

qui accepte a un

mandat

il

s'y

elui

uiul

d'accepter, Mit

tellement général qu'une semblable

ètreeensee

a celui à

trouver incluse

;

ou

Lorsqu'un pareil mandat a DTt ne doit pas distinguer en plus si la maîtresse d'elle-même

s'il

soit

.

D

n'a pas de

doive

man-

dat.



<

-

LIVRE

maincs faite

— mais

que

en vertu d'une

CHANTRE

II,

promesse

la

telle

entièrement par-

est

acceptation

sentement peut être interposé

149

Xî.

parce que

:

con-

le

parle ministère

et notifié

d'autrui. Je suis censé, en effet, vouloir ce

que

j'ai

fait

dépendre de la volonté d'un autre, si cet autre le veut aussi. Mais lorsqu'il n'y a pas de mandat, si le tiers à qui la promesse n'a pas été faite accepte, du consentement du promettant, alors l'acceptation aura cet effet qu'il ne sera point permis au promettant de révoquer sa promesse, avant que celui que la promesse regarde ne et que même, dans cet intervalle de l'ait ratifiée ou non temps, celui qui a accepté ne pourra pas faire remise de la promesse, parce qu'il n'a pas été employé ici pour recevoir un droit quelconque, mais pour astreindre la foi du promettant à persister dans'sa bonne volonté. De sorte que si le promettant révoque lui-même sa pro;

messe,

il

de quelqu'un 1

ger

Suivant

bonne

agit contre la

le

ni stipuler

foi, et

non contre

le droit

'.

Code Napoléon en son propre

on ne peut, en général, s'enga-

(art. 1110)

nom que pour soi-même;

ne peut pas promettre pour un autre,

ni

c'est-à-dire qu'on

obliger envers un autre celui

avec qui on contracte. M. Massé critique cette disposition, empruntée Pothier

— qui lui-même

l'avait

empruntée au droit romain

ou contraire aux véritables notions du droit, en « Défendre de stipuler en son propre

soi-même, c'est introduire dans

le

nom,

la

dit-il,

— comme

à

inutile

prenant isolément.

autrement que pour

droit positif une prohibition contraire

à la liberté des conventions, qui est de droit naturel; car lorsque vous

vous engagez envers moi

à

donner

telle

chose à

un engagement valablement contracté, d'exécuter, pourvu que stipulation. » [Lib. cit.,

le tiers t.

telle

règle qui suit

« L'nc

:

les parties.

des cas suivants

:

la

y a là

j'ai stipulé

accepte

la

llciïtcr

formule

la

convention internationale ne peut produire d'effets

Elle ne profile ni ne nuit à des tiers, à l'exception

lorsqu'il y a

ports de protection, se

dans

il

280.) — Traitant cette question

au point de vue des conventions internationales,

qu'entre

personne,

que vous devriez être tenu

au profit duquel 1714, p.

III, g

et

mandat; lorsque

le tiers,

par suite de rap-

trouve d'une manière conditionnelle ou relative

dépendance de l'une ou de plusieurs des parties contractantes;

lorsqu'il a été

stipulé au profit

du

tiers

ce qu'il a

le

droit d'exiger

en

\|\. i

lurc

.-Ijf

1).

illti'i•

que

•'

i

IJIH-

par

o

l'ai

|m

|Hnl «M'

|»|nlllt

l.i



ni ni ilctns di

l'on «loi!

IIIK

.1

.pu

g

i

II'.

H

-ir-

cplation, ou

«

d'une parole donnée iii!

I

;

P

L li



il

nmlil

i

pour l'avantage d'un

pron

lanl qu'il n') iuri

révoquée

ne mauqui

quoiqu'il

vertu d'un

|uel

lit

pas

ecqu

«l



'*mne

enfin d

la

condition d'nne itipalation prise implicitement

ii.H

irconstan

lien

a

ration.

»

le

Djoé,

m intention < RMMM ajn'eo M

.i

;

i

Uerlm, préninleat

deiaoa énoncé*, qui sot

simples et loi plu* nature*

prise dans

Lm

BM

le

1

a lieu

H

cite

1

la

m

y

I

. .

r

Russie

1809, art. 2

art. .

de savoir

conventionnels; de

même,

«

(1806, art.

H

.

de

-

de

la

Prusse

sera

-

>i'à

Il

Pafeadorf [Droit de la nat.

et

paix

la .

la

de

pnil

quel point

liant con-

l'ur.

de

la

tierce puissance,

renvoie à notre paragrapl.

des peut,

[Droit public de

l'Kumpr,

t.

III.

deïEur.

dit.

p.

Stt.

lib. III. rai \

|

1861,

(art.

lierre puissance acquiert par là des droits

si la

toutes les deux, peuvent, à regard

.

le traite lui

C'eel une question, ajoute-t-il, sans en don-

se rétracter de leur ofTre. »

.

que

de

|

de

M

à cel clTct

les traités

bentbourg

II

de Vienne

tractantes,

dans

plus souvent

com-

lentement exprès, antérieur on qu'elle en ail conféré le |»ouvoir aux par-

.-.nus

i

Tilsit, relui

la solution,

alliée surtout, est

memi

ait

part, et sujet

paix de l,i

le

déclinai

inbléqnoat, de

lUeaaat;

où une tierce puissance,

ptliiei qu'il

ner

,

un traite; ee qui

tOBUann, sans

Il

art.

'

'

.».)

|

Kluber indique

ties.

Les Codes

naturel

I

modernes reprodu

poix*



'-

conflit de* loîl rOBl

1866,

rofesnenr de

'

uir

:

à

Mablr

Droù des gens moi.

LIVRE .

CHAT1TRE

II,

'

XI.

151

que sur d'autres, sont d'un avis différent Romœ, § Flavius... Dig. De vcrb. oblig.). Mais à qui examine bien la chose, l'équité naturelle se fait facilement connaître, de manière à ce qu'il ne soit pas besoin de beaucoup de preuves. cette question

(BàETHOL, in L. Qui

— On discute

XX.

aussi le point de savoir

une promesse dont l'erreur a été peut devenir valable, lorsque

connu son erreur, veut aussi

faire

la

auxquelles

la

même

la

le

comment

cause occasionnelle,

promettant, ayant re-

s'en tenir à sa*promessc.

On peut

question au sujet des promesses

oppose l'obstacle

de la ou d'une autre cause, si cette cause a cessé depuis. Pour rendre ces promesses valables, quelquesuns n'exigent qu'un acte interne, qui, joint à l'acte crainte

loi

civile

tiré

',

externe précédent, leur paraît devoir suffire pour procap. xxti, n os 51 et

duire l'obligation (Nayarr.,

.80).

D'autres, à qui cette opinion déplaît, parce qu'un acte

externe ne peut être le signe d'un acte interne subsé-

quent, requièrent une nouvelle promesse verbale, et une y a plus de vérité dans l'opinion qui tient le milieu, suivant laquelle un acte externe est

nouvelle acceptation.

Il

requis, assurément, mais n'a pas besoin

des paroles, puisque le

réalisé par

chose promise, de

la part

du moins

fait

d'être

de retenir

la

de celui à qui elle a été pro-

mise, et l'abandon de cette chose, de la part du promet-

ou toute autre circonstance semblable, peuvent suffire pour faire connaître le consentement (Sanchcz, tant,

De Malrim.,

XXI. —

lois civiles

que

les

Il

lib. II,

Uisp. XXXII, n°

ne faut

8).

pas omettre non

plus,

ne se confondent pas avec

promesses dont

la

le

pour que

les

droit naturel,

cause n'est pas exprimée, ne

sont pas pour cela naturellement non valables, non plus

que *

'

les

De

- «

Il

la

donations de choses crainte qui y a donné lieu.

2 .

P.

I*.

l'\

ne faut pas oublier, en finissant cette matière, dit Barbcyrac, de

\ \

Il

MU

(lu |'i\.

ii'.

ut poinl «un

l.i

prom

lit

I

quo

.il

I

une obi

qu'il

le

i

'



n

promettes



s

Fail,

lui

q

'

hl>.

il

«Iji,

miiI

ne

i

douai il

en DOii



p

p. livre III. cl

que

e l<

s

de

dit

du

l'obligation

lequel

ii

|

promettant,

promii ne

i

i

1

quoi



1

<

l

G galion

-..lue

de

l

di .

léeidail

qoand lion, 1

I

w

<

interprètes de l'ancien

il

->;•

que

avait

il

moins que

le

f.iit

promettant tout

la


l

I

u'

1 qu'il

1

ptteaesai cl

nature du contrat ne

la

i

Heriius

alium otofumai factvrum

pensaient que

le

promettant avait

nom

rail lont

ns pour procurer

laient avec

Vinnius

lui

nmc

imposassent une obligation

[Instil.,

De

la

re,

du

a

a\aii

ratification.

inntil. itipuL,

D'autrea, ealsi, vou-

TO;,

î.

que

le

promettant,

quel |nea efforts qu'il eut rails pour obtenir celle raliQcation, roi

tenu tiers

partie. le

il

L'article

promettant

c>t

U

à

défaut de

r.iiili

imprudemment promis

avait

refuse de ratifier p.

même,

1er lui

dont

1

1

ÏO du

le

*utre

<

I

aujourd'hui toujours i^nu la pi

on par

,

le fait,

-

j

une

in

\

..

.

P.

P.

I".

III,

UVftE

ClIAriTRE XII.

|I,

CHAPITRE

humains qui sont

Division des actes

mièrement en simples actes ou

utiles



en mixtes.

et



une communauté.

quise dans les contrats

Quant a ce



En

:

d'abord,

lieu,

— VIII.

à l'égard

dans

l'acte

troisième lieu, à l'égard de

— XIII.

qui est expliqué.

la

la

cstcommuU-

chose dont

il

s'agit

:

ce

— XIV.

Comment

le

prix

— XV.

Quand

la

vente est-

XVI. Quels monopoles sont contre

le

droit de nature, ou

— XVII. n'y

Il

a

Comment

l'argent sert-il

stérilité, cl

autres cas semblables.

premier preneur étant empêché d'user de

le

diminuer? dus?





c'est-à-dire le

quées.

Comment un

loi

prolits

— XXIV.

la

Que décider

chose, elle a été

la

juste salaire peut-il» croître et

ne se placent pas sous

qu'on doit faire dans

d'assurance?

de

droit les intérêts sont-ils défen-

est la force des lois civiles à cet

l'estimation

dans

— XIX.

XX. En vertu de quel

XXI. Quels

XXII. Quelle

la

d'instrument d'échange?

naturellement aucune remise à faire du prix de

louée à un autre?

le

s'il



propriété est-elle transférée?

location, pour cause de

est

liberté de

la

la

— XVIII. si

à

naturellement parfaite; et quand

charité?



Quant

vente; et pour quelles causes

la

peut-il légitimement hausser ou baisser? elle



l'égalité est re-

Quelle égalité doit avoir lieu dans les actes

chose doit-il être estimé, dans

la

Que

lui-môme,

purement ou partiellement de bienfaisance. de

les

des actes qui précèdent.

— X.

qu'il faut connaitre;

En second

XI.

— XII.

tif.

— V. Que — VU. Quels

principalement;— VI. Ou par adjonction.

tels

sont les actes qui sont appelés contrats'}

volonté.

pre-

:

des simples en

Division



IV. Soit qui constituent

mixtes sont

IX.

aux autres hommes

II.

purement de bienfaisance, ou qui entraînent une obligaIII. Et actes commutati (s, soit qui séparent les

tion réciproque', intérêts,

'XII.

CONTRATS.

DES

I.

!53

le

le

nom d'intérêts?—

— XXIII

égard?

Quelle

contrat de péril détourné,

Quelle appréciation doit-on

faire

contrat de société? Plusieurs espèces de sociétés y sont expli-

— XXV.

De

la

société

pour

la

navigation.



XXVI. Que, selon

droit des gens, on ne fait point d'attention, par rapport aux actes

extérieurs, à cela est dit

I.

une inégalité

et

en quel sens

humains qui tendent

à l'utilité

à laquelle

on a consenti;

conforme au droit naturel.

— Parmi

les

actes

1 bomm<

I(

.

j

-

il.

i

autn

*i.

pwemtni

gratuits, ou

purement gratuit rhum]), mu l'èU

champ

un lut

:

procui

1er puisqu'il

dont

utile,

f)

produil aucun effet de

<•

donation, par laquelle

la

de

promesses

1rs

avons déjà

ri

inéiiM

uV

propi

ij<

lors4|ii'il

air:

donm

dont noaa Ma-

Irail

sans aliénation

quelque

sont

,

i

eui qui disposenl ou d'une

ou d'un

;

effet.

manière

le

rvir,

i'

usage; par rapport aux /oto,

ce qu'il

I

la


la

ul

s'appelle I" a

prt

à la

conservation de

1

«l'un

qui cause de la dépense, ou qui est d'obligation s'appelle un mandat, dont le dépôt esl ui

uns

d

Telle est, par rap

concession du droit de

00 prêt

i

propri(

de

aoil

palion rccipro'ii"

reste

la

Mir-fo'

il

l'utilité, le

dont noua avona Imité plu* haut,

moyens d'acquérir

m pi

;

la

ï

o,

sur-U-

*«/

tes

I

ou

'

I

ce qui

;

chos

la

Les promesses d'agir sont semblât

que,

n'est

l'avenir

:

comme

rident nous L'avons dit, ell( ce que nous voulons qu'on entende aa

actes qui vont être expliqi III,



LLeS

S

commutatifs

1

.

• 1

Par actrs timpUt,

l*.iuteur

entend

ici

ceux qui tendent

utilité, ou de celui en faveur de qui l'on agit, ou de soi-même. les actes (•)

1 composés renfenacat plm comprend tous la pruniers eous

Aristote

à

Celui à

Au


autre chose

le

nom

\lc

que

libéralité; les

iju'.i

.1

la

ainsi

G

rendu un service purement gratail,

reconnaissance, d'où

il

n'-

ne résulte pas un droit par'

fait et

lieu

d'utilités différerr.-

seconds, sons celui de vente. -

une seule

à

rigoureux.

r

'

LIVRE

155

CIIAPITIIE XII.

II,

des parties, ou produisent une communauté d'intérêt. Les jurisconsultes romains

'

divisent avec

raison les actes

qui séparent, en actes p#r lesquels je donne pour que tu

donnes, je

pour que tu

lais

pour que

lasses, je lais

tu

donnes. Le jurisconsulte Paul peut être consulté à leur sujet, L. Naturalis...,

au Digeste, Prxscriptis

verbis.

.

Romains retranchent de cette division certains contrats, qu'ils appellent eux-mêmes nommes, non pas tant parce qu'ils ont un nom particulier car l'échange, qu'ils excluent du nombre des contrats nom2.

Mais

les



més, en

bien un



que parce qu'à cause de leur usage fréquent, ils avaient reçu une certaine lorce et une certaine propriété essentielle, que leur nom seul eût donné d'abord à entendre, quand bien même on n'aurait rien spécifié à cet égard (*). De là vient aussi que des formules déterminées d'actions avaient été créées pour ces contrats; tandis que les autres contrats, moins fréa

quents, ne renfermant que ce qui avait été avait point

de formule d'action qui leur lut

une au

ordinaire, mais on en appropriait s'agissait, et

pour

dit,

il

n'y

commune

et

dont

il

fait

cette raison elle était appelée action

prxscriplis verbis. C'est aussi à cause de l'usage plus fré-

quent des contrats nommés, que quises s'y trouvaient réunies



vente, on était convenu du prix



«

contrats

:

il

contrat

soupçonner

III,

lira

comme

ce n'est que par

t.

de

lu

loi

romaine,

n'était pas très-facile

pour quiconque

rait

les conditions

comme

si,

re-

dans une

— quand bien même

(**)

Nulle part, dit Hallam, Grotius ne s'est appesanti sur les règles

et les distinctions

le

si

comme l'éviter

dans son chapitre sur ..

Il

les

sera cependant évident

a\cc attention ce chapitre de Grotius, qu'il traite

partie de le

de

la

morale plutôt que de

la

jurisprudence; et

parallélisme fréquent des deux sciences, qu'on pour-

le contraire. »

p. 294.)

(Hist.

delà

litlcr.

de CEur.

,

édit. 1840,

P. P. F.

G. f) Voyez Vasquez, lih. Conlrov., cap. x, in fuie. (*') Chez les Héhrcux, la vente n'est pas tenue pour accomplie, avant .

la

délivrance vraie ou feinte.

G.

mu

<

d<

un

-r.

i

IVn

pltr

eu

\:\

irail

pan

que

«•

liberté

la

la

i«»i


ivili

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voir de contraindre, do

que par

la



Mais

raie

le

bonne

qu'ol

oi Us !

droit de la nain

app<

linction

sont

m

moins natun

\'r<

m.

e

li.

mes,

qui

II

au nombi

ipte*

simple

j.lus

esl

innommé», m*

ni

lit

moins nu

ni

1,

1

plus ancien que

el





ioi

ptrtfl

i

I

mtraktn

II

IV,

IC

plui an<

.lit

[)

ba«

I

i

rert a

|

|

:

far

«

les

itul des choses contre des choses, m Kl à propos de

noU des procurt

Géorgiquea

mm prti

i

dit,

GahU

i

m

l

se les

ir chez nos ancêtres, tout conu

I

XXXIII,

lil>.

III..

,nl>.

en échange ;Cê que

Pline

au

I,

(..

plu»

.1

tmciêtu

tnrt

«les

(*).

du pay» empli

bitenl l'intérieur

simple el


I

\
la

«

:

uif-

a confirmé par l'exemple aTUomère.

Combien

plus heureuse était



l"<

ehoscs l'échangeaient pratiquait il.n-

mer' .m sujel

des.

Sèrea

[a]

:

«

1

1


es sur la

Q

n\c

'

rieore

«

1

neuve,

vi

change leur convenait.

dit des mcra<

Héla

»

Les S

i

séparent, peuple plein de justice dai

exposées dans des endi

i

ipotl dit des mêmes (lib. XXI Il : « Loti pour acheter des USSUS OU autres marchandises, sons recourir propose.

les

(a) (b

»

Sur

»

sur

-

ils

estiment arec leurs

Mêla les

dit îles

peuples

Lapon», OLAflS

-

-

Sarmates

«le

la

yeux

le

prix.

[b), « qu'ils

-

trafiquent

-

i

le la

la Chine.

Scylhie.

à

aucune

a*on leur iian.

11 vr.M s. lib. \\

-

un fleuve



Colchid

Los Seras, aneieus peuples de

les

r...»

marchandises qu'il

Ammien parole,

*

> laissant

::t'S.

(B.)

III

;

LIVRE

CHAPITRE

11,

Et Eustathe, sur le chant

X

do

XII.

l'Iliade,

J



il

57

est question

d'un combat public dans lequel un prix a été proposé, interprète le

mot

remporter

«

mère, par celui de « cela,

qui se trouve dans Ho-

conlrc-échangcr,

«

autres choses semblables,

et

contrats.

»

»

En

c'est

effet,

ajoutant que

»

sont

des espèces de

contrat de

le

« faire

afin

Pour nous, donc, nous réglant sur ramènerons la nature, nous aux trois espèces que nous avons dites, tous les contrats qui séparent les inque lu donnes.

»

sans distinction de contrats

térêts des parties,

nommés

ou innommés.

Nous dirons, par conséquent, que dans le contrat de donner pour qu'il soit donné, on donne à l'instant même 4.

chose pour chose,

comme

dans l'échange spécialement

nommé, indubitablement la plus ancienne manière de l'aire le commerce (Aiustot., Elliic, lib. Y, cap. vm, ainsi

et Polit., lib. I, cap. ix

argent pour argent

:

1 ;

Dig., De conlrah. cmpt. f L. I);

ou

ce que les Grecs appellent xoAXuCo;,

marchands de nos

ou une chose pour de l'argent, comme dans l'achat et la vente (*); ou l'usage d'une chose pour une chose ou l'usage d'une chose pour l'usage d'une chose; ou l'usage d'une chose pour de l'argent, lequel dernier contrat estappelé louage. Or, par le nom d'usage, nous entendons ici, tant l'usage nu que celui qui est uni au droit de jouir, qu'il soit temporaire, ou personnel, ou héréditaire, ou circonscrit

et les

jours, change;

;

de n'importe quelle autre manière,

comme

chez

les

Hé-

breux, celui qui durait jusqu'à l'année du Jubilé. Mais

on donne aussi à condition que, dans un certain temps, 1

11

s'agit

du chap.

v, liv.

V, de la Morale d'Aristote, où

de Yéchanyc, et du chap. ni,

tion

liv.

er I

de la Politique du

losophe. (*)

que

1*.

Voyez là-dessus Procope, Histoire

secrète.

l'on apportait d'HIyric, passait autrefois

Pline,

lib.

XXXIII, cap.

tu.

Une

il

est ques-

même P.

phi-

F.'

certaine monnaie,

en Italie pour marchandise.

Ghotius.

IllUllt il île

m.'

l.t

li«

!

|

de

.iiu.iii.»n, i(in

prennent .m poid

i,

a

.m nombre,

d'au

d'un ii ii ii

i

contrat,

oui

du

bre de ceux qui aoul

OU

111061

IV.



l

'i

les

commune

ni

NI

i'"i

l

commun

choses, de

toul

;

cela

se

classe est

et tic

guerre, telle que

nous,

a

;.

ou

le

l'autre

comprise aussi

chant

uu au-

nomme

qu'on

Les actes mixtes

t

2

Amirauté, qui ?.

le

sont ou principalement*, ou

au'.

Ainsi,

le

l'argent à un orfèvre, pour qu'il

anneaux, i

il

acliot:

si

je

des

y aura d'une part achat, d'autre [ravi louage.

Actus communientorii,



dil le

II

i

ml

-

Mixtes, ou com| N

3

Principalement, e'etl-à-dift par eux-mérnet.

*

ï

aura

y

il

prou

me

les actes

sent les intérêts des contractant». I

Voir PiFF.NDnnF. Droil de la niturc

10.

que

tut, et

surplus du prix I l'autre partie,

d'une part donation, d'autre part

{

I

j'achète une chose plus qu'elle

donne

je

urla

I

union, d'un

i

par adjonction d'un 4

l<

pli

appelaient ZupirXoui ou '0



nommet

navires privés, fora

tic

tres agresseurs,

V.

u

niunuu.

d'un côté

Dans

u«*l j

1

mettent en

',

11

plus reçu

le

LOI

!

indemniser dos cas

.i

vulgaircmcnl

péril,

peine connu

.i

di

l.i

il

l<»iM|ii'.ni srii-.i-c

et,

tmts, garantie

un

r

i

mi

quand

pell< louage^

jours;

-ut

I

il".

i

que lui

r

i

ru

dm

li

.i

choses qui

ut.

nombre je

1rs

,r

i

cl

des

qui réunit1".

P.

I'.

}'.

i\

r

I'.

P.

F.

g<-n.<,

.

Ittf

D.) (

!i

t

LIVRE

II,

CHAPITRE

159

XII.

une société, il peut arriver qu'un des associés contribue pour son industrie et son argent, l'autre seulement pour son argent. Et dans le contrat féodal, la concession de la chose donnée en fief est un bienfait, mais la promesse du service militaire en échange de la protection du seigneur, est un contrat de faire pour que ta fasses. Que si la charge de payer une redevance vient s'y joindre, ce contrat se mélange d'empythéose. Le prêt à grosse aventure est aussi un mélange du prêt de consommation et du contrat d'assurance. L'acte devient mixte par adjonction d'un autre YI. acte comme dans la iidéjussion et la constitution de gage. Car la Iidéjussion, si vous considérez l'affaire qui Ainsi, dans



y

se passe entre le fidéjusseur et le principal débiteur, est

plupart du temps un mandat

la

;

si

vous considérez

l'af-

faire qui se passe entre le créancier et le- fidéjusseur qui

ne reçoit rien, cela parait être un acte de pure libéralité;

comme

mais

des contrats onéreux,

elle s'ajoute à

coutume de la considérer comme étant de la même classe. La dation d'une chose en gage paraît être en elle-même un acte gratuit, puisqu'elle consiste à accoron

a

der

possession d'une chose

la

qualité du contrat auquel

— Au

VII.

aux autres,

VIII.

mais

elle sert

elle tire aussi sa

de sûreté.

reste tous les actes procurant de l'utilité

à l'exception

de ceux qui sont purement de

bienfaisance, sont appelés

De verb.

;

du nom de contrats

(Dig.,

signif.).

— La

nature ordonne d'observer l'égalité dans

les contrats, à ce point

un

même

que de

l'inégalité

il

doive

moins obtenu. Cette égalité doit s'observer en partie dans les actes, en partie dans la chose même dont il s'agit; et dans les naître

droit au profit de celui qui a

actes, soit

dans ceux qui précèdent rengagement,

soit

dans ceux qui l'accompagnent. IX.



1

.

Par rapport aux actes qui précèdent l'engage*

île.

Illl

"

lotH

'

formel

i

i

nature ck

i

ommu

il

I

bomn» D

qu'on ne cacfo

ujol, « .1 qu'il n'esl

p

d'cnU iidn

esl utile

.

Car

la

nature du

oxige quelque chose de plus

l'utilité,

lib.

111

.

i

'

.ht

excellemment qu< de manifester k

m

*er

la

marché lil».

Lactan<

\;.

l'orreur d'un qu'il

L'or

au

déclaré nul

cap.

qu'on reDC| |

,

.

rendue

dros prix

.1.

l<

i

esl

111,

iuta

.

vendeur ne

!«•

\>



par

:

a

\

.

m

i*

quoiqu'il

,

bit

ail

i

I

i

rondeur, afin

«i

r

vil

.i

vend, ou celui qui ne déclare

lui

|

vendre un esclave ayant en

\

fugitif,

prolit

comme homme rusé

une

ou i

m

immodité,

pas un sage,

Carnéadcs voulait

mais un

ci

Mais

;'.

il

chent pas

(*)

\"> fui

n'en esl pas de

le

ne doii

ni

;i

qu'il

V

MmUm

(

tugnnk

il



.. x

.ut,

.

i

Schuliasle sur ce

jeter l*ubscurtlc sur

lues qoe les

lib.

ilqu'un

Lscipcrcl doimnus

VilèH

i

mém

la ci

Voyez

<710.su*

astucieux

celui-]

qui ne sait «juc

{.ni-

plu-

Imtem msi

lui-

» i,

n. 1)

du qu'un

ioe

!

:

Ml

dé,..

ragw l'acheteur,

..ur

ne».

Il

VUE

11,

ClIAl'lTKE XII.

1G1

pour amener du blé; ear encore que de donner un tel avis, ce soit un acte officieux et louable, et qui souvent même ne se peut sieurs vaisseaux sont en route

omettre sans violer

de

la règle

cependant pas d'injustice en ne

fait

la charité,

on ne commet

le taisant, c'est-à-dire

qu'on

rien contre le droit de celui avec qui l'on a traité

QuœsL, 77, 78, art. 3;Bald., ad. L. I,Dig., Edict.] Govarruv., ad G. Pcccatam..., P. n,

(Tiiom. II, 2,

De

/Eclilil.

§ 4, n°

G).

non mal biogène

De

sorte qu'on peut appliquer

ici

ce que disait

au rapport de M. Tullius le môme «J'ai apporté ma marchandise, je l'ai expovends non plus cher que les autres, peut-être

à propos, :

sée, je la

!

,

même

moins cher, quand il y en a une plus grande abondance à qui fais-jc tort?» (Dicl. lue.) 11 ne faut :

donc pas suivre d'une manière générale cette maxime du même Gicéron, que c'est celer une chose, quand la sachant vous-même, vous voulez, pour votre utilité particulière, que les autres qui auraient intérêt de la savoir, l'ignorent; mais cela n'a lieu seulement que lorsqu'il s'agit

question gistrat a

:

de ce qui touche

comme

vez voir dans le

1

'

2

si

ordonné de

chose

la

On

dont

il

est

une maison est insalubre, si le mal'abattre, exemples que vous pou-

même

endroit'2

.

Marcus-Tullius-Ciccron. doil distinguer dans le

P. P. F.

commerce,

moignage de Casarégis (Disc. 110, leté qui

Massé, en invoquant

d'il

prudence, l'adresse,

n. 27), la

le té-

l'habi-

consistent à profiter des circonstances favorables, du dol et des

manœuvres frauduleuses

qui

font naitre

ces circonstances, ou qui

supposent. Cicéron propose l'exemple suivant

d'Alexandrie et va porter du blé

à

Rhodes;

:

il

grains, et par conséquent cette denrée y est sait

même

«

Un homme de

trouve cette

île

les

bien part

dénuée de

extrêmement chère. Mais

que plusieurs marchands sont partis comme

lui

il

du port d'Alexan-

drie. Doit-il en avertir les habitants, ou tenir la chose secrète, alin de tirer meilleur parti

de sa marchandise? Cicéron décide que

de blé ne doit pas garder traité des devoirs. il.

le silence.

Le vendeur qui

Mais a

c'est

pris

la

le

marchand

un scrupule de l'auteur du peine d'apporter

Il

la

mar-

•,/.

M

"

i,

M,-

ituclc

q itidiaii

: i

ipri

aupara>

r

Ims.MII

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i

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II

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"llll

tractants en on( de

rend égaux f)

les |

I.

Jr

?

J.lll.

cause

||m|... r,

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.11.1.

II.

<

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.

rOil

!

Ut

p.



1

l.lipllt

N"

iill.liss...

vicieux,

1

L.

!•( T\.iir

il

n'est

il

i.

reniait]

i

'

par Platon, au livre



\.

e

il.-

nts DC

':

]..

,

i

aerver entre

connaif

f

.


eux quelque égalité au

i

cho

les

u

ob-

ul. riiriil



n'est p le marché, on -"it

leur roloi

juste a précédé

trnu

«1»•

car c'est une circonstance en dehors du contrat obligé de ne causer aucun

est

de contracter i

',

ou de

supprimer

la

on

si

l'avail

en considération de ce principe, que

s(

les

Lact

simulèrent l'achat d'an territoire que

niens

licitement tirer paru des ri'.iliM'r

un l.én.lue

«jui

l'équitable indemnité

rir. •..!,

est

des

et

pa* trouvé d'éebo chez

t

citât., édit.

r.

v

(•) I

Kdit de Théo.loric,

Voici

le

c.ip.

OU.

texte de l'édition que

conlrahcndi causa, aut

si

île

les ju-

1

^

mit.

et

soins,

courus. Aussi l'opinion

a

il

ri

M

*s

nJailtd

CieèroB, condimafa parGrotho, risconsultes modernes. Yuir

au prix courant,

Ire

juste

le

-mêmes,

x

cl.andi>e, Je la in.Ur.> ou reste, |-ut. Si

et

i

''

'

'*

j'ai

suivie

incussus est

:

«

.... »

s

«

'' '/"'* >nc"' al"'' ,



,

Dans toutes

les éditions

un mol d'omis, que le raisonSed nécessairement demandent nement et les principes de notre auteur comsuivant mot le Comme etc .... ne quis LXJUSTt incutiatur...

avant

la

mienne,

dit

Barbeyrac,

il

y

a

ici

:

.



imprimeurs apparemment avaient sauté fadi injuste, et l'auteur r.c 3'en aperçut point dans les révisions qu'il (Il de eoa

mence par un ouvrage... »

tu",

les

* *

I

LIVRE

avaient obtenu, par

daient

«

:

un plus

dre de force; Grœc.)

cipal

»

CHAPITRE

crainte,

XII.

1

de ceux qui

est tout aussi injuste,

faible, d'acheter

Go

possé-

le

dans ses rap-

de force que de pren-

ce sont les paroles de

Xénophon

[Hist.

Nous verrons en son lieu quelle excepcela comporte d'après le droit des gens.

lib. 111).

tion toutefois

XL

la

pensant qu'il

ports avec

11,

— du

1.

L'égalité qu'on recherche

contrat, consiste à

dans

l'acte

prin-

ne rien exiger de plus que ce

qui est juste. Cette égalité, dans les contrats de bienfaisance, ne peut guère avoir lieu. Car

si

quelqu'un pour

un prêt à usage, ou pour donner ses soins dans un mandat ou dans un dépôt, stipule quelque menu salaire, il n'agira pas contre le droit, mais il rendra le contrat mixte, c'est-à-dire que de gratuit qu'il était, il le rendra semi-commutatif (Inslit. De Mandate-, § ull.\ L. I, % Si quis servum..., Dig., Drposili...). Mais dans tous les contrats

commutatifs, cette égalité doit être scrupuleuse-

ment observée et il n'y a pas à dire que ce que l'autre partie promet en plus, est censé être donné. Car ce n'est ;

pas d'ordinaire l'intention de ceux qui forment entre

eux de tels contrats, et on ne doit pas sumer, à moins que cela- n'apparaisse. Ce tent le

ou

ce qu'ils

donner,

comme dû 2.

donnent,

comme

ils

même qu'ils

sont censés le

le pré-

promet-

promettre ou

l'équivalent de ce qu'ils recevront, et

à raison de cette égalité.

Jean Chrysoslome a

dit

:

«Toutes

les fois

que dans

des contrats, ou lorsqu'il s'agit d'acheter ou de payer

quelque chose, nous contestons

faisons notre

possible pour avoir à donner

le 'juste prix,

et nous moins que

une sorte de larcin?» L'audans Pholius, raconte qu'ller-

n'y a-t-il pas dans ce fait

teur de la vie d'Isidore,

mias, lorsque ce qu'il voulait acheter lui était indiqué

pour un prix inférieur à

sa juste valeur, ajoutait ce qui

manquait au juste prix, parce qu'il pensait qu'agir autrement c'eût été une espèce d'injustice, mais sujette à

161 .

napper



l'ai

.1

<|l»e

iiu

.

Ml.

le

!..

\

1

Il

.

11.

1

!•-,!,•

|

^

itiq

de ce qu

lié

fe

.

il

plus que ce qu'on pensait qu'il était

d<

(Uni lurprondrc une

l.i

de

oit ple, le

llflt

quelque défaut

ca(

qu'on

;

retraneber

qui a moins

lui

ont eu

lies

:il-

|

i

qu'ai

ol

«l"it

l.»ns

in<

Ul lallte

prii

H

|

i



qui

elui

dam

parce que

:

<»u

.t

\w

min-

plu

.i

a

doUS

l<

ir «>i»j.

t

<

j

que l'un

aient autant.

La

;'.

quelle

loi

romaine

établi

n'i

inégalil

elle

m

cela |>our u'iinpoi ichc

p

choses; an contraire, elle pense qu'il faut la

tl.

multitude

disposé aiu

d<

que que

une inégalité suffisainment grave, excède Cicéron

moitié du

la

juste

la

«I

la

«lit

(ju'au-

inju la

main;

droite raison

leur

«lit

ceux qui sont soumis aux les lois



qui

doivent

ils

lois

doivent

considérationLes docteurs

1

k )

-

Voyait

»

u

»

j

ne

suivr intime

être équitaj

en

_

n'en donnent ou n'en suppriment pas

mais refusent seulement

plai-

Ion

toutes les fois qu'il s'agit d'une chose juste et si

les

l'intelligent

sont pas soumis aux lois civiles, u<-

les

peuvent 6trctouch<

raixui el de

celle qui

l<

losopbes, autant qu'elles peuvent

de

lellc

;

ne redressent

dictoloco),

tant qu'elles

allci

leur

UT

boum le droit,

cerL.

-.

j

BE Kotzi, Pr.rccpt Jubr.t

Grotilll l'iclend



dit ll.illjm,

|>our

.

l.WII.

prouver que

l'illiislrc

liulbn-

LIVRE XIII.



Mais

1.

II,

CHAPITRE

quelque égalité à observer dans

commuta tifs, mais

contrats, souffrir

y a aussi

les contrats

résultant de la nature de ces

qui consiste en ce que personne ne doit

et

dommage du

de

qu'il

de bienfaiaussi parfaite que dans les con-

sance, non, à la vérité, trats

165

remarquer

faut

il

XII.

bien qu'il

fait.

Pour

cette rai-

son un mandataire doit être rendu indemne des déboursés, et du préjudice dans lequel

a

qu'il

tombé

i,

qu'il est tenu

envers

(Syl-

n° 7); et le commodataire,

chose prêtée a péri, est tenu d'en payer

est

il

à propos de la chose qui lui était confiée

vest., v° Ucllum, P.

la

frais

la

si

parce

la valeur,

non pas à raison de en vertu du droit de pro-

le propriétaire,

chose seule, c'est-à-dire

comme un possesseur quelconque le serait, ainsi nous l'avons appris plus haut, mais à raison de ce que qu'il a reçu la chose à titre gratuit ce qui n'est vrai

priété,

:

qu'autant que

la

chose n'aurait pas infailliblement péri

dais a traité le contrat

prudence



que

comme

partie de la morale plutôt que de

l'égalité étant le principe

des parties est tenue de faire compte de

méprise de l'autre, lors sans égard à

même

qu'il n'y a rien

n'accorde d'indemnité que dans

le

Et, dans plusieurs autres endroits, n'est pas qu'il ait jamais eu la

juris-

différence résultant d'une

la

de sa propre faute, et cela

quotité de cette différence, encore bien que la

la

I.i

du contnit de vente, chacune

loi civile

cas où elle excède la moitié du prix. il

s'écarte

également de cette

pré'.cntion d'établir ce-

Ce

loi.

que Smith parait

avoir entendu par sa jurisprudence naturelle, c'est-à-dire une théorie des principes qui doivent être peuples. Mais

il

la

base et.

intérieur, la conscience, dans les cas

inflexibles

de

fond des

mêmes où

sions paraissent être essentiellement les à leur juridiction

le

lois

de tous

;

et que,

la loi

de

même que

les sujets

mêmes, ont des les règles

de leurs déci-

limites différentes

générales et

les

même

les

émotions plus

délicates de la conscience perdraient toute leur efficacité morale,

loi.

»

suiv.)

{Ilist.

devoirs de

de la

formes

extérieure deviendraient incertaines et arbitraires en

voulant se plier aux subtilités du casuisme, de

restreignait les

les

savait que le juge sur son tribunal, et cet autre juge

littér.

la

justice à ce qui

de l'Europe, edit.

si

l'on

peut cire exigé par 1840,

t.

llf,

p.

P. P. F.

294

la

et

I

mon

m

perd

.m

M

•*•

ii*

ii i'

entrain

<

pourquoi m

la

i

fil

on de

I

'

ou plu

n'en a\.nt reçu

chou

la

pan

.

de

i

bote

c

;

""

.

que

doit apporta

;i

i

ii

déposilaire

l<

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*

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(

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r

dil

ion d'u ;

mais quelle

ituite,

;

« » »

la

-uriiirnl.

\.

iulant

i»as

I

I

cider que celui «pu b n çu ,1,.

qu'< u

u:.

lldtl

comme

i,,,

a l'habitude d<

un contrat onérCUl. •nt,

est

il

romaines; mais elles n'en

lois

origine

:

>nform<

i

de L'équité naturelle qu'elles

c'est

Aussi rencontre-t-on

mêmes

les

[Lib. 111,

vi<

décision!

M

nations. Entre autres, dans l'Hébreu

mon

pas leur pn

lircnl

Dud. Duaif., cap. xuu) (")• Sénèqu

lew eu cela en nie, lorsqu'il a dit q ». parole, les autres, leur tutelle a (De Ben*/. Yll, 10.) tussi

trats.

Mais ayant achevé d'en

(•)

Loi dea Wnigollit,

4

Cela e«l conforme

*)

C

Uofel

II

Kot/.i,

lib.

m

Y, lit V,

paaaagc u«

rr.uryt. Jui

c

;al,

tiai

U u.

autant

m. t.

l'I

10,

U.

l.WWill. N LXWIX.

.-.:.,

N

Gtotius a fort inexarUiiunt

i

Il

sur cette règle qu'il fautjug

traduction du texte du philos

livrer la j'ai

à

plus.

CDOM due au propriétaire, QjM la dboaa rendue

faire.

Je ne lui dois

mieux encore


ne

:

eu:

-

quand

et lui

il

la

I

«juc si je

n

concerne

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loul

la

;

M

il

*aui

j»uinl.

Y.V

»

Y.

LIVRE

que cela

CHANTEE

II,

pour notre

suffit

167

XII.

parcourons quelques

sujet,

questions spéciales qui regardent les contrats.



XIV. 1. La mesure la plus naturelle de la valeur de chaque chose est le besoin qu'on en a, comme Aristote l'a bien démontré [Ethic. v, 8) cela s'observe surtout chez les peuples barbares, dans les échanges. Mais !

;

cependant ce n'est pas

hommes,

des

là l'unique

mesure. Car

la

volonté

qui est maîtresse des choses, désire

coup de choses, plus qu'elles ne sont nécessaires. le luxe, dit Pline, qui a mis le prix aux perles » 35); et selon Gicéron [In Vcrr. de Si guis.), « la

de

la

beau« C'est (ix,

(*)

mesure

passion qu'on a pour ces choses est la mesure de leur

valeur. »

arrive

Il

même, au

que les choses

contraire,

les

plus nécessaires sont de valeur moindre, à cause de leur

abondance. C'est ce que Sénèque a démontré par beau-

coup d'exemples dans son Traité des Bienfaits, lib. VI, cap. xv, où il ajoute ceci « Le prix des choses dépend des temps. Vantez-les tant que vous voudrez, leur taux est celui au delà duquel elles ne se vendent plus. » Le :

jurisconsulte Paul a dit

1

Voir

la

:

Morale d'Arislolc,

a

Les prix des choses ne se rè-

livre

V, chap. v,

de Firmin Didot,

édit.

P. P. F.

1823, p. 21G et suiv. (*)

Le même

dit

des pierres précieuses, que c'est

cun, et surtout des rois, qui en « Les perles

Indiens

le

fait le

indiennes ont autant

corail

;

prix

(lib.

la

passion de cha-

XXXVII). Et,

livre

XXXII

:

chez nous que chez les

de prix

car ces objets n'ont de valeur que dans l'opinion des

nations. » Augustin dit dans la Cité de Dieu, lib. XI, cap. xvi

:

«

Mais

pourquoi s'étonner, lorsque d'après l'estimation des hommes eux-mêmes, dont cerlainement la nature est si relevée en dignité, la plupart du

temps un cheval se paie plus cher qu'un esclave; une pierre précieuse, qu'une servante. Aussi, dans une

telle liberté

d'appréciation,

la

raison

de celui qui considère diffère considérablement du besoin de celui qui est

dépourvu, ou du plaisir de celui qui convoite

mine

ce que l'objet vaut en lui-même dans

besoin ce que vaut celle-là

la

la

:

puisque

chose par rapport à celui qui

recherche ce qui parait vrai à

la

le

raison exa-

et le plaisir ce

Grotius.

»

I

le

ressent; puisque

lumièrede l'esprit,

qui flatte agréablement les sens du corps.

la

gradation des choses, et

»

désir «i"'""

le

ii

trome iloir

L

dtXIS

qu'on donnt

<•

qu'il

l.l.jllrllr

il

(lulllir

.

lmJ<

..Il

I

choses un

établit po

la loi

omme

i

Dam

omra ird nn<

•/•'

,/

1

j

fixe,


i

pu.

m. mus. excepte* quand prix

D

33,

iméc dan «

non hum

nir,

l'explique silleors,

il

l'éganJ d

.1

Ad qu'uni ch offre "M de

n a, n



m

un «n particulier,

parle

il/.

|

mmuu

détermination

li

compta habiUiellemenl def font les marchanda " et ce I

prix est

.

i

ger subitement, suivant l'abondan

d'a-

cheteurs, d'argent, de marchandises.

Au

avoir luasi certaines cireonstani tibles d'estimation, et

l.

reste,

il

ntell

en rue desquelles

ep-

un

peut licitement acheter ou vendre au-d

commun

sous du prix en sera

la

gain

affection particulière, ou kée

pour être agréable

on ne

l'aurait pas

exemple on dommage qui

p-u-

:

conséquent

î

si

dont

01

odueoti

clios

la

qui Iqu'un, tandis qu'autre»

achetée ou vend

icas

accidentelles elles-mêmes, doivent être

avec

C

(iui

on

Pline dit

nable ne

tire

traite.

(lia.

profit

année en détermine (**

N

On

XVIII,

\\\i

.ju"u[i

.

dit

:

Il

le

famille raison-

revenu de chaque

net.

P|

.

J'apporte de loin des marcha:,

son salaire.

aèn de

prix. »

peine une récompense qui riïtt,

c.ip.

Augustin nimpi

lui-même

lui

peut aussi prendre

de ses denrée*, qu'autant «pie le



s'agit

me

fasse

du mensonge

\ivre. et

i

\Y

M

marchand demande pour ma ,.,

|

c

Le mercenaire mérite, en

du parjure, non du négoce. Gaorros.

»

LIVRE tion le

dommage ou

nent du délai ou de

XV. de

et



1

.

Il

CHANTRE

1

GO

privation de profit, qui provien-

du paiement. remarquer à propos de la vente peut être transférée sans

la propriété

moment même du

tradition, au

XII.

l'anticipation

faut aussi

que

l'achat,

la

II,

que c'est là qu'aux yeux de

contrat, et

manière la plus simple c'est ainsi Sénèque la vente « est une aliénation, et la translation, au profit d'un autre, d'une chose qui vous appartenait et la

;

du

que vous aviez sur elle (*). » C'est ainsi que cela se passe également dans l'échange. Que si on est convenu que la propriété ne soit pas transférée aussitôt, le vendeur sera obligé à transférer la propriété, et pendant l'intervalle la chose sera au profit et aux risques du vendeur. C'est pourquoi quand on dit que la vente et l'adroit

chat consistent à procurer

le droit d'avoir la

comme

chose

et la

risques et périls de l'acheteur, et

que la chose que les fruits

partiennent avant que la propriété

ait été transférée,

garantie de l'éviction,

sont des inventions du droit servé partout.

Au

contraire,

aussi

civil, et il

est

aux

lui

apce

cela n'est pas ob-

a plu à la plupart des

que jusqu'à la tradition la chose demeurât au profit et aux risques du vendeur, ainsi que l'a remarqué Théophraste, dans un passage qui se trouve dans Stobéc (**), où vous pouvez trouver beaucoup d'autres dispositions sur la solennité de la fondateurs de

législations,

vente, les arrhes, le dédit, différant considérablement

du

droit romain.

De même, Dion de Prusc

a

fait l'obser-

vation (Oral. Rlwdiac.) que chez les llhodiens la vente était

par

rendue parfaite,

la

2.

[**)

Il

De

que certains autres

contrats,

transcription sur les actes publics.

que si une chose a été des deux ventes sera valable qui

faut savoir aussi ceci,

vendue deux

(')

ainsi

fois, celle

bencf., lib. V, cap. x.

Titre des Lois.

G. Ci.

a ou l'effet de

par tradition,

vendeur

le

perdu

i

I

1|CII

|».ll

1.1

égard le

« cet

du droit romain,

aléa

par

I

M

pour

pM

v

1.

I

re

l

,\c

'en

III, p.

il

U

pci

Il

Voir

pis perdre la propriété

IIass£, libr

:

Uns

les traités

faire

I

un équivalent, une garutet



lion des traiu

perte

la

lre|deGrol

de

la

les

comme

lui

roques

à la

sur

»>

M Massé, que

la

est

|

droit naturel, rejettent,

dispositioa du droit romain qui melta qu'il

ne devint pas propriétaire

remarquable MM

Valions de l'anti-

charge de l'acquéreur, bien Il

renvoie

i

auteurs qui se sont occupes du

par reflet du contrat.

la

question de

mat. pu-

Pafeodorf, coa|

étant contraire,

j

que

chose

l'Lurope, édit. 18G

que tous

perte

II

lUloursilu droit naturel sont toujooi

supporte

i

la

depuis par force majeure ou par

dent, ne sont pas u

.savoir qui

commutant», où

quelque chose sieyei

pour

aal «lue

détériorati

blic de

uni bien,

citât

|

11

l'une des pert

les

G

il

«ii

de conserver

l'est

Après

du

rhotf que l'on IflMi «Jil

Lut lirs-l/ini okêtntt qu

DNMMiOl

m-

qu'il

1

ejririi,

ri Il.irl.csr.i.

ou

remploi de»

-.ripe»

mi

droit naturel, .i

»u*

'»ft»

r<- (Tri

plu

tèflK

t.

|

Ireditioa réelle

la

obligation!

BBÎI

la

quité, antérieures au droit romain, ou contem|K>raines de ce droit, lais-

saient

au

la

risques du débiteur jusqu'à

la

délivrance; et que

en

certaines législations modernes, telles que celle de l'Autriche, tout

suivant

mêmes principes que le comme moyen translatif

les

tradition,

droit

de

suivi les principes de la logique et de la livrée a

la

la r

romain sur

la

nécessité de

propriété, n'en ont pas :i

la

moins

laissant la chose

non

charge du débiteur qui en reste propriétaire. La théorie du

Code Napoléon

sur

la

transmission par l'énergie de

la

convention, a

seule pu faire régner une parfaite harmonie entre les notions du droit

naturel et

la

rè^le que

cktat.,?. :o:. -:03.

la

Libr.

chose péril pour l'acheteur. Voir P. P.

F.

LIVRE

xi

')

rité

171

XII,

droit de nature (Aristote, Polit, lib.

le

(*),

CHAPITRE

— Les monopoles ne sont pas tous en opposition

XVI. avec

II,

car

I,

cap.

peuvent quelquefois être permis par l'auto-

ils

souveraine pour une juste cause et avec un prix

L'histoire de Joseph

nous donne de cela un remarquable l'Egypte en qualité de

exemple, lorsqu'il gouvernait vice-roi. C'est ainsi

fixé.

que, sous les Romains, les habitants

d'Alexandrie avaient, suivant l'expression de Strabon

monopole des marchandises indiennes

le

Un monopole

(**),

et éthiopiennes.

peut aussi être établi par des particuliers,

pourvu qu'ils se contentent d'un profit raisonnable. Mais ceux qui, comme les marchands d'huile dans le Yélabrc 2 se coalisent (***) pour que les marchandises soient vendues au delà du taux le plus élevé du prix courant; ou qui, par la violence ou par la fraude, empêchent l'exportation d'une quantité plus considérable de marchandises; ou qui achètent des marchandises pour les revendre à un prix exorbitant pour le temps de la revente ceux-là commettent une injustice, et sont tenus de la réparer. Que s'ils empêchent d'une autre manière l'importation des marchandises, ou s'ils en ,

:

Voir

'

la

Politique (TAristote, livre

er I

,

chap. v,

§ 4, édit.

(*)

L'histoire de Thaïes, à propos de la récolte des olives, est connue.

y a dans Aristote {OEconomic,,

Il

lih.

le récit

II),

imaginé de donner Pythoc'.ès, d'acheter tout le

peuple d'Athènes en

tirât

le

un bénéfice. Sur

d'hérissons, qui servent au lissage, voyez Pline

Sur

de Firmin

P. P. F.

Didot, 1824, p. 48.

le

monopole de

la

soie,

d'un conseil qu'avait

plomb tyrien, pour que le

monopole des peaux VIII, cap. xxxvii).

(lib.

Procopc, dans son Histoire secrète. Ghotius.

(**) Lib.

2

XVII. Voyez aussi Cassiodore,

Velabrum,

marchands (***)

Il

y

le

II,

'26.

a

G.

Vélabrc, rue de Rome, près du mont Avcntin, où les

d'huile tenaient boutique.

au Code une

loi

P. P.

faisaient renchérir par défausses

F.

équitable jït sage sur les monopoles; et

dans Lysias un passage remarquable contre

et

4 et

les

vendeurs de

rumeurs. Ajoutez

Can. Quicumquc..., Cqus. XIV, Quxst.

iv.

:

blé, qui le

Cassiodore, IX, 5, Grotius.

de

l(

un

i

p:

cndnnl

h vrntr, <

il

\inl.r-.

liante*

livre

de ion

III

prement

parl<



XVII.

Ira

violent pti

i

Relativement

par équivali

seule

m

' .

ciale

«"i

de

<

preciation,

foi

me

en

qu'il

soins; car

ue de

»


u

n*«

on n'en tempe au

V de

comme

orale

\

leur de l'argent n'est

pas toujours

après avoir valu

vaut moins, ou n'a plus

plus,

1

même, la même, mais de

;

la

elle

l'ai

valeur.

il-

toutefois de plus longue

est

:

pas toujoui

soin des choses appartenanl a autrui

«'t,

,iit

1

nos b

mêmes, puisque nous n'avons

change,


paiement. Michel d

monnayé comme de

de l'argent

est

.'/

la

ji-

autrcmcnl convenu,

lieu «lu

t

m

plus

est |»a^

le livre

com|

le

1

iux

1

<

«lénomii

la

1

si

ôtre faite au

Mir

au poinl

au point de la

>utes |,s

((

l'argent n

.1

.1

plus général, en tant

phèse

.1

Ml naturellement

voir qu'il iiinit

droit

le

durée

L

prixdV

("),

i

nr-

1

quoi nous avons coutume de l'employer comme mesure des autre-; choses qU*OH SC DTOCUre. quoi Vo i

sens de ce pasa

le

On

*)

Dig.,

n'a



pu

tant

contrali.

igi

égard

cmpt.\

corps, mais la quantité (£. 1

LC

titre

.le

ce

Tout ce que

:

traité

ici

à

matière qu'à

la

.

est

HBIK

1

la

quantité

pM

ne prend

Ofl

S

l'on

1,

ration

\\l l\.

vxacheens. Voir

la

noie sur

île

Firmin Did

(**)

(Dût

é.iit.

La valeur en leg., 1,

est

la

dernière édition grecque .

|

déterminée par

D:;, D\cnntr. §m

I

,

les

80

d

1\

publique,

G

i

Morale

tic la

suir.

autorité

raie

I

WCcaatnite, ou, ponr tradnire littéralement, Litres de morale

d'Artstote,

1,

De snluiinnib

NIKOM

\

(L.

cl

P.

1".

fixe

LIVRE

CHAPITRE

11,

I7ii

XII.

mesure des autres ehoses, doit être de telle nature que, de soi-même, ce soit invariable or, telles sont, parmi les choses susceptibles d'estimation, l'or, l'argent, le cuivre car d'eux-mêmes ils valent presque autant partout et toujours. Mais suivant que les autres choses dont ont besoin les hommes sont abondantes ou rares, le même argent monnayé, quoique fait de la même

être la

;

:

même

matière, et ayant le

poids, vaut tantôt plus, tantôt

moins.

— Le contrat par lequel on donne

XVIII. à bail,

comme

est très-voisin

mêmes

l'a

de

règles.

bien dit Gaius (L.

la

priétaire,

on .prend

Dig., Locali...),

vente et de l'achat, et repose sur les

Le prix répond, en

salaire, et la propriété

C'est pourquoi, de

11,

et

de

même

la

que

effet,

chose à la

au'loyer ou au

la

faculté d'user.

chose périt pour

de même, naturellement,

pro-

le

la stérilité et autres

événements qui empêchent l'usage, sont aux risques du preneur; et le bailleur n'en aura pas moins droit à l'argent promis, parce qu'il a lui-même transmis la faculté d'user, qui, dans ce moment-là, valait tout autant. 11 est vrai que cela peut être changé et par les lois et par des conventions. Si cependant

mier preneur à

un

était

le bailleur, tandis

empêché

que

d'user de la chose,

le

l'a

pre-

louée

compte au premier preneur de tout en aura retiré, pour ne pas s'enrichir du bien

autre,

ce qu'il

il

tiendra

d 'autrui.

XIX. de

— Et ce que nous avons

dit plus

haut à propos

vente, qu'une chose peut être vendue plus cher, ou achetée à meilleur marché, si l'on vend ou si l'on achète pour être agréable à un autre, tandis qu'autrement on ne l'aurait pas vendue ou achetée cela doit lïi

;

s'entendre aussi d'une chose ou d'un service donné ou pris à louage.

plusieurs,

Que

comme

si

un

même

service peut être utile à

que celui engagé séparément

l'entreprise d'un voyage, et

qui se loue pour ce service se soit

I

envers

de

lltllr ;ius

1

V ni

.

dite 1rs int.

onos du

au

I

|»i<"

»re-

A

ependant il

Ct

Wll

|uel

du

« 1 1

«

IIIH'IlU

I-

1

1

la |»lus

nalurt

^'illt

Car ce que on

quoique pourtant pour illicite d'exiger un prix l'usage de la n»' le nom du Fasse que cfa cela '

gent

ductives

lt-s

nature "

en

.

(lisant

maisons

et

que,

chose

la

1

lire ;

prêt de

Dans

y

a,

en

consommation, de

isc,

niam commodat... dtl (l:b.

I,

scholiaste

Sot,

II)

remarque que

(") L'argent, en ras..., Dig., ris,.

De

ciïet,

k

même

qu'entre

le

le

(

ijussu....

a mis

:

«

à t«

rO l

louage elle prél à Ml

Mulnam

il

dat

y ..

a •

:



Ptcu-

Horace a

-onl loués; sur quoi

l

l'inl)

(':

tait

(U.)

Justmun que

que

et

disling

lana le

unique du Code Tfeétd

la loi

;

;

pour chose,

pouvant être



beaucoup de rapport entre

eiïet,

i.

rendu

a

Tottali Itéqoc dWvila. Il

Il

autn

chose elle-même, puisqu'il

(*)

«lu

«lit

pi

it.

hommes

rend chose

<»u

l'on

d< sa natal

un argumente d'une manière qu'ici

de

l'usage

dit

car l'industrie des

esl stérile;

lll\

il

.

pas pins de force dans ce qu'on

'

art.

«pli

qu'il est gratuit,

prêt de

d'Avila

l.

paraisseni

l'assentiment.

consommation, autant du commodal

»

a

;


In cap,

en raveur de l'autre parti, ne qu'ils entraînent

onsomi

<

vu

contraire

le .


!

quoique l'opinion

qu'ils sont interdits en vertu

I

"I,

ptr rappoi

coutume de demander eu

<

v<

«l'un



.

pense

np-

«

|

ici le

«|ui,

i

aurai!

qu'il

mie BOCOndo

,i

râleur da

\ \

.Lui.

.

n

§1

i.

Le

un'im-

o|i

')

i

lance (pu

un

h

li.

«

i"

loi

i

m

•»

|»hi

le

l

ne doit pas élre stérile

conlr. tuf. et util.

[L Quid

ergà...,l

ad. ; £

De G

utw usv

LIVRE

CHAPITRE

II,

175

XII.

rien ne doit par conséquent être exigé

consommer,

pour

cet usage. 2.

De

Mais

que lorsqu'on

faut observer

il

quœ usu

usufr. car. rcr.

que

cons.)

dit le

(L.'

2, Dig.,

sénatus-con-

sulte qui a établi l'usufruit des choses qui se détruisent

par l'usage, ou dont les prête, n'a

proprement

propriété passe à celui à qui on

la

cependant pas

dit

;

du mot

s'agit

il

que ce

fait

fût

un usufruit

usufruit, lequel, cer-

tainement, suivant sa signification propre, ne convient pas à un

droit ne soit rien,

mation

ne s'en

tel droit. Il

ou

ne

qu'il

pourtant pas qu'un

suit soit

Ad

(L. I, § Si usufructus..., Dig.,

puisqu'au contraire

est certain

il

tel

pas susceptible d'esti-

que

si

Icg. Falcid.)

on cède un

;

tel

on peut exiger de l'argent à ce titre. De même, le droit de ne rendre l'argent ou du vin prêtés, qu'après un temps déterminé, est quelque chose droit au propriétaire,

de susceptible d'estimation, car celui-là paie moins, qui paie moins tôt. Aussi, dans Yantichrèse (*), l'usage de l'argent

est

compensé par

les fruits

du fond. Quant

à ce qui est dit par Caton, Gicéron, Plutarque, et par d'autres

(**),

contre les intérêts, cela ne regarde pas

tant la chose en

elle-même que

les circonstances qui,

plupart du temps, l'accompagnent et en sont la con-

la

séquence (*)

L.

! .

Cum débit or...,

Dig., In quib. caus. pign.; L.

Ed

(**)

Comme

1

Nous trouvons dans

«

une question

faite

par

la

proposition

fort débattue

le

G.

cours de ce douzième chapitre, dit Hallam,

du temps de Grotius,

à la loi

loi

de nature,

mosaïque

il

verselle. Telle était

est obligatoire

néanmoins

suivant son

habitude

la

légalité de l'usure.

commune, que

soutient cependant que

pour tous

peut paraître extraordinaire de

la

les

la

l'usure ne

prohibition

hommes. Cette

part d'un écrivain

système fût véritablement une

avait nié qu'aucune partie de ca

Grotius,

G.

par Appicn (Dell. Civil).

Après avoir admis, contrairement à l'opinion répugne point

pactione..., *

Cod., Deusuris...

la

loi

décision ordinaire des casuistes

ausri,

l'a

fait

suivie

de

;

qui uni-

mais

nombreuses

M. ii pat

quelc]

.

Di

llébreui do . Car

li



•K'Ie...

i

i.

|d lu

,lr

|

;

comme

.

duclioH nu

/;»fr

«ir<'if

.

il


:

rvoome wiii,

I'J|

eti

couliane

|H ilrml

droit, t\

n.ilur.

|,

ihj it

-:

N

i

liealioii, j.iin.iis

|

et

m

entendue de eetle

aai

ir

;

i

nt

«

...

ewi

,l

Us rabbius Mal

d accord

article...

Quand mi "

perle

""•"" peuple,

autres peuple! I

i.

alléguer la-des»u» les lémoi.s

sur

rrne* ne

'

dee

err»,

i

KCepUen.

lea*

raison de

la

la

que Dieu voulait qui

leulemenl

eux non»

lea

,.ur»

l

luurliant

rea, le

touchant

ebaeapdautrui...

bébreu ec

pie

If

touchant

.

I>

Ici

il

la

permissif

principaux

que

la

loi

cl.

la

lui

uiit

1

la

défendit aux lui

git, c'est

de

l'ar. .

I

de Moi»e élanl

berger»

f*.

du peupli aul;

naturelle.

^.le -

il

Pour ce qui

est de

1

en raisonnant:>ur les

|

arraui

in>inuerde N. S.

i.

Christ n'ayant point donné de précepte particulier sur >

qui demeuraient

:

le

Ma:s celte

plupart

du |
ifimoignc

a\cc beaucoup de

pi

laoiqa'elle

seul, n'oblige point lea à

lea

permettait de

ou laboureurs pour l'état particulier

et

menus

ipleevoisi \

mer Rouge,

prélé à de tell

conforme

parait par le* loi»

bétail ci de l'agriculture, eoeanac le

plaparl

la

m

ii

près delà raison

du

liraient

Joeèphe. .V lion que dr l'

à

d..:

.re

dcToin coma choses que lee entre* peun devoirs de chanté et d'amitié particule dit dans

ou

rede tous In

eel

il

rtV

J t

il

n aatlriac, qu'il

LIVRE

UUA1*1TR£ Ml.

II,

du moins moralement honnête au nombre des autres choses

psaume XV, suivant tins

les

(*)

177

aussi est-elle rangée

;

morales par

les plus

Hébreux, XIV selon

les

le

La-

et dans Ézéchicl (cap. xvm). Or, les choses de

(**),

cette nature obligent

aussi

les

chrétiens,

comme

ap-

donner de plus grands exemples de vertus; et les devoirs dont on était tenu alors envers un Hébreu ou autre individu circoncis car la condition du circoncis et de l'Hébreu était pareille sont dus main-

pelés

à



homme

tenant à tout



toute différence entre les peuples

:

ayant été supprimée par l'Évangile

du mot de prochain

tion

et la

(***),

significa-

ayant reçu une plus large

extension. C'est ce que montre entre autres choses le

célèbre apologue du Christ sur leSamaritain (Luc x, 29).

Aussi Lactance traitant des devoirs de l'homme chré-

f.»ut tirer

des conséquences pour savoir ce qu'il permet ou ce qu'il pres-

crit là-dessus

Parmi

»

..

anciens canons de l'Église, on n'en trouve aucun où tous

les

ceux généralement qui prêtent à intérêt soient excommuniés, cela s'est pratiqué dans les siècles suivants. Cela n'est

le

défendait à ces sortes de personnes, c'est, à

parce qu'on croyait qu'elles devaient être exemptes

çon d'avarice... L'empereur Léon fut

le

même

aux chrétiens,

généralement. Avant cela

même

les

églises

mot Naschach

le

rai-

avis,

de tout soup-

le

défendit à tous

empruntaient de l'argent -à

quatre pour cent... » Voilà ce que dit notre auteur...

Les Hébreux disent que

la

mon

premier qui, s'imaginant que

tout prêt à usure n'est point permis

(*)

Et

considérable dans l'Église...

quelque charge

avaient

qui

son pourquoi on

comme

défendu qu'à ceux

(Baiibeyrac.)

signifie l'intérêt d'un

argent prêté; et celui de Tarhit, l'intérêt de toute autre sorte de chose.

Jérôme lieu

{In Ezcch. XVIII) dit

que pour

les

sommes

supprime en toute chose,

et

:

m

Quelques-uns pensent que

l'intérêt n'a

d'argent; l'Écriture sacrée prévoyant cela,

défend de recevoir plus qu'on n'a donné.

le

»

Ghotius. (**)

lui

Et Ps. CXI. « Est

donne de l'argent en [***)

à tous

Arnobe

(Mb.

ceux que

Ailleurs

:

« Ils

h.

homme

de bien, celui qui a

pitié d'autrui, et

prêt. »

IV), dit

lient entre

aiment tous

G.

que «

eux les

les chrétiens font part

les relations

de leurs biens

d'une fraternité solidaire. »

hommes comme

G.

des frères, »

12

lien

donné

clui

infamie

\ \|.

chosoa

îio«

;

«

«

«/'
'

obsci ver

approclicnl

butit., eap.

De

ypriea

i> /"ait

i

l.iut

m

111

les

titra

rmth.

dit

a-

|h

i

ixlanl «pi

il

lî,

Mit

«

p

\>ètbtt>

Jaan '•'

.

De jejtmio,

M
i\,

«

«!• I'ap|»a

Laptis]

dette... » (.lu

gatdê dé

\ïb.

V

dil

:

« S»

f

:

'

a

*ds

«j

pas placer tan contrats injuit
tes

que

»

ÏA "•'•

f

/

aal

Dieu,

prostitution, el

:

en aqmône»,

l'i

n'est

«le la

employé ra boi

aagaslia

écrit

"»'i»

Si

Il

«i

!

I

intérêt élevé

/

iju

ili

lib.

i

omprunté do

«

il


venir

'

.1

i

dil

mal

profil «lu

do

(juc

ne donn< ra \n

II

i

.m

i

i*

il-iinmt de payer

'

elles

i

Aitui celni-lï est ]>lus criminel.

mtê celui i/ui tue un pauvre par Tu frl'usure. » Maxim.- // III. de Quadra'jrstm.) dit mon (rire* de fréquenter l'église, si l'usure aride n'enlaeeet n'en:

mÊtUpu chose à un

enlève

m

rattê

sur

j"

le

mi

tet

:

.

peu de ses lacets mortels,



ir

S

lira i racaeillii «les connl». et i\

rifkt,

sur

la

montagr

-

»

Ajoutes

à

Basile,

i

;«assages



-

[Caux.

que

M v. Q .nt. m

.

(*')

Si

non-

fanai

I

»

ni

odieux;

interprètes

«lu

m«>t

i

Les intérêts sont infligés non en vue du

droit

romain, sura.

*<

le

il

profit de

mais à caase da retord de reas qui doivent payer

Mai /

qui réclament, ricana...,

l'annal, ne .\aune. fan.] dit que « le fanent Htcaqae l'on donne de profit, outre le capital; Yusura, ce que l'on donne de plus pour dédommager le créancier. » Mais comme la plupart Dig.,

l

\

i

n

gens ont abusé de l'anwa, ce mot a commencé à être pris en mauirt, el on y a substitué, en un bon sens, le mot d'/nfc

us.

il,

LlVftJS i

«

t

cMAl'lTlvi;

179

sut.

qui vulgairement passent pour de l'usure, tandis que

pourtant ee sont des conventions d'un autre genre

du préjudice subi par dra, à cause fice

celui qui a prêté

:

du

ce

l'argent, parce

en sera longtemps privé, ou bien parce

qu'il

:

comme dédommagement

qui est stipulé, par exemple,

qu'il per-

de réaliser un béné-

prêt, l'occasion

en mettant toutefois en ligne de compte l'incerti-

tude de son

prendre

'.

espérance; et

De môme,

si

peine qu'il

la



aurait

on exige quelque ebose pour

les

dépenses de celui qui prête de l'argent à plusieurs peret qui, dans cette vue, a de l'argent dispo-

sonnes,

nible; et pour le danger de perdre le capital, lorsqu'il

donné de caution suffisante, ce n'est pas véritablement de l'usure. Démosthèncs [Oral, in Pantxnct.) n'est pas

nie qu'on doive accabler sous la haine qu'inspirent les usuriers, celui qui, en partie

pour conserver son bien,

en partie pour rendre service à un autre, place à un très-modique intérêt l'argent

qu'il a

ou par quelque service honnête XXII.

— Quant aux

gagné au négoce,

(*).

humaines qui permettent de pour l'usage de l'argent ou

lois

quelque intérêt d'une chose appartenant à autrui

— comme chez

landais où, depuis longtemps,

a été permis

stipuler

il

commerçants d'exiger huit pour cent merçants douze pour cent par an si



(**),

et

les

Hol-

aux nonaux com-

elles restent

dans

compensation de ce que l'on perd, ou de ce qu'on peut perdre, elles ne sont pas en opposition avec le droit naturel ou divin. Si, au contraire, elles déles limites

'

Pour

(*)

de

la

faire valoir son argent.

(U.)

Procope, faisant l'éloge de Germain, qui était proche parent de

Justinien [Goth.,

lib.

111),

dit

«qu'il prêtait de grandes

sommes

à tous

ceux qui en avaient besoin, sans prendre jamais d'eux aucun intérêt qui

GROT1US.

put être véritablement ainsi appelé. » (**)

(a)

La même chose

est établie

Dans l'Empire d'Allemagne.

dans l'Empire

(a).

G. (D.)

I



cil i

un

doniu

n\. nt

.

un

i

i

qu'on ippolle

péril,

entièrement nul OllOM dOOl

iln

d'asi

I

l'un

li

NS.r

il

[mil

.1

|.

destination, ou qu'ell

qu'exi r

dite

mais

r.niM'

.1

roule sur

m

d.Mt

'

ilr

n.it

la

>

m

la



sommes

perte

dans

ot

inégales,

port

de

sonl

i

p., m-

part «t


égales,


que

faut

il

!••

dans

les

seront

i

aussi en

pi

.

biens, ceux-là reçoivent davantage, qui oui Lribué.

i

aus>i

La

même

mettre en L'argent;

l'autre

L'autre l'argent (*) C'est

aura

ctaos*

en industrie,

sistent

à

commun,

(**) Si

l'indu

d'un

ou bien d'un svec l'industrie; ainsi qu'on a coutume

pourquoi Juslinien pensa qu'il les

de son devoir de rame-

était

intérêts

permis avant

dit

que Cicéron

» C'esl ainsi

que

c'était •

les

IX, cap. vin), et dans

|rf—olîni tsl un

veille i>uur elle.

s ir soi le

le

peuple contre

le

péril

GaOI dauphins un exemple de soc

la

pinne marine el

cap. \lii). Cicéron en fait aussi mention, (n) l.e

prendre

17).

Vous avez dans

JViWfB.

ré[K>ndants pour l'argent

prit des

public qu'il avait à transporter, afin de garantir II,

lui. «..

ÉTOUB, fié de Claude, a

du transport [Epist .

plus eoe-

ou

WMII, XWIV.

dommage.

lib.

le

lie

son! égaui

el

une règle plus l'imitable

XXXII,

(***)

elles

i

ce qu'Àristote a exprimé ainsi, à la fin du livre Vlll de M
i

la

ner

la

,

soient

le profit

les parts

qilJ

ommun

un.

lorsque l'apport consiste les

omm



régler lur l'estimation

Dana

<

propre OS

un dommagi

\.\IY.

ontrats

<

peiit

De

le

IX,

pu.

G

fini

crabe qui so logo dons

la

piane niant. P- P- f»

LIVRE

11,

CHAPITRE

XII.

181

de dire, que « c'est compenser une chose égale avec une autre chose égale, que de donner son industrie

pour de l'argent. » 2. Mais cette contribution ne

se fait pas d'une seule

manière; car, ou bien, d'un côté, on apporte son industrie, et, de l'autre, le simple usage d'une somme d'argent dans ce cas, la somme périt pour celui à qui elle :

appartient,

et, si elle

se conserve, c'est

pour

lui qu'elle

ou bien on met en commun d'un coté l'industrie, et de l'autre la propriété même de la somme auquel cas celui qui l'ait l'apport de son industrie a une part au capital (Navarr., xvn, n° 250; Covaiuiuv., m,

est

conservée

;

:

Var.) cap. n

Lessius, lib.

;

25, Dub., in).

II, 2,

Dans

la

première espèce, l'industrie répond non au capital, mais au danger de perdre ce capital, et au gain qu'on en pouvait, probablement 'espérer. Dans la seconde, le prix de l'industrie est

comme

fournit a part à ce

ajouté au capital, et celui qui la capital

dans

la

proportion de ce

Ce que nous avons dit de l'industrie doit s'entendre aussi du travail et du danger de la navigation, qu'elle vaut.

et autres 3.

soit

choses semblables.

Que l'un des associés participe aux bénéfices et exempt des pertes, c'est certainement contre la na-

ture de la société injustice

:

;

on peut cependant en convenir sans

car cela deviendra un contrat mixte, tirant

du contrat d'assurance, dans lequel l'égalité sera conservée si celui, qui prend à sa charge la perte, a dans le gain une part plus forte qu'il n'aurait

de

la société et

eue sans cela (àngel.,v° Sociclas, ciclas,

I,

§ 7; Sylvest., v° So-

\,.QuœsL n; Navaur., xvn, n° 255; Govarruv. et

Mais qu'un des associés subisse les pertes sans part aux bénéliecs, cela ne doit pas être admis, parce que la communauté des prolits est tellement naturelle à la société, que sans elle une société ne peut exister. Pour ce qui a été dit par un jurisconsulte Lessius, dict. loc).

~

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S

.



*

1 1

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XXV.

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la

Iqucfois

•pi.

,

i

une sorte

.

ppliquei toutes les

i

li

|iar

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un

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|

but politique par des moyens

«l'un certain

«le

-I

i

oolribui

<

toit

llUés |"iun .ni iiu'm.. la

bénéfk

totalité dea

pourtu que té

cela

se

I

léonine cootrairc

gements contractés par stipulés

nature d'un* rérii

la

Le* enga-



liqnenl q

les

mémeat

i

on vue que certaines Sreatnav-

tantôt n'ont

permanent*. A

certains

exprès

défaut de ilipulalioni

moyens dont bénéfices et la

i

(coma fœdtris), qui

ou

lii«- >

ulre

i

peut

il

« I i ?-

j»*

illié le

.

but

commun. Auv»i

île

l'œnTre commune,

et,

en cas de doute, par moitié enire l»m

l'in

«le

même

i|u*clle

* obtenus accessoirement

se par-

contractantes. Si toutefois ralliai

dusif d'une seule partie,

supporte en entier tagenl entre tion isolée,

le* péri

les alliés, ils

elle j"iiii seule

en

CM

appartiennent à


t

d

-.

cornu.

'l'ac-

une seule partie, qui

pertes, sauf stipulation contraire... » Le Dr. internai, edit. -

181 et t'n



publ de i P.

:

ne trouve rien d'approchant du sujet dans ce livre,

P.

cl je

1

livre 3

Voir

XXIII, cap. m. mil la

Politique

m

(B.)

IX.

iïAristOtt, livre

lll.

<:liap. v,

n.

!

.

ne doute

pas que noire auteur n'ait eu en vue ce
du

le*

-es à

k

disposition

lr> partica

user de tous les

duit

11, edit.

la fin

LIVRE

11,

CHAPITRE

183

XII.

vires sont ordinairement estimés, ainsi

trouve sur

que

afin

le

navire, et

les pertes qui

que ce qui

du tout une somme peuvent

se

est faite

survenir, parmi les-

quelles sont les irais des blessés, soient supportées par les propriétaires

des vaisseaux

part qu'ils ont dans cette

la

avons

des marchandises, pour

somme

jusqu'à présent est

dil

et

Tout ce que nous conforme au droit même (*).

de nature.

XXY1.



Et

n'apparaît pas qu'il n'y

ait eu rien de changé à cet égard par le droit des gens volontaire; à l'exception seulementdeccci, que L'inégalité des choses à 1.

il

laquelle on a consenti

quand

il

n'y a pas eu de

men-

songe, et qu'on n'a pas tu ce qui a dû être dit, passe pour égalité dans les actions extérieures; en sorte que, de môme qu'en vertu du droit civil, avantla constitution de Diocléticn \ aucune action en justice n'était donnée contre une telle inégalité, de même entre ceux qui n'établissent leur société que sur le droit des gens seul, il n'y a ni recours, ni voie de contrainte.

Pomponius

C'est là,

en

effet,

ce

De minorib. L. 22, §3, Dig., Locali Conducli...),([uc dans le prix de la vente et de l'achat, il est naturellement permis de se tromper mutuellement dans lequel passage être permis n'est pas (pie dit

(L. 1G, § 4, Dig.,

;

:

mais

être juste,

qu'il n'y a

que c'est permis dans aucun remède contre celui qui veut signifie

le

sens

se dé-

fendre en se prévalant de la convention.

Quant au mot naturellement, dans ce passage, quelquefois ailleurs, il a été mis pour indiquer ce

2.

comme

Firmin Didol, 1824, merce, que avec .

les

(*)

til. 1

les

179.

Il

s'agit

«le

traités d'alliance et de

Etrusques. la loi

P. F.

des Wisigoths, Mb. V,

G.

V, cap. v. C'est-à-dire avant

la loi.

2 du titre du Code,

De rescindendd icndi(B.)

_

com-

temps d'Aristotc, P.

Voyez quelque chose de semblable dans

tionc.

*

p.

Carthaginois auraient contractés, du

qui

pai tout

il



qu'il

M

<

dil

il'u

dan

l'a|x

il,

que

lu

honteux poui un rolu

.

que



uidanl

i"

ne répui

ula

i

I.

H

tievelure

<

i

ula est eu

i

du h\

qui) l'auteur

iv ilr

la

lap.

:



appelle les adorateun des idolat



moude

que Papou

nom

nom

qu'au

nomme

les

L'ancien

turel I41X

1« »i

1

qui présente

Êvcuus

1

1

1

n

(lib. III

.

>

1

1

Il

.

Sicile

:

i

Il

dit

môme

«lit

<»nt

jeté

Lorsque

que

la

1«'

[fs.

«lant

cette

il

un vieux

victoi

d<

parlant

<

Nous

uéi

-

lois,

rerttn

l<*s

dans D

lisons

de

triomphai! de

i

de l'esprit

la nal

C'est ainsi qu

>

romain ne

intestat,

et

le

<|u«'

le

mourût Pomponiui

jurisconsulte

m

Col

contredisaient naturelle-

Jus nostrum....\ù'j,., De règle

dépend des

.tinsi

une chose

qu'Aulu-Gellc «lui

doitéUt

dil à

ilir.

rej. jar.

-

le

.

-

seul -

l<

Romains eux-mêmes dans

pcupl

testament militaire

propos

l'arlc

«le

carlicc, selon la loi


conjugal

nalure. »

H

:

arrive aussi souvent que celle rè^'.c

na

pas lieu dans

«

(**).

Que

Lib. IX. '••

tap. x.) (**)

la

il

profondes racines, discul qu'ils i

droit

:

iu

dans Thucydide,

mains, elle n'a pas lieu che/.

I

devenir na-

linil |>.u

<-t

«lu

les

<1<'

que ces deux choses

ment

[*]

i

il

citoyen pris parmi les non-militaires

ajouté

les

;

mis

afliriu

-I

:

La nature humaine

:

Ces! ainsi que

testât

fois

a

\

est

c'est-à-dire de la force

avoir



labitudc est

tourné en nature,

*

1

I

parlant pai laul

m
le

des vices qui <

b dil

durable,

osl

->

coude nature. idée

m

ml.

des lloiuaiiis, aupi

médite longtemps

même

liomme

.

n/aii

i

!»»
1

l'

i

1

non pas

et

dire

ncUt

LU

les

UTILE Or,

3.

en vue de couper court aux contestations rendues inextricables par l'incertitude du

et

infinies

prix des clioscs

commun;

185

XII.

a été évidente d'introduire la règle dont

l'utilité

parlé,

j'ai

CU ANTRE

II,

entre personnes n'ayant pas un juge

;

contestations qui ne pouvaient être. évitées,

permis de renoncer aux conventions pour inégalité. « Telle est la substance de l'achat et de la vente, disent les empereurs (L. Sivoluntaïc God. De avait été

s'il

— désignant par nom perpétuelle — que l'acheteur

rescind. vend.)

pratique

le

viennent à ce contrat avec

de substance

le désir, celui-là

la

vendeur

et le

d'acheter à

plus bas prix, celui-ci de vendre plus cher; et que c'est

avec peine, après beaucoup de débats

ayant peu à peu rabattu de ce qu'il

que le vendeur avait demandé, et (*),

l'acheteur ayant ajouté à ce qu'il avait offert,

consen-

ils

un prix déterminé. » Sénèquc dit en songeant à « Qu'importe la valeur, lorsqu'il y a eu

tent à

cette règle

:

accord sur

le prix

entre l'acheteur et le vendeur. Celui

bon compte ne doit rien au vendeur » (De Ikncf lib. VI, 15). Andronic de Rhodes dit dans le même sens « Le gain qui est perçu de la volonté des qui a acheté à ,

:

contractants n'est ni injuste, ni sujet à être redressé; car

en a accordé

la loi

la

permission

» (In Elh.

Nicom.,

lib.

V,*cap.v). 4. L'écrivain

menls

même

de

de ceux

la vie d'Isidore,

<[iii

ne sont pas militaires, lorsqu'il y a une plainte

(Vitiof/iciosité {L. Mater...; L. fie.

testament.; joignez"}

dont j'ai parlé un peu

la loi

Nàm :

et si...; L. Circà..., Dig.,

Cum

duobus

..,

Cod., Eod.

De

inof'

tit.).

Grotius. Les Cocioncs

(a)

du mot Cunclatio, parce que dans

les

(*)

Fcslusdil

«

:

ils

arrivent lentement

la

première syllabe

(a)

«

Cocio

,

»

:

«

par

la

diù cocionatus

courtier;

«

nommes

achats et ventes des marchandises,

déterminer un juste prix. Aussi chez

était-elle écrite

clamât. Vro ciiïbus)

courtage.

h

paraissent avoir été ainsi

est. »

Corionari,

les

anciens,

lettre V, »Quinlilien dit {Dé-

»

Ghotius.

faire le courlicr,

exercer

I\ P. F.

le

auparavant, «lMu ju

'•

ii

m. h. par

i|u'a< lu


l.i

'•

.m

i

i\.

|»i

injuaii

h

I

DAPITRË

<

il

.

fond

est

qui

Mil.

i

i



h. us. I

Que

il.

dam

„'cnt

lequel on croit que

VI.

«lui

ir

doivent

ermcnl

empêche un

lur chose

fait

plus grand le.

que pour un lempi

n'est

dan* quel sens

— XI.

.'

rapport

I

nm

dieux.

f.ui\

V.

obli|

|'our Ul

f.ul



.'

illn

— \n. — Mil.

on ;'i

à



l\

Qu

\.

on jui

Effets

du Mnnent. I»

naoraewl on l'on

:



j

m

Q iaad

p.»r l'ciïci

àrboma

acquit

pu

n'eat

ui

.

.



lena

«iu'oo

Ju sermeot sculcm-

quiajur

X\

l.

Si

1

1

lui <|ui a

juré

-

une

un perfide, doit rempl

—XVII. Que

dialinction. il,

son héritier

parjure,

qui

qu'on

lui

la

lorsqu'un

n'est tenu à rien.

menl

csi-il

l'acte des

tienne;

nul?

— XVIII.

Qi.o rclui-là

C'est ainsi

à

nicomachccnn<\ Chap. clrns

quel cis re qui

M

«le

fait

:

laquelle en a

eonlrr

v,

m

d

fmc,

le

que peut

regard de ce «in'un sujet a juré, ou

qu'Andronie

Ut

idéralion

ni si lnqu.il;:

— MX Dam — XX. On es

supérieurs

permission de

liomn

ne tient pas sa promesse envers rolui qui ne veut nos

juré n'existe plus.

(*)

itibililc

(\

réfute l'opinion suivant laquelle celui

un tyran,

I

Qu'il

do lenaeojl

o*t-il

— XV. On

\

il

I

Kpltquc d'une manière d

un droit

<

Connu

Dion.

lion naissant i

«eat dan*

,

Q

celui qui

le

I

rmenl pro

m —

\oula

.il

1

»,

«lit

v

sur

qu'en

le litre

effet la

«Je

ce qui a

r

V

'.

loi a

donné

la

LIVRE été juré à un sujet.

avertissements

les

CHAPITRE

II,

— XXI. A quoi du

serment

Christ sur

187

XIII. se rapportent

devoir de ne

le

proprement

pas



jurer.

XXII. Dans quel cas une simple parole donnée a-t-clle force de serment, selon la coutume.



Chez tous les peuples, et de tout temps, la force du serment a toujours été considérable dans les pollicitations, les promesses et les contrais '. Car, ainsi I.

'

1.

Afin de donner aux conventions internationales plus de force et de

'

moyens ont été employés tant dans le monde ancien monde moderne. En dehors des solennités religieuses usitées

solidité, différents

que dans

le

autrefois, et des actes de reconnaissance destinés à faire maintenir entre les parties

contractantes ou leurs successeurs l'autorité des traités,

faut indiquer religieuse,

Giotius,

le

serment, qui a pour but de consacrer, par

un engagement conclu. Pufendorf

IV,

(liv.

chap

m),

de

Ncumann

livrés à de longues dissertations sur l'autorité

comme

Ilallam,

sait, dit

il

sanction

la

tous les théologiens,

VIII) se sont

(tit.

du serment.

« tîrolius

pen-

vrai dire, tous les

et, à

hommes, qu'une promesse ou un contrat acquièrent non-seulement de solennité par celle adjuration de l'Être suprême, et exposent peines plus graves en cas de violation, mais qu'ils peuvent

moyen, acquérir une

validité substantielle

[dus

des

à

même, par

ce

dans des cas où aucune obli-

gation antérieure ne saurait subsister. Ce chapitre se distingue par un luxe plus qu'ordinaire d'érudition. Mais lout en jugeant que relle ainsi

que

la loi

révélée prescrivent également

des serments, l'auteur admet que tel

le

magistral

la

civil,

la loi

natu-

rigide observation

ou autre supérieur,

qu'un époux ou un père, possèdent une grande autorité pour annuler

d'avance qu'il soit

que

les

serments des inférieurs, ou en dispenser ensuite

l'obligation

tacite

elle-même

n'a

de leur consentement. VA

pu être contractée que sous il

semble donner

de ce chapitre) d'une manière assez singulière, celle

sorte de dispenses données

l'Eur. t

t.

llcffter

non pas

;

en leur pouvoir d'affranchir d'une obligation morale, mais parce

III,

p.

par l'Église.

à

qu'il »

la

condition

entendre (voir

le

\

xx

ne désapprouve pas

Ilist.

de la

litlcr.

de

2U5.

formule ainsi

les effets

personnel, en ce qu'il ne

lie

que

du serment. la

«

D'un caractère purement

conscience de

la

partie obligée,

il

ne

confère à l'autre partie d'autres droits que ceux résultant de l'engage-

ment même.

ne peut pas non plus légitimer des rapports

Il

faire cesser les droits acquis d'un tiers.

tions dont la

partie obligée aurait pu

messes lors de

la

prestation du

Mais

il

illicites, ni

peut exclure les excep-

se servir relativement à ses pro-

serment. »

Le Dr. internat,

jnibl.

de

:

« 1

1

«

i

pi

l*.

SnpIuM

ilil

le

1



il



deux mau

ii.ni

amis,

Cicéron


cr

offcii

t

<

l<

ordinairemi

i

D<

u\.

«lu

l<

III

offic. y lib.

plui ôlroil pour

nu

iii.uiin

-s

"

»

,

qu'il

foi,

la

^m

1

1

1 «

1

1

I

1

propos du i(

(

îu

ni

été jusqu'à

.i

:

que

dire '

Faute

i

*

1rs

attirail

aussi sur elle

|,|||s

l.i

avec un

rilit.

Se

i

m

d'effet*, ||| (//)«(/.,

mI ment

i-i

nui

\

«.

nt

Miiv.,



i'ili(.

d'auge,

1

1

.

1.1

tûloi

.s'il

tromperait

a

!..

Gis d'Éj la

que nous adoptons,

du droit canon, qui *

J

tuteurs cl dan* Ict Code*.

.

Voir



:

Suivant de MlllMS, «

liur>

1

.

la

Vauu., Droildei geai, IW. Il,caai Giiilliiiiiiiiii, ma noie,

lss, on eete.

p.

228.

p.

r

.i

châtiment. Hérodote confii

le

mi iv. «

aux

«lit

que pour

royail

IHfl le

|

I

l'a

I

qui n'avait que mis en délibération l'I'.ur..

le

«

l'un cl l'autre par son rocil sur 'ilaiu us.

ajoute llciïirr, sont

I

|*

qu'on ne

c

i

Cl IIU.s


malhcui

I

1rs fois qu'ils jun ut

iniiii i

la,

nin



\miiIu,

1

ment

i

qu'un ourquoi <»u i loujoui !<•> menaçai oiniuc Hé io parju

-

» 1 1

pas

n'j iil

qu<

«

t|uiti.|

le

ferettal

s

|

.

encore en:

marchiques, on

Irouvo que peu d'exemples

-slplialie, et |

n'en ;

êln aucun dans le wiu' Merle, i Pn {| du Dr. des gens mod de VEwr.,1 63| édit. r.uill.mmin, 1864, L I, p. 184. KMaYer iéefleie que l'affermissement dos promesses par serment, est presque sans exemple depuis les

le

wir

siècle.

temps modernes,

et jurée par les

Le seul exemple, peut-être, qu'on en trouve dans

c'est l'eJHeaeC entre la

deux parties, en 1777, dans

Dr. dex yens mnd. de l'Lur., p.

MO

et

\o\,

(*)

\

1

5T>

,

et la

MÎT. /

Servie*,

France

et la Suisse,

note b, édit. Guillaumin, I'.

lu

le

livre

nuscrit de l'ebbeye de Fêlée (a),

I

de

VÊ*

formée

l'éplise cathédrale à Soli '

1

et les extraits

du ma-

(ïrotios.

fait la remarque qu'il ne trouve rien d'anpp* hani du sujet ncide, qui commentaire de Strf i lM sur les deux premiers livi sont ceux Mir k iqaoU Pierre Daniel lira des additions du mannpcril dont il

Barbeyrac

(a)

dans

le

s'apiL

T.

T. F.

LiVttK

CIIAHTUE

11,

jurée, à propos d'un dépôt.

même

Le

ce passage ce vers de la Pythie

189

Xlll.

Hérodote

un

« Il existe

:

dans

cite

du

iils

serment, entant sans nom, qui n'a ni mains, ni pieds. poursuit cependant avec

une

toute

saisi

truise

(*)

histoire conclut ainsi

seule pensée 3.

«

:

du crime.

Voilà

les dé-

il

Et Juvénal racontant

(Lib. Yl).

»

une maison,

famille, toute

même

la

châtiment que subit

le

Il

ayant

vitesse, jusqu'à ce que,

la

»

Gicéron a dit avec raison

Le serment

«

:

une

est

affirmation religieuse; et ce que vous avez promis d'une

comme

manière formelle,

en prenant Dieu à témoin,

doit être tenu » (De offic., ni).

que

Quant

à ce qu'il ajoute

regarde non la colère des dieux, qui n'existe

« cela

bonne

pas, mais la justice et la

foi »

entend parle

s'il

:

mot décolère un mouvement passionné, sa pensée n'est pas condamnable s'il entend un désir ou une volonté quelconque de châtier, il ne faut pas du tout l'admettre, ;

comme

prouve bien Lactance

le

Voyons maintenant d'où

De

(Lib.

naît la force

ird

Dci).

du serment

et

jusqu'où elle s'étend.

— D'abord

II.

avons

dit à

y a lieu d'appliquer

il

propos des promesses

faut y apporter

un

ici

ce que nous

et des contrats, qu'il

esprit jouissant

de toute sa raison,

agissant avec délibération. C'est pourquoi

et

ne pensant

si,

pas jurer, on a prononcé des paroles renfermant un

comme on

serment, lieu

de dire ce qu'Ovide

serinent, c'est le

(")

raconte de Cydippc

le

cœur

Voyez Zacharie, ebap.

lui attribue (***)

;

:

«

(**),

Ce qui

v, vers. 3, 4, et l'explication

II

beralis, (***)

un semblable

y a

au sujet de Ctésylle

Dans

le

même

de jurer, et qu'on valable,

récit



le

l'esprit

:

«

G.

Métamorphoses d'Antonius Li-

les

On ne

G.

jure que quand on a intention

avec délibération;

aucune

part. »

cœur

que Chrysos-

et d'IIermocbare.

endroit

fait

n'a

dans

y a

fait le

ce n'est pas avec le

tôme donne de ce passage {De Statuis, XV). (**)

il

Puis

il

:

n'est point «

Mais

si

d'engagement

je n'ai

proféré

<|Ui- j'.il

dans lIC

lli|.|iul\i. -)

<

lll

'

ft'olll

ir.r

|x

jlil

i

h

h',

ii

jun

i

hl>.

III.

ilu

du

pronom qu'il

quelqu'un,

IM

pu

jurer,

\

il

.1

n'-

témérairement. Mais tenu

île

d

••

liant (le

(

M

.

lu

'

m.

\

I

I

|

...l.il.lf

ro,

<\>

Mil.

I

.

II!

témoin

plus vrai

osl

il

ne pas démentir les

•!«

car

;

qui csl

cl acte,

i

rwi rôles

de dire

dont

olil

c

.

il

qu'il

U

a prii

par Im-n.

procédé d'une volonté délib v.

suil

il

il»-

là <|in-

De pas

—a

1

1

1 «

*

plupart du lempf

la

«

,,|

i

1

i|

celui qui jure ne

que

nitiif.

Qutremenl

1.1

l

.1

y

;,

I

\ > -

»

Lest lioses que]

.

jmiUI taii

'|U.'

sache pas, ou ne croie pas i raisemblable-

personne avec laquelle

il

les

it

MM

ROfl

dans

r

croit qu'elles sont entendues " (|u'un

a affaire

il

prcnanl Dieu à témoin de

ses paroles; car

mêmes,

paroles

t

<•

<

du

de


l'aire

avec Bcrmenl

l«s

«

TulUus soit irraie, qoe que vous ivea juré h quoi se rappoi U aussi que dans llomt

pensée

«lit

bien

.

V.'

c'est



|u*il

l<

que

c

i

-

.<

*)

s'il

(**

\

leerd cona niant une

-

islio

um non un adul-

1.

[Epist.

du camp carthaginois, «

le la 1.0

cliuse honnête, cl

im

lère cl un

Ceux qui U

force cl

Gatima.

qui suit.

Parce qu'Ilippolyte avait eoanpi

k'agiatail d'111

le

îLnaicnl

lanaeflet. Je n'ai point juré, j'ai lu seulement

an serment...

'lit

CXXIY] priant

y était la

de re i>risnnnier

de

1



était

lérat n'eurent point

eu dans l'esprit ea jurant, uui>

à

ce qu'attendaient

ui clant sorti

«

t

revenu à Home, ce t.

dit

:

iju'il

ui

il

LIVllE

même

Cicéron,

CIIAHTIΠMil.

II,

JOl

.

observer xc qui a été juré de entendu eelui qui a déféré le ser-

« qu'il faut

manière que l'a ment. » Nous lisons dans Tacite « Un trouble visible et des tenues adroitement changés dans la formule du serment trahissaient les consciences coupables» (IlisL, lib. IV). « Sont parjures, dit Augustin, ceux qui, au moyen la

:

de

auxquels «

a été juré

il

De quelque

trompé

ont

calculés,

ternies

»

de

l'attente

ceux

Et Isidore

(Êpist. CGXXTV).

(*)

:

de paroles dont use celui qui jure, témoin de la conscience, prend le serment artifice

Dieu qui est dans le même sens que l'entend celui à qui il est juré. Ccsl là ce qui s'appelle jurer sans hésitation (**). C'est

avait juré... »

Voyez aussi ce qui

qui ont été dites dans

mond.;

Voyez là-dessus

concile de Trosli (a),

le

raison, de Dieu, « qu'il entend le

l'entend eelui qui jure,

il

»

.

d'Espagne lente, (*)

est dit

Il

«

:

l'a

entendu celui à qui l'on jure;

Lib.

Summo

De

dit

Quià

«

Non « Li
termes du

comme on

purement

et

manifestement. Nicétas (in Alcxio) blâmant dit

:

Il

aurait fallu ne pas altérer les

serment par des expressions combinées, mais les avait

comme

homme

les

conçus. » Le

même, dans un autre

termes de son serment, «

mouches à une meurtrissure.

qui élait venu à Constanlinople, sur

(o) Trosli, ville (0)

Dan*

est cité

G.

:

pécha gravement contre celle règle, lorsqu'elle

un

Ce passage

1.

{b).

opus ad herum jurrjuvandum miki, LIQUIUO possim » :

lexis qui chicanait sur les

paroles,

profi-

opposuissc, ul

» }

Qudcumque...

sur ce vers de VAndricn.ie

si forte

me

Ghotius.

»

bono, cap. xxxi, n.

v, cap.

fraude d'Andronic Comnène,

la

envers celui à qui on

Si non ed inlenlione perfeceris, sicut à nobis,

Il,

Donat

et

profession que font avec serment les Juifs

audita at<{uc inlellecta sunt.

Caus. XXII, qiurst. (**)

la

dans ce sens, avec

serment non pas de la manière que

mais comme

dans

divorce de Lothaire

le

est dit

qu'ainsi on se rend coupable et envers Dieu,

a juré

paroles

les belles

HT, Concil. Edit. Sir-

t.

dans un opuscule d'Uincmar, touchant

et

de Teulubcrge {Ad lnlcrrogat. VI), où

et

et

suit.

le droit

du diocèse dcSoissons. canonique.

lit

la

énoncer

les

endroit, dit d'A-

qu'il s'attachait à ces »

La cour d'Arcadius

mourir

à

Chalcédoine

parole qu'on

lui

(B.)

(U-)

avait

.

pourquoi Môtellu lihlili. -,-Im. (l'.i\

I

pi

i

<|ll«

|

1

dans

1rs foi

n

que d

In.

iar,

proniotiant,

dans quoi

M

\


.'il

nulle,

si

'

i

oinlilion «

I

on soue-

i

» 1

psi être adi

1

Jurauu client

i

n

ta

île

d.-

aux

l'apôtre

/-

ajout-


expression claire x,

26,



1

vi, 17

ces paroles,

nu ni d

;

app

esl

nouj

«

iranlabi

lui

'

:

lotion»

Pour com|

.

les écrivains

i

attribuant lespai

nu-

nous parait,

ml

plutôt selon ce qui

et

1

qu

unepuissanli

savoir que

Paul

même

1

dans Daniel, mi.

lu

Thomas

voir là-dessus

il

de

|

c

l<

lesquedUsU linsi qu'il

(ij/"/(.s

souvent de Dieu en

maines,

.

I

UnpouibU que Dieu nous h pense, traduire le mol

lent

1

«

..

appuyés sur ces deux cho

(Ghap.

hl».

..

;

Dieu voulant

tufton,

mu,

.1

loi

j

:

je

I

lui»

ili-

tes (

Iiin

.itt.H lu'

'•

loi

l.i

ijnchjiir

.,

rapport»'

Hébreux aux h< ril'a

rsi

ilu \l<

i|

Au

uns

«jUl

>



mcnl

ci



V\ (oimi

I

Su van

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Ml

A

lidcliU: û la loi

cela cc|>c!idanl ne

ier

le

li

nitcndu

entendu facilement l<-

t

-

1

mail que

l'ire ainsi

(

1

jurei


i

.ut

ition,

pn ;{.

1

lu

r<

|

opo

dovail

Il

11*

q

ce qui est. donir

nrmeol

Je

lui

1

Bainl

trompé par sa mémoire,

dit d'Andronic

m

endroits diéi nieurs ont

UOO d

j>ji

font

Sozontenus,

.,

et

ii

V

\.

.ui

nos.

seul ei

une faute

>

jue

dfl

mimt

passage...

;>ri-

i

leur chef, dans le dernier c\eni

Zuc/mi/.«:


:eux

U ks

t

derners avaitnl

fait

correcteur ayant sans doute cru ùler ain>i une faute man.

s'agit

son elévatinii

l'empereur I

alliil>ue id à

qui fui depuis successeur d A.

ir le

d'impression. Hais l'u

qefu

à cela

nt

Comnènc,

.-

I

Bl

I

Thomas d'Aqoin.

(a) GrolilM, ta

Eozm,

lamer la vk wi,

ce qui sera dit plus bas, cha[>.

le fuit

se trouve dans Zoziine, lik

du Favori tut rpreaaate.

r e l-

| ..

lin

iracique, que par

LIVRE

Car Dieu, en

4,

dit

cependant

193

XIII.

no change pas ses décrets. On

réalité,

change, et qu'il est conduit parle

qu'il les

repentir (Jonas, iv,

ment que

CHAPITRE

11,

toutes les lois qu'il agit autre-

2) (*),

semblaient le signifier; mais c'est assurément à cause d'une condition sous-entenduc (**) qui vient à manquer (Jérém. xviii, 8). On en voit des exemples dans la Genèse, xx, 3; l'Exode, xxxn, 14; le 1

er

les paroles

livre des Rois, xxi, 29; le

dire aussi

mot

second

livre des Hois, xx,

1

;•

m,

5, 10. Dans ce sens on peut improprement que Dieu nous trompe. Et le

Ésaïe, xxxviii,

1

Jouas,

;

^EuôsoOat, qui ligure

dans

le

passage cité de l'épître

aux Hébreux, a d'habitude la signification d'un événement frustrant une espérance, comme on peut le voir tant ailleurs, que dans le Lévitiquc, vi, 2; Josué, xxiv, 27

;

Ésaïe, lviii, 11

Osée,

;

ix,

2

llabacuc,

;

m,

17

(***).

Gela a lieu d'autre part très-facilement dans les menaces,

parce qu'elles ne contèrent de droit à personne; quelquefois dans les promesses, lorsqu'il y a quelque condition tacite

de sous-entendue.

pourquoi l'apôtre désigne deux choses qui marquent l'immutabilité la promesse, parce qu'elle C'est

5.

:

donne

le droit

le

;

serment, parce qu'il repousse

ditions tacites et en quelque sorte latentes

peut

le voir

35, 36.

Il

en

dans est

le

psaume

autrement

con-

comme on

lxxxix, 30, 31, 32, 33, 3i,

si

la

nature

même

de

l'af-

indique ouvertement certaines conditions. C'est à

faire

quoi quelques-uns rapportent ce qu'on bres, xiv, 30. Mais

(*)

;

les

Ajoutez Job, xl, 28

(**)

il

;

est plus vrai

Osée,

il

se repent,

il

change

dans

les

à son gré

rapporté cela, Caus. XXII, <{u,rst.

iv.

G.

a

«

.

quand Dieu jure,

lui-même établi; et que,

ce qu'il avait établi. »

Expliquez-le

comme

Gralien a

dans notre (inoTius.

texte. (*•')

Nom-

la terre

ix, 2.

Le Concile de Tolède (VIII, cap. n) décide que,

cela veut dire qu'il ne détruit point ce qu'il

quand

lit

de dire que

Voyez StNKQi'E, Quœst, Xalural, II.

lib. II,

cap.

xxxvn. 13

G.

194

promi •

l'axail

m. h

|.<

.m

|

iip

queli Dieu avail juré

n'ira

n'est

I

luiiii.

l».is I



Or,

ui

remplie dans

•' ;

li

.1

Y.

I

dre ce

.

lil

,

<|u'il

l.nii

•par dol. Car,

quelque

>

ainsi

juré,

t

.

.

serment

le

Mais dans

qui,

l'ait

n'»»l.li

r

cru,

l'a

«i.i

a

celui qui

sup-

i

mm

m



ne

i*il

doute sur

I»-

que

certain

otl

que,

'

qui

rient

j

l'il

peut compren-

<»u

pas

n'

il

|

mi

le

d«*

1

1

i

|

<

e

t.

ut.

n'aurait pat juré,

il

que

roles, parce

simplicité

la

ans pa-

faudi i

il

plus grande convien

la

serment. Je rapporte

paui du peuple [la

avaient,

il

ici

le

sernu ni qui

\

trompés par

rai, été

les pi iin

t

aux Uabaoïiiles

israélite firent

esl



I

qui avaient feint de venir d'une contrée éloignée il

s'ensuivait pas

ut-

peuple,

s'ils

que Josué

milieu de nous;

(*,

sur

Comme

comment

trait

in-

1<

nature du traité qu'ils désiraient

dam Œdipe

à

parti-

tout

à

:

le

S

protéger, que parce

qu'ils

domestique,

.

«

je n'ai iieu juré, car c'était llippolytc

Ma

et

ne

lui

ainsi

:

avoir

a\aicnt été trompés, el qu'il*

n'avaient pas été taparatanl informel qu'il était sous n Tel est aus>.

Sur ces

me

Ue

Les Tliéliains prétendent n'avoir donné retraite le

riicurc.

traite-

«

faveur*, mais par d'atroces calaviitis,*

promis de

:

Une tromperie qui vieni s'aordituiircmcnl payée non par des

Culone

jouter à une autre tromperie, est

«

nombre des

;

Peut-être habit

i

:

Hippoljle, dont nous avons

vers de Sophocle

«lu

i

qu'ils

Gela peut avoir ce sens, que la

prit

l<

avaient dit aui Gabaonites

terroge

les

avaient su qu'ils étaient au

pies voisins, ne

-

et

M

.

le

coup d'un crime

langue a juré, mais d'intention

trompé qui avait juré.



l»BO

LIVRE

CHAPITRE

II,

195

XIII.

ou sur celui de peuples qui se soumettent? Ou même, il se peut faire que les Hébreux donnassent à entendre qu'il ne leur était pas raient-ils sur le pied d'alliés,

permis de conclure alliance d'égal à égal avec certains peuples, et non pas qu'ils ne pussent laisser la vie à

ceux qui se rendaient à eux. La

divine, en effet, qui

loi

dévouait ces peuples à l'extermination, devait être en-

comparant à une autre loi (*) (Dcutcron. xx, comme devant n'avoir lieu que dans le cas où,

tendue en 10.),

la

peuples n'auraient pas aussitôt exécuté ce

avertis, ces

commandé. Gela

qui leur aurait été

prouvé entre de Uahab, qu'on épargna

autres exemples, par l'histoire

de ses bons services

à cause

comme

est

etdcSalomon qui

(**),

sujets et tributaires ce qui restait des

reçut

Cana-

néens.

À cela

3.

se rapporte aussi ce qui est dit dans le livre

de Josué (Gap.

xi,

vers. 19, 20), qu'il n'y eut

des sept peuples qui

ville

endurcis afin qu'il ne leur

comme

quoi,

tut

pas

fait

croyable que

était

il

grâce. G'est pourles

si

avaient dit la chose telle qu'elle était crainte

dant

ils

ne

la vie

fut valable

(*)

Et

Exode

même



firent point

Gabaonites

— ce

que par

auraient obtenu cepen-

ils

sauve, sous la condition d'obéir, le serment '

;

d'autant plus que de terribles châtiments

pour

xxiii, 33;

la

raison ajoutée à

Dcutéronomc, vu,

de ceux qui s'engagent à observer les tributs. Ainsi

pensent

les

4.

relative à l'extermination.

la loi

Car

cette raison cesse à l'égard

préceptes des

de Maimon, et

le (ils

de Kolzi, Prxcept. Jubcni., (**)

aucune

la paix, car ils avaient été

lit

XV

de Noé, et payent

fils

Samson de Cosi.ct Moïse Grotius.

et CV11I.

Et des habitants de Gazer, dans l'Histoire de Josué, xvi,

parait par l'Évangile de

10.

Il

Matthieu, vin, 28, qu'il était resté aussi des

Gérasénicns jusqu'aux temps du Christ; car ces peuples s'étaient rendus dès

le

commencement, et c'est pour ennemis. Deulcron xx, 17

tion des 1

,

Barbeyrac paraphrase

si la

crainte n'eût pas

ainsi

empêché

:

les

cela qu'ils sont ;

Josuk,

« Puis

omis dans rémunéraGrotius.

ix, 1.

donc

qu'il y

Gabaonites de dire

a apparence, que, la

chose

comme

elle

qui

riolèrenl

li

dit

|>rol

donnée, pan

qu'elli

ne

,

l.i

réduit*, en

"

Il

«



même

la

|MllM'

«l<»i,

iWf

|.,

<

.

IU |»erson-

%cr\iUi
«1.

.

landii

;

— Le

sens

lerm<

des.

«!«•

term

«lu

-

ti

ne

ut

an delà de l'habil

toutefois être étendu

langage.

«les

[lerfidic

la

llcbi eux.

&uj<

.1

Y.

«lu

i


que s'ils avaii auraient pu ôtre admit la condition uelle

In

iir.iiuiioiii

une

.1

,

t

|»ar

qu'il avail

i«»i

lai

leur soumission les *

mie

plaignant de



violai lui

(i.il)iioiiitr

I'.ii-

\m-

I

nffci

était

<|u«

l|llf|(|Uc M.plr

rll

i

pei lenl d

i»*iii-

H,-

il

s. .m.,

I

i

do

ii.ni,

.miles,

I

il

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<

lir |m

|" -llil.illt

L\s

dam

inili/.s

ut

pai «In

i

qui a]

n'éUienl pai parju

iVussi

juré qu'ils ne donneraient pas en

doit

ma

aux Benjamites, permirent que celles de leurs Ollcs qui avaienl

«

onl< »/ées



Autre chose, en

vé<

effet,

awr

ussrnt

.

auu

il

«

l<-m>

."'

Ambroise dit s demander ce qu'on perdu de ce l'ait, que « cette indulgence ne laissait poinl accompagnée d'un châtiment approprié à leur in .

était,

on leur lirait néanmoins donné

Mjatl du peuple d'Israël, l'État, fui (*)

(") hb.

CoaUM

III,

serment

bon et valide par cette

Aiaaoïai

Cap.

(•*•) «

le

m

De

.

les .

I

Offre.,

Brultiens II

ta,

M

condition d"étrc désormais

Jomj.'- el

des au:

raitoa... a

I'.

cap. x.

G

III,

lit».

la vie, à

«le

autrefois par

P.

r.

Us Humains. A

mut Drultiens.

les Israélites ni ne les engageaient, ni ne les empêchaient, •

dit Josèplic,

d.ms celle lnsluire. SSaèajai

dit

Eicerpt

,

VI.

|

:

« Ijs loi

s'applique à celui qui secourt un exilé, non à celui qui souffre qu'un le

secoure.

»

i

Celui-là, dit Symraaque,

essaie de jeter dans votre

esprit éclaire une vaine crainte, qui affirme que vous devez

conscience d'accorder ce que odieux.

»

mus

faire

n* pourriez oter sans vous rendre

LIVRE

CHAPITRE

II,

197

XIII.

rance, puisqu'on ne leur permettait seulement que "de

contracter des unions arrachées de force et non de s'en-

du mariage. Les Àchéens n'agirent pas di (1ère m ment, lorsque, voyant que les Romains

gager par

le lien régulier

n'approuvaient pas certains de leurs actes qu'ils avaient

continués par serment,

prièrent les Romains de chan-

ils

ger eux-mêmes ce que bon leur semblerait, et de ne pas

donner ce scrupule aux Achéens d'annuler ce qu'ils avaient consacré par serment (Tite-Live, lib. XXXIX). VI. Pour que le serment soit valable, il faut que l'obligation soit licite (*). Aussi la promesse faite avec serment d'une chose qui est illicite, soit naturellement, soit en vertu d'une interdiction divine, ou même hun'aura-t-elle maine ce dont nous traiterons bientôt dit excellemment aucune force. Le juif IMiilon (*







é

:

)

Qu'on sache que quiconque entreprend de faire quelque chose d'injuste à cause de son serment, n'est point un observateur de la foi jurée, mais plutôt foule aux pieds le serment, qui est digne d'une grande attention, «

d'un grand respect, et qui sert habituellement à consa-

On

crer les choses honnêtes et justes.

ajoute, en effet,

une faute aune faute, lorsqu'après avoir fait un serment qu'on ne devait pas faire, on commet un acte illégitime, dont il valait beaucoup mieux de s'abstenir. Qu'on s'abstienne donc de cette action injuste, et qu'on rende ainsi

hommage

à Dieu, afin d'en obtenir la miséricorde, qui

de son essence au plus haut degré. Car choisir deux maux, quand on peut se délivrer de l'un des deux, c'est

est

être agité d'une fureur sans (*)

Ambroisc

r;i|>|»orlés

traite bien cela

{De offic,

Caus., XXII, (Juœst. iv

(a).

concile d'ilcrde, rapporté dans

le

encore bien des eboscs dans

les

y

a

("')

{a)

Des Lois spéciales. Dans

le droil

canonique.

remède,

A

tome

I),

et être privé

ainsi

que d'autres auteurs

cela s'applique le III

de son

Canon

Vil du

des Conciles de France, et

opuscules d'Uincniar.

Grotius.

G. (

R

)

il

'

.

bon |.«

tonne

i

de

David, qui épai

'l«

moi

i

i

'

de

la

un il

i|;ius

|.i

itlijlll.ll

«

république Lib

XI

m,

/ scrlui ffl

.

Dan

Suivant Ambroisc,

*

il

cap,

I,

ult.

"mis.

|>i

Il

.



N" II.

promise

seconde

sa

1.

étonnant, d

csl

lettre

Bien pas

illicite,

plus grand bien moral

A.mphilochius.

.1

inmoins

**),

dans

pi

le

d<

nous dépouiller nous-mcm<

se

rapporte

eil

Il

qu'on ne

entendu

ijue

Ml le urc des Unis. De Mono Conjugal*

soif

par

Livre de

le

era

la

imé

/

(ivii.iis.

d'Albofa, dans l'aul **]

Tel est

Alarir.

le

Mitant

Qmtition déjà

le

haine coutre

y

eap.

Wvum

i

Ce pneMge Ml

i\

iil>.

:

iud,

lili. 11.

Zocje

.

lib.

genre

le

It

cap. If,

jf

'.oirc

Il

rm,

M

jamais f.urc

la |

lie r.jnon Inter e.rtrra, d^ns

1

citée, et le eoncilc d'Ilenl

Dt Uivortio, ad InterrogMt.

I.

P.

riir-«i.insladiic(>u«'-

I

serment d'Honorine, Se récit Se

in

Samuel, auquel rcn\oic Gro:

de France, fan. vil; Ilmcmaraussi. dans XIV,

el

P.

De pace

juif

pasdere]

l



l

du

pa

des individus d'un naturel rude

dominés,

ciable, qui,

'

un remarquable

cité,

j'ai

va

duire. «Il

empoche un

elle

bien, qu'il

A

Philon que

chose qu

sermenl nr sera pas non

le

pouvoir cela

la

parce que nous devons tellement i

plus valable;

de Faire des

|K)ui

quand morne

plus,

u'esl

^artlci


qu'on appelle foi la l<»i donnée H mettre une mauvaise action, chose dans



«|ii«-1*jîi«

il

<

voir do tenir ce qu'on a lil>.

.

ni-

le

.

[Office

j

1

mblablc il'll.ll\l .Ull.issr,

avait

l'il

III

ledit opusi'.

VI el Xl\

I

des

la

(

hSjrrnfaf.

LIVRE

humain,

soit

par

CHANTRE

II,

100

XIII.

tyran nique maîtresse,

la colère,

forti-

de leurs mœurs par le serment jurant, par exemple, de ne jamais avoir tel ou tel pour compafient l'âprcté

;

gnon de table ou de demeure, de. ne lui rendre aucun service, et jusqu'à la mort de ne rien recevoir de lui. » Ce qu'il dit que certains individus avaient juré de ne rendre service ni à celui-ci, ni à celui-là (*), est ce que les Hébreux appelaient «Nedcr llanaah, » c'est-à-dire a vœu de bienfaisance » « Qui aura jure de faire du bien, » estil dit dans le Lévitique (cap. v, v. 4). La formule de ce serment, suivant les docteurs des Hébreux était « Que ;

:

tout le bien

ou

le

service que vous recevriez de moi, soit

consacré à Dieu; » avec quoi est d'accord cette leçon

syriaque, dans une ancienne version de Matthieu, xv, 5

«

:

Que

tout ce

en quoi je pourrai vous faire du bien

consacre à Dieu; » selon le grec sent

venant de moi; »

consacré à Dieu

— car

« Que ce soil que signifie le mot xopêSv

c'est-à-dire c'est ce

:

vous recevez quelque bien de moi.

si jamais

du préun don

« Si tu profites

:

soit



»

Les docteurs des Hébreux, très-mauvais interprètes à cet égard de la loi divine, pensaient qu'un vœu auquel on avait ajouté la peine de la consécration ', était com2.

plètement valable, quand des père et mère passage, où le

comme

)

mot

même

ce que «

le

honorer

cela ressort de la

il

aurait été fait contre

Christ réfute dans le dit

» signifie « faire

comparaison avec

du

bien, »

passage

le

de Marc; de Paul, I Timolh., v, 3, 17, et des Nomb., xxiv, 11. Mais quand bien même ce serment aurait été fait (')

Voyez

le

*Baba-Kama, cap.

ix, g 10, et là-dessus les

1

La paraphrase de Barbcyrac nous

ment dont

cet auteur parle

ici

de ne jamais faire du bien à appelaient

un vœu touchant

selon les rabbins soit consacre

:

annotations du

G.

Irès-savanl Constantin.

servira de commentaire.

(IMiilon), par lequel

telle

ou

telle

«

Le ser-

quelques-uns juraient

personne, c'est ce que

la bcnéficcnce, et telle en était

la

les Juifs

formule,

que tout ce en quoi je pourrais vous faire du bien,

à Dieu....

»



P.

1*.

V-

.

pan

n'oblij c poiut,

.m

uiilr.iirr

i

i\

Soro,

.

|.i..-i,s

-

|m»sm|»|i>.

onnc

n".

il

il

l\.

\

.

m

«

1

1

n

.

cil.

t.

n

,

i

!•-

m

|.

nt

iiiiiim

ftufli

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II

uh|m»nmI>1< «

"'

111

••'i

ibl

""i"'-

I

supposition, l'obligation
(«mi le soin qui csl

r

.n

i,

*

celui



.

i

.i

ml do

,".

|,

|.

n'esl obi

moment, ou pur 00 surir

daim .

r.st,

Il

oninx

<

.

\ Il

lib.

\ lll.

qui

.

.1

jun

n

i

i

s

ion, doil

"n |K>uvoir poui rendre 1

|>ot>

siblc ce qu'il ajui

— La

\.

même

i<

pour

invoc itiou

ri

n

i

du sernicul rark poui



fond.

le

Dieu

.i

motn,

deux formules

mi

»

\

i

comme

quelles

icnnenl

I

même

la

témoin

* .

ou

n

malédictions, pour

1«-

le

cli

droil

<»<•

pui

demande en menu

lui

lemps vengeance ar cela « Tout serment, dit Plutarque (

m

g

qu'une puissance supérieure a^anl appelée

d'une

s

par exemple de celle

,

ri

doil en effel avi

Il

lui
môme

t<»

qu'il <>t lén*

une

cas où

il

aurait parjtii

>

cela m- rapportent les anciennes formalités des

dans lesquelles mes,

comme

et cette

se voit

comme moi je

AmbfOÎM

n'est coofesser fidélité ? »

<< la

coutume

ilil

la

Voyez

«i

dans

il*

l

la

Lo cliagan, o« Protecteur.

roi

»i,Ju|»,

frappe ce pourceau

l'empereur Valcnlmicn

|>ui>s.incc

divine

île

celui

:



de» A

»

Lib.

J'ircr,

£

qu'on prend

formule remarquable du ehagan des

Min\mm,i. Eicfrpi • Legml.

le

était

formule romaine, dans Tïte-Lnr<

frappe-le, (*)

la

à

1

.

ce

témoin de &a \\arrs, dans

Gaorres.

ce pi. Ligul. de Mcoandre

LIVRE

Et ailleurs

manière

« 11 priait les

:

qu'il avait

Polybcct Festus

me

des dieux



XI.

:

Si je

» (Lib.

XXI). Et dans

trompe sciemment, que

comme je

rejette

même

dieux de l'égorger de la

égorgé l'agneau

«

201

XIII.

le

père

jette cette pierre. »

une coutume ancienne, de faire serment des choses, ou d'autres person-

C'est aussi

1.

entrer dans lo

nomme,

nes, qu'on

CHANTRE

11,

soit

en se

souhaitant contraires,

les

que le soleil, la terre, le demandant d'être puni en elles, telles

le

ciel,

prince; soit en

comme quand

on jurait

sur sa tête, sur ses enfants, sa patrie, le chef de l'État.

coutume

Celte

a existé non-seulement chez les nations

comme

profanes, mais encore chez les Juifs,

Philon nous l'enseigne

en

dit,

11

que ceux

effet,

ne doivent pas recourir de suite à au père de toutes choses, » mais qu'ils doivent

qui veulent jurer, l'auteur et

(*).

même

le

«

jurer par leurs père et mère, le ciel, la terre, l'univers;

que

vent,

d'Homère obseranciens Grecs n'avaient pas coutume de

ressemble ce que

à quoi

« les

les interprètes

jurer facilement par les dieux, mais qu'ils le faisaient

par

choses présentes

d'autres

sceptre

:

(lamanthe. C'est ainsi qu'on

de Pharaon (Genèse,

coutume reçue chez

la

comme

par

le

ce qui, au rapport de Porphyre et du Scholiaste

d'Aristophane, avait été établi par

le salut

»

(**),

passage Abencsdras

'

;

lit

le roi très-juste

que Joseph

lib.

avait juré par

XLII, vers.

15),

suivant

dont parle sur ce

les Égyptiens,

et qu'Elisée

Hha-

(***)

jura par

la vie



Quant au Christ, il ne veut pas que ces contrairement à ce que croient quelques-uns sortes de serments soient moins licites que ceux qui se d'Élie

(')

(II llois,

Des

n, 2).

dt:

G.

lois spéciales.

(") Apollonius disait

par



de Sociale, dans Philostialc

semblables choses, non pour juter par

les

Ajoutez

;

:

(B.) II

Rois,

«

Il

jurait

Giiotius.

Aben-Ezra.

(*')

VI)

dieux, mais pour ne pas

jurer par les dieux. » 1

(lib.

iv, 30, et

Canliq.

il,

7.

G.

.11

l-'ii!

M

\

h

;

:

i<

.

]

\

,

.

*

1

1

.

M

.

1

comme

d

une

d'attention, dan celui «pu i »

.

blés

dit

rmenti

-..

ytir.

par

comme

est

Mi ds

2,

le

le

M

trône

doctcui

les

i

maienl que

lioinmi

meilts

an

nom

peine n'y

fûl

i

1

i

«ju*-

celui

i

s

» (L

montre que celui qui

j

préside au templi


D

wm,

:'l

u,

dont

le

qu'ils appelaient était fait

il

ti-

di

n'étaient pas

li<

moins qu'une

<],

comme

si

on consa

;

comme

la

lenfl

tout condition d'offrande,» ou mention non-sculcmcni dans !»• «

de Matthieu, mais aussi dans

cité

ici



.

chose sur laquelle on jurait. Car dont

de

Ile

«

ju

ici,

rni.

(!••

ajoutée,

*)

héhn u\

i

les

laits

1

ollemmcnl

ex<

dil

Christ

le

jùr par

celui qui

v rloi

qui

temple, jure par Dieu,



que

a

>

«In inité

la

.i

que

lin

'

«ii

D

dl

/'i

monti

ni

'

>n

!

.dut, perall jurer

jure on <

Il

broux

II-



Ulpicn

'.

le

li!

/

t

i

s "ii

qui jui'' par il

-

;

Un

le

km

t

<

1

nous l'apprenons de

Appion. Et je suis d'avis

la

les

lois

des Tyriens,

dispute dcJosèphc

qu'il n'y

a

p

pour laquelle les peuples de l'Orient sont appelés par les Grecs Kap&foot, terme qui se trouve dans Eschyl Euripide; iKap^sva frr&ft&v..., * lit-on dans le même Km1i\

dans

lé.

le

Cfesl

au-devant de cette erreur que fi

passage

tiens juraient par le salul

'

a

Tout

M

qu'il >

comme

1rs Juifs

dam

même

pas

la

1rs

(')

I,

isaîenl

pensée

1

«lit

les

la

CKu

an

bfé-

du prince, chose plus

Barhcyrar dans

^n

paraphrase,

moins de KrapeJe de jurer de

pea prèi que celui

disait

ajeii

que

dieux, Nuire-Soigneur montre que ce sont

mente, dont

nom

f;

que

cité. Tertullieri dit

le

le scej>trt

GraUen également, Caus XXII, Qmnt.

même

IV P.

»

i.

i|iie

bmm n'èiaa



violation rend coupable de parjure, tout de

de Dieu y était formellement exprimé.

c"e>l

celle

6.

1".

que

si le

LIVRE

CHAPITRE

II,.

203

XIII.

que tous les génies. Dans Végèce il y a une formule, que nous avons rappelée plus haut, par laquelle les soldats chrétiens jurent non par Dieu seulement, mais par la majesté de l'empereur, qui, après

d'amour

objet

main. dieux

(*),

il

de respect pour tout

et

— Mais

XII.

même

vs'il

quelqu'un a juré par

si

la Divinité

c'est

:

pourquoi

y a eu parjure, interprète ce

outrage qui

les

faux

que bien que ce soit sous a cependant en vue dans la géné-

', il

de sa pensée,

Dieu,

genre hu-

le

sera obligé, parce

une fausse étiquette ralité

Dieu, doit être un

fait

le

vrai

comme un

adressé. Aussi voyons-nous (pie de

lui serait

saints personnages n'avaient jamais,

il

est vrai, déféré le

serment sous cette forme; que bien moins encore ils ce que je m étonne de voir peravaient juré ainsi mais que, cependant, si ceux mettre par Duarcn



avec qui



contractaient avec eux, jurant eux-

jurer autrement,

ils

mêmes comme

fallait,

tel qu'il

amenés à

avaient affaire ne pouvaient être

ils

il

mais recevant d'eux

serment

le

pouvait être obtenu (Augustin, Épist. ad Publi-

un exemple dans Jacob et dans Laban '((k)icsc, xxxi, 53). C'est là ce que dit Augustin (**) « celui-là même qui jure par une pierre, s'il jure faussey en a

col. cliv). 11

:

Livre de

(*)

ouvay.tç, àXk'

la r,

Sagesse, cap. xiv

xo>v

:

àixapxavdvTOJV

ààixiov -rcapaSaGiv. » Ce que

le latin

ou

v<

oi'xrj

I

ril,

la

:

«

:

ôu.vou.ï'vo)v

Ce

twv

n'est pas la

punition des coupables, qui

transgression des injustes. »

Grotius.

Sed cl si guis per falsos Deos juraveguanguam sub falsis nolis gcncrali lamen comquià

Voici le texlc de Grotius

obligabilur

la

xôiv

iitE^éçiyîTau àei v/}v

traduit ainsi

puissance de ceux par qui l'on jure, mais

accompagne toujours

yàp $

:

«

numen intuelur... » Barbey rac même faits par de faux dieux, ne

plexionc

a

ments

laissent pas d'obliger ceux qui

les font.

paraphrasé

Car, quelque idée chimérique qu'ail dans

(**)

Scrm. XXX, De verbis aposloli. Ce passage v.

:

«

Les ser-

l'esprit celui qui

ainsi.il pense toujours à la divinité en général. »

dico, Caus. XXII, Quœst.

ainsi

jure

P. P. F. est cité

G.

Can. Eccç

ih'.ir

ii.

mp

m',

pu

t

.

parler, mai

jure



<

«

«.ni

,iii\

I

«

1

ii

pin.it

li

tu

il'

intestat

m

I.'

:

a

I

ï^anl

de Denya

i<

h

l.<

.

i

détruira,

m<

laqucllf


v

il

«pu,

C'est ainsi

)>

(Diooou

1

Si< n

1.

1.

les



» ('fini

«jurer faussement ("

— Si

I'rocope

matière

[l'crsic,

«lit

Ks hommes comme

lous

mutuelle ('*

el «le

dans

le

pieu,

la

.1

le

vérik

que

lf

même .1

I.;

selon

lf

même

Clirysippe,

quoique lks

fliuscs,

est telle, el

'

Wll, QuSUS, lil».

Il

:

dernier

Lèvi tique, \i\,

GCXL

Docteurs

,

\,

n

CM.

lem

les

X

12,

1

B

Le serment, qu

pi-

el le plus for:

noire fidchlé :i

comme

les

Hébreux

;

le

>.

se parjurer

[a

le

B. (B.)

Juif-.

appelle

manque lapremk celui qui manque a

qui »

nde,

.

noire véracité. »

Du serment. (a) I.cs

la

:

Le jurer à faux cA défendu dans l'rÂode, ix

{l'r.royt. Jubmt.,

»

confondues parfois.

Droit can»ni<]ur. faux.

(*)

l'esl

la

»

:

««•

filtre ivs

assiv. hii-il

aient l'habitude d'être



;

est dil « se parjurer t

XIV.

0m

j

réponde aux paroles

qui distingue

coin

deux choses

* jurer dont lu

f~

conde,

bommes

|

scrni

le

l<

paroles répondent

11**

que jurer religieusement. lit

lcni|i

.

Chrysippe appi Lut

-.-

uotnnx

i

lapsde

util

u

L

«

:

m nci* par ilrs <
Celui qui jure doit donc

on sorte que

|»as \>

-.

pa

<•

li

«

plus grande sûreté dos

la

i

cuti c

que

celle

<« ll<-

c'osl

de

diff< re r

barba n

que pour

lf

le «liMi

ihiiih

.1

n\ n

i

messe.

«pu-

h!

est l'attestation

ni

les

faire

wrmcnt»

faux

moul


boui lerment, prend

2,



i

huit ililh

sûreté qui pu

tide

»

bit on

prtiK ipal «lu ici

;

d*IIaly<

grecs, soi l

est

ml pas

I-

aux Hébreux. A quoi rcfieniluV ce passagf

l'ÉpIln

lm>r

i

li

.

L'(

.

l'

'.

1

li lin «If

Pli i Ion (

(



1

1

1

>

iU

Di<

\ \

Mil.

i

(B.)

vulcnl

LIVRE

conçus de

ment

II,

telle façon, qu'ils se

à Dieu,

205

XIII.

rapportent non-seule-

homme; un droit, sans homme, en vertu du serment

mais encore à un

doute, sera acquis à cet

lui-ueme,

CHAPITRE

comme

si

c'était

en vertu d'une promesse ou

d'un contrat, qui doit être entendu

plus simplement

le

Mais si les paroles ne se rapportent pas à l'individu en lui conférant un droit, ou si elles s'y rapportent, il est vrai, mais s'il y a quelque chose qui puisse lui être opposé alors l'eiFet du serinent sera que cet homme n'acquière aucun droit, et que néanmoins celui qui a juré soit obligé envers Dieu à rester fidèle à son serinent. H y a un exemple de cette chose dans celui qui, par le moyen d'une crainte injuste, a donné lieu à la promesse faite sous serment (*). Car celui-là n'acquiert aucun droit, ou il en acquiert un de telle nature, qu'il possible.

:

doit le restituer, parce qu'il a été la cause d'un

dom-

mage. C'est ainsi que nous voyons les rois hébreux hautement blâmés par les prophètes {* *), et punis par Dieu, pour ne pas avoir conservé la foi jurée aux rois de Babylone (ÉzÉcn., xvn, 12, 13, 15). Gicéron loue le tribun Pomponius, qui observa ce qu'il avait juré sous la pression de la crainte « tant, dit-il, dans ces temps-là le serment avait de valeur » (De offic, lib. III). C'est pourquoi ce ne fut pas seulement Ilégulus qui dut retourner dans la prison, quelque injuste qu'elle fût; mais encore :

autres prisonniers dont Gicéron

les dix

durent retourner auprès d'Ànnibal était

intervenu (Tolet.,

lib.

:

fait

mention,

car un serinent

IV, cap. xxn;

De offic,

lib. III).

(*)

même

Augustin (Epist.

CCXXIV

et

CCXXV)

enseigne que

extorqué par violence, doit être observé,

à

cause du respect dû

(a) eliap.

à-

G.

Dieu. (**)

serment

le

Voyez aussi Jlrémie, xxxix, 5 I.o

renvoi serait plus exact, en indiqnant

xxxix,

5.

G.

(a). le

clup.

xxxvm, 1*.

IG-28, P.

F.

et

>

1

onnomi

Cii

.

publii

i

bo*

«

ment

i

«

m

i,

quels enn( qui

l'on jurtî

jure

,

TBOSL,

"il

lM"l

le

ni»

l>

donc

iucun parjure, prii
on n'appoi

li

VIII,

quand

ôtrc répudié,

il

le

pat aux

t<-

guerre

;,[

pu

mail

',

qu'avec

lui

n'y

qu'il

pat

même chose i

>

>

(1er

i

i

»

«lit

doit

m

l'<

bi

pat

\



d'un tyran; et

il

Mais

même

qu'il

t

\

«

.

est

lieu,

parce

;

,

cimcn de

«i-

i

Il

«lit

itfk

dHpai Brutns, d «lu

et qu'il

droit

le

«1<

même

de

»

t

lera hmm

s ajettt

ici

un

;

cette difl

droit n

qu'(

personne! on

à l'égard «le la

vrai,

est

diffère «l'un pirate

ne peut avoir

"

a alla.

vient «pie le serment est appelé «lu



-.

II.

lil».

«le

par nous plus bas, «pic dans

ennemi

i<

|..u

>mmuu »

lermeol commun.

«le

qu'il

K

:

(BeU. civil, ;'.

csl

«

Pour les llomains il n'y a envers un lyran, aucune religion »

i

nombre

classé au

qu'il

ne

il

a



quand

«mi

pirate n'est

I a

QUMÙ

<

bien iiiômc

A

:

i

..-\.

n doit

l

i

Il

inum,

('.

i/i

\,

art,

n'\

l'on

qui luflil pi'ur ilonm

cl

'

:

nom

de

de

;

que prétend Cicéron, qu'il n'y a aucu mmuna de droit tVOC un brigand, n'est pas Mai non pi

répondu

a été

il

(*)

gOKC 1

Cirê^roras fait à

Ces!

la

«lit

Dieu

«

:

n

evi

Que

tout

par Tryphonînua, «pic

parjure emporte un reproche

(<). »

témoigne par



qac celui

«la

qw

I*.

«juil le craint, et qu'il

Ua reproche Je

nOzligc

:

I'.

K.

iiompe son ennemi par un serment, méprise Dieu [Vii de LysanJre G.

(a)

sàj

«..

raison alléguée par Cicéron.

/*) lMutar«|ue

«Je

la

on nom.

(B.)

.

LIVRE

II,

CllAllTUE XIII.

207

chose déposée doit être, en vertu du droit des gens

même, rendue au

voleur

(*),

lui-

propriétaire ne se

si le

pas connaître (L. 31, Dig., Dcpositi,

l'ait

elc...).

pourquoi je ne puis approuver ce qui est enseigné par quelques-uns, que celui qui a promis quel3.

C'est

un brigand, peut se libérer par un paiement momentané, de manière qu'il lui soit permis de recouvrer ce qu'il a payé. Car les paroles, dans le serment, doivent être entendues, par rapport à Dieu, de la -manière la plus simple, et surtout de façon à avoir un effet. que chose

à

Aussi, eelui qui est revenu clandestinement chez l'en-

nemi,

de nouveau s'en

et qui

au serment

qu'il avait

l'ait

est enfui, n'a pas satisfait

été jugé avec raison par le sénat

XVI.



1.

Quanta

comme

d'y retourner,

romain.

ces vers d'Àccius

:

«.

— A, — Ma foi? Ni je ne

rompu

née.,

ni je ne la donne à celui qui n'en apoint

peuvent être approuvés que



Vous

l'ai

don-

T.

avez

votre foi.

cela a

» ils

f

ne

promesse jurée a été ouvertement faite en considération de la promesse de l'autre, qui s'est confondue avec elle, comme si elle en était la condition (**) non, si les promesses sont de si

la

;

divers genre, et n'ont pas été faites en considération l'une

de l'autre

:

qu'il a juré

car alors chacun doit absolument tenir ce

lui-même

(L. Sicul...

in fine, De Jurcjur.

Silius louant llégulus à ce litre, s'adresse à lui

termes

:

« Toi, dont la

renommée

loi

aux Carthaginois

(*)

s'étendra to'ujours à

pour avoir conservé

travers les âges, tu seras célébré

Et à celui qui s'est emparé sans droit d'un royaume les habitants

1

De Jurej Delege Commissorid.

Can. Pcnenil..., qui se trouve fuie), Di^.,

Cela est décidé dans

rando, cap.

m.

les

III,

Décrétalcs,

lib.

Il,

tit.

;

c'est

de Priène.

ainsi l*o-

Grotius.

lybc et Diodorc de Sicile, dans les Excerpt. Pciresc.

Leyc fundo... {in

ta

infidèles. »

qu'un dépôt a été rendu à Orophcrnc par

(**)

').

en ces

,r.

Ajoutez

la loi

:

G.

XXIV, De jurrju(B.)

u\. ihl |.lu

h. ml

»

ni.

ut

|

n

la

.1

mène

plui



ip|

Iqui

retourne iouyi

m

..m,,

d'un

i

même

il

i

raudra

m

t:. i.

qui

peupfc

parle nature. Mais ici au u nrenu, quoiqu'on m ',

«

m

mu

personne

d

le

en

bu

ol

membn

sur lee

que bien que

li.iut.

qu'un

I

n 9 ou qu'on de

in-

làla

o qu'on i pi

thml.Sacnm l'écrivain

dea paaumet énun»

de bien,

ajoute celk

il

dommage,

il

ne

M — M.us

qu'il a

cl

le

11.

le

i

botn

l

jun

ndant paa *(toal. n

que tu qu'un «huit m; uall paa an profit de la personne, par suite de qui Ique défaut de la avons dit, maia qu est ci i.nit

il

;

.

de celui qui

ritier

a juré u'esl

paa

tenu.

biens, c'estrè-dire les choses qui sont dans

des

hommes,

passent a

l'héritier,' ainsi

I

le

que

i

les char]

dea biens; maia qu'il 1res

n'ei ia de même pont choses qui sont dues on rertu d'un devoir
par exemple, de reconnaissance, de voirs ne sont

paa du reaaorl de

rigoureux entre

nona

Wlll.



i;t

pasauprofitde est fait à

1

A

la

De

l*j

II

pertOMti

Ces de-

qui est appel

a

ailleurs. le

personne 1

on droit ne

<

naît

ndant lésera»

,

que ce dernier profiter ^, celui qui a jun qui l'on aj

personne à qui Tonjuie.

Plaata

ment, »

montré

même, dans la

.

:

hommes, comme nous

l'avantage de quelqu'un,

veuille pas en

2

les

l'avoir aussi

«le

«

bonw

du [Mmdtnt,

:

m Jt

I

el

\\

\\

p,

\\

y j

faire grâce de son

q

s

LIVRE

II,

comme

il

ne sera

ous laquelle

il

a juré à

enu

;

CHAPITRE

20 J (

XIII.

tenu non plus,

pas*

qualité

si la

quelqu'un vient à cesser

(*)

;

si,

exemple, un magistrat cesse d'être magistrat. Dans lésai*, au livre II de la Guerre civile, Curion s'adresse •ar

ceux qui avaient été

insi à

Gomment

t

soldats de Domitius

les

pu vous retenir par

aurait-il

du

le lien

:

ser-

nent, lorsque ses faisceaux supprimés et son pouvoir léposé,

il

est

homme

devenu

que prisonnier

privé, et

ui-même, il est tombé sous la puissance d'un autre? » Mus loin il dit que le serment est anéanti par la dimilution de

'.

lêle

— On demande

XIX.

•erment n'est

qu'illicite,

eclo.

De Prxbcndis,

°art.

ii,

etc.;

si

ce qui se

ou bien

l'ait

de contraire au

c'est aussi

si

Covarruv., ind.

c.

nul

(G.

Dï-

Quamvis...,

§ 2, n° 10)? Je suis d'avis qu'il faut distinguer

cet égard, et dire

que

que la loi. seule d'engagée, l'acte fait contrairement au serment est valable in testament, par exemple, une vente; mais qu'il n'est )as valable, si le serment est ainsi conçu qu'il contienne m même temps une abdication complète du pouvoir de i

s'il

n'y a

:

faire l'acte.

Ces choses suivent naturellement le serment

elles ser-

;

vent de règle pour juger des serments des rois, et de ceux pie les étrangers font

aux étrangers, quand l'-acte n'a du lieu où l'on a contracté u

pas été rendu dépendant

Voyez des choses semblables dans

(*)

Dig.,

De Excusât,

tut.; et

Arrestis, X, 9; et

Part. 4

.

dans ÀZORIUS,

:

Si duas...,

I

Gentium...,

11,

Observ.

CXLIV,

n. 8, et

De

Instit.

Moral.,

V, 22,

Quœst.

\i,

Grotius.

I.

La Capilis deminutio

qui se produisait dans

la

était,

dans

romaine, ou de liberté, soit

la

droit romain, l'effet juridique

le

point de vue de

toutes les fois

la liberté, de la cité

famille; soit parce que la personne venait à perdre

parce qu'elle venait à perdre

qu'elle passait

dans une autre famille.

La paraphrase de Barbeyrac peut n.

le

condition civile d'un individu,

que son élat se trouvait altéré sous

2

la loi

dans Gailnjs,

le

la

droit de cité, soit enfin parce

P. P.

servir d'explication. «

F.

Tout ce que 14



\ \

Vo

I.

A

du

.1

ml marital

voir

il*

dei

.

lairc q

^»|"

i*as, ,,li.

,

m- doive

.

j

droil lutin l'.is |ili

.1

1

M

divin.

1

imo

do uoi Hipéi

dé|>eiidrc

îi

raison l'actr des

suj».

,

double un .m le celui qui jure, un autre sur rire

(

r<

la

rsonne



ndanl nul

— attendu que

prêté

sorbé par celui

('..H-

la

i,

«In

prêté,

été

le

qui l'on

.i

— ou

en empêchant

M

hébraïque,

l<

soûl ainsi

ma

nous avons déré siïun des

le

me

;

ient

les]

(•

la

u

proj

même

loi

» et

il

qui m'interdit

«le

la t.

Lib. IV. Dt Dcncf.,

»

une suile de

l'acte

même du

nr).

serment, consi-

droit de nature. Kl c'est par de tels principes qu'il faut jurer

serments des rois;

à

de

Dion ami de faire...;

protège

dit jusqu'ici est

étranger, lorsque

soumis

à

Cette

:

parole,

Sénèque

I

portée, qui défend à quiconque d

rit''

que j'ai promis

ce

uc.

des enfants qui n'étaienl pas enco

sance

lierqu

1

m

-

annuler les serments de leurs femmes

uni' loi a

|»li.

.

ainsi que, suivant la loi

paternelle.

le

...

Dé proh

|,

«ju'il

n'avait pas,

il

I

(',.

avant

ne sotl

qu'il

que cela aurait plu au supérieur; effet, un pouvoir plus étendu C. ;

do celui

après que

en tant qu'inférieur, n'a pu

l'inférieur,

j

rinféricur est ab-

droit de

supérieur

y>-

|"

le serin* nt,

tant

,ur.

,

c <|ui Cil

<

pcul agir dircctcnicut sur la personne

)n

ment a

ioui

de

il

dii

;

qui jure, ou bien en suit

n

incmoiil
que de raçon jMMii

a< ii«*ii>

1101

la

comme

aussi de ceux qui

certaines lois civiles. »

Aucusm,

se

font

d'étranger à

chose ne se passe pas dans un lieu qui rende

tpiit.

CCXL

et

I\

P.

l'acte

ï.

CCXLI.

I

LIVRE

II,

CHAPITRE

211

XIII.

Mais un acte peut être môté de l'un et de l'autre si, par exemple, le supérieur établit que ce qu'aura juré '

:

ou tel cas, comme par crainte, ou jugement, ne sera valable qu'autant par faiblesse de que ce sera approuvé par lui-même. C'est sur ce fonde-

l'inférieur

dans

tel

ment que peuvent

être justifiées les dispenses de ser-

ments, qui autrefois étaient accordées par les princes

(*),

qui maintenant, de la volonté des princes eux-mê-

et

mes, pour que plus de garanties soient données piété, sont accordées par les chefs de l'Église [L.

Ad municip. ;

à

la

ull.

Moi. in., Disp. cxlix, cap. Si verô. De ju-

rejur.). 3.

On peut

agir sur la personne de celui à qui

jure, en lui enlevant le droit qui

même,

s'il

lui

il

est

a été acquis;

ou

n'y a point de droit d'acquis, en lui défen-

dant de rien recevoir en conséquence d'un Et cela peut avoir lieu de deux manières

:

tel

soit à titre

punition, soit pour cause d'utilité publique,

du domaine éminent. De

serment.

de

en vertu

on peut comprendre, si celui qui a juré n'est pas sujet du même État que celui à qui il est juré, ce que peuvent les chefs de l'un cru de l'autre État à l'égard du serment. Mais celui qui a promis sous serment quelque chose à un criminel agissant comme tel, par exemple à un pirate, ne peut pas lui enlever pour cela même, à titre de punition, le droit acquis en vertu de la promesse parce alors les paroles là

:

«



Il

y a quelquefois, dit Darbeyrac,

un mélange de ces deux manières

dont l'autorité d'un supérieur intervient

ici,

c'est lorsque

déclare que les serments de ceux qui dépendent de tel cas, (*)

ne seront valides, que supposé

Suétone, Tibère, XXXV. C'est

temps en Espagne,

comme

le

qu'il les

ainsi

lui,

le

faits

approuve. »

que cela

s'est

(«) I.c dernier fait, qui

traité

tel

ou

P. P.

F.

en

pratiqué long-

remarque Ferdinand Vasquez, De success. Grotius.

créai., lib. 11, g 18 (a).

du

supérieur

regarde l'Espagne, ne se trouve point dans

do Vasques, cité pur notre autour

..

la section

(B.)

II.

I

n'auraient

un euel

•>•)<



i|u



(«ut

il

nblablc roo h 6

mii,|,.

i

i.i

.

;.

.i\.nt

qu'elle

m ni

v.s

i,

intervenu, ou

romaiuei oui ne

qui niait

gardi ni



propos des empi

labk de

nous ailleurs



XXI. est

«lit

Il

le

droil s

qui

i

les

titude

1

«

I

de

la

un antre, mivant

i

ici

eu pas

préceptes dû Christ,

devoir de ne pas jun

proprement le exemples dans l'apôtre Paul

' ,

dans J*

et

mais

il

q

>



est

dans

L'in

m

L'opposition suivante qui

l'avenir.

-

i

promesse d'une chose qui

la

iiidcpciidamil

serment afOrmatif, dont

lermant

nW

qu'il

remarquer

faut

dans

ques \ sur

la

*,

.

I

soil

donne un

A

nature différente

pul

l'utilité

ni

été naturellement,

il

"'

elui «pu jui

<

humaine,

même

que

roi, soit

qui

1 i

h

qu'il l'aurait la loi

m

pai

accompagné du lermeul

manière in. ut de

la



le



quelque

«!•

p

privée de

l'utilité

l'acte

fail

pim

il'un

ou ions quelque forme

soit,

i|

onvention

.

-t

o

\

un droil



humaine p

loi

1..1

nv(

uro

iloti humaines, dit Larii vrac, qui ont mis, par leurs défense»,

un obstacle

de certains actes, peuvent aussi

à la validité

faire cesser

le

en faveur du Miment, dont ils M lrouv.nl accompagné», ou de quelque d'une certaine manière. » Gmnovius donne le manière qui :dien$ de l'observadéveloppement suivant « Le majorât ou

M

.

,

:

delà

tion

qu'un

a

ensc par eux

peuvent fan.

juré d'accomplir ce qui a été interdit. »

Livre 3

loi,

II,

cliap. \i,

|

i.

m.

iv.

L'apotre saint Jacques.

(*)

Kom.,i,9;

salon., m, 5;

I

i\.

Tnn

I

;

II

l!i.,

Connlh., Il,

T.

i,

v!3;

II,

faite, si

P. P. P.

1

P.

P-

P.

31; Fkâ., 1,8; G.

quel-

P.

I

Thés-

LIVRE

dans «

II,

CHAPITRE

du Christ

les paroles

Vous avez entendu

213

XIII.

démontre évidemment dit aux anciens: Tu ne te

le

:

qu'il a été

*

parjureras pas, niais lu t'acquitteras envers le Seigneur

du serment que

tu lui auras

Et moi je vous dis:

fait.

jurez en aucune sorte. » Et aussi la raison

Jacques

«

:

De peur que vous ne tombiez en hypocrisie,

car

»

;

le

comme

nistes,

»

peur que vous ne soyez trouvés trom-

c'est-à-dire « de

peurs

Ne

qu'ajoute

*

mot

d'hypocrisie a ce sens clicz les llclié-

cela apparaît dans

Mat-

xxxiv, 30;

Joii,

thieu, xxiv-, 51, et ailleurs.

Les paroles suivantes du Christ prouvent

2.

chose

:

Que votre discours

«

la

même

non, non;

soit oui, oui,

»

ce

que Jacques explique ainsi: «Que votre oui soit oui, et que votre non soit non. » 11 y a manifestement là une figure (pic les rliôtoricicns appellent

« kXox^V) »

comme

dans

Corydon est Corydon pour « Jusqu'à nous, » et dans cet autre exemple semblable ce jour Mcmmius était Mcmmius. » Car le premier oui et ce vers

«

:

Depuis

temps

ce

:

premier non signifient la promesse; le second, l'acest, en elfet, le. terme de celui qui promet. D'où il est expliqué par le mot « Amen » dans le

complissement. Oui l'Apocalypse

I,

7; et

comme

dans l'arabe;

mots

les

très-bien »

«

indiquent '

le fait

La raison que

«

même

a le

mots correspondants dans

et les et

il

sens dans le syriaque

la

langue des rabbins,

chez les jurisconsultes romains et «

pourquoi non?

»

de celui qui répond à une stipulation saint Jacques ajoute

mène

là aussi, » dit

P. 2

Ces mots

La stipulation romaine, ou contrat revêtu de

d'employer

Barbcyrac.

forme d'une inter-

la

nombre

Promitlis? Promilto, Mais

:

Dabis?

le

parties,

dans l'origine, n'étaient

paroles que bon leur semblait; elles n'avaient

les

qu'entre un certain

ainsi

Ces

;\

'

répondu

de paroles consacrées

etc. :

mot employé dans

Ulpien

Quid la

ni

?

:

.

P. F.

rogation et d'une réponse, supposait un échange de paroles entre parties contractantes.

2

les

pas libres le

choix

Spondcs? Spondco;

suppose qu'un homme, interrogé VA

il

décide que

réponse n'étant pas

le

le

contrat est formé.

même

qui avait été

pour

dan

Paul,



II,

a<

I

"ii.,

'

il,

( •

|>romctêo

l.i

'.

Christ

D'où

m

.m' ion

ol

«

un

:i!|..l|.\

\

non

il

non,

el

Paul

r»'\j)()>c lui

.ii.,

i

i,

ilil

(lC

dire

Lu <

1

1

exprime

la

légèn

exprima

Le Christ

».

«lit

Le meilleur,

qu<

i

ni

I

donc

il

ne

c

«

mol



uanl du

homme lé,

la

s'eusuit

il

<|w

Oh

i

constant

la

môme

plus Mhlr

!<•

Unit

iitol

1

•<

»

..

li

rail

u|»|k>i

i

quelques-uns discul que un uiliu non, non,

i|U4

ajoul

il

li

ûguilicutioii

cl )U))\ »

'lit

i

sur

la

lIOIll

iii.'iim'

oui et f ion. F<

«

UI

i

p.is 61c*

»

I

I

que leur

avec

«

*

n'est r

l

chose que PImIqu plus couforme a

et le

na-

la

ture raisonnable, c'est de s'abstenir de jun

bituer tellement

à

que

véracité,

la

i

employé dans l'ioterrogation, probablement de» la -

i

slipulaUoa.

D'afirèa


Ictc*

i\

une constitution

.

t.

II.

suit.

;

P 1

m

Le mol

ynucum

casde

Dans

comme

ce

m

'

I

cela se titrant iftOTTial

le

Uui vous ferez bu

SMM Homère;

M

(**')

De Demi Des

loi.

il

comme

le cite

trouve naai dans Piaule. o

P. :

«

i

eoxL

»

mol, eneiïet. se ra|>;>rodie

davantage 4a mal Aîanci.a (••)

F.

ma habrre, ne fm%

raianasesil.Càeéroo

...u

ayant été employé par Bnnina; on (*)

1".

M ffaucus e\|n une une chose sans aucune valeur,

s'emploie généralement qa'aveed'aolres

rairo le moindre

l>m|*reur

«le

rage de M. I>emv\-

^

Cours clcmcntairc de droit

:

a qui

:

partim devinrent sbsolasaeot libres dmnpteje? toutes

expremâoni qui lenr eonviendr aient CI \i

ha-

Et ailleurs >*"

reçues pour des serments.

snrla validité de



*

rus,

G

LITRE n, CHAPITRE Mil.

homme

rolc d'un

de bien soil prise pour un serment immuable, ne sachant tromper; » et ce que Jo-

solide,

sèphe

215

dit

des Essénicns

«

:

Tout ce

de

qu'ils disent a plus

force qu'un serinent, et jurer leur paraît être

une chose

superflue. »

maxime, semble avoir des Esséniens, ou de ceux des Hébreux que les

Pythagorc

5.

pris cela

dont voici

*),

Esséniens ont suivis

dieux

On ne

«

:

la

doit pas jurer par les

car chacun doit donner ses soins à ce qu'on le

;

même

croie,

serment

sans

rapport de Quinte

Alexandre

Les Scythes,

»

Gurce, 'disaient d'eux

au

mêmes

-

à

Ne croyez pas que les Scythes consacrent un serment. C'est en respectant leur

«

:

-

(**).

leur amitié par

parole qu'ils jurent.

pour

le

établie

(*)

Cicéron dit dans son discours

comédien Roscius « La même peine qui a par les dieux immortels pour le parjure, l'a

été

:

Hcrmippc, philosophe

Car

avait appris

(Conlr.

»

Cels).

Jambliquc

Josèphc

l'a dit

l'a

que Pythagorc

pythagoricien, disait

comme

philosophie des Hébreux,

sa

été

rapporte Origcnc

le

enseigné aux Hébreux, et

le

pythagoricien

Grotius.

aussi (a).

Suivant Philon, «celui dont on exige un serment ost déjà suspect

(**)

de perfidie, m Dans l'OEdipc à Colonc de Sophocle, OEdipc avait ne veux pas

répond

:

«

le lier

Tu

par un serment,

comme un

dit

:

n'aurais pas, en ciïet, de garantie plus sûre que

Je

«

trompeur. » Thésée

ma

lui

pa-

Marc-Antonin, dans sa description de l'homme de bien r dit « qu'il n'a pas besoin deserment. » Chrysostômc {De staluis, XV) dit:

role {b). »

« Si tu crois véridique celui

nécessité du serment; que

si

avec qui tu as affaire, ne

lui

(a) Grotitis cite Janiblique,

mais sa mémoire

Buteur, qui ne dit rien de ce qu'il

lui attribue,

l'a

trompe;

et

a confondu cet

secte, Porphyue, qui fait voyager Pythagorc chez les Juifs, aussi bien lieu

Thucydide

(liv

III, chap. lxxxiii) a

ment. Philoctétc, dans

la

(Dauiif-YUAC.)

également opposé

tragédie de Sophocle

la parole

(». 811), dit aussi a

Je ne veux pas, n»"" 'Us, te lier par un serment.

la

que

que Janiblique no

parle que de son voyage en ÊgyplC et en Syrie.

«

il

avec un autre philosophe de

chez les égyptiens, les Arabes elles Chaldéens; au

(6)

la

Grotius.

se parjurer. »

même

impose pas

tu le sais dispose à mentir, ne le force pas à

»

Voir

la

gédies de Sophocle, par Arlaud, édit. 1864, p. 231, en note.

au ser-

Ncoptolèmc:

traduction des traP. P. V.

.'

>i

lk

'

I

.

i

k

m

m. ii il

i

.1

U



onl

<



.m

de

e

ii

i"

ii'Im

i

ndent

l'un

homme

n

de

un

ni,

i

lies

qu'on

telle,

de bien,

par

iiun

a la

la

aussi qu'il est

dit

bonne

la

r

rumhn

plus qu'à un

fie

i'j

montn

de

stabilité «t

uni.-

le

L

Cornélius Dalbus,

individu qui avail vécu d'une

publiquemenl

inan


pour un

on

ioiuiqui

<

loi

.!,

i

Àlesis

sou discours pour

ayant portai

m

i

vie. dit

ternit

ii

qui

Clément d'Alexandi

i

promené el

nul

i.

.

oyes d'une probité



l.i

de iclivrci

'irrita r et

liniiinii

ni.

«h-

1

ititruî,

oulun

m

1

un

nt

rat

onte

d

Athènes un

«ju'.i

.

témoif

vers l'autel pour jurer, d'une seule roii loua le* jugea s'étaient écriés qu'il ne devait pas jurer, ne voulant pu

qu'on crût que

la foi était

par

i

noses saintes, plutôt que par

rrsp

le

i

la véi

La

pensée suivante de Uiéroclès, sui rfaréa, ne diffère paa de la parole du Christ - Celui «pu avait dit 6.



:

dans

le

commencement

i

:

Respectes

l

al, »

i

avait

même prescrit de s'abstenir de jurer i de choses qui peuvent arriver et non arriver *), etqui ont une issue incertaine, Car de leilea chosea doivi par cela

être considérées sujettes à

changer; aussi

sur elles.

Et

empereur

« Il

(*)

comme

:

n'est-il ni

digne, ni sûr de jurer

Libanais place dans est

loua

les

tellement éloigné du

Cbrysostomc remarque

même

de peu d*imp

trri

Jjiaai

cela

l'un

parjure, qu'il

(De staluu

KJJ

i

y

laod

ne l'armerait pas do jurer par entraînement, par nécessité, ou sans y penser, la nalurc moine de l'afT.iire le réduirait souvent à jurer faux, le voulant elle sachant. » Kl l.i.-n: ,»nc périlleux il

de jurer

même

sur se t propre

fait;

car

la

nature

COQp de déterminations, qaj dépendent

fa

in

choses nous arrache

événements.



Grotil

3

217

LIVRE M, CHAPITRE Mil. craint

même

de jurer des choses vraies.

ce vers de l'Odyssée

serment il

» dit

,

«

:

XIV)

(lib.

Eustathe, sur

»

Nous promenons

«

:

En matière de choses

le

incertaines,

ne faut pas avoir recours au serment pour les

aflir-

pour leur bonne issue. » a-t-on imaginé dans plusieurs lieux, à la place du serment, d'engager sa lui en se donnant la main droite (*) ce qui était le lien le plus solide de la parole donnée chez les Perses ou par quelque autre signe (Canonicl in C. Qucrelam..., De jure jur. ;

mer; mais aux

prières,

XXII. — Aussi



XVI; PànORMIT.,

Dion., lib. vi,



metûs vc causa,

etc.

in C. Adaures..., De

Jason, in

;

Jiis

3, §jurari..., Dig.,

1.

De Jure jur.; MYNSINGER., Obs. xvn, Ccnt.i); en

buant à ce

l'ait

pas remplie,

une

que

telle force,

moins détestable que

attri-

promesse

si la

n'est

comme non

promettant est regardé

le

quz

commis un

celui qui aurait

par-

jure. C'est principalement des rois et des grands per-

sonnages, qu'on

dit

vaut un serment.

très-communément que leur parole

Ils

doivent, en

puissent dire avec Auguste: (*)

11

en est

fait

menliçn dans Eustalhc, sur

sc'c,-

dans

lib.

XVI. Kraistz., Saxonic, XI, 27. Dans

le

cfl'et,

être tels, qu'ils

de bonne

Je suis

«

loi (**), »

dernier livre de

le

scholiastc d'Aristophane, sur les Nuées. Diodore de Sicile,

quœ vi mctûsvc même rang (a).

causd...,

(**) Isocrate dit

le

serment

le

canon

Ad

(lib.

d'Evagoras,

roi

de Salamine

la vie

les

:

« Qu'il

était aussi reli-

la

du serment.

foi

On

:

qui avait

et gravité, et

avec religion

public, s'élant avancé,

comme

c'est

des autels, pour prêter serment, tous qu'il

(lib. 111)

»

1, tit.

XL, cap.

ni,

:

Ciccron

.

»

dit

dans son dis-

homme

la

donné son témoignage en coutume des Grecs, aux pieds

les

juges, d'une seule voix, avaient

Grotius.

ne prêtât pas serment, »

(a) Décrétâtes, lib.

Sym-

« Les rois doivent

raconte qu'à Athènes, un

cours pour Cornélius Balbus

«

»

promesses des bons pr^" 00

d'Alexis, frère d'Isaac

mettre avant toute chose

demandé

le

n'y a jamais de plus grande es-

« Qu'il

pérance que celle qui est placée dans

juré

his

Gkotius.

X. Epist. XIX) dit:

Nicélas dit dans

De

aures...,

donnée sont mis sur

et la foi

gieux observateur de sa parole toute seule que de ses serments.

maque

YOdys-

N

(B.)

It.

I

1

<|u*.i \'

in

i

1

1

1

1

1

1

1* -i

1


Ui

/

nrm.

-

a

oui tubiluelh roenl «lus

1

1

parole

lotir

<|iii

mi

i

iUI

m. un

i'

n'imjxii

.i

la

.i

rot-

l#-

I

p

le rjucl

PI

nu

:

I»'

lus

|

h

il.

combats, que dan (l<-

i

«

lii.

ques

n marque

la

III,

Iil».

t

cap. u\

s


de

I

rois.

PROMESSES,

\IV.

l'i

QUI

On

Icropi

valeur d'u

la

CHAPITRE

I,



njue d

'. |

sceptre lovéavail eu

le

pari

la

foi jui

la

OHT

-

\

I

réfute l'opinion suivant laquelle les rntitutions en entier venant

dn droit

civil t'appliquent

pu

*ctl

ani

linclions à quels lettl dei roi csl-il tenu,

est

il

et •pi'uti

tenu en vertu do

tenu

M

MM,

par



t.

il.



nus s'appliquent

n

l\

J

HCJjOl

III. .cl

IJuand un

point

n

-VI

i!

a été dit >ur la force des

pport

'.

qui

— VI

1U COOtratl

quel sru> peut-On bien dire qu'un roi est obligé en*

— VII. Comment

lcinent naturellement, ou naturellement

peut èlre enlevé aux sujets rejette

ici

dn droit

— i

la

n

*

»

i

L

légitimement acquis

distinction d'un droil

civil.



IX. Loi conti

\. De quelle manière les

«

* ï t

>ti

tu

du

fini

indiqué

béritien de tous

t

et

etc.

La Politique d'Anatole,

is:i,p.:09.

liv.

III,

les



VIII.

biens sont

en élevant

le

sceptre, » dit

plnsienn

conl.

VlUûde. Vojet, entre antres, chant VII,

'

du droit naturel ou

mnl

r<.;>

La prestation du acimenl

Aristole. Ccl

}.n

«ca-

rhap.

.

tant X.

VI i\, édit.

•.

de

i

de Fiimin Ilidot, p.

r.

k.

LIVRE

—XI

des contrats des rois?

CHAPITRE XIV,

II,

De

a quel point?

On

-r XIII.

manière ceux qui succèdent au

<|iielle

mêmes

trône sont-ils tenus en vertu des

219



contrats?

XII. Et jusques

explique par une distinction quels sont

les

bienfaits des rois qui sont révocables? Quels sont ceux qui ne le sont



pas?

XIV. Celui

appartenait

à qui

contrats des usurpateurs de



I.

des

souveraineté

la

l.Lcs promesses,

contrats et les serments

les

des autres qui, pareils à eux, sont revêtus

rois, et

du pouvoir souverain

clans

un

État, Offrent des questions

particulières, relativement à ce qui leur est

mêmes, par rapport

soit

premier chef, on demande

comme

en entier lui-même,

permis à eux-

leurs propres actes, soit à

à

leurs sujets, soit à leurs successeurs le

tenu par les

est-il

souveraineté?

la

.

En

le roi

si il

l

ce qui concerne

peut se restituer

peut restituer ses sujets,

ou annuler un contrat par lui, ou se délier d'un serment? Bodin est d'avis (lib. I, cap. vin) qu'un roi peut être restitué pour les mêmes causes qu'un sujet le sel'ait

abusé par

rait, soit qu'il ait été

trui, soit qu'il ait été induit

par crainte, tant dans

de sa majesté

2 .

11

dol d'au-

le

en erreur, ou

qu'il ait agi les droits

concernent

celles qui

ajoute qu'un roi n'est pas

même

C'est-à-dire, par rapport à l'obligation qu'ils imposent à leurs suc-

cesseurs.

tement n'est-il

la

que

dit

Uouin, dont notre auteur ne rapporte pas assez exac-

pensée. Je

me

sers de la vieille traduction

soi-même,

qu'il

non plus que du serment

gardera

fait à

sa loi,

il

«

:

pas sujet aux loix du pays, qu'il a juré de garder?

Si le prince jure à loi,

P. 1\ F.

.

2 Voici ce

sa

fraude et

choses qui regardent

que dans

atteinte,

ses intérêts privés



les

la

Il

Mais

le

prince

faut distinguer.

n'est point tenu de

soi-même :car même

les sujets

ne

sont aucunement tenus du serment qu'ils font es conventions desquelles la

loi

permet de se départir, ores qu'elles soient bonnéles

Si le prince lui

et raisonnables.

souverain promet à un autre prince, de garder

ou ses prédécesseurs ont

faites,

il

est obligé de

les

les loix

garder,

si

quo le

prince, auquel la parole est donnée, y a intérêt, jaçoit qu'il n"eùt point

juré

:

mais

rêt, ni la

si le

prince auquel

promesse, ni

Nous dirons

le

le

semblable,

la

promesse

est faite n'y a point d'inté-

serment, ne peut obliger celui qui a promis. si la

promesse

est faite

au sujet par

le

prince

,

.

t.

ri

Il

.

oui

la

m.

iiioi i'm



|».il

s

riii>

,i

parce qu'il

l'un ut

i

lit»

lld

louflfi

loi

l|i

m

juré,

iHIM'tition

l

:it

(Jli'.i

inti

Pour dou

2, ici,

non

.

omroo nou

«

n

i

qu'il

bvoui

in

loi 10101


du

môme

Car pour

'.

I

(ail

la

bul

;ms>i


il.

royaui

^«'iii

le


IBl qu'il

il

n'y

j ,

de diiïé renée,

M

à ses loil,

messe >

qae

liaai

If

d'aae

êli

prime

If

.m

m

III.

Un

n.

i

Ki

aux

Kraeli

du prince,

gém

qu'ils

appelleal

lavaal politique ne iu| rde

rai,

lais

int-que

i été relaté



sur cet aadroil

chap

\

et

n.» tur elle,

-

al

en cela

«le

*o»

comme

lire

la

il

que ce dont

il

comme

sans doute de

qu'eu di>e notre auteur, qui

raaaaar. Droit de la

»«,

de% ff|

tint, et

Hndin B*aal pas non plus mal fondé

suiv.

de* con-

là,

souverain, ou

nparscacommen!

et Pi

et

uticr,

a raison, quoi

«le:

l<»>\,

Mit par

I

.

il

d. %

<»n

»

I

particulier, soit fonde. l'équiiç

même*

diminution de ta

ou en particulier, ont im

bénéfice au prince agissant ou

le

la

l'U'Il

pluaiean l'abaeaat, qai font aac wafaiiaa

i

|>our le*

:

;

aa ce qui touche

;

priai

eal

ou frai

loi,

;

?alioa deeqnelles lea aajeti en

no «I

proani

p.ir

s'il

parti*

le

i

prince B*eal poial tajet à se* loi\,

majealé,

SCUTS,

pertiealier

ou Force i ou jatte crainte,

ir,

aucun *ern.

o.itt*

an

grave par trop

qae

;

bi

I

i.-n.ii

eulier |>eul

Mi

de

qu'il

à

VIII,

remanier

le

serment cnimnc n'ayant paa une force propre d'obliger, indépendamment de

l.i

1

qualité de l'acte auquel

Tout ce que

il

Cl

lirotius a posé en priai

pitrea sur les obligations naturelles des

spécialement

à

homme*,

dit

.ha-

llallam, se rapporte

principal de ce grand ouvrage, les devoirs du su-

l'olijet

prême pouvoir. Maib

i

I

ments des

soi.

une foule

de questions qui ne peuvent se présenter dans ceux des simples parlicu-

LIVRE

CHAPITRE XIV.

II,

comme si Or, comme

221

corps de l'État

doit les considérer

c'était le

qui les avait

les lois laites

faits.

par

corps

le

lui-même n'auraient aucun cllet sur de tels que le corps de l'Etat n'est pas supérieur à lui-même, il en est de même des lois que ferait le roi. C'est pourquoi la restitution n'aura pas lieu contre ces contrats, car elle vient du droit civil. Il ne faut donc pas admettre l'exception que pourraient invoquer les

de

l'État

actes, parce

contrats qu'ils auraient

rois contre les

faits

étant mi-

neurs.



II.

Assurément

1.

si le

peuple a établi un

non

roi,

avec un pouvoir absolu, mais en ajoutant des lois

1

les

,

seront contraires pourront être annulés en

actes qui

vertu de ces lois, soit en tout, soit en partie, parce que

peuple

le

Dans

liers.

réservé son droit jusque-là. Quant aux

s'est

le

chapitre qui suit, sur les promesses, serments et contrats

des souverains,

se

il

médiatement leurs

borne à ceux de ces engagements

sujets.

Il

est d'une

<[ui

que prend l'auteur, de confesseur général ou casuiste des

engagements sous leur véritable jour; car

ter ces

manqué de

comme

du pays, au

verain puisse annuler

engagements par

lui

les

pris

profit

mer la

engagements

par

la loi

sont

de

liés

la

sou-

pendant sa minorité, sans se bornera ceux qui (1 1).

Les contrats

qu'il fait ci

et,

en

effet, elle

positive ($ vi). Quant"?» savoir

si

avec ses

peuvent récla-

la force. Il

celte obligation doit être considérée

ou simplement naturelle;

le

étend cela aux

qu'il a contractés,

une véritable obligation, dont ceux

si

lion

de présen-

de'la conscience,

la loi

l'exécution, quoiqu'ils ne puissent l'exiger par

question de savoir

rois,

[

du pouvoir. Grolius, en niant que

ont été autorisés par ses gardiens sujets constituent

:

la

princes n'ont jamais

les

conseillers officieux, prêts à torturer

celle

affectent im-

haute importance, dans

hésite sur

comme

civile,

ne peut être déterminée que les

par ses engagements, cela dépend de

successeurs d'un souverain la

constitution politique et

nature de rengagement. Grolius décide que

les

contrats d'un usur-

pateur ne sont point obligatoires; ce qui devrait probablement s'entendre des contrats

domestiques seulement, quoique

son

s'étendre aux engagements envers les autres États littér. *

de l'Eur.,

t.

III. p.

langage paraîtrait

($ xiv). » IIïsl. de la

P. P. F.

29G.

C'est à-dire, sous certaines lois fondamentales qui limitent son pou-

voir.

*

P.

P.

F.

acte IH"

IIIIIC

llll

|>il

II

|

I

mit

s'iU l'.u

pour objol l'aliénation du ilii r.i\;iimi»\ mi i|r Iinsrs

hr

me, OU

mniiln:

avons pai

M

«

le*

n

ommi

<

sidérés,

non

comme

comme

faits

par on

pi ivé

du

i

roi,

du

i

membre,

l'intention 'de suivre la

ils

<

1



nmmunc si

-

de

l'Étal

m

.

pai

et,

i

qui

soil si celui

comme

lieu ici,

ili

coi ps

qui annulent certain

plement,

\r

d'autruL

Quant aux actes

1rs lois

.lo-

plus liaut, cl n

i|u

natore,

ll'li

.i|»;

.

une, doui

in.

m

mi |m)uvoîi absolu,

d(



oil

A

lois.

purement

et

sim-

veut, auront a

le

i

des

ndi-

l'on avait

si

que nous voyons qm couru au remède des lois contre le mal de l'usure '« Lf tion, (Test ainsi

pourra cependant exempter u

que ceux des autres du pouvoir les circonstances qu'on S'il l'a lait, la

naturel.

mm

U

chose

(

|

pro|

->

pat

d

devra estimer

r \ ia être

punition, cette

non pins que

loi

1rs

<|ui l'a

accompli,

n'aura pas lieu

antres lni> pénales,

personnes distinctes,

*

et

il

On prétend

«jue

Grelins a

ici

tractées en KNH à

nom,

et se

la

un

d s

m

<>n

t<

m

t

em-

ce «nu

punition

«-t

la

con-

<1.

être contraint exigent

ne

suffit

pas

-me

d'em

s

en vue ce

«juc Ri

les dettes I

I

pur

et

personne sous différents

pegne, qui, en 1596, tbotil

données

le

peuvent procéder que de volontés

pourquoi contraindre

même

voulu

l>»iin

porte pouvoir de contraindre. Car

c'est

i

faut ajouter qu< siquelqui lm annule

en raveur de celui

trainte ne

s'il

jugée d'après

II,

roi

que ses gens avaient

d

cm-

*a de imites les assignations qu'on a\ail

ses créanciers. Util

s

pris

évoqua lui-même, deux ans

aurès, son ordonnance, el rétablit ses créanciers dans tous leurs droits.

I.IVUK III.

un

— Pour ce qui

est

223

CHAPITRE XIV.

II,

du serment, un

comme

roi peut,

particulier, rendre le sien nul par avance,

s'est

s'il

privé lui-même par un précédent serment du pouvoir de jurer une chose pareille

;

rieur, parecqu'ici encore

Car

les

il

il

ne

le

peut par un acte posté-

faut des personnes distinctes.

choses qui sont rendues nulles après coup, con-

tenaient déjà auparavant en elles-mêmes l'exception

moins que

le

supérieur ne le veuille pas; or,

:

à

est tout

il

du serment, de jurer à condition que vous ne serez tenu qu'autant que vous le voudrez vous-même. Nous avons montré plus liant qu'alors même qu'en vertu du serment un droit ne à

absurde

l'ait

contraire à la nature

et

peut être acquis à l'autre partie, à cause de quelque défaut qui se rencontrerait en sa personne, cependant celui qui a juré est lié par rapport à

Dieu

regarde pas moins les rois que les autres

ce qui ne

:

hommes,

trairement à ce que pense Bodin, dans l'endroit



IV.

Il

a été

démontré

messes pleines, absolues,

aussi plus haut

que

con-

cité.

les

pro-

et acceptées, transfèrent natu-

même,

rellement un droit; ce qui, de

s'applirnc aux

non moins qu'aux autres personnes. De sorte qu'il au moins en ce sens, l'opinion de

rois

faut désapprouver,

ceux qui nient qu'un

roi

puisse jamais être tenu des

choses qu'il a promises sans cause (Ang. ad Dig. De Evicl.; Gurt. Jun. Cous,

L. Lucivs...

cxxxvm,

n° 4).

Nous

verrons bientôt dans quel sens cependant cela peut avoir lieu

1

'.

« C'est sans motif, dit llefftcr,

blic supposait qu'il devait

tout

qu'on a prétendu que tout traité pu-

une cause {causa debendi) sociale, en d'autres termes,

avoir pour but des prestations réciproques* par

engagement reposerait sur un équivalent. "En

pum,

I,

3,

(

J0;

ternat, publ.

I,

5, 21!)

dcl'Eur

,

;

(Voir \ 12;

De Neuman, De

Gùntiier, Yulkerr,,

1SG0, p. 109, 170.

motif que

eiïel, la faculté

poser librement du domaine implique celle d'y renoncer, gratuit, au profit d'un tiers.

le

11,

même

de disà

titre

paclis princi-

p. 95.) »

P.

Le Dr. in-

P. F.

I

\

Au

.



i

,.j»lir;il>|rs i

onventions

iu\

,ii

par Va qui

/.

el

bien ob

M

contrai

qu'un

«

onti

par cap.

ill.

d un

lation

là,

p<

salaire,

d'empli y U

al

oonclui ainsi Controv.

d'un

initiation

I"

•!<•

infère de

ju'il

qu'un contrai de vente qu'un

;iij\


<>nti

<

u nt

ut

di i,

1

''>

u

i

valable*

Lib.

II.

ne doil

.

|

|);mr que ces

mail

comme

les sont laits

ai

les rerail

par

le roi,

non

Comme

I

n'importe quell

que loi 1<>^ coin ni unes «lu royaume n'aieul aucun pouvoir sur ce genre d'i [ne nom croyoni que même les lois de la \ ille où le roi uab

Tanl §'eu

t

.

1

1 1

1

leur in 11 m née sur «u\

parce «pic

le

roi

comme membre nous l'avons

dit,

>'y

Suar.

III.

lil».

cap, \\\\

.

un rapport

trouv<

B

spécial,

nmc

de cotte réunion. Cela lou ne se passe ainsi qu'autant que

constances ne montrent pas qu'il son acte indépendanl


ces lois.

a

plu au roi

Quanl

les cir-

»!<•

l'autre

rendre

exemple

que le même Vasque* rapporte d'une promesse railede quelque manière qu< oit, il est à propos, el pcul être expliqué par ce que nous avons dil ci-dessus. VI. I. Presque tous les jurisconsultes son! d'avis qu'un roi n'est obligé «pie naturellement, et mm civilenu ut, parles contrats qu'il conclus avec ses su



(Bald., in L.

Di^

r .

aquam /;//.;

sam

1,

Dig. Départis]

De legibus

;

L,

ult..

Cod. Desetvil.

B.vi.e., L, ;

et

tu

;

Sipecuniam L.

/:'./•

/,.

Cod.

Princeps legibus,

De tvansaci.;

Doctorest in C.

Cod.

imperfeclo

!>

L.

.

..

s

sfl-

I.

condid. ob

Cod. De

lestai

ce qui est une manière de parler OU ne peut plus obs-

cure. Car L'obligation naturelle est quelquefois prise par

U

s

auteurs de droit dans un sens impropre, pour expri-

mer

ce dont l'accomplissement est naturellement

II

LIVRE

que ce ne

ncte, bien

II,

soit

CHAPITRE XIV.

pas vraiment dû,

quitter intégralement les legs, sans cidie (L.

comme

déduction de

d'ac-

la Fal-

de payer une dette dont

leg. Falcid.),

déchargé en punition du créancier [L. Si Dig. De condicl. indeb.), de rendre bienfait

on aurait pœnx...

God. Ad

I,

225

été

,

pour bienfait [L. Scd et si lege Dig. § Consuluil De petit, hxrcd.) toutes choses qui font cesser la répétition de l'indu. Mais quelquefois elle est prise d'une manière plus appropriée, pour indiquer ce qui nous oblige réellement, soit qu'il en naisse un droit au profit d'autrui, comme dans les conventions, soit qu'il n'en naisse pas de droit, comme dans une complète' et stable pollicitation. L'hébreu fils de Maimon (Lib. III, Duc. ,

,

:

dubit. cap. liv) distingue avec justesse ces trois choses

que

celles qui

il

dit

«

bienveillance, »

ne sont pas dues, viennent à

c'est-à-dire

«

titre

l

;

de

Hhèscd, » que d'autres

interprètes (sur les Proverbes, xx, 28), expliquent par «

une abondance de bonté

du Hébreux

vertu

(*)

;

que

celles qui sont

droit strictement pris, sont appelées par les «

Mischphat, » « Jugement; » que celles qui le

sont en vertu de l'honnêteté, sont «

Tsdakah,

ment, 23)

;

nommées

cf

Justice, »

» c'est-à-dire équité. « Miséricorde, » «

» « Fidélité, » a dit l'interprète

appelant «

fidélité »

plus souvent pour

le

dues en

mot a jugement

Juge-

de Matthieu (xxm,

ce que les hellénistes prennent

« Justice

;

»

car vous*Trouvez aussi

employé pour désigner ce qui est du à la rigueur (I Machab., vu, 18, et vin, 32). 2. On peut dire aussi que quelqu'un est obligé civilement par son acte, ou dans ce sens que l'obligation procède, non pas du droit naturel seul, mais du droit civil, le

1

»

Ces trois sortes d'obligations.

(*)

A

(B.)

cela se rapportent )ea choses qui sont

de munificence, suivant l'expression de

un pur

la loi l,

effet

Dig.,

La bienfaisance découle d'une source abondante de que, Vie de Caton l'Ancien.

«

".

de libéralité et

De Donationibus bonté. »

Grotius. lu

.

Plutar-

"Il

t|r

|*l|1

«

outrai

onclu

i

obligation

ioi

droit

par

i

dp.

m

\

ift.

môme mais

<

l<

comme ux qui



i

civiles ne

I

pr«

I

l'aui

un

îles

aui

aj la «lu

regardent

le

I

B

n* I;

nature des

pan

,

en

l<»is

lll.

i

nousl'avoni montré plus haut f méi

l'homme.

cl

Qui

m,

cap.

Ul.

l.j

c'est

ii

Imper*

Oi

Contr.

i.

ontro Dieu sonl de

un

oprcincnl dite' qui

'

contrais,

nall u

iuj<

Lih

....

i

pi

cl

vi

\'\

l'un

roi

le

véi itable

pli

il'iun-

i|iir

i

<-n

oi

pas

qualit

différence qui n'a

:

suffisamment observée par

.

ependanl

il

moins nue action l'un cl de l'autn pour obtenir, bien entendu, la reconnaissance du droil du créancier; mais une contrainte ne pourra en être la naîtra pas

«N-

conséquence, à cause de la situation de ceux avec quels on

a affaire

contraindre celui

:

à

car

il

qui

n'<

ils

i

appartient aux égaux sur leun nature, aux supérieurs SUf COUX

donnés, en vertu aussi de \ II.

— Mais

il

faut

i

«

[u

i

:

ou

comme

N'\-...

lib. 1,

frtq. contr.

1

;

hi République.

a Cfeap.

m.

|

iv.

même le

roi,

ait lieu

publique

lib. I, Coïts.)

uV


d'abord req

est

i

un droil

domaine an vertu du do-

punition, ou en vertu

Contr. Uluslr.. cap. V,

Casta.,

ur SODl

1-

encore savoir que

l'utilité


la loi.

érainent. Mais pour que cela

maine éminent,

vertu

n

<

acquis peut être enlevé aux sujets par

manières

les-

m

ux

i

pr., et lib. .

nsuite

P.

f.

il

f.

1.

faut

LIVRE

que,

CHAPITRE XIV.

il,

perdu son bien

est possible, celui qui a

s'il

dédommagé

Gomme

sur le Tond public.

matière d'autres choses,

il

'2'21

soit

cela a lieu en

même

doit en être de

à l'é-

gard du droit. qu'on acquiert en vertu d'une promesse

ou d'un contrat.

— Et

VIII. tinction

({Lie

ne faut nullement admettre ici la disquelques auteurs apportent, entre le droit il

acquis en vertu du droit naturel,

l'autre, et l'un

priété,

ou

de

car le pouvoir du roi est égal sur l'un et sur

la loi civile,

ne peut» pas plus que l'autre être enlevé

Du moment, en

sans cause.

et le droit qui vient

tout autre droit,

d'une manière légitime,

il

effet,



de pro-

le droit

à quelqu'un

a été acquis

de droit naturel qu'on ne

est

puisse le lui enlever sans cause. Si le roi y contrevient,

sans aucun doute a causé; car

il

est «."mu

il

de réparer

agit contre le vrai droit

le

du

dommage qu'il sujet.

Le droit

des sujets et celui des étrangers diffère donc en ceci, que le

droit des étrangers



c'est-à-dire

de ceux qui ne sont



aucun point de vue n'est soumis d'aucune manière au domaine éminent car nous verrons plus bas ce qui concerne la punition tandis que le droit des sujets est soumis à ce domaine, autant que l'utilité

sujets sous





demande. x IX. De ce que nous avons dit ressort aussi combien est faux ce que quelques-uns enseignent, que les contrats

publique

le



des rois sont des lois (Bald. in blicanis; Bartol., in L. Sicut..., versilatis...

;

Jas.,

Cons.

par Vasqucz, Dict. C. vertu des

lois,

ne

de

fait-il

toutefois,

s'il

m,

i,

De puDig., Quodcujusqueuni-

L. Cœsar..., Dig.,

col. 4, vol. I; et autres cités

n° 5). Car

un

droit ne naît, en

au profit de personne contre

tort à le fait

personne,

s'il

les

le roi;

révoque.

Il

aussi

pèche

sans juste cause. Mais un droit naît

des promesses et des contrats. Les contractants seule-

ment sont

liés

les lois.

peut y avoir cependant des actes mélangés de

Il

par les contrats; tous

les sujets le

sont par

1

I

coulral

i

que

de

el

un

môme

n



1

1

1

il*

le

des

i*i

qui

i.ut

av<

un

«

.

n\


loi,

qa

il

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«I".

i

\.

\

non

.

Lompi de loui

!u

les bi< u

i,

ouuu<

«

itrimooi trône, pai

tu

uairo;

qu'on

ail

réglé

douter que ceux qui ionl

comme

des contrats

Que

•'.

pour

1

1

Les

a

mi

droits

successeurs, car

traiwm

IDCieM

il>

|>a>

.1



l.mlie

(,i>,

il

le

lui

bdc

pt

Tler, el

d'

-

ri.

n'ait

promis qu'un

prifée

M

purement personnel.

fail

de longues recherches. Depuis lors

et l'Étal

ont

clé

beaucoup éclairas.

lu Gens, II.



cl l'ufcudorf (VIII,

déjà MTO

Guillaumin,

-

r<

tous

privé* seulement, à moins que, dans l'un

Uls que Grotius

souverain

d<

chef

le

grèvent l'EUI

ailleurs,

rapport! entre

édit.

n'\

il

insmeltcnl régulièrement à

BOOYeiaii

iodI Ii\ic> i rc sujet à

llÙM

Car

*

même

ses dettes

ses successeurs

tient a

connue, dans

:iulrcineul; ou

-

1

biens d'un

Btl coi.lr..

1

La

m

royaume, oc soient tnni>

«lu

s

en

iplc

la loi «I-

su

l;i

succèdent par un droit mixte.

s'il>

lift

Ion

eu quclq

l'on ait imité

^«ut

|*r

ni

d'une élccuou nouvelle

que

soil

.

l<

LesUmenl ou ab bien seulement i

i

.

ruilc »

doil ôtre

p

outrai

«

imi|.'\

temps publia poui

ii:

MIJi



1.

p. 171, et

U

liv.ll,

chap. xu,

le*

N

\ 1&3,

note de M. Pradier-Fc

172 el suiv.). La simple mention du souverain, sans celle de l'Eut, ne

change rien et leurs s'ils

à

l'aHairc. Les traités publics réels qui concernent les sujet*

rapports individuels, ont

ont

été

Porataoar,

contracté! et VII,

I, l;

la

même

publiés régulièrement.

But,

Opmse.

Le Dr.intemat.publ.de l'Kur., 18 (*)

Vo\ez

les

autorité que les lois de l'Etat,

il.

.;.

p.

Bt,

De NecmaX, \ 3JJ; eues par Hlfftlr, P. P. F.

.

auteurs cités par llEi>ki>G, hb.

I,

Clnff.

III,

cap. x.

ÙRuTIla. 3

Des promesses

el

des contrats du roi défunt.

IIVRK

XL

CHATITRE XIV.

ancienne que

règle aussi

choses

If,

229

propriété elle-même des

la

! .



Mais à l'égard de ceux qui ne succèdent qu'au droit de régner (*), ou qui succèdent en partie aux biens, et en totalité au droit de régner, la question de 1.

savoir jusqu'à quel point

sont obligés, mérite autant

ils

d'ôtre posée, qu'elle a été jusqu'à présent traitée.

confusément que ces successeurs du

est assez manifeste

11

comme

royaume,

ne sont pas obligés directement, c'est-à-dire immédiatement (**), parce qu'ils ne reçoivent pas leur droit de celui qui est mort en dernier lieu, mais du peuple, soit que celte succession se rapproche du tels,

droit héréditaire ordinaire, soit qu'elle s'en éloigne

nous avons

distinction dont

Mais de

2.

traité plus

haut

.

successeurs sont aussi obligés média-

tels

lemcnl, c'est-à-dire, par l'interposition de l'État

'

:

2

Les anciens interprèles du droit publie, distinguant cnlre

(***),

oe

les traités

réels et les traités personnels, décidaient que les premiers étaient obligatoires

pour tout successeur,

qu'il

parvint au Irônc à titre de succession ou

d'élection, sans qu'il fut nécessaire de les renouveler (pic les traités

desquels quefois

ils

personnels expiraient par

étaient

même

par

liés,

le

la

expressément; tandis

mort de ceux

à la

personne

par leur abdication volontaire ou forcée, quel-

changement de constitution de

Mais celle ex-

l'État.

tinction ne peut plus être admise. S'il arrive quelquefois

que

le

chef d'un

Etat, roi ou empereur, en vertu de son pouvoir, conclut des traités relatifs soit à sa

personne, soit à sa famille, ces traités, bien que touchant,

dans certains

cas, indirectement,

aux intérêts de son royaume ou empire,

ne sont pas de véritables traités publics. Voir des gens mod. de l'Eur.,

:

Martens, Précis du Dr.

g 01, édit. Guillaumin, 1864,

note de M. Ch. Vergé, p. 181. (*)

Voyez AimoÏ.n;

(**)

C'est ainsi que

David avait a

faite à

Chapitre vu,

("*•)

batc...

édit. Frehcr.,

l

p.

1*.

179, et la F.

G.

373.

Salomon n'a pas

été obligé de tenir la

promesse que

Séméï.

G.

xxn

P. P. F.

et suiv. le

C.

1,

De solutionibus. LeC. Ab-

scnlcnliis et re judicatd, fait encore plus au sujet;

remarquer ces paroles: l'acquisition des lieux •

p.

I,

P.

Voyez des cas semblables dans

De

t.

«

Puisque tant

promis avaient été

la

il

faut y

donation du susdit aïeul, que

faites

au

nom du royaume...

»

1

qui (

(w

onquc

In

lin

non moin

•>.

droit do l'obligi

m min



imliwdin

lt

|

iik

»-

lllie

1

ptr exemple en transférant

HIC

(llHMS

(Il

moyens Ml. -

qui

!

t.-

.

lliul.lli -n.

ouduist

<

j

lie

l.l

lini

tutelle

une curatelle

«>ii

nature de

comme

cetti

tenant

la

Ab adgnalo

ni.

qu'a

/..

Dt partis....

L

;

ne

l'est

mais encore peut

le

11

Vu

*

«lit

,

qu'il

,

Ami.

u sorte

Voyr; aussi

1

un

*

Il

commit les

A

di Gastio,

ti

que ne

lib.

l'acte

I,

D

.

ma

le i

/' iri

I.

quelques-uns

D txmci/., n° 1S),

et


Dtjp. YI.Th.

i

I

ne doive être

ratifié

que

s'il

7;StbOG, De Pace

de rappeler
M

\'<

l.i

XXVII.

reli-

i

du droit public

rais

souveraineté, mais qu'ils en 1'.

l

que

dit

CuH

».

Crom

P

I.

JV de son s

ijel

histoire

des

de Georges, n>i de Bohême, dont s'était iraprudeinincnl charge \V lib.

a

Grot

peuples ne transfèrent pas

cela m> rtPfêrfli

XXII,

L.

utile i la

L I: comme

d'Klisabcth, sur l'année 1595; et ce que dit

l


être nuisible

lui

confient, qu'ils en dclc
1

loi

lorsqu'il

coiiTeution Laite par

la

gionis, Ccncl. \l\.

moderne,

1

entendre auai

laut

roaiA, in Rclcct. de pclest. Pap.

nies.

Julien,

non

et

.

cette règle soit restreinte à la nature i;

que

c

i

..

ne laut cependant pas,

pensent

i»-i

limite pai

'esl

d'une société peut non-sculcmciil être

partis).

|m>ui

,

.

Contra.

Ulpien, que

dit

l

il

...

Ces! dans ce sens

partis).

k-l

Qui fun'lum..

tmpl.

/-.

|M)|J

II

I

fortune du pupille,

»

;

l'illlllll.

.1

inais

,

la llll «l«»!,

ut.

place du maître

dépouille

(',<

fllll I|IJ| (llllllH'

«

fonc4ion cxi( la

administre

qu'il

'

[hîiiI

i

comme

exert er Le iouv( raiix lé,

pi

!••

un

|»;i>

i.

la

|i.ls

\.l

de s'obliger nYsl

Me

i

la

|mii

i

(huit,

.••

(

,

suit e\|i

lll.lt

d'Iioini

qui

par clic

i

n union

Tout*

i.

:u^.

.

LIVRE été «accompli d'une

gereux pour verne quoi

la le

l'Etat

CHANTRE

11,

N1V.

231

manière profitable. Car il serait danlui-même, de réduire celui qui gou-

chose publique à de

telles limites. C'est

pour-

peuple ne doit pas être censé avoir eu cette

été

Mais ce qui a empereurs romains, dans la cause

dubitablemcnt duc

[L.

intention, lorsqu'il a déféré le pouvoir.

répondu par les d'une cilé, que la transaction laite par les magistrats en matière de chose douteuse était valable, et qu'il n'en était pas ainsi de la remise laite par eux d'une dette inbus),

la

même

De Iransactioni-

Prxscs..., God.

réponse doit

peut être appliquée à

et

notre question relativement à la totalité d'un peuple,

mais toute proportion gardée.

Gomme

2.

donc toutes sortes de lois n'obligent pas car, indépendamment de celles qui ordon-

les sujets,

peut y en avoir certaines décidément déraisonnables et absurdes (*) (Thomas, Sunnn. I, lient ce qui est illicite,

il

2, Quœst. 95, art. 3; Panormit., in cap.

Quœ

in Ecclcsia-

nrm...,n° 14; Félin., n° GO; Tuhrechem., in Quœst. 3, Concl. G et 7, n

/ta..., II,

De

Vot.; Aguirr., Apol., Part,

i,

09

O

Comme Pierre,

tliias.

la

loi

:

n° 70);

loi

de Cabadès,

des Perses,

roi

aux aliénations

11

la

<±s

ont un

s'ils

(a),

pratique d'un seul

geuse au public, quand

homme;

même

pas

dans Procope

et

Aga-

auprès de Cbosroës, applique

le

en parlant des choses que Justi-

nien semblait avoir promises aux Sarrasins

par

même

de

ce qui, dans le doute, doit être pré-

ambassadeur de Justin

principe de celle

Scntcn-

8, 9; alii ûi G. licel

contrats des gouvernants obligent les sujets,

motif plausible

c.

:

même

o L'État

par une

ne sera jamais loi

lie

non avanta-

empereur qui aurait confirmé

ce serait un

une pareille coutume, ou qui l'aurait sanctionnée par une

loi (o). ».

Grotius. (a)

Aux aliénations

(A)

Ces paroles sont tirées d'un discours que l'on trouve dans les slmbassa-

des do Ménandrc

le

faites

par les souverains.

Protecteur, cap.

xn

non pas Pierre. Notre auteur a confondu rnur.s

mémo

de Jean,

il

(D.)

Mais c'est Jean qui parle les

noms, pareequ'un peu avant

est parlé de Pieiro, qui avait été envoyé en

Gliosroés quelque temps auparavant.

là,

<-t

le dis-

ambassade au (H.)

.

r

de •

tloll

||<

ordinain m<

qui

e

luli

IS(«'

i

.1

I

-

<

M

lu

Im-.-iih nl||i


t

m,

i,|,

(

|ijf

(Hé

i

appoi lée par plu

ni

M

li'T

U'

Illtal

I.

(Il

qui

l'

iikm|i.|ii

.11

Mi.it

qui

d(

raison plausible <|m

la

m,.

ilirtmiiim



son existe, le peuple lui-même lera obligé, dans le eas nu il i|.\ Kii.li ,nt indépondanl cl i su< l<

,

même,

chefs du peuple. Car,

dam

quelque contrat, celui «pn ronne wn ."..

qu'on

(*)

de

sollicitai

par ses

tiers

lia. île



.

I

H

XIX; lia. cm. VI, dp.

m JacUaéaa,

i. .r la doUct ont lit, ir nombre, furent IcqaiUéM |>ar ii

mut}


|' ..

répood loujour

r .t..t

taaaottCtéai

\

IV. Epist. VII

de

tandis

V, Ejnst. \V||

praatii

qu'il u

e

«

oonflnnatioii de*

lui la

(lili.

m que lt ariaca i quième eoai

i

mui.

la

" de

loué

jiiTiliTi-NSfiji -s.

Siiliiniiis dil

BTHSAQint,

libi

|K>uvoir absolu, serait oblq

c

Sésar Titua csl

i

un peuple

li

,|

J

u si n (i i

.

v.

î

U

XXXVII

Epùt

/

m

aal ea a\aii aaaai

du recourir

J'ai

tms,

développement, pour rendre

ce

à

suppléer à son extrême

cl

(**) L'histoire se IrOttte

Dioa; etdaoi Victor

eaooaiqm Voyez. «

b).

lifta?...,

lUSti l'hitloirc

Pour que

d Il

l

y a

:

Tant fut

fait,

grande

tOtupsê

possédait des

pouvait

le

encore

ItM

rill),

V

.

XW.ni/?

s/.

Guntheru>

éaat \ p!nhn, d'apre*

|;Gaiu Obs. ti.t

il

/

Il,

le

des titres certains

la bienveillance de ce roi

liiens

à

hb.

,-.riM.,

15.

\ .

titre

..

»

El au

livre ./ui-

de présenta des anciens rois,

et

démontrer par des écrits légitimes, pouvait posséder au inCnxe titre, par l'assentiment du prince... • prouver ou

!Stm

Mu

c

renomme", que

le

Gboiii

-

droit

LX,

laissa des preuies de sa volonté,

lui et

G

ï

successeurs ne pussent point renxerser

les rois ses

protégées par son sceau royal, o

|>cnsée de I'

SuétOM

^.

quelque chose de semblable dans

de lUdctie.

toqutr ce qu'il avuit VIII

la

la.

Csms.

prand

son successeur à l'empire. u

1

cav •

i

U. '

B ictor.

B.

.

.

>.

LIVRE

qui

CHAPITRE XIV.

II,

233

n'avaient regardé les grâces accordées

le suivirent,

avant eux coin me valables, qu'autant qu'ils

les avaient

mêmes

renouvelées eux-mêmes au profit des

individus.

Imitant l'exemple de Titus, l'excellent empereur Ncrva

s'exprime ainsi dans «

qui est conservé dansPlinc

l'cdit

(*)

:

Je ne veux pas que quelqu'un croie que je révoque

ce qu'il a obtenu d'un autre prince, privées, soit publiques,

soit

moi

plus de reconnaissance pour

confirme ces dons;

il

en

de choses

l'ait

avec l'intention qu'il

de renouveler

n'est pas besoin

ait

ratifie et si je

je

si

les

remerciements pour une grâce déjà obtenue. » Après avoir raconté de Yitcllius. que ce prince, sans souci du temps (jui devait suivre, mettait l'empire en lambeaux,

que la foule de grâces, et

abondante distribution

se pressait à celte (pic

quelques-uns

que

gent, Tacite ajoute

« les

les achetaient à prix d'ar-

comme

sages regardaient

chimériques, des laveurs qui ne pouvaient être nées, ni reçues, sans (*)X. Epis t. (**)

Mariana

que

l'État périt

même

G.

en

par ceux qui

les

acheté de

le

«

Il

fut décidé

de

le

Macédonien

faites.

Zonaras

et fit

dit

unanime de son

l'avis

en tout ou par moitié. » Voyez

Charles

les

églises, et qui ne lib.

IX. Voyez

le

même

les

donations du

dans

1*

histoire de ce

conseil,

que ceux qui

Mariana, sur

les

tions d'Isabelle, rescindées par le

le

restitueraient ou

même

roi,

Vim d'Isaac

De Serres,

même

Uistoire de

celles faites

aux

furent pas maintenues, voyez Philippe de Combines,

donations que Itamire, roi d'Aragon,

avait faites, et qui furent rescindées

Cromk.r, sur

disaient avoir

qu'ils

restituer les largesses

historien, dans la

donations de Louis XI, voyez

VIII. Sur

fit

aussi les affranchis de ce dont ils

auraient reçu de l'argent sans aucune cause plausible,

Comncnc. Sur

se

dixième partie (Tacite, Hist.

la

règne de Commode,

que l'empereur Michel avait :

Galba

xvi).

avaient achetées, les choses que Néron avait

L'empereur Basile

lui.

XXIV, cap.

(lib.

PLCTARQUE;. Perlinax dépouilla

s'étaient enrichis sous

prince

application aux libéralités con-

fait

données, ne laissant aux donataires que lib. 1, et

don-

(Hist., lib. III).

LXM. cite ce passage, et

sidérables de Frédéric, roi de Kaplcs

rendre,

(**)

ni

(lib.

les

dona-

xi).

Voyez

X, cap. xvi); et sur

elle-même

(lib.

XX'lf, cap

testament en partie approuvé, en parue cassé, de Casi-

mir, roi de Pologne

(lib.

XIII).

Grotius.

i».

"

'•

'•"

,l

"Joulei

•«

..,

\

i

qui

i

mm;,

li.il

préjudice, m.».

,,,r

"Jon de

plui

.

laquelle

""•"

pri»

le

ipo,

il

réfoqoer quedi

le

comme

'

lytôl 614

».



M "

pu être légitimemeol «OUI iYODl dll d

-

,i

i

ira

;

<|u

«jueg.

n

.1

(ail

n'a

il

1

'

codI

'""

'•'

J

I,n "

ruine publiquv

la

.1

m

étendu

ivail ,l,

p|

loti

i

fa

Iflls m- dnil ,,;„,.,,

entendre de l'aliénation de l'argonl du pou de telle tutre eboee que suivant les le r pour le bien publie. fo U

"ii

,

Hem

i

|

"""' distinction, ol voir i'il eu un motil j i de donner ou d'aliéner autrement. ,1

M,|s

pi

l« contrats

s|

ont trait i l'aUénalioa royauroo, ou d'une partiedu royaume, ou du ,,,Nal aulanl que celé n'est pat p< rmii au roi, îli ronl pas valables, comme disposanl du bien

'lu

|

<

d'auirui.

en sera de

M

même

peuple

le

dans

détache* de

a

matières, ou certain 5

1

Cap.

uli.; et

dans

sur l'année 1595 •

f.uit

il

le ci

ment annale; eeUc

étaient.

tait

èti

Ici

si,

et cela,

méoM qu'un lameatdaaa

M

|

lin

lJaBt

,

i

cependant,

il

h

l'État,

roaw

avec jneleraieea

condiUon,

io

,

qoe

le*

:

momenl de

la

m

la

ceq« car tonte attire enaliea

choses

demnu n".iur.iit

Un

France,



à

ce najat, dana les

t. III.

fil

xu

n.

Dtdm

.

t%

p

rond,

(i

m,

s'il

eonvrntic

avez dea cfaoeei se rapportant

», Hb.

quelles

an cire formé,

indignée d'un grand esprit.

H Vom

(cl*

G

Le contrai étant devena rnineni

»

Car pour que

iqoet,doi

qq'alon

contrat dirait eanser

nature

rua

l'annè

ilenandef i

principe,

Il

déméM

obteure. l«

d'a<

.

-

it

t\

puissance du re

la

genre

Il

pow

le

.!>!,

*»«

'

d'Alpooaec



Êtata

les

j

-

1.1

VUE

CHAPITRE XIV,

II,

que

235

peuple y consente par luimême, ou par ceux qui représentent légitimement le peuple; comme cela peut être compris d'après ce que nous actes valent,

avons

Faut

il

haut

dit plus

le

sur l'aliénation. Ces distinctions

'

étant faites, on pourra facilement juger

invoquées par

les rois

les

exceptions

qui ont refusé de payer les dettes

des rois leurs prédécesseurs, dont

ils

n'étaient pas lié-

On en peut voir des cap. vm, § Ne que enim) 2

sont justes ou

ri tiers,

si

injustes.

exemples dans Bodin (Lib. I, XIII. Il ne faut pas non plus



.

passer sans

laisser

enseigné par plusieurs

distinction ce qui a été

que

(*),

faveurs des priiices, qui ont été accordées de leur

les

pure Ju>\

peuvent toujours être révoquées (Gurt. Cons. cxxxviu, n° 4; Cous, clvii, n° 18; Cra-

libéralité,

vett., De antiq. )))-.

i,

Part. pr.

n° 5G, et iv, Part.

ànt. Caiir.,

De jure quxs'U. non tollendo. Goncl.

lib. I, Tit.

Goncl. vu).

et

temp.

n° 38; Bell., in Spcc. princ. Iiubr. 26;

11

y a,

en

vi,

n°20,

certaines faveurs (pic le

effet,

moins qu'il ne s'y trouve une clause de précaire, ont force de donation parfaite. Celles-là ne peuvent pas être révoquées (**), à moins que ce ne soit, en ce qui regarde les sujets, par punition, ou en vue de l'utilité publique, avec un dédommagement, si faire se peut. Il y en a d'auroi

accorde sur son propre bien,

seulement

tres qui relâchent

cun contrat. Et

même

qui, à

et

le lien

de

la loi,

celles-là sont révocables.

supprimée à l'égard de toujours être rétablie à l'égard de tous, de qu'une

loi

sans au-

Parce que de tous,

peut

même

une

abolie en faveur d'un particulier, peut-être reprise

loi

vm.

1

Chap.

2

Voir plus haut, dans ce chapitre,

(*)

vi, |

Voyez

les

(B.)

.

la

note du g

auteurs cités par Heinking,

lib.

Voyez AftLtCT.j Decis. CXXVIII,

P. P. F.

II,

class. II, cap.

G.

n. '26 et suiv. ;**)

iv.

n.

10.

Q.

vm,

Nul l'auU ur de

itrc

l.ui

main bitte tor

1.

ou

il.

1

mi

pour ce

dana

le

de

DBS

— •

leur

H'-

don!

o

<

ilirc

il

W.

UTKS

i

— —

itiOUI pulihqu"..

l

m (ra:t>

Ks

h

MA

i

|.

tourné

Il

|

proportion

la

petipl*-.

!<•

.iiii.i

«l'ii

eui qui

i

souverain*

11

droil de lier

le

l

m

Quanl

XIV.

II

«il

:

s,

Iraitii

fJHNUtOM «

rpomtOfU,

l»s

t

m

traité*

en

ri quelle

u\

t.

est

da

établissent

ipii

—M.

1

et plut, leequela ion t égaux.— >

même

chose que

Kl rn

c<

ux qui

\|V.



Si

tenu ceux

de

la

de

1

«

deux

la

connaissance qu'un



Ulpicn

si

\raie

ne vont

|

traités.— XII

|




.mire.

lanonùaui

>.

.

XVI.A

la

-

UUUj «> nl





Xi

On

il

une sponsion non dcssvou

i

il



.

i

X}

renOUfi

|

silence qu'on i

expli-

en urlu

-

à

_

il

sponsiou de Lactation.

a divise les

conveutious en Publique*

Ri reroal femu cependant,

légitimes.

tels

sponsion des fourches candases.

distinctions

e>i question de la

I.

I

qui ont f.ni ane

ile>

l\

la

explique par de* disnncfjoos à qui

alliai.

îles

de»

na:

une aJlinuee c*

i

mie

est question

que par

On

j



ihcsloni

perfldk de rime

il

er

chrétiens sont obligé!

i.mi porter

«le



paa généralement prohibés par la loi chrétienne.— XI. Préeantioni toncei nnnt de

XIII.

hmnon

V.

le ilroil

.

neture.

d*a|



nlre

t

il «Je

Mnl

mis du christianisme.

dit lient

n« r

ll.i

— VIII. Que les traitée axe* ceux q

Ici

n

i



religion,

iou>

l) fT-

rpon«tonj

iiiuiwMii.

Ifeitct

Kili *

u

II

K

II. III

les

quoi

cl à

Ménippui

division qu'i foite

arran;:» mt-nlv

%

»

c



i

les

peuples P.

cl

i

I'

P.

en

.

LIVRE

Coiwcutionum...., D. De paclis.), cl

Privées

(L.

que

convention publique non pas

la

uns

pensent, par une

le

237

ClIAtITRB XV.

lî,

comme

a expli-

il

quelques-

mais eu citant des

définition,

exemples « Celle qui se fait durant la paix, » ce qui est le premier exemple; « toutes les fois que les chefs dune guerre demeurent d'accord entre eux de quelque chose, » ce qui est le second. Il entend donc que les conventions publiques sont celles qui ne se peuvent l'aire qu'en vertu d'une autorité supérieure ou subordonnée ce en quoi elles diffèrent non-sculcmcnt des :

;

contrais des particuliers, mais encore des contrats des

pour leurs

rois

affaires privées.

Bien qu'une cause de

guerre naisse quelquefois aussi de ces contrats privés, elle naît plus fréquemment cependant des conventions publiques. C'est pourquoi après avoir traité assez au

long des conventions en 'général,

1

dit

ajouter cer-

'

La dénomination de Traité public, dans son acception générale,

«

Klùber, comprend

Traites publics des Nations ou Puissances

les

publics proprement dits),

(Traités

l'Eur., £

1

il,

note

Traités

les

c, édil.

Traités fondamentaux des

cl les

Etats {Pacta ciiitaium fundamcntnlia).

que

faut

qui ont rapport à cette plus noble es-

taines choses

pèce

il

»

mod. de

[Droit des gens

18GI, p. 180). Le droit des gens ne considère

publics qui se

de nation à nation, par l'organe de

l'ont

leurs gouvernements. Les conventions formées entre l'État et des paiticuliers étrangers, ainsi

que

les

conventions sur des objets privés, conelues

même que les contrats particuliers passés nom personnel, sont régis par le droit privé,

entre l'État et ses sujets, de

par

le

prince régnant en son

ne sont pas qualifiés de Traités publics,

du droit international. Voir VATTEL, g 154, édit.

Guillaumin, 18G3,

déré, p. 14? etsuiv liv.

II,

chap. xii,

loc. citât.

nation

est

Le

II, p.

et

sont élrangcrs

Droit des Gens,

111, et

la

note de

à

la

science

liv. II, cliap. XII,

M. Pradier-Fo-

Martens, Précis du Droit des gens mod. de l'Eur., l 47, édil. Guillaumin, 18C4, 1. 1, p. 154; Kluber,

;

droit de négocier et de contracter des traités de nation a

un des droits

Son exercice peut, fications.

t.

le

les plus essentiels

toutefois, être

La nation en qui réside

soumis la

de

la

souveraineté extérieure.

à certaines restrictions

souveraineté, d'après

droit public contemporain, ne pouvant agir par elle

les

même,

ou modi-

principes du le

pouvoir de

N'mi

Il

publi-

|

ques,

loi i'tirr> ;i|i|m

qilfl

ZuAi

ut

II.

teneea

née régnant

déléij

ÉMM kl

mit

i

\i-iiliDn

M"ir csi

\

(I-

Jiji,»

||

.,

r



|

«

même

monarchie» eUeJnee, et

dae*

p4flrin«

v

I

et

.

blili ni, i

celle

mal

roi

me

.m

iiuiu

m ment,

^ornci

le

de

l

et'Jef.

;

l.i.a \\

un

\

ai.

note

le

m

•ujel

Ijih,
r.

pour une llMJM

u r.

principe! de lifs

le

<

1

1

_• r

pubii

*

u,

M

ElirOM tu

1

iiur. lient ,

MM

il.ins le

du

l'autorité

D*etl pli

[i.ir la

l'irittèe

loi

lee



1

le

«

Mf

soi..

i

cn r

'

Mlurelh

principe,

mais

.

position d'où

le

Te

le

pris par son

ce

il

fait llali.im

L840,t.nf,

p.

le

traité

l'avait

Romaine

:

du

il

i

In autre

que

le

[lis

tenu de rétablir i

rtl

pareil

armée

meuTeite par son silence à l'en-

— ce qui,

lication implicite

e-l le

I

on parait cire

au dire de

—mais

par quelque acte ostensible,

Td

souteram

La fameuse capitulation de

i

la

poéet

roMMS

marche indiquée, en

i

défaut de sanction. »

rev

*

Loi

Mlhlteidmr ou

suiv.

qu'au-c

aient été quelqui

dans son Histoire de

hm d


fournit un cxtmplr. Groliu»,

lénel n'eiait

même engagement

ensuite illéguer

'-

P

G

r.ip;

la

,

fait

chrétienté.

la

a

.

Grolhll, n'équivaut ptl

que

puttunces

Meieeileeouverein a n

reconnu

ni

M M J0

Kr.ir.

.

romaine. aux fourches raudinos

gagement

a

m (Je

eeraei de (aMiisme des MIÎOM,

rationnelle, quoique les foi.

i

ncore bien que diulius admette

l'ennemi

ceeuiete rigide, décide que

dans

cal

résolue par Ici lliroloçieo»,

foili

11

par cet

lié

w

velop|*n<<

il

M

a la

mdale en le

ÎM

pi

randi>sement

plus rtendu

I

MJMT|

légiliisee.

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i

L« chapitre

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I

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^>



internationale.

loi

alionle une question qui selle de

maie

«

I'.

Nom



i\i

4êê MJSttin dont l'en ie

-

.1

le

mu

mine qneli Mal

éiei

il

encore ne peut

résumé de c* chapitre,

Littérature de l'Europe, édu.

v r

r.

LIVRE 111.



1

Sur

.

CHAPITRE XV.

11,

différence entre les Traités et les Spon-

la

sions, Titc-Livc peut être consulté,

nous enseigne avec raison que les de

se t'ont par ordre

manqué

est

s'il

au livre IX, où il sont ceux qui

traités

puissance souveraine, et dans

la

lui-même

lesquels le peuple

vine

239

exposé

est

la colère di-

à

Ro-

à la parole. Ces traités, chez les

mains, étaient habituellement conclus par

le

moyen de

auxquels s'adjoignait le « Pater patratus '. » Mais il y a sponsion, lorsque ceux qui n'ont pas mandat pour cela de la puissance souveraine, promettent quelféciaux

,

que chose qui •

la

touche proprement*2 Nous lisons dans .

Le Pater patratus

était,

Home,

à

le

prêtre chargé de conclure les

P. P. F.

traités; c'était le chef dos féciaux. 2 «

Une simple sponsion,

par qui que ce

dit Kliihcr,

même

soit, fût-ce

par

par l'État. » {Lib. citât., g 112, édit.

Droit des Gens,

le

lauinin, 1803,

t.

H,

p.

Kliiber, est tenu de

liv.

203

Il,

chap. xiv,

lui,

g

209

et suiv. Celui qui a fait

faire son possible

promesse donnée pour

mais

l'État

représentant de l'État ou par son

autorisés, n'est obligatoire qu'autant

mandataire, sans qu'ils aient été qu'il est ratifie

Vattkl,

le

un engagement formé pour

à rien

Au

Guil-

une sponsion, ajoute

pour engager

de plus.

Voir

cit., p. 182.)

et suiv., édit.

l'Etal à ratifier la

cas où

sponsion n'est

la

point agréée, et qu'il y a des protestations déjà faites, tout doit être remis

dans

antérieur. (Note g, p. 182 et 183.) Les

l'état

qui ont traité celte matière ont été indiqués par

Kami-tz, A. Lit., «

£

244. Hcfflcr résume ainsi

nombreux ouvrages

Omptkda,

les

la

Des mandataires munis de pouvoirs suffisants peuvent seuls

Tout ce qu'un mandataire qui

a

585, et de

II, p.

principes de

dépassé ses pouvoirs aura

fait,

matière

:

traiter....

ne devien-

dra valable que par une ratification subséquente. Cela s'applique notam-

ment

à ce

d'un

Étal avec un gouvernement étranger, sans autorisation du

qu'on appelait autrefois sponsio, ou accord conclu par

Aucune obligation n'en

résulte

ni

pour

le

sujet sien.

gouvernement non dûment

le

représenté, ni pour celui qui a traité ainsi, à moins qu'il n'ait promis de la faire ratifier

de Dcditio tenu...

,

;

en ce cas,

soutient (lue celui

et

édit.

I8GG, p

de

est tenu à des

la politique.

» {Le

il

traité était

ainsi

en temps de paix, restituer

convention. Lu temps de guerre,

neur

il

qui avait

Le gouvernement représenté

doit, en outre, la

ou exécuter

dommagcs-inlé.

trompé par l'usage des anciens peuples, connu sous

rets. Grolius,

les

le

nom

personnellement

d'une manière irrégulière,

avantages

qu'il a retirés

de

se dirigera d'après les lois de l'hon-

Droit internat, publ. de VEur. t

171 et suiv. Voir plus bas, gxvi de ce chapitre

)

§ 8'», n. Il,

l\ P. F.

u\. Sali 1(110,

h

n'avait

.lit.-

ralablcmenl

d

.

oim lu

•.

-

I

|

D)

in«-,

mu

Li\.,

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i

s.

s

il,

i

un

.11

.1

.

i

i-lli

orume

«

le

mais

Aniiili.il,

il

en un d

r«l

d'alliance

\\i\

Lib.

dan

|uc

envi

il

|>èn

lo

dit

'

a L

:

peuplé romain parail Va\

le

dans

UVaicill

revu

"

traité

en

lire,

effet, ici,

même même

De

2i

pie, »lf

peuple

1

Guen

Jugnrlha.

1A1V),

iiaiié...

l'Iutus

('.liait,

raiu

obligé par

pas

la

(**,

:

le

iuii,

i

mhm

,kjsc

dit

que

.

le

par Balisas -

il

parait le roi

dit

le

la

promettre.

'le

déiafeaar, en semblable occasion, -

-

P.

I

« c'e>l

:

que ce qu'ir.

dans l'endroit ou

1

« Ll

Troie étant

rui prou. a.

pouvoir en

la

fait

nas prêter de serment à Turnu-

prstesca du

roi. »

-

BSal

acaal un Irailé a\ee

Lalmus, avant que d'aller se bailre en combat singulier

Servis*, ne

.

|naii

litre III. ebsa> x\,



lei

de no jamais

:

\W.

a-

par< le;

» Kl

A arnica

.

ea dioit ia casser ce

sur ce vers du second clianl de l'Enéide

iauite, (jarde-mui

i\

[lib,

prfiidcal sa Brassas, aa asa P*ranJ» irait»

boa moyra de to'jjours

iil

l'indique a lori

aux Humain,m'

i

IV, Canfras.

Voyea ee qui sera

Senriui

minoi

.

cap.

Sallusie,

asserve

mi

ignorai

sont

Ni.

(iil>.

lib.

doit

non

V

Controvers.

On

»

(

perdra. » (*)

:

le di

.i

aura conclu.

qu'il

i*rs, it

Irai té

il

.

11

magistrat* n'obligent pai

rseaaiae, qie

ebefaqui tvairal

royauiiu

a

:

en laveur des Romains (nuire

comme

juge ( «

politique

la

les

n'est

il

Les méoiet

par

liarcellia

niallre «lu

l'agil d'un Utile

il

ianlti

comme noiis l'avons dit

que

de rain

roii

dan

it Jugurth

i

.un ini«

-



«

sprrial

traité

le

ce qui est

:

Berbeyrae.

de

par

lier L'Etal

«lit

car,

.

.t

Dp|iarticnl aux

il

u ipide a

I

lr

ui.unl.it

Ull

qu'Adraste jure de

appui

i

royaumes,

l«s

ilatifl

r

trai

le

:

u'il

« Vi

n'a

ras.

.

aucun



Gaulois sénonrtai s près du

comme

;

car

la

peuple de deux choses à

pas permis,

n'est

il

dans Aulu-Gelle, de

est dit

'il

majorité du peuple était au-

dictateur Camille, or il

2

i.mu; H, CHAPITRE XV.

avec

traiter

le

la fois. »

Mais lorsque ceux qui n'ont pas pouvoir d'agir au peuple ont promis quelque chose qui le cou-, cerne, voyons à quoi ils sont tenus. On croira peut-être que dans ce cas, ceux qui ont promis auront dégagé leur loi, s'ils ont donné tous leurs soins pour faire accomplir 3.

nom du

ce qu'ils ont promis, suivant ce que nous avons dit plus

haut

promesse du fait d'un tiers mais la nature de cette affaire, qui renferme un contrat, demande une obligation beaucoup plus étroite. Car celui qui en contractant donne du sien, ou l'ait une promesse, veut, en (*)

sur

la

qu'on

réalité,

même

d'où,

;

lui fasse avoir

quelque chose en retour

en vertu du droit

promesses du fait d'autrui, la promesse de oblige cependant à des dommages-intérêts. IV.

— Ménippus,

ambassadeur du

roi

;

repousse les

qui

civil,

faire ratifier

Antiochus au-

près des Romains, a divisé les traités, au rapport de Tile-live (Lib.

particulier

(*) (**)

XXXIV)

que conformément aux règles de

Chapitre xi de ce

livre, §

(a) Voici le passage de Tite-Live

queur prescrivait des le sort

luis

de

:

«

Les

en

l'art,

xxn.

G.

Ajoutez Diodore de Sicile, Excerpt. légat. IV [a).

rois et les républiques, étaient

que

plutôt en vue de son usage

(**),

traités

G.

que concluaient entre eux

trois espèces: la

première, lorsque

les

le vain-

aux vaincus: dans ce cas, maître absolu chez ceux il décidait à son gré de ce qu'il \oulait leur

des armes avait trahis,

prendre ou leur

laisser.

La seconde, lorsque deux puissances, après

s'être fait la

guerre sans remporter l'une sur l'autre aucun avantage marqué, traitaient d'égale à égale

:

alors les parties contractantes se rendaient réciproquement ce

qu'elles s'étaient enlevé, et rentraient

dans leurs droits et leurs anciennes pos-

sessions, ou s'arrangeaient à l'amiable. La troisième, enfin, lorsque

deux puis-

sances, sans jamais avoir été ennemies, venaient à s'unir par une alliance alors, ni l'une ni l'autre ne dounail ni ne recevait la loi, ce qui n'a lieu

vainqueur a vaincu.



(Liv.

koucke, édit. Garnier. 18CI, il.

xxxiv, chap. t.

V, p. 2C2.)

lvii, traduct.

de

:

et,

que de

la collection l'auc-

P

10

P. F.

qu'il

ii

h

u

\

uns.

l

||

sont dictées au

\ \.iin<

de

\* ncl

traité

que

veuf

infliger

il<

il

i

dai

vainqueur

vaini u

le

le

u une

alliant

n

i

»

ii

uneut



-

r

-

ion

île

<

>



1

:

ou suivant

droit,

partie;

de

la

.1

m

i

onvention,

i

les Ici in<

commodité de

la

troisième genre

le

p.n\ et

la

a\

i

lu

i

rétablies ou d'après

sont

.1

un

\>

il

.

rcut lui

qu'il

li

i

-

-

'•

di.|i,

ill< s

Vil

<)•

u tu-s .i\.mt

I

;

Lierre, I»

m

ilu

est

i

de

I

l'une ou de

l'an

qui n'ont

lorsque

jamais été ennemis, s'unissent pour établir amitii

eux par un ne donne



m

traité d'alliai

ne reçoit

ui

L'un ni

1".

(!<•

roni une
i<

uns établissent

tes

nalun

droit

plus

i

l.

1

chose que ce qui

autres ajoutent quelque

iVs

;

même

la

Les traités delà première

1 .

Valtel parte

de

cette division

des

lu

ruinas

i

<

Irail

bord tes traites ea deui

<

de

es!

la

-

rise d'a-

ateoaière,

«le

ceu.

routaU giaipleasMi *ur des choses auxquelles on était fcj'i tenu par droit naturel) et la seeoodei de ceux par lesaméU on s'engage à

lr

Ui

quelque chou de plus. rail

praanieri lerteal

à dea eboses aaxqueUca on

qa'oa peul exiger désormais à

demander oaasme un

tenus

à riea

liés. Ils

office

irmi les

fort aéet

envers

sont uliles

les

M

un dro:

droit


qu'auparavant on

lemcnl fondé

d'huiuanit

tDciem peu|

nations

même

r

n'avait qu'un

«jui

.

n'étaient pas au

ne

se

nombre de

d'autant mieux la secours qu'elles ^cuvent attendre, pour

>.

leeoors et savoir sur quoi compter, pour régler ce qui ne

déterminé en général par difficultés,

Otnme

le

et

des

leurs al-

entre les mitions Ici plus policées, pour assurer

le

i«ec'.

droit naturel, et aller ainsi au devant des

diverses interprétations

de

la

loi

naturelle. Enfin,

fonds d'assistance n'est inépuisable chez aucune naUon,

il

est

LIVRE

CHAPITRE XV.

11,

243

seulement d'habitude entre ennemis qui se retirent de la

guerre; mais autrefois

se luisaient souvent, et

ils

étaient en quelque sorte nécessaires,

ils

entre ceux qui

n'avaient auparavant rien contracté ensemble. Gela est

venu de ce que cette règle du droit naturel, qu'il existe une certaine parenté créée par la nature entre les hommes, et que par conséquent c'est un crime que l'un soit lésé par

comme

l'autre, avait été,

autrefois avant le déluge, eiïa-

eée de nouveau quelque temps après le déluge par les

mauvaises mœurs; de telle sorte qu'on regardait comme lieite d'exercer des brigandages et de piller les étrangers, sans déclaration de guerre

conduire à

« se

De

2.

prudent

île

manière

la

que

(*)

ce qu'Épiphane appelle

:

:

des Scythes. »

dans

cette question qui se trouve



vient

se

ménager un droit propre à des secours qui ne pourraient monde. De cette première classe sont tous les traités

suflirc à tout le

simples de paix et d'amitié, lorsque

membres de

la

155).

Il, p.

se doivent

comme

humaine; ceux qui permettent

société

passage, etc. » {Le droit des gens, t.

engagements que

les

hommes

n'ajoutent rien à ce que les

liv.

II,

l'on y contracte

le

commerce,

chap. xn, \ 1G9, édit.

Les mœurs politiques des peuples modernes,

du droit public contemporain,

le

beaucoup d'importance à

sion

de Grotius. Voir les distinctions de Martens, Précis

gens

mod. de

Vergé,

de Vattel,

édit.

César

(*)

chaque

XIV

18G3,

dit des

cité

témoignage (lib.

l'Eur., § 5G, édit. 18G4,

171 et suiv.; et

p.

la

II,

t.

p.

Germains

:

la

t.

I,

p. 171

;

la

du

155 et suiv. « Les vols

l'inté-

la

divi-

dr. des

/. Ch.

note de

note de M. Piiadieh-Fodéré sur

le g

(De morib. German.),

et ailleurs).

d'autres nations, sur

commis hors des

frontières de

La même chose

le

ainsi

que

le

X

e

grammairien Saxon au sujet des Tyrrlié-

a été- écrite

chant de V Enéide; et au sujet

premier chant de l'Enéide.

Il

en a été dit autant

des Lusitaniens, par Diodore de Sicile, avec lequel est d'accord tarque, Vie de Mardis le

le

est la

dommage

Juifs.

:

«

Dans ce temps-là,

métier de brigand

Semblable

1G9

P. P. F.

ne sont point entachés d'infamie... » Tacite en rend aussi

e niens, par Scrvius, Sur le VIII et le

encore

le

18G3,'

pratique

système d'équilibre qui relie par

rêt tous les peuples civilisés, enlèvent

comme

frères et

maxime

comme une

les

Plu-

Espagnols regardaient

des choses

les plus

honorables. »

des Juifs, qui nient qu'on soit tenu de réparer

qu'on avait causé à ceux qui n'étaient

ni Juifs, ni alliés

G ROTI f s.

des

iluin.

1

1

"

Tbii( ydidc

dan |

m"

i

ilonl



lienveillaub

incicnnc

do Bolmi,

loi

«|.-

^

<

ull.

\l\

unie

il

de Tarquin

dim m imitii

droil

le

bU

li pii

i

i

en lionnour.

Util

d'hospitalité,

U

ni

mecnbi g de celte nation m* soni mi i m u que e qui provriiaul i

I

-

csl dît a

Il

i

|>.i

clavo;

prisonnier par oui

rail

môme m

tu rsi de

«pi'il

tombe au pouvoir des aussi

postliminium

le

Odftiéfy

(*)

pirate,

loin

(") Livre fam.inl, et 1

Le

}

clianl

!•*; et

mélM

ajoute

il

on

m

les

beveux,

à

J.uli^ lot

i

srlioliastc

le

G

nmenalef,

il

Ici

la

piraterie, autant

nourriture Mil

arim

les

;u'on ne |*-ut

l'appliquait entai aux jrrsonnc* libre» Si,

par un

moyen quelconque,

i

Tlmoylide, et ceux des barbares qui lui par des

pour leur tel

(ail

boaraeaei aépareee,

'.r

m'

elles ti

si

Itw mettre -

«Je



le bént'i

poovoir Se l'ennemi, qui,

d« faieteaus, que, cuidés

exercer

métier

le

G

a

i).

ou KM OOtM du continent, ne surent pas plus

l'aida

que

dit

i

V

-. «lit

'•

néme honorai

pluU>1

perdre qvc bonteusemenl;

(a)

m

\

l

devenues prisonnières Se l'ennemi.

tles

ik

I

une lirlnm, dont

était

eouvrêes, dénient rcveaii t

«

:

Caiftail

l*efl

certaine! eboeei lombèei

Us

le

que dans -hum qu

lloraai i

dïlrc désliunnrle parmi

"Sllimimum

esclaves,

tombé

r|uc

quelque cliose d

'

Sai quoi

III.

-

était

i

iioiiimr libre

un»

«

entre leur» mains, devient leur propi iii.uii

i

svec

li

-i

,

I

Justin, ju

«lii

lu

i

"m, nu, que

ni lien

.

ii

i

ojoejftion

I

iji

lili

l.ni ni(

tù'.

hommes



rjjii particulier,

à riasprovisu tardai

ils lea

pillaient

••ruiuuni'|uer entre

puissants,

eux à

mirent à

se

ils

U m po-

que pour preCBrUff de tille»

et tiraient

de

et là leur

principale

subsistance. Cette industrie, loin d'être ignominieuse, procurait plutùt de l'hon-

neur..

.

;

IfaaoJBJ les anciens poètes qui ne

der à ceux qui bardent,

s'ils

manquent jamais de

sont des pirates, montrant

auxquels celte question sel adressée ne déss fouc nt pas un n'est point injurieuse
de

lu

s

tel

p. 3 et suiv.)

liv.l,

deman-

hommes

métier, et qu'elle

de ceux qui ont leurs raisons pour

guerre du l'cloponcic,

Bacaetle, UG3,

faire

a.

la faire.

chap. >,traduct. n
[*.

y.



LIVRE

CHANTRE XV.

215

Corcyréens, avant les temps de

les

ircl'ois

II,

la

guerre du

Péloponèsc, n'étaient point les ennemis des Athéniens,

mais n'avaient avec eux

comme

parait par le

il

Thucydide. Salluste

connu

:

comme

ni

ne nous

a 11

mot lui-même

loué par Aristote; et que le Laiiuifi,

celle d'étranger



d'hostis,

dans

n'avait pas d'autre signification

que

'.

Je comprends aussi sous cette espèce, les traités

2.

par lesquels on pourvoi! à ce que, de part y

était

de

allié. » C'est

d'exercer le pillage contre les barbares est

fait

l'ancien

traité

de 13occhus

comme ennemi

ni

(pic le

dit

de paix, ni trêve, discours des Corinthiens dans ni

et d'autre,

de commerce, autant que

ait droit d'hospitalité, droit

ces droits sont renfermés dans le droit naturel

Arcon

2

nous avons

traité ailleurs'

.

lait

ce dont

:

usage de cette

dans son discours aux Àchéens, dans Tite-

distinction

Livc (Lib. XLl), où

il

dit qu'il

ne

s'agit

pas d'une ligue,

mais de relations qui permettent d'accorder echappaient

à leur

captivité, elles rentraient dans tous

Ici.

de dc-

et

droits, sauf

s

quelques légères exceptions, non -seulement pour l'avenir, mais pour passé,

comme

il

si

elles n'avaient

le

jamais été au pouvoir des ennemis. P. P. F.

A mesure que Rome

1

devint plus puissante, ses rapports avec les au-

tres peuples devinrent plus fréquents.

ritoires étrangers;

Rome

dans ces pays,

souvent à Rome. Parmi

avec

les

Romains,

Les Romains conquirent des

ter-

même que les citoyens se rendaient souvent de de même ceux qui en étaient originaires venaient

de

les

les

étrangers qui se trouvaient ainsi en rapport

uns étaient socii

rendait plus ou moins dépendants de

:

par un traité d'alliance qui

Rome,

ils

les

se rattachaient jusqu'à

certain point à l'État romain; les autres étaient des provinciales,

un

com-

plètement soumis à R^ue. Ceux-ci sans doute n'étaient pas citoyens ro-

mains; mais, gers.

à

proprement parler

ils

n'étaient pas non plus des étran-

Pour désigner des étrangers véritables, qui maintenaient

indépendance vis-à-vis de Rome, on employait anciennement plus tard on employa le vincialis. p.

Ghap.

et on l'appliqua

mot hostis

même édil.

il,

l xiii.

P.

P.

,•

au pro-

18G'i,t.

P. P. F.

150.) 2

mot peregrinus,

(Démangeât, Cours élément, de dr. romain,

le

leur

F.

I,

m. m,!,

oe à quoi l'on

i

i

I

M

l»l\

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'.

Util

i

!|M||\.

M.ui-iImii

.1.

Il.lllr

droit. Le bol

••

i

s

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1 . |

m

Mini

,

|

mi,

,

un

XIM'IllU

l'opposen! cl

1

1

.i

1

1

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le

1->

«mi p« ni

d'Aude* ide sur

i

!•

pais

la

ôdémonions.

<

VI.

1.

plus .m

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liaturr smiiI «.h

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(Il

'|HI ajnlitrlil <|U< |i|l|r

COI1VI



onvention

(

ml

omportonl i

i

I

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ciair dans

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s

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Je

d'égales Lois sous

l'jvO//.ï\

voir

le

dans Appien des

£uv69jx«i

£x

thènes,

dans

l

ominc

-

quoi

mmiI égal<

i

apporte

mais

i

jnu

n

!<• !

i

pl.u

i

les

appellcul lanlùl timplcni l

'in

i

m- un

ut

m j

dans Xénophon. 1U appellent M,N autres -~ ot en tant qu'elles <"n-

les

cernenl

|>ai

IjvOr/.-ii If

taiil<*>t

propremenl

qui

uue alliance ôleniol le, ces deux nations

Les Grecs

i



veux pua

lie

|

inanièi c,

Panégyriq

le

Vil

invaincues,

môme

la

;

'-II'

<

luise

c

.

"j>

el

contractants

twv Ixtwfpixwê le

-;-,--

inférieurs, :

ou

lesquelles, suivant* Défi

discours sur

d

liberté

la

doivent être évitées par ceux qui aiment

la lit>

qu'elles se rapprocbenl de très-près de la servitud

Los uns et les autres de ces Irai puis ou en me de quelque allia

2.

de la

en vue de la paix sonl ceux, par 1

Cha

Im a« kétM. ainsi que

(*)('/esl

d'égal à égal. tlics

:

2 « 1

est

a

Le

rui

dit <|ne

dan

et

la

Laeaia,

P.utlies, seul,

Compositions pari

\a-

Mqud

POiba

wnl

ta

mànc

«lit

11

legc, »

clil

comme

«jui

t

S

naiion de-

Gronoviiiv étant

l'-

avec la

il.

certainement d'Isocratc; lamqae Pufendorr. celte mépritt.

t

exemple, qui sont cou-

U

pinajfl «i uo noire auteur donne

remarqué

ou a»

P.

Pline

Pompée,

da

fout .1.

«le

le

IV

»

P

F.

iWmostli cite, n'jit

(B)

pas

LIVRE

CHANTRE XV.

II,

217

venus pour la restitution des prisonniers, des choses sujet dont il sera traité plus prises, et pour la sécurité f

:

bas à propos des

effets et

des suites de

la guerre. Les égaux en vue de quelque alliance regardent ou le commerce, ou Y union dans la guerre, ou d'autres objets.

traités

Les conventions égales relatives au commerce peuvent être variées on peut convenir, par exemple, que de part et ;

d'autre

il

n'y aura

trouvait dans

aucun droit

un ancien

traité

payer

à

:

clause qui se

des Romains et des Car-

thaginois, où l'on exceptait ce qui était

donné

à l'écri-

vain et au cricur public; ou bien on peut stipuler qu'on

moment présent, ou qu'on ne paiera que jusqu'à concurrence d'un chiffre déterminé. ne paiera rien de plus que dans

3.

De

même

dans

le

l'alliance de guerre,

on convient de

fournir des secours égaux en cavaliers, fantassins, vais-

seaux, soit pour toute sorte de guerre

appellent Su(AfA«Xi«( les

mêmes amis

k

cl les

ce que les Grecs

:

), et queThucydide explique par uavoir

mhnes ennemis,

»

laquelle expression

se rencontre souvent dans Titc-Live;

soit seulement pour protéger les frontières: ce qui était appelé 'Empara; soit pour une guerre déterminée, ou contre des ennemis déterminés, ou contre tous, à la vérité, mais à l'excep-

tion des alliés de part et d'autre,

comme

dans

le traité

entre les Carthaginois et les Macédoniens, qui se trouve

dans Polybe traité à

:

c'est ainsi

Antigone

et à

que

les llhodicns

promirent par

Démétrius, de leur fournir des se-

cours contre n'importe quels

ennemis, excepte Pto-

lomée (Plutarque, VU de Démétrius). Un traité égal peut concerner aussi, comme nous l'avons dit, d'autres objets; interdire, 1

«

par exemple, (pie l'un des contractants

Ut tutù licent altrinsecùs versari « dil Gronovius, c'est-à-dire,

pour que, de part

et d'aulrc,

il

soit

permis de séjourner en sécurité. P. P. F.

(*)

Les anciens l'appelaient ôjxat/ixîa. Zosime,

lib.

V.

G.

1

I'"

'

l'un

'I'

«I

i-i

l'onii< II.

\



I

loi

wjel

nu

ii«-

Il

.

i.„ il,-

.1

<

d<

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,

min

oiiipn

|mi

ax,qu<

i

s

il.

;

Mini |inimisrs,

ôté de

parti

la

OU du

ta

,

lorsqu'une partir pi-mm-i

•un Min

.!

i

,„„„, ,.

ilinulcr

ii

Iproquemeol pour elle-même, ou lorsqu'i Ile eu pro..1.1. i; .lu root de plu 6(4 Je la uioim "•'

i.

i

.

•,

loi

odv( niions

<

lodil ,{r

"'

mm.

în<

7"

onl

4 i

oelloi

qu'on appelle u

la

î,

mvoim ,

dil ,„,.

ou avec une tlimiiiul souveraineté, ou sans diminulioo.

Avec diminution de

second

le

uom

«|m.

i

tentions olles-mcmes onl

de

paii

/'

traite*

lieu

souv< raincté,

la

des Gartliaginoûi avec

l

i

omme

a*

m

Romains,

-

i

que les Gartliaginoii ne feraient la i p< sonne sans la permission du peuple romain. Dcpuii temps-là, comme parle Appien, i ihagino'u lanl

-

.

i

:

prndainii drs Romains,

m

In

vertu dr leur

ajouter à cette espèce

une soumission sous coodiliou, sauf que cette soumission contient non une diminuti mais une Lranslation de la souveraineté entière, ce doul nous avons parlé ailleurs », Tite-Live appelle dans di renia ondroits une telle convention «lu nom
toutefois à conditions

égales,

maia pour relever du

la

domination du peuple romain.

*) 1

Voycz-cn un exemple Lîttc I.eljap.

m,

g

im

mu,

Pu...

M

I

.

Fi

n. o, ol livre il,

T

:

,

du\>.\.

;

\\\i

P.

p.

F.

L1YHE

CHANTRE XV.

11,

2 iO

Les conditions onéreuses sans diminution de

3.

la

sou-

veraineté sont ou transitoires f ou permanentes. Les transitoires sont relatives à l'obligation

de raser des

fortifications,

de payer des subsides,

de s'éloigner de certains lieux,

de donner des otages, des éléphants, des vaisseaux. Les permanentes sont, par exemple, de reconnaître

la

sou-

vcrainelé et de respecter la majesté de l'autre partie

clause dont nous avons ailleurs

l

dit (juellc

:

est la force.

Telle est encore la clause suivant laquelle l'une des par-

ne tiendra pour ennemis

pour amis que ceux que l'autre partie voudra; qu'il ne sera donné ni passage, ni vivres à aucunes troupes de celui avec qui l'autre sera en guerre. Et ces autres conditions moins onéreuses qu'il ne soit pas permis d'élever des forteresses dans certains lieux, d'y mener une année, d'avoir des ties

et

:

nombre déterminé, de bâtir une de naviguer, de faire des levées d'hommes dans

vaisseaux au delà d'un ville,

certains endroits, d'attaquer des alliés, d'aider les enne-

mis de l'autre parti par des vivres, de donner retraite à ceux qui viennent d'ailleurs, la condition de rompre les traités qu'on avait fait auparavant avec d'autres. On peut voir des exemples de toutes ces clauses dans Polybc, Titc-Livc et autres. 4.

Au

reste les traités

inégaux se contractent, non

pas seulement entre vainqueurs et vaincus,

nippus

le pensait,

comme Mc-

mais encore entre plus puissants

et

moins puissants, même qui ne A propos des traités, on demande fréquemVIII. ment s'il est licite d'en conclure avec ceux qui sont se soiit



étrangers à la vraie religion



Livre

I,

clinp.

2 Vattel fait

m,

2 .

pouvaient être considérées encore

fait la

P. P. F. îles

observations qui, de son temps,

comme une

manifestation courageuse;

mais qui, de nos jours, n'admettent plus aucune contestation.

mande,

dit-il,

s'il

est

permis de

guerre.

Cette question, dans le

g xxi, n. 3.

sur ce paragraphe

pas

faire

alliance

«

On

de-

avec une nation qui ne

de

droit

nature,

n'

h.

-m. n!

'.-il'

n'admi

MT

|

M

»1 II

i|r

I

non

II traiter,

ommun

<

k

i||«.|t

(|U

II*

\

l

qu'il

,

rem n de n

o difT(

.111

pour

n'o

culem<

«

ni

1

1

\

ni|l|l|l

III,

i., 1

!•

il

suites,

iwi I

Di

,

mi

l'.u 1

i

\.

I

lui

Il

<

\ 'n\nih

.

;

d'aboi

nous

Mui

île

drad un

C

Il

trailcroiii ensuit*

il

en

\

avec Laban

ùlé

.t

|MM

cela.

I

peut

»n

n

<

du nouv(

un éuiicul

<|in

donnée par Mo citer pour exemple l<»i

Hébreux

défendu aux

pour eux

Deutéson.

sept peuples

car

si


professe pas

la

inéinc religion;

sont valides T

lion pouvait être furciss.iii

qsom

soumettre,

$o

encore

Grotiu

il

les tr.ut''^

>i

i traité la

queatiea

«les

principes

qu'elle

ment étrangère. Les peuples

la

traitent

|

\

M

Par exemple

(*)

lit :

11

1

Saint

II.

a.

ri

l<

l'idolâtrie,

leur


î

ennemis de

la

long.

îrlisobs-

longtemps

.i\,nt

i

la

I

fui f^it loi

I

diiïéren<-e de rcligiea

J

oui

attarda

rst nlisolu-

w

[U

151

Dr. des grns, hv. u. V.

P.

Toklus.

Mvlina.

.

I

<

-

G.

Thomas d'Àqnia.

les

ensemble en qualité d'Iiomuv

Anlonin, Cajctan,

derus.

en excepter

uses ai

non en qualité de chrétiens ou de musulmans... enap. mi,

i

:'

croire qu'elle serait superflne dans poti

seule régit les traités îles Mlioos;

Il

défendu

dans un temps ou

:

h

Bcntcnc* divine,

dans

était

i

réloigiicmciil

«!•

faut

Il

is

plions qui

-

clé chargés d'être

ces peuples persévéraient

refusaient

foi

xxiii, 7),

<|u"il

il

i

1

d'Abt-

«lu'-

n'a p



d'avoir

condamnés par une

les Israélites avaient

h la

pour ne rien

.

;il-

IIIIC

r

iniilê d<

l<

indubitablement étaient alors idolâtres. (l.iiii

U

«



pas Miflisammcnl

n'est

La

éUS idolâtre.

li

onl<

n

un exemple dans

b

Gejiês., ixxi,

mclcch, puisqu'il ait

quV

ce

'I

liancc inuflensive avec ceux religion.

i

'

dh m ancien la

li

P.

P.

K

LIVRE

CHAIiTRE XV.

II,

quartier (Deutéron., vu,

même

un

rent ajoutés à ces peuples, par

(Deutéron., xxv, 17).

permis par

2. Il est aussi

— de

rien qui s'y oppose

Les Amalécites

et suiv.).

1

251

— car

la loi

fu-

décret divin

on ne trouve

contracter des traités de coin

semblables concernant

inerce,

et autres

conventions

l'utilité

commune

des parties ou de l'une d'elles. Nous

avons

les

exemples des

que

traités

nion avec lliram, roi des Ty riens v, 12) il

la

i

;

et

il

remarquer

faut

Sam.,

(II

dans

que*

est dit (pie ce traité avait été tait

David

liront

v,

1

1

et Salo;

I

Reg.,

l'histoire sainte

par Salomon, selon

sagesse que Dieu lui avait donnée.

La

3.

loi

de Moïse, à

la vérité,

commande

spéciale-

ment do l'aire du bien à ceux de sa propre nation, «d'aimer le prochain » (Lévit., xix, 18; Deutéron., xxii, 1); de plus,

le

genre de vie particulier et

qu'elle prescrivait

aux

Juifs,

morale

la règle

permettaient à peine des

relations familières avec les autres

hommes. Mais

il

ne

permis de faire du bien aux étrangers, ou que môme ce ne lût pas une

s'en suit pas

ou

qu'il n'ait pas été

ce qu'en conclut à tort la mauvaise indonnée par les maîtres des siècles suivants d'où ce vers de Ju vénal sur les Juifs « // n'a garde de montrer la route au voyageur qui n'est pas de sa secte 2 »

chose louable

:

terprétation

;

:

;

Nous ferons remarquer que

1

tion

Rois, indiquent

:

va jusqu'au livre le livre III

2

de

II

le

même

la

titieux observateur il

ne

fait

inclusivement, de sorte que

mépris des

la loi

SamuU,

du sabbat n'adore que

romaines,

judaïque, et tout ce

livre mystérieux.

point de sa secte;

11 il

désigna-

Litre de S a mu H

le livre

I" des Rois serait P. P. F.

aucune différence entre

lois

et la

le

d'être transcrit

dont s'est abstenu son père, et bientôt le

:

SamuH.

Le passage de Ju vénal mérite

ciel;

désignation

ouvrage. Cependant

il

la

Le

fils

d'un supers-

puissance des nuages et du

se il

fait circoncire.

ne pratique,

que Moïse transmet à

n'a garde de

«

chair humaine et celle du porc,

il

n'étudie,

la

:

montrer

la

il

Élevé dans

ne révère que

ses adeptes

dans son

route au voyageur qui n'est

n'indiquo une fontaine qu'au seul circoncis. Et tout

ri,

m

i|in

1.

lll(||<|IH'

.

me m\

Cap.

\



i

|

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i

i

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lidrlilr



«mire

(

,

V

lib.

,

irî.

le .

do

l'Iii



i

.

ou* Nouvelle Al

la

s'unir,

.1

..-imIIICS

,

i

i\

\

i

man;

H

'



i

.

...ir

.

.i

liommos d'autres nations. Apollonius Molou repro-

chail

aux Juifs,

ivaieiil sur

Dieu

«<

d'eux

n'admettaient

qu'ils

d< s

n'avaient rien do

idées

par leurs institutions.

pies les

l<

poiul ceux «pu

autres que les Lui-,

commun

dans Diodore, accuienl au

IV,

Iil».

;

«|ur loi Juifs n'étaient

un corn moi

•..

/

I

'i appui

.1

liaino el hostilité liN.uis

iiv,

lib.

l\,

pitié lulljuUls

ni

»

:

Idoodiiii

.

[f|

av<

qui

ix

\j s

<

anus

s Juifs « d'être

remanier

île

ennemis.

»

Puis,

les

autres

propos des

i

différaient

Autiorlms.


les

hoiumei

mêmes

q

de loua V

m ulsqui fussent insociablcs pour

point

cl

OOmUM

Juiûi

Ils

i

:

partagent leur table avec aucune autre nation,

des

et ifa

veulent aucun bien aux autres. Dicnlot après, ils taxés de muanihrop de naine pour genre humain. Dans Philostrate, Apollonius «le T. •

le

.

dit

des Juifs

séparé du

même

la

C'est ainsi

:

Ils

ont imaginé un genre de vie lellemenl

commerce avec table

commune

les

humains,

avec

les

qu'ils u'onl

autres

hommes.

qu'en maint endroit, dans Joscplic, on

re-

proche aux Juifs « leur manière «le h rc insociablc. » i. Mais le Christ nous a en eîgllé par SOU exemple que \

ce n'est point

cela, parce



le

sens delà

que son porc pissa

loi,

.lins linarlion le

semaine, sans prendre aucune pari aux devoirs

puisqu'il ne rcJ

septième jour la

de fît.

i

P.

«le

chaque

\IV

v

P.

K.

LIVRE

pas d'accepter l'eau que

éloignés de la vraie religion

de

était

cherché un

aussi, avait

253

présentait la

lui

observateur qu'il

ritaine, tout trefois

CHAPITRE XV.

II,

1 ,

femme SamaDavid au-

la loi.

chez des peuples

asile

et nulle part

il

n'a été

blàiné pour cela. Les paroles suivantes sont attribuées,

dans Josèphe, à Salouion dédiant

pour que Dieu exauce

même

et

ceux du dehors. 5.

Il

prières qui y seraient faites

les :

»

faut excepter de cette règle

non-seulement plus haut, mais de plus

peuples que nous avons dit

Ammonites

Moabites, au sujet desquels

et les

au Denté rono me (xxm, prospérité



il

G)

:

«

les les

il

est écrit

Tu ne rechercheras

pas leur

vaut mieux dans cet endroit traduire

que de celte manière bien en aucuns jours de

ainsi

traités

temple, et priant

«Nous n'avons pas un naturel ne nous sommes pas mal disposés contre

parles étrangers

inhumain,

le

:

— ni

la paix avec eux

ta

vie. »

leur

Par ces paroles

les

tendant à leur procurer un avantage sont dé-

fendus avec ces peuples, mais le droit de leur faire

la

guerre n'est pas accordé pour cela; ou du moins, ce qui est l'opinion

leur

de quelques Hébreux,

demander

ils l'offriraient.

la paix>

Le

il

droit d'attaquer les

certainement refusé aux Hébreux par (n, 11));

est

défendu de

mais non pas de l'accepter quand

Ammonites le

est

Deuléronome

Jephté ne prit les armes contre eux qu'après

avoir tenté les voies d'une paix équitable (Juu.,

xi, 10) 2 ,

David, qu'après avoir été provoqué par des injures

et

atroces

(II

Sam.,

x). Il reste

à parler de l'alliance

de

guerre.

1

C'est ainsi que

le fait

j'ai

cru devoir traduire

l'irréligion. 2

le

mot

irreliyiosi du texte,

d'être indépendant d'une secte, ne supposant pas nécessairement 1*.

1*.

F.

Livre des Juges, cliap. xr, versets 1G et suivants; ce n'est, en

que dans

les versets suivants, qu'il est

eiïet,

question des tentatives de Jephté. P. P. K.

0,

pti .ni pai

Il

e n'.iv.nt

l'M.l.in.

|

.

|..i

<

h'

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i-l.ii.iit

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I

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|.|

m

qu'il

i

la

qu'avuirul

i|UC

I

mai

.

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••

loi

l.i

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I

dant

J'AI

le» ini|

rro Ii.iik

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sation

(

il

;

d.iii

«||r.

n

i

de Mol

loi

|»<

i.il

-nlllli.

I

du

sabl

ili

concluront

^^^l|



loi,

l.i

(If

t

ni

I'

qui

'

seule défense de

armes,

lanl

ce|

El

Lucériëmoiiicna

ul

un

ii

llomaius, bvoc l'approbalion

les

de

du peuple. Ilicn plus, iU firent dos aacri lices publics pour le lalul do leurs «Un Quant aux t.- opinion, ellos autorités que l'on ail. leurs pretn

et

.



.

leurs raisons particulier!

Car lorsque Dieu

7.

.

avail

déclan

ment

condaimi mi peuples, en dehors de

qu'il baissait et qu'il avait

tains rois

dans

spécifiés

Le moine

(*)

D.ivuJ on

fit

une

lit

A-

la

loi.

était

il

i

etn qui

arai<

sans aucun doute

une allianèa

I

a

"I -

^t

rimmel

<

CV»l

Haaar.

.iomon,

«

-'ypiiens

*

;

ili.hlad. (,'*.

reurs

les

ibéa, dans l'épilre aux Hébreux. A

cl

dit roii ehrélieMi uni bit

et

da

dans

1rs Ri

leur exemple, dis

unsiannaMaaaaSdirèticM awc lo> Gotha al la Yaadalra; lwliaaw. Lombards; avec Sarrasins, les Alaios, les i rai k, rea, les VanS

avec

<

:

les

1

dales,

Tbéodow, Uousrtaa, Léon,

logaa; avec

U->

Maures,

laa

roia

Héracliot,

i

l'aléo-

-

I

i

iTEaaagaa, Alfonse de Sévila, Itamire,

Chaste, SancJie da CaatîlM, Ferdinand,

Alfonse

le

Pierre,

rm de Léon, Alfonse de

Gaslille,

roi

surnommé

très-prudent

cap.

i,

De jure

belli

Romani

pontificis. Le pa|»e Jal

Turo. Ce

saint;

le

au

;

Tartares, Rodolphe de llapshourg. Voyez Jea.i di Câiraactaa,

1

empe-

Irailca avec des |m

pas chrétiens, ou ajw n'étaient asa

taioiit

tin,

iim chaldairpie,

Leil

da Ml

lib.

ùk>.; jour-là, c'cst-à-dirc le

jour du sabbat.

III,

>er\it des

P,

P.

K.

Il

VIVE

II,

CHAPITRE XV.

255

de prendre leur défense ou d'associer ses armes aux

A

leurs.

du prophète

cela se rapporte cette parole

Josaphat

au secours aimerez-vous ceux qui onthaï Dieuf*).

sur le roi d'Israël

(*)

d'un méchant, et

même

Mais pour cela

à

« Irez -vous

:

la colère

de Dieu

s'est

allumée

Le prophète Miellée avait prédit déjà auparavant l'issue malheureuse de la guerre. Et cette parole d'un autre prophète à Amasias « Que l'année des Israélites ne marche pas avec vous contre vous

» (II

Paralip., xix,

2).

:

;

car Dieu n'assiste pas les Israélites aucun, dis-je, des Éphraïmites » (II Paralip., xxv, 7). Or, ce qui prouve invinciblement que cela ne vient pas de la nature de :

mais seulement de quelque qualité particupersonne, c'est que Josaphat lut sévèrement

l'alliance,

de

lière

blâmé,

la

et

même

avec des menaces terribles, pour avoir

un traité de commerce avec Ochosias, roi des Israélites, semblable à celui que David et Salomon avaient conclu avec lliram, et à cause duquel nous avons dit (pie non-seuleincnt ils n'avaient pas été repris, mais que l'ait

même

ils

avaient été loués

(II

Paralip., xx, 37). Car ce

qui est ajouté qu'Ochosias avait agi avec impiété ralip., xxii, 3,

-il),

avait irrité Dieu contre lui, et l'avait

toutes ses entreprises. C'est ainsi

expliquée dans

(II

Pa-

doit se rapporter à toute sa vie qui

le livre

qui porte

rendu contraire

que le

à

cette histoire est

nom

de Conslitulions

de Clément (VI, cap. XVHl). 8. Il huit

de

la

remarquer encore que

la

condition de ceux

race de Jacob, qui avaient abandonné Dieu après

l'avoir bien

connu, avait été pire que celle des peuples

étrangers; car le reste de la nation prenait les armes (*)

Joscphc

dit « qu'il le censurait

de s'être

allié

avec Achab,

impie et scélérat. » (**)

contre

Gratien écrivit à Valent, son oncle, qui les

Scythes

.

homme

G.

« Qu'il

ne

lui est

alliance, avec celui qui est l'ennemi

lui

demandait du secours

pas permis d'unir ses armes par une de Dieu.

»

Zonaras.

GnoTits.

(

«

onti

,ij\,-



.m Dstia [).

<

.m

i

y

Il

«lu

m

'.

'

i

vk

de l'intention

.

<|u'.\

.1111,1

par

prophète,

le

j

tourne vers rallia» Dieu SVI

IV (1rs i

,

!,,,

m,

\

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••

mi,

,

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Icuioi

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,,,

IIMII'., \YI,

par/. Dp,

de

I

ud

î

noj

-

,|

[)|r|]

.oir

«l<

qu'étaient

qu'il

pas

illicites

:

comme

personne de David 11 Sam., » - trésors, dans celli d'Ézâ ainsi qu'ailleurs

blâmée ÊsaIb, îiuni

de

la

;

,i;

consulter

d<

ln-au< <>up le

un liiai



ne peol

méde-

les

-

«pu

ii.,^->

«

menl dans

i

le (ail

.

la

d'avoir moi

\u.>...

II

w,

confiance placée dans l'Égypl

\\\i, 1), tandis qu'il

s'allier

;

qu'où

-

l<

l'v-

II

soî-môn

mr

coupable

esl

en

soil

conti

cins. L'intention, en effet, vin»-

n'étaienl

m

ni mil donc peseta

il

que ce

liistoirc

tels

dure

«ii c

m),

M'iiih., cap.

celle

des peuples

non en Dieu |,.

léralement, un mal


,'

||

\\||

.

de



m.' m.

1..

.

roi

Km espoir dans les médecins el

place

lage

avail

qu'il

o

i

;

du

e

par mai

l'ut

avec

perra

tlo-

l'Égyptien

Hi

l

ii, I).

10. l'étal

A

cela

il

Tant

aussi ajouter «pic les Hélireux,

de l'ancienne

melles de victoire

avaient eu des

loi, s'ils

observaient

prom

7

.

Il

y a

de même,

i

la loi,

«roTévil

.

(•) '

\

l

.

Du. dans 5a-

vérité,

la

lomon de nombreuses sentences sur la compagnie des impies [Paov., i. 15; \m. xxiv,

*-

I

donnait moins à recourir aux secours humains son., .wviii,

-

S

.

un,

S

Mais ce sont des conseils de prudence, non

Ajoutez un

Ktl 1J

et

ntmfk

Jo>i t, caj».

suivjnb.

UN. f

|».

\

.

LIVRE îles la

préceptes de

loi

CHAPITRE XV.

II,

eux-mêmes, connue

et ces conseils

;

257

maximes morales, comportent

plupart des

plusieurs

exceptions.

X.

1.

Quant

de l'Évangile,

à la loi

changé; bien plus,

est plutôt

elle

en cela rien

elle n'a

même

favorable aux

par lesquels ceux qui sont étrangers à

traités

la religion

sont soutenus dans une cause juste; parce que non seu-

lement

elle

a laissé

libre et

louable l'exercice de

hommes, dans liello,

Molin., Tract.

n"

Il,

et sur les

fait

et qui

ii,

Car

tous les

en a

fait

un

n. 15 et 17; Fa.

i,

2,

elle

chose

Quxst. xl, art.

nous

1

;

lever le soleil

ordonné par sur les bons

humecte de

pluie les uns

il

est

la

de n'exclure de nos bienfaits aucune sorte

d'hommes (Mattm., ment

rclect.,

192; Caji;t.,

Disp. cxn).

méchants,

et les autres,

mais encore

De Indis

l'exemple de Dieu qui

comme

maintenu

bienfaisance envers

l'occasion,

précepte (Victoria, Arias, De

la

v, 45). Tertullicn a dit excellem-

«Tant que la religion se trouvait renfermée eu Israël, Dieu leur commandait avec raison de n'avoir de charité que pour leurs seuls frères; mais depuis qu'il a donné au Christ toutes les nations pour héritage, et la possession du monde jusqu'aux extrémités de la terre, et que l'on a vu s'accomplir ce qui a été dit à Osée Ce :

:

peuple qui n'était pas

mon peuple

est

mon peuple,

qui

celle

n'avait pas obtenu miséricorde l'aoblcnue — nation — depuis ce temps-là Christ a étendu sur tous c'est-à-dire la

le

les

hommes

personne de 2.

dans

Ce

la loi

de

la charité fraternelle,

la miséricorde,

qui- se doit

n'excluant

comme delà vocation.

entendre en mettant de

la

»

dillerence

c'est-à-dire que nous devons être bienpour tous les hommes, mais principalement pour ceux qui sont de la même religion que nous (Galat., vi, 10). Nous lisons dans les Consulat ions de Clément « Il faut distribuer nos services à lous mais de males degrés,

faisants

:

f

nière à avoir j)lus d'égard II.

aux

saints

quaux 17

autres»

.•IKill

Vil,

Lab. broi

m). « La

ip,

i

i.l

V

I

i

tempe

tur

ri

rement <

IU

m

.i|>.

.

h>

ir

en\

A

«

1

1

1

[Offic. *



n-ssi ml»l«'

i

«

i,

p.irnli

i'll«"

« //

n'w/ patju si

pour sa ami* Si

même

dont de

la

le

commet

loul

o

i

situation est pire,

familiarité Bans

l'espérance de

Huant le

a ce

h n'<

1.

n'j

il

ur amciidrinnit



dam

ou

se rendaieul

la

qui

aile

m,

Paul

l'iniquité,

Si

i-

offre »,

1

vi,

ni

qu*

un croyant

14),

dans

festins

let

ei

un

n

concerne ceux qui

il t

»n

1

j

d'idoles,

^

»l«

coupables d'idolâtrie,

<>u

:

el <|ui

du moins don-

naient lieu de croire qu'ils s'en rendaient coupable!

paroles qui suivent temple de Dieu

le

analogues

du Seigneur 1.

démontrent

Voue ne pouoêi

:

et

à la table des

On n'argumentera

1

:

L

-

Quel rapport entre

ainsi qui

les idoles; »

trouvent dans

«jui se

Corinthiens

le

et

I

:

ténèbres, quel accord ento

t\ fej

Court.,

aux

ut part

.1

car queUe

Satan, quel partage à faU\ Il

<

Tm

11

passage qui se trouve

croyant?»

,

proliil

mime joug

entre la lumière

liai»

de

.1

non pas

1

1

i

n ligion

la

roui iléfection

cl i|tii .

familii

pa

<

peut-il y avoir rntrr lajuttict

et

vivre


liommea qui

i

discipline chrétienne

la

.

I

non plus

idu

n'es! p

II

ment tvec el

Ktiiic, lib.

»

r

la

'

I

]>as

dèmom

»

Êpitre aux

la table

parti [1

méines

Coanrni.,

.

pas non plus de ce que

la

do-

mination des profanes ne doit pas être subie volontairement,

el

riages avec

1

sous

de ce qu'on

eux

1 .

m

doit

[t<»ini

Car dans l'un

et

conti

ma-

l'auti

tm péril

De ce qu'on ne doit pas se mettre volontairement la

domination des païens ou de*

infidèle», ni s*

et

sans contrainte

marier

awc

eux.

il

LIVRE

II,

CHAPITRE XV.

plus grand apparaît, ou du moins

pour

difficulté

la

il

259

en résulte plus do

pratique de la vraie religion. Ajoutez

que ces liens sont de plus longue durée; et que dans le mariage le choix, est plus libre, tandis que les alliances dépendent de l'occasion des temps et des lieux. Or, de même que ce n'est point un mal de faire du bien aux profanes, de môme ce n'en est pas un d'implorer leur

comme

assistance,

Paul a invoqué

le

secours de César et

du tribun (Sylyest., in v° DcUum, P. i, n° 9, concl. 3; PaiNoumit., in Can. Quod super..., Dcvolo). Ce n'est donc pas là une chose qui soit inXI. trinsèquement ou généralement mauvaise mais ou



1

.

1

;

doit en juger d'après les circonstances

Car

(*).

faut

il

prendre garde qu'un trop grand mélange n'apporte contagion à ceux qui sont faibles utile

que

les

:

pour cela

demeures soient séparées comme firent qui habitèrent séparément des Égyptiens.

Ces vers d'Anaxandride'2 ne sont pas, en :

«

parce que

Je ne puis être votre

nos

ni

nc s'ensuit pas qu'il liances, » dit 1

suit

lois

ni

nos

effet,

dépourvus

compagnon d'armes,

mœurs ne

sont d'ac-

défendu de faire avec eux des traités

Barbcyrac dans sa paraphrase.

I5arbcyrac donne au texte de Grotius

le

P.

I*.

donc pas une chose mauvaise en elle-même, ou toujours

faire

quelque

traite

et des al-

F. «

Ce

illicite,

de

développement suivant

n'est

la

sera

il

;

les Israélites,

de raison

la

:

ou quelque alliance avec des puissances éloignées do

vraie religion; mais

il

faut en juger par les circonstances... »

P. P. F. (*)

Voyez

le

discours de Pharlazc aux Lazicns, dans Agathias,

Le grammairien Saxon Francs

:

«

(lib.

IX)

Aucune harmonie des

fait dire à

esprits ne peut s'établir entre ceux qui

ont embrassé des religions différentes; aussi faut-il que celui qui

du secours vous

soit

lib. III.

Ilarold par Louis (a), roi des

d'abord uni par

la

même

religion

J

et

demande

ceux que

la

formule d'un culte divin diviserait, ne pourraient guères faire ensemble de grandes œuvres. » 2

Ancien poète comique.

(a)

Louis

le

Dcboiinuirc.

Gnonus. (13.).

(B).

,

I

il ipl'illrs

.,|.|,

illllrli-lil

rappnl

le

.iilli

que

'appliqui

\

mj

ii


1 4

H'

juil

lui*.

i

i

ti.

n

il.Ui>.

ir

ebap.

1rs

IIP

..I

i.

n).

M

1rs

i


ri

nd développomcnl

d'une

alliance,

telle

ill

i

faudra

il

l'abstenir, boi

rllum,

/'.

I.

que Thucydide

pu

doil Im'k

s,

1i.

lui''

III

Il

un

comme

«

i

nt le

Bommoi

au demandoul leur Grecs, mais dos barbares conque m- Buffll p.i

par

croil

Set,

cher

(

devoir préjudiciel*,

indirectement à n

premier

lieu

le

Athéniens, s'iU

les

serait à souhaiter

Il

princes et

Qui

\

< 1 «

*

1

1

dire u

Bera pas épouvante

le

a pas

d'Alexandre (*)

i

vo *

i

>

chrétien,

y

a

.

\<>

a

1«*

cz des

4

Car

des païens,

ier

11

pour





i

alliances détestables?

IV, cap. vf. :

hevéque de

;u.

'•.<•(

rer les idoles après avoir renié Dieu lib.

l'cspril cette libre

i<»is

voir *\\w

<1«'

de différence entre

Rhcm.,

>upde

Simp

chez l'amitié des ennemis de Dieu

nom

la

.

Foulques, auta

malheur et la ruine du armes païennes et des

but rccbi

il

que de nosjou

admonestant Charles n»*

Car

de peuples se missent dans

pieuse parole

Reims, i

cl

non directement!

si

royaumi

M

il

raison quel1). Toute pour entreprendre

religion.

la

propagation de l'Évangile '.\.

d'enn

eulemenl Lib.

.

iiniiiis

I

n\ îronué*



salut

qu'on

.i

m

nu

nous

.is

i

eu semblable

«lit

b



.

et

il

n'y

ado-

.

dans Aiii.n un mot

Ceux-là commettraient un

bute,

Mancaf;» en fournit un exemple, dans l'histoire de ce qui s« passa

sous IfMC PAuge, au rapport de NieéUl [Mb.

II).

i

Imm m

piété

manuel, duc de S.ivoie, qui, pou\anl ieo.uvrer Chypre avec Turc, ne

le

\uulut

p.i*.

{•« HTU

dKm-

l'aide -

du

L1VRK

CHANTRE XV.

11,

2G1

qui combattraient contre les Grecs pour les barbares, en violation des lois des Grecs. »

— J'ajouterai

XII.

que tous étant

ici

même

corps du Christ, auxquels

sentir

profondément

les

est

il

maux

douleurs et les

les

membres du

ordonné de les

res-

uns

même que ce précepte regarde les particuliers, de même regarde les peuples comme peuples, et les rois comme rois (ICorlyui., xn, 18, 26). Chacun, des autres, de

il

en

elfet, doit servir le

Christ non-seulement autant qu'il

peut par lui-même, mais eu égard à

le

lui est confiée.

Or

pi ir ce devoir,

si

la

puissance qui

peuples ne peuvent renir un ennemi impie exerçant ses ravages les rois et les

ne se prêtent pas secours les uns aux autres (*) ce qui ne peut se faire efficacement si une alliance n'est p;is conclue dans ce but. Cette alliance a déjà autrefois été formée, et l'empereur romain en a été d'un consentement commun créé le chef Tous les chrétiens doivent donc contribuer à cette cause commune en hommes et en argent, dans la mesure de leurs par

les

armes,

ils

:

4

.

comment

forces; et je ne vois pas

pourraient être

ils

moins d'être retenus chez eux par une guerre inévitable, ou par quelque autre semblable malheur 2 excusés de ne pas le

faire, à

.

(')

lih. 1

Voyez

là-dessus Mariana,

lib.

XXX;

Paruta,

Notre «Tuteur veut parler

Frédéric

III...

qu'il sollicitât

ici,

comme

le

Mais quoique cet empereur eût

beaucoup

passa en délibérations;

2 Kliibcr cite ce

le

il

pape

à y

engager

les

la

chose fort à cœur, et

autres puissances, tout se

(Barbeyrac.)

paragraphe de Grolius, à propos de l'usage du droit

vernements

la

période du moyen âge. « Dans

Il

est très

à

beaucoup par l'influence et

le

moyen

nations de l'Europe montrèrent dans Icjm conduite plus de

culture et de légalité. y contribua

Bizar,

n'y eut rien de conclu, moins encore d'exécuté...

des gens en Europe, pendant les

IV;

remarque Gronovius, de



âge, dit-il,

lib.

G.

VII et XII.

croire que qu'elle

la

religion chrétienne

gagna sur

l'esprit

des gou-

sur l'opinion publique... L'idée, quoique longtemps ré-

gnante, d'une union universelle des puissances chrétiennes, eut moins

1

m

1*011

Mil. loi

«

I

i|ik

I..i

.

fonl

|.i

i.

<

i

l'allié I-

i

dei un

.in

avoue

qui réré

un autre

alliés,

p

qu'il n'j

une

bim

i

ubli

un étrangi

;

<

I

Démo

i

u même

.

hum que dau

'•

ill

i

..i-

on d

Lui

voii qu'un Recour* porté par loi Athéniens nus M- >• niciii

<'ii<

tloil

qui

.1

inju

.i

allié

sur Mcgnlopolift,

m

;

i affaire

s'il

.

.i

baul

une

.i

i

!<».!

In w

r

guern

faire d<

'

faire

|.n un.

plm

dil aussi

do

lion



in

l.iu!

11

.m.

II

« i

lliènt

!•

contre

Lacodéinonh

les

us, Icui

ulli<

n

commonoe du côté d< cci dcruioi i. M moine qu'on ne soil auaai couveuu qu'il im sera pae permis d'envoyer d< wi - outre lui la convention d'Annibal avec les Macédoniens, étail diiiiNouf serons le* ennemis des tnnem l'agression

esl vrai

.i

'

<

1

.

il

rois, des cités et des

alliance et amitié

maritimes avec qui nous

villes

(Polyb., lib. VII).

»

?, Que si les alliée se fonl la guerre entre eux pour des causes de pari cl d'autre injustes, ce qui peul ai iver, il faudra s'abstenir de l'un et de l'autre parti. insi i

I

dans

qu'il est dil tide

:

S'ils

i

l'a/faire

d'inlluenre, 1rs

peuples

Mit, 1861, (*)

de

leeaent, et

nerai •

serait

facile;

r.ir elle

ne

Ml |>.

mon

>sf

rap port.nl directement

[U

!>r.

un des i|u'.ni\

<:

j'en

aide,

p.

bit, :

Ntre

II,

El

je

si

\w,

caap.

nie

«pic tu

\

w.

il


dit,

llïur.,

p

dans

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le\te

celle exception,

traité,

par laquelle on se

cmitre

l'allié .|ui

soit

engagé

le

serment

don-

c

GSOTTO. «le

mùl à

||,

i

t

je le pourrai, i

BirfeejrM déjjyloppc ainsi

moins s'entendre av,c

l

|

tenilleAuaqaer qadqn'ni

nie généralement

comme

qui

alliés

'haussions ,/,;

1*3).

Modale si

M

niait

chrétiens... »

Voyez plus

fidélité

V" harangue de Lcuclrcs d'Arisdemandaient du s contn la

Gratina

:

n'y ait pas

«

Gda

doit

ne donner du seconi

en atlaipic un aulrc injustement, n

i

une clause dans

\\

['.

\.

le

LIVRE

CHAPITRE XV.

II,

en demande contre l'autre, ler

ne veulent pas

ils

Que

si

alliés font

les

la

chacun pour Une cause juste, envoyés à l'un eela se

l'ait

à

guerre contre d'autres 2 si

les secours, laquelle

Ileffter



comme

l'égard des créanciers personnels. Mais

présence est requise de celui-là

demande

en soldats, par

devront être envoyés,

ils

(pie celui

même

si

qui a promis

présence est indivisible, avec qui

,

des secours peuvent être

et à l'autre d'outre eux,

exemple, ou en argent, la

en mê-

s

»

».

3.

2G3

raison

la

plus ancien

le traité est le

remarque que souvent des circonstances résultant de

la si-

tuation particulière d'une puissance alliée, ou des engagements antérieu-

rement contractés envers l'ennemi s'opposent d'une manière absolue

à ce

,

qu'un secours promis puisse cire fourni. Relativement au cas où des secours ont été promis à notre

à la

fois

aux deux parties belligérantes,

paragraphe de Grotius, et ajoute

ce point des règles fixes (Libr. citât., 1800,

Droit des gens mod. de l'Eur., le

Droit des gens,

p.

153 et suiv.



liv. Il,

chap.

p.

219). Voir aussi

g 164, note e,

xil, g IGG, édit.

18GÎ,

p.

le

sur

Kluber,

214; Vattel,

Guillaumin, 18G3,

t. II,

Whcaton,

« Grotius et les autres publicistes,dit aussi

en citant ce paragraphe, soutiennent que

renvoie

il

qu'il est difficile d'établir

casus fœderis d'une alliance

défensive ne s'applique pas au cas d'une guerre manifestement injuste, c'est-à-dire d'une guerre d'agression de la part de la puissance qui

clame

le

bénéfice de l'alliance.

tacite de tout traité fait

temps de guerre; que

On

dit

même que

c'est là

ré-

une condition

eu temps de paix, stipulant un prêt de secours en celte

stipulation n'est applicable qu'au cas d'une

juste guerre. Promettre assistance dans une guerre injuste serait s'obli-

ger à commettre une injustice,

et

un pareil contrat ne saurait être

valide.

Mais on ajoute que cette restriction tacite aux termes d'une alliance générale ne peut s'appliquer qu'au cas évident d'agression injuste de

part de l'autre partie contractante, et ne peut être employée. texte pour éluder l'accomplissement d'un

voque, sans exposer le

de

l'allié

à

engagement

comme

non équi-

positif et

une juste imputation de mauvaise

cas douteux, la présomption doit plutôt s'élever en faveur de la

justice de sa cause. L'application de ces principes

pendre de dans

la

foi.

Dans

l'allié et

généraux doit dé-

nature et des termes des garanties particulières contenues

le traité... »

(Eléments du dr. internai.,

édit. 1858,

t.

I,

p. 259).

P. P. F. -

la

pré-

Qui sont en dehors de

l'alliance.

P. P. F.

,

Il

S|..n

ii. ii.



i

;

qu'où

i

uiih

<•

h

|.i

7

ti

i|ue

ii

ansféi

la

II-

une alliance

i



p

d<



exci piioii, qu'il

otlc

<

«

.

1

1

*

rilljioi

i

à-dire qtieU|

alliance (Lib.

daiM

propi

VI

"*'

venl<

lu

préférée,

csl

la

<•


moins que

-i

i-

ainsi

il

i.

nom

.

ilemi<

la

t\\u

l<

regardaicul coiume plus leur reddition qu'à celui

D'autres distinguent

.

/'.

f/iiiw,

«>iiiin<

<



alliaw

iiierc

nia ru,, m

.ni traité

tlii'-

R>i

h

>\<

amitié*

nions, dans Tilc-Livc, l.i

m<

|il«|i|iic

première

lu

n'ait

'

liOM! '" tfliislation île propi iêté

Car mi.

.

quo

i"i

mie

Ollll

|)|

d'. issu],

i.

de

\

I

romain doui

ul

ajouter

i.ini

il

i

moins

de

o

roi

"H

«

1

LîIj

:

i

a

ainsi

1

iolc pal

\

Mu

.

1

1

.

etl jn rie

II

lu

nn<

i.

1

<

i

l'ul\ I"

'

nient

(

dans

.

M'|

la

i

«

I *

-

!•

ui

<« mijcI plus

.i

iquc j'ai dites subtilement ; mais, jo considère connue plus simples, et partant comme plus rrak K<' temps expire, l'alliance no doit pas ôtre XIV. censée tacitement renouvelée, a moins qu'on ne !«• ainsi d'après des actes qui ne comportent aucune autre interprétation une nouvelle obligation ne se présume 1<



j

.

:



pas, en effet, facilement

C) Voyej in«i..

iii».

Ce ne sont pas

lea

1

flexion (**)

pu

la

l>ourlic

Plalénéa

dit

« l'on doit porter

ics,

C

7).

iv, cap. \\\i (a).

».

Ararnan

eus, qui fonl ccll-

de Icurambassadeur. (l'olybe,

aax Albéaiean,

des sccouis

c 1

.i

ns

ld>.

I\. cap. xw.)(U).

Appiea ( Eneerpi.

i >e> .unis contre

Irrjni.),

pas contre des amis. 2

s'agit de la

II

(*•*]

Vayu

{'***) F.dit

Knlra se irvvve

Rabcyic,

lib.

I,

cilc

ici

P.

i

le «Im>ii

l'édition ordinaire,

i.wwm.

livra II

I

G.

réndal N.*lon Y> liinm

m

I'.

ù.

cap. mi.

de Thcodoric, eap.

Mlenr

dans

rit'».

prome>se de donner du

lit.

qi>c

Je» ennemis, mais non

xwin.

il<

m

i



<

.

.

tmr...

i

LIVRE

XV.

11,

— Si une partie

se retirer

de

WIAliTllE XV.

265 l'autre pourra

a violé le traite,

du

l'alliance, car cliaeun des articles

traité

a la force d'une condition -(Decius, Cons. 265; CtroLL.,

451, i55, 101). Citons à l'appui de eela eette pensée qui

Thucydide

se trouve dans

:

« Les violateurs de la foi jurée

ne sont pas ceux qui, abandonnés à eux-memes, clicrclmu

mais ceux qui

asile cl protection,

dérés » (Lib.

délaissent leurs confé-

môme

Ailleurs, dans le

1).

:

«

La conven-

rompue à la moindre infraction, quelle Mais cela est vrai, à moins qu'on ne soit convenu autrement; ce qui se l'ait quelquefois, afin qu'il ne soit pas permis de renoncer au traité pour n'imtion devait être

quelle fût.

»

porte quelles offenses «

'

On ne

peut, dit Vatki, envisager

indépendants,

liers et

'.

les

comme mitant de traités particumême traité. Quoiqu'on ne

divers articles d'un

voie point de liaison immédiate entre quelques-uns de ces articles, tons les

liés

commun, que

par ce rapport

les

dans un

même

traité, a

donc

la

sont

contractants les liassent en vue

uns des autres, par manière de compensation. Tout ce qui

pris

ils

force et

la

est

com-

nature des promesses ré-

ciproques, à moins qu'il n'en soit formellement excepté. Grotius dit fort

du

bien, que tous les articles

faut

le

rend nul.

Il

ajoute,

traité ont force de condition, dont le dé-

que l'on met quelquefois

violation de quelqu'un des articles du traité ne

le

celle clause,

rompra

que la

point, afin

qu'une des parties ne puisse pas se dédire de ses engagements pour

moindre

offense.

que doivent avoir

La «précaution

nations d'entretenir

les

liances durables. » (Le Droit des gens,

(iuillaumin, I8G3,

Il,

t.

par Vattel, a

été

Kluiier (Libr.

cit., g



l'on

p.

paix et de rendre leurs al-

la

liv.

Il,

ebap. xmi, g 202, édil.

194 et suiv.). L'opinion de Grotius, approuvée

partagée

par Mably (Droit des gens,

105, édit. Guillaumin,

t.

1861, p. 215,

I,

et

souvent contestée). "Wbcaton est du si le

traité

même

avis.

est violé

Il

p.

lOi),

note

la

trouve l'indication des principaux ouvrages sur celle

admis par Grotius, que

la

au soin

est très-sage et très-conforme

c,

matière

insiste sur ce point,

par l'une des parties con-

tractantes, soit par des procédés incompatibles avec son esprit général, soit

par une infraction particulière à l'un de ses articles,

il

ne devient

pas absolument nul, mais susceptible d'être annulé au choix de oITenséc.

Si elle préfère ne pas en

valide et obligatoire la

pardonner,

;

elle

venir à une rupture,

la

le traité

partie reste

peut ne pas insister sur l'infraclion commise, ou

ou bien demander une juste satisfaction (ÉlimenU du

"II

I I

\

\



i.

que par

lll«|c

hum

(

ii.

niions

n.

pu

i.n ••

nih

pai

SOljl

i|llu»

.1



m

dam

lieu,

i

lu

\

([III ,i

i

«

i.,

on

',

île*

«

|.m

(>|)|

établir

ou

-is

la

I

la

dans

Iiom

«

b

trouvai! avant

.1

iiicnl

le

ou pai

ol

i

trllll

«Mi

elle

que

rcnl

diffi

il

do m m

l'étal

I

i" pioi

i

improuv(

lion est

.tn\

I

I

demande ordinain isn>u.\.

III.

irs

Il

«

,

I

iit.nit

i

pouvoir de

le

doux

fniin

ilr

'.I

\

.

peut

il

i

II

livrai

toi-même corporelle m en La pn inière opinion pai iv.ji, tli"it couformo au civil romain; la locondo, qu'invoquaient les tribuns du [)oupl( L Livius et Q. Mo'

I

.i

dans

lui-,

dines

troisième

la

;

débal relatif

le

cria pareil par loi

faut

on

i

exemples de

u'esl

manière. C'est avec raison, en

droit internat., I858 v

L

prùuipanM

la Êceêstoirtt.

el leeartii

I, p.

dea

bu



même

pas

ir.\ir.,

fOC

la

po!iliqoc

m

liela

I

sur

Nomance. Mais

le

ne i

fait

bamp

rea

empêche

que PosUiumîus

effet,

ngwcaln

Loraqae,

*

i

«lit

la

il,


i

M

rtCB|

59, edit. Guillaumin,

v l

'

»

i, t.

1er

;

mm

[Précis du Dr. p. ITT

I,

raison que celle «lislinctiuii c>t trop

laissée à l'appréciation individuelle.

.

II< ITÏ< r

ai biliaire, ait»

Suivant

le

expressément tentative

île

il

ans

les

traités,

conciliation

tl'iurertitutle. »

quYn

,,t.

1866,

194. *

La

cite, c'csl a dire

mlu qu'elle est

ha*'

la

Quelquefois on

cas de violation

il

traité Je Paris, conclu en

dr. internat, publ. de il'.ur., p.

I

m

r.

savant publicité prussien,

TKtat.

la

République.

p.

stipule

faudra faire une

amialile. Traité de Westplialie

traité (l'Oliva [art. 35, g ï);

y

seule disposition fait rraiiolre celle de toute*

un état

au'res, et entraîne

\v>

il

*••(

«i

qms m>

d<-s

M.i,>

<|uoi«ju"

rupture d*ar-

la

l'accord eonplel sur (oui ce qui | été convenu forme traité, 'l la violation il'une

irticJei oria

nbeal ivec en,

ptt tomber leeartielea priacipaax, à les

1

eu aucune

obligé

215). Ifard

cipaoi tombent, les irticlea ait

célèl

celle de

souverain pouvoir,

le

ni

d<

cl

omme



toutes choses retenir ceci, que celui qui

avanl

possède

d<

par Pu

Fourches caudines

celle des il

b été

l'affaire

.i

17.

art.

I85C

194,

(ai

cl

P.

P.

P.

P.

n

la

r. 1

.

\

0)

;

VUK

1.1

WIAHTIŒ

II,

267

XV.

« Vous n'avez rien promis à l'enaux Romains nemi, vous n'avez chargé aucun citoyen de s'engager en

dit

:

nom. Vous n'avez donc

voire

rien à débattre ni

avec

nous, auxquels vous n'avez transmis aucun mandat, ni

avec

Samnites, envers lesquels vous n'avez contracté

les

aucun engagement. » Le même dit excellemment «On ne peut, sans l'aveu du peuple, rien conclure qui oblige le peuple; » et il ajoute, avec non moins de raison «.Si le peuple peut être lié sur un point, il peut :

:

sur tous. »

l'être 2.

Donc,

à rétablir

le si

'

;

peuple les

à

dédommager,

Samnites avaient voulu avoir

ni

affaire à

devaient retenu* l'armée dans les Fourches cau-

lui, ils

Home

dines, et envoyer à

de

traité

n'était tenu ni

des ambassadeurs qui auraient

paix et de ses conditions avec le sénat et

la

le

peuple, leur laissant à juger de quelle conséquence était

pour eux cas où les

de l'armée. Ce n'eut été que dans le conventions auraient été violées, qu'ils eus-

le salut

sent pu dire ce qui a été dit par eux et par les tius,

suivant Yelléius

2

que

,

ne doit pas être expiée par 3.

le

que tous

les soldats avaient été obligés

tainement c'eût été équitable, par ceux qui avaient

traité,

si

« Ainsi, dit il

s'agit,

Barbeyrac, le

Samnites, ni de remettre

cela lut

les

n'était obligé

choses au

même

ni

l'accord,

il

les

la

tlans

l'exemple les

étal qu'elles étaient avant P.

2 Velléius Palerculus.

O C'est ainsi que

dans

de dédommager

l'accord fait par ses consuls. »

tenir

l'ait

Macédoniens. Mais

les

en paraphrasant ce texlc,

peuple romain

Et cer-

sur l'ordre des soldats et en

Annibal avec

fit

(*).

l'accord avait été conclu

nom, comme nous voyons que

convention (pie

dont

homme.

sang d'un seul

peut être dit avec une plus grande apparence de

Il

raison,

leur

la foi jurée

de

la violation

Numan-

I\ F.

(H.)

Numantins prétendaient

fallait

leur

livrer

(pie si l'on

ne voulait pas

l'armée, qu'ils avaient laissée aller

saine et sauve, en vertu de cet accord.

*

Grumes.

M

n. h, --il

'•

nt

Sillllll

,

,,

,

j. ivtk

••

ut

.

pouvoir

tonus

île

i«'

u

autn

h'i.n

,,,,l

1

«i"

qui

l«>

<

li«>.. -,

alion, lelou

uon-teuloincul .i\.

unit



ilniuii

i

dol,

j

réaultanl de

lorl

de

nature

la

l'affaire.

ili

boo-

la

I

l<

eus*

traité'

ni

(miuc lioudrail

liou

cxprcaacuw

dot lare

u'cusaciil

qu'il*

iiioiui

"r 1,

" i"

,1

m

du

n*

n..

1

n'apparall point qu'il

S'il

étaioul lauus d'indoiuniacr ,.,1,1,,

'

" .1

ii

l,,s

,l

i

I.il'lir

i.

Pimntii*

i

•>

«i<

ptr leur dol.

qui

m

jMrol

i.i

(I,

-ni

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,1,1

LA

ul

qu'i

de dominai

qu'ili paii raicnl de leur coiivouu au wijcl dea ol même pi iue rul tôle l'infidélité i la convention. La

quant aux auteurs de obscur. Or, la stipulation d'une

stipulée

que

cet effet,

produil

iiièro,

avoir lieu, on

'

.

rail i

l'yesiMM

.1

lion

de TibétiM

.

,

.

le

r.-cit

d'AptOa. ïk fur.nl lOM qui ebl Je l'accn!

l'.Mir co

consul

.le

l

..

I*i

.>::...-

I

Gncchaa, comme k rtcatfe PtalartM bon k

k

lils,

bon

A, pâ a,

du

Je cl

:

-

funu-utinn.

la

M i,-.l wllUail

(bUbiara,

i

lib.

oaaaa Vaki

.le

k

laitfci

Wl.

foire

»

Lm

Poriagaa

cap. mi.)

raaia

de

daaa aa eaa loaWaWe,

.

aèaoaai

aaàl

la

Cou

la

i*uplc

r:

maûL

reaôea*<

ari

aetae.(Pai.i

aaraphratf de Barbejrac

auteurs de l'accord l'eagagèrcal v en cul qaeJqa'aae de elipalée,

miHi

• k

rablci det ebctalien, paar ta hiri

sont



»

Ci

Poolbiui

Moflmc

*'

Im,

.

'

(*•)

Bcntîmenl cotucl

k

Cau.lnim.

ims,

le

rc-

da

la

«loua- lrib«M, Mlitlll

laccm.l

un

autre clio

h

paraUou incertaine 1 Celait, cueffel ffélaieol

proin

rail

le

si

,,M -

vicul prcndrcla place d'uiM

dédommagement certain

(*)

P

l,r

p

pas obliçi

n'est

»>'»

I

:

BBkai

« la

<>n

ne

M "! KOM. S oaa> comme celle-là,

morne

une ttipulalioa

-

1

LIVRE

II,

CHAPITRE XV.

un do ces temps-là, que même lablement affectée en gage. ni

2G9

la vie

pouvait être va-

Mais chez nous, qui pensons autrement, j'estime qu'en vertu d'une telle sponsion les biens répondent premièrement pour les dommages-intérêts, et que, s'ils ne suffisent pas, le corps est obligé à la servitude. Fabius Maximus (*), autrefois, le sénat ayant désavoué un pacte qu'il avait l'ait avec les ennemis, vendit sa terre pour deux cent mille sesterces, et satislit à sa pa4.

role [L'auteur de la vie des

hommes

illustres

',

cap xuu

;

Plutahûue, VU. Fab. Maxim). Quant aux Samnites, ils jugèrent avec raison qu'il fallait livrer avec ses biens Brutulus Papius Live,

VII

lib.

le

(**),

2

trêve

(TlTE-

1).

dédommagement

porte une substitution d'un

dédommagement

violateur de la

incertain,

chose qu'à souffrir

fait

(pic

le

certain à

place d'un

la

promettant n'est tenu

tion de ce qu'il a promis. »

Diodore

(*)

Maxime,

de

IV,

lib.

(a),

Sicile

Dion

(**) 2

dans

Kxccrpt.

les

Vcrcisc.;

cap.vm.

(//),

pitre.

— On

donne

G.

la

G.

le

note que nous avons écrite sous

nom

ils

de ce cha-

faits

sans auto-

ont besoin pour être

faits.

ces conventions soient confirmées par ratification expresse

ou tacite. La première est donnée en termes positifs usuelles; l'autre est impliquée dans la

?>

le g

de sponsions aux engagements

risation, ou qui excèdent l'autorisation dont

On exige que

F.

Valeur

(11.)

Exccrpt. légat, V.

Voir plus haut,

P.

1*.

Aurélius Victor.

1

autre

à

peine, au cas qu'il ne puisse pas procurer l'exécu-

la

convention,

comme

si

l'on

le

même

fait

y était obligé

et

dans

les

formes

d'agjr sous l'empire de

par ses stipulations. Le sim-

ple silence gardé par l'une des parties ne suffit pas pour qu'on puisse pré-

sumer

sa ratification tacite

;

mais

la

bonne. foi exige que celui des Klals

intéresses qui prétend refuser cette ratification, notifie sa détermination à l'autre, afin de prévenir

avant cette notification

l'exécution des le

engagements contractés. Et

de ses clauses par l'une des parties agissant de bonne

(oi

Ce n'est pas Diodore de

les i'.xccrpla de M. \b)

Dion Gnwdn!!.

si

pacte conclu a été exécuté en quelques-unes

Sicile, qui puile

foi,

dans

do celle action de

de Peircsc, mais bien Dion Cnssius.

la

supposi-

Fuliius, dan:*

(B.).

(B.).

MUNI \

-

\ II

l'a

in h-

I.

I

oblige

i

qu'il

-

i

connue

i

pouvoii

!'•

qu'il

t

<

Imil

i|ll<

i

pun m

linguer ni. d'abord,

iimplemont, ou bou

«•i

la

i

cette condition

s'applique 1rs

1

;.ii

I

t

«I

l'in k

,i

.



parfaitomenl

reml

L

que

peuple

le

nouveau Trra-Livi,

lout 2,

Luit

Il

plus

iion

nu pur délibération

lit

silence

<|n<' le

M2,

ebap.

Il,

:

i\,

229;

21

ï

p,

52j Th. OftTOLAH,

lit,

|

ih.ip.

I,

142,

\

èdit 1861,

d'éire (iios,

a

soutenir (jue Il

I

examiné

1, ['.

lées

par

à

quoi est le

que

les

peuple '

à

ou quelque

liosc

îiiLiuiiHiii s. Instil.,

m.

r

/

1

,

Ki

1

m

le

lié p-ir

U jaferaal

européen,

fjens

et

Ici

hv.

fi

m

ni.

cliap.

la

"•

mer, Bar.,

peragrapaea oui vieoueel

témoignage Se

le

édu. 18Ô8.

.

Il,

Ihylomutie d'

Drett é$t

»,

VaUel, Seau

Unu

Dr<


particulièrement invoqué

un accord

G

peur

telle nature l| 210).

«le

promettant, quand

-1

1

;

MNivenii (|212). Mail peae efea» déjà remarqué, sur

îles

j

l'édition

|

île

Vatiel, do lôoJ,

questions purement théoriques, dont

généralement donnée par

champ de

99

I82«

p,

ces paragraphes ,\oir la

<

|

tirs

l'Etat l'eel poial

i quoi est tenu

ne sont

lib. III).

urnent autorité, cette partie

mlrncitionulex

llé'jlrs

édu. |S6

,

p

Droit

Si.iiMAi.z,

I,

II,

t.

Wbeatos,

;

t.

p.

,

U

autre

eu quclqu

t

Irel

••

onlro

.

(iiullaumin,

nlit.

>

l

lut

Bsejereau Stn replacée daea II lileatiea prenne: \ \i\n le Proii des
iiitui d

indemnité. Voir

U.

;

un

1

1

qull

ion

Ik

car sans quelque

'

que l'ageal ivec lequel ee

r-i *ii

XXI ;

s'il

itatiua

svail nié

publiqw

lib.

voir ensuite

en

ni

la

.1

ih.i.

i|.-

la

tenu par elle, parce qu'elle avail ou aussi

,:,,

.

conditions doiv<

loi

-

emplies rxprrsM'iiiriit

i

I i

I

m,-.

|Mli

i< >i

la

loi

du plus

fort.

Tant

qiM

théoriciens n'auront point d'autre sanrlion

bataille,

les

disseï -talions sur

la

la

t. Il

,


iolulioo est -

i|uc

s

formu-

celle

du

valeur des confections de

peuple seront plus oi>euses que pratup. BU,

l'.

V.

Y.

Uefller invoque ce paragraphe, pour soutenir que, rcfeMiueaaeni aux

pouvoirs tacites,

la

ratification seule fournil

élcTidue; mais qu'il est constant en

|Ar des arlis équivalents, et

même

la

certitude complète de leur

temps qu'elle peut élre

su;

notamment par l'exécution Incite des slipu-

LIVRE

qui l'accompagne,

tait

CHAriTIlE XV.

11,

le

silence ne fournit pas

assez probable de la volonté

dice

271

comme

:

un

in-

cela peut

compris par ce que nous avons avons dit plus haut sur l'abandon de la propriété '. Mais si quelques actes

être

viennent

s'y joindre,

ment rapportés

qui ne puissent être vraisemblable-

une autre cause, alors on y voit avec raison une ratification. Gicéron fait la remarque dans son discours pour Balbus, que c'est ainsi que fut approuvé le traité. conclu avec les habitants de Gadès. 3.

à

Les Romains alléguaient

le silence

contre les Car-

thaginois, à propos de l'accord fait avec Asdrubal.

comme tant

Mais

conçu en termes négatifs, porCarthaginois ne traverseraient pas le lleuve

cet accord était

que

les

de l'Èbre (Polybè ne pouvait guère

et Tite-Live, dict. /oc), le silence seul

pour en induire la ratification du fait d'autrui, puisqu'il ne s'en était suivi aucun acte qui fût propre. Il aurait fallu qu'un Carthaginois voulant quelque jour traverser l'Èbre, en eût été empêché par les Romains, et que les Carthaginois eussent obéi à leur injonction; car un tel acte a la force d'un acte positif, et ne reste pas dans des limites purement négatives. Que si l'accord de Lutatius avait eu plusieurs chefs, et

s'il

suffire

avait

paru que

les autres

chefs s'écartant

du droit commun eussent toujours été observés par les Romains, c'eut été une présomption suffisamment forte de

la ratilication 4. Il restait

tions

que

les

de l'accord.

à dire

ici

généraux

conven-

quelque chose sur

les

et les soldats

non pas en

matière d'objets se rapportant à

la

font,

souveraineté, mais

relativement à leurs aiïaires particulières, ou aux choses

dont on leur a donné permission lalions arrêtées. {Le

2 ;

mais

Droit internat, publ. de l'Eur.,

Livre

trai-

g 87, édit.

18Gb,

P. P. F.

p. 176.) 1

de

le lieu

II,

chip.

îv, g

1 ThomaftittA critique

m. la


P. P. F.

de noire auteur,

comme peu

exacte*

venu nui m« ideul

IIA1MTIIK

<

I »

(

I

K

I

IIKT ATI

.

I

t

défaut,

h

.iiiiwnrtil

d'au)

nlr uriliiuin

i *

Lft

III

.





urrmu.l.

ii

i

>

i

UrOfll

XVI.

doivent

rn.<

t.

entendu»

êtra

i.

i

«n* 1rs paroles,

'

qu'allai nal

Dr

S II.

l.i



:

\

Quand

— HtMéati

et



rommcnl

Un



— X.



fui

de

cl

établie* sur

Ml



dmnt,

^i

libre.

»

d'un

— XVI,

dit-il,

réelles.

conventions publiques

il

Mus

il

«

s



moins

comme

rapport nature.

avec

les

cela

qu'on a

m

l'égaré

«

.enavec

— XIV, Comment fautii mter-

des

«I

lerrc

:

CCI

,

.liï.iircs

un

roi s'elcnd

cl

qu'il

ou des soldats,

-,

là \

non pas de*

des conventions

que les

ils

asion de

nail de

conventions publiqu

i

a.

généraux

partie*

parti* ijr

&,

doivent

quelles

traité conclu a\ec

oflieicrs

Ml

parente :• t~*rll»age sera

il mêlions quelles conventions

conventions

personnes publiqu

une aiïairc publique. Ont re

A

III.

promues

XI

notre auteur

généraux, des

—\

••

publiques, parti qu'encore qu'elles ne regardent souvent ptl ticuliers des

.

|

comme personnelles

II

m u

I

a

liou «lu tr.nlé. des IloiiMin*

I

Qu'un

ou

%* présentent

d'alliés &onl ronipi

cet conventions f.utes sur les

ou des soldats, font par

•-»

I.

peuple.— XV. Di

XVII

1 1

i

Oi explique par



c

« »

I)

pour un peuple de ne pas

autre

doivent être regardées

comme

nom

le

|

différence entre le* rouirais de

la

-MI.

de ilisciisMuiis leajJsdeMea,

»'i

|>n'lcr la clause

mission

sous

jusqu*! quel point,

cl

tadrvbel,

de

,

sii ici.

ilroil

lesdite* distinctions

Mil

l\

«

ion de* choses

fteaset.

•etca des peuples ou Imii

— n ri

:

"

même du

dl motif qui

••

elle a lieu.

Hilroitet,

la

lui îgiae, ou

.le

,

odieuses, mi

rablcs,

de

.1

mm,

h. h

eealreéire, ou parre

(

.

ii

Lut.

m

apparence ne

ir«'llt's-iiiritti-s

car,

!.«•»

Il

les ial

font néan.;

-

e*t

diverses questions qui onldu

miaulement

telles

de

(IURann\c.)

leur

LIVRE



CU A PITRE XVI,

27!>

- XVIII.

chassé du royaume.

XIX.

II,

-

Non à l'usurpateur de la couronne. qui est du ce qui a été promis au premier qui aura effectué

A

une chose,

plusieurs l'effectuent en

si

même temps.— XX. Une

jcclurc qui se présente d'elle-même, ou bien étend termes, et quand cela arrive-t-il ? XXI. Il

-

signification,

et

cela

arrive par

un défaut originaire de volonté,

s'infère de l'absurdité qui en résulterait;

que raison qu'on avait vient

à

cesser;

matière.— XXV. Observation sur



parlé.

^ venu

XXVI. Cela

depuis, avec

la

les

— XXIII.

conjectures dont

les

vient d'être



:

comme

lorsque

les parties

pour

à

l'acte.





XXX. Que

validité d'un

la

dans

le

contrat.

-

contrats des rois ne s'interprètent point par

romain.

-

d'égard

aux paroles de

XXXII. On explique par une

XXVIII.

d'un écrit se contredisent!

observer alors?

faut-il

l'écriture n'est pas requise

XXXI. Que

il

provient aussi de l'incompatibilité û'un cas survolonté ce qui s'entend de ce qui est illicite.

XXIX. Quelles règles doute

lequel

Ou de ce que l'uni-XXIV. Ou du défaut de la

XXVII. D'un préjudice trop grave, eu égard D'autres indices,

cou-

lignification des

y est question du ma..XXII. Ou bien restreint la



qu'on peut remplir par équivalent.

tlat

la

distinction

si

le

droit

on doit avoir plus

celui qui accepte, qu'à celles de celui qui offre

une condition.



I.

nous considérons celui-là seul qui a promis, obligé d'accomplir de lui-même ce à quoi il a

est

il

1.

Si

voulu être obligé.

«

En

matière de promesse, dit Cieé-

faut avoir égard à ce que vous avez pensé, non à que vous avez du » [De offic., lib. I). Mais parce que

1*011, il

ce

les actes internes

ne se font pas connaître par eux-mêmes, et qu'il faut établir quelque chose de certain, pour que l'obligation ne soit pas nulle, comme elle le serait

chacun pouvait

si

vue

le

s'en libérer

en feignant d'avoir eu eu

sens qu'il voudrait,

la raison naturelle exige que promis quelque chose, ait le droit de promettant d'accomplir ce qu'une droite

celui à qui l'on a

contraindre

le

interprétation suggère «

Pufendorf a

traité

nat. et des gens, où

il

s'il

en

était

autrement,

l'af-

matière, livre V, chap. xn, Droit de la

celte

ne

Car

».

fait

qu'étendre, éclaircir, ou rectifier les pen-

sées de Grotius.

Hallam sistent

fait

de ce chapitre

le

résumé suivant

extérieurement en paroles,

et

:

«

Les promesses con-

réellement dans l'intention desptr-

II. ]

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comme

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l'État Lei

même